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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 131 2024 Deliberations modificatives
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 131 2024 Deliberations modificatives)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Démocratie,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
019-200066645-20241216-131-2024-DE Accusé
certifié
exécutoire
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Paraphe
Réception
par le préfet : 18/12/2024
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
19260
Treignac
Lundi
16
décembre
2024
Feuillet
- 2024
|
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
fentes
jules
ë
Le
seize
décembre
deux
mille
vingt-quatre
à
dix-huit
heures
trente,
les
Suppléants
avec
vote
0
membres
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
re votants
.
Treignac,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Président,
Date
de
la
convocation
06/12/2024
Monsieur
JENTY
Philippe.
Gértifié exécutoire
le
16/12/2024
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE
: BERNARD
Sylvain,
BONNET
_. : none
.
_.
TT
TENEZE
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
BOURROUX
François,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COUTURAS
Alain,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX
VERDIER
Simone,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LELIEVRE
Carla,
MEUNIER
Colette,
PETIT
Christophe,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TER-HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
:
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: DELAUNAY
Jean-Paul,
ENSERGUEIX
Jean-François,
GAGE
Pascal.
EXCUSES
: BOURDARIAS
Sophie
(excusée),
CHABRILLANGES
Maurice
(donne
procuration
à
COUTURAS
Alain),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
COISSAC
Vincent
(donne
procuration
à
TAVERT
Gérard),
DEGERY
Sylvie
(donne
procuration
à
BONNET-TENEZE
Véronique),
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à JARRIGE
Didier),
SAVIGNAC
Sylvie
(donne
procuration
à
COIGNAC
Gérard),
URBAIN
Jean-Yves
(donne
procuration
à
ROUCHEREAU
Patrice).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
131-2024
Délibérations
modificatives.
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
par
38
voix
pour,
0
contre,
0
abstention :
De
modifier
le
budget
2024
selon
les
virements
de
crédit
suivant :
BUDGET
PRINCIPAL
-—
Délibération
modificative
n°2
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DEPENSES
AU
CHAPITRE
23
o
Opération
n°29
«
Entretien
du
Patrimoine
» compte
2313:
- 868.80
€
-__
DEPENSES
AU
CHAPITRE
23
o
Opération
n°67
« Abri
vélo
» compte
2313
:
+
868.80
€
BUDGET
PRINCIPAL
- Délibération
modificative
n°3
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- _
DEPENSES
AU
CHAPITRE
23
o
Opération
n°29
«
Entretien
du
Patrimoine
» compte
2313 :
- 241.49
€
- _
DEPENSES
AU
CHAPITRE
23
o
Opération
n°69
«
Equipements
vélos
famille
»
compte
2313:
+241.49
€ BUDGET
PRINCIPAL
— Délibération
modificative
n°4
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-__
DEPENSES
AU
CHAPITRE
23
o.
Opération
n°29
«
Entretien
du
Patrimoine
» compte
2313 :
-
DÉPENSES
AU
CHAPITRE
21
o
Opération
n°158
«
Equipement
infor
médiathèque
BUGEAT
» compte
21838
:
BUDGET
PRINCIPAL
— Délibération
modificative
n°5
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DEPENSES
AU
CHAPITRE
23
o
Opération
n°29
«
Entretien
du
Patrimoine
» compte
2313:
- _
DÉPENSES
AU
CHAPITRE
21
o
Opération
n°159
«
Mobilier
médiathèque
BUGEAT
» compte
21848
:
BUDGET
PRINCIPAL
-
Délibération
modificative
n°6
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- _
DEPENSES
AU
CHAPITRE
23
o
Opération
n°29
«
Entretien
du
Patrimoine
»
compte
2313:
-17
220
€
- _
DEPENSES
AU
CHAPITRE
21
o
Opération
n°99
« Travaux
CEF
» compte
2313 :
+17
220
€
BUDGET
DECHETS
- Délibération
modificative
n°3
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DÉPENSES
AU
CHAPITRE
23
o
Opération
n°27
«
Entretien
du
patrimoine
» Compte
2313:
-417162€
-
DEPENSES
AU
CHAPITRE
21
o
Opération
n°25
«
Bacs
roulants
»
Compte
21848:
+4171.62€
-1915€ +1
915€
- 16
350
€
+16
350€ |
BUDGET
DECHETS
-
Délibération
modificative
n°4
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DEPENSES
AU
CHAPITRE
23
o
Opération
n°27
«
Entretien
du
patrimoine
» Compte
2313
:
-
DÉPENSES
AU
CHAPITRE
23
o
Opération
n°12
« Aménagement
classe
III
» Compte
2313:
Fait
à
Treignac
le
18/12/2024
Le
Président,
Philippe
JENTY
- 289.73
€
+
289.73
€