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Déliberation - DELIB 01 2017
Déliberation - DELIB 02 2017
Déliberation - DELIB 60 2017
Déliberation - DELIB 30 2017
Déliberation - DELIB 51 2017
Document publié le Jeudi 30 novembre 2017 par la commune de Lardier-et-Valença.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 51 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LARDIER
et
VALENCA
Département
des
HAUTES-ALPES
DELIBERATION
N°
51
-2017
Nombre
de
Conseillers
: 10
En
exercice
:
10
Séance
du
30
NOVEMBRE
2017
Présents
:
8
Votants
:
9
L'an
deux
mille
dix-sept
le
jeudi
30
novembre
à
18h
15,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
23
novembre
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Rémi
COSTORIER,
Maire.
Présents:
M.
COSTORIER
Rémi,
M.
MARTIN
Roger,
M.
NOMIUS
Jean-
Pierre,
M.
ROBERT
Joël,
Mme
STEFANI
Noëlle,
Mme
BLANC
Danielle,
M.
MEYSSONNIER
Gérard.
Mme
TRUCH
Céline
Absents
excusés
:
M.POUILLARD
Pierre
donne
pouvoir
à
Mme
STEFANI
Noëlle. Absent
non
excusé
:M.
FAURE
Jean
Claude
Secrétaire
de
séance
: M.
Gérard
MEYSSONNIER
Objet
: Décision
Modificative
N°1:
frais
d’études
du
PLU
à intégrer
au
compte
202 Le
Maire
expose
à
l’assemblée
explique
qu’il
y
a
lieu
de
transférer
le
montant
des
frais
d’études
pour
le PLU
du
2031
vers
le compte
202
comme
suit
:
Désignation
des
articles
Crédits
à modifier
N°
Intitulé
Recettes
Dépenses
202-041
Dé
12
737.40
penses
202-041
9
730.34
Dépenses
202-041
Dépenses
724.69
2031-041
12
737.40
Recettes
2031-041
9
730.34
Recettes
2031-041
724,69
recettes
Le
Maire
invite
le Conseil
à modifier
les
crédits
ci-dessus.
Le
Conseil
après
en
avoir
délibéré,
vote
à
l’unanimité
la
modification
de
ces
crédits. Fait pen
ARE
EI à Lardier et a
le
30.11.2017
aus o ee
ram
Bureau
41 (
Le
Maire
RO
67
Ÿ
LL
Courrier
N°3