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Déliberation - DELIB 57 2017
Document publié le Jeudi 30 novembre 2017 par la commune de Lardier-et-Valença.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 57 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LARDIER
et VALENCA
Département
des
HAUTES-ALPES
DELIBERATION
N°
57
-2017
Nombre
de
Conseillers
: 10
[PREFECTURE
DÉS
HAUTES-ALP
En
exercice
:10
Séance
du
30
NOVEMBRE
2017
ARRIVEE
Présents
:
8
Votants
:
9
15
DEC.
2017
L'an
deux
mille
dix-sept
le
jeudi
30
novembre
à 18h
15,
le
CohH"eat
du
Courrier
N°3
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le 23
novembre
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Rémi
COSTORIER,
Maire,
Présents:
M.
COSTORIER
Rémi,
M.
MARTIN
Roger,
M.
NOMIUS
Jean-
Pierre,
M.
ROBERT
Joël,
Mme
STEFANI
Noëlle,
Mme
BLANC
Danielle,
M.
MEYSSONNIER
Gérard,
Mme
TRUCH
Céline
Absents
excusés:
M.POUILLARD
Pierre
donne
pouvoir
à
Mme
STEFANI
Noëlle, Absent
non
excusé
: M.
FAURE
Jean
Claude
Secrétaire
de
séance
: M.
Gérard
MEYSSONNIER
Obijet
: Décision
Modificative
N°2:
erreur
de
comptes
pour
subventions
reçues
Le
Maire
expose
à l’assemblée
explique
qu’il
y
a lieu
de
modifier
imputation
des
subventions
enregistrées
à tort en
amortissable:
Désignation
des
articles
Crédits
à modifier
N°
Intitulé
Recettes
Dépenses
3311
Régularisation
subventions
9754
1321
754 4 496.14 4 503.86
1311
Régularisation
subventions
5
550
1342
5
550
1312
Régularisation
subvention
22
284
1322
7284 15
000
1313
Régularisation
subventions
28
810
1323
1875 16
000
10
935
1331
Régularisation
subventions
13 282.04
1341
6 012.30 7057.22
212.52 Le
Maire
invite
le
Conseil
à modifier
ces
imputations
ci-dessus
sachant
que
ces
opérations
sont
sans
impact
sur
le budget.
Le
Conseil
après
en
avoir
délibéré,
vote
à
l’unanimité
la
modification
de
ces
crédits. Fait
et délibéré
à Lardier
et Valença
le
30.11.2017
Le
Maire
Rémi
COSTORIER",
ir
FA
Ÿ
£