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Procès Verbal - 54kdm4m1j53jnpi
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soleymieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - 54kdm4m1j53jnpi)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Démocratie,
MAIRIE
DE
SOLEYMIEU
Isère
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 JUILLET
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
14
Présents
11
Excusée
0
Absents
non
représentés
3
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
8 avril
2024
: voté
à l’unanimité
Délib.2024.07/001
- Laurent
BADOL
Approbation
du
rapport
local
de
suivi
de
l’artificialisation
des
sols
Voté
à
l’unanimité
Délib.2024.07/002
—
Laurent
BADOL
Recensement
des
voiries
communales
Voté
à
l’unanimité
Délib.2024.07/003
—
Laurent
BADOL
Achat
des
terrains
«
CANDY
»
Voté
à
l’unanimité
Délib.2024.07/004
—
Laurent
BADOL
Achat
des
terrains
«
STIEBER
»
Voté
à
l’unanimité
Délib.2024.07/005
—
Micheline
SALAUN
Création
de
deux
postes
d’apprenties
à
l'Ecole
et
au
périscolaire
à
partir
de
la
rentrée
scolaire
2024/2025 Voté
à
la
majorité.
Pour
: 10,
abstention
1
Délib.2024.07/006
—
Micheline
SALAUN
Personnel
communal
: mise
en
place
des
règles
relatives
à
la
mise
en
place
du
CET
(Compte
Epargne
Temps)
Voté
à
l’unanimité
Délib.2024.07/007
—
Micheline
SALAÜN
Personnel
communal
: mise
en
place
des
autorisations
d'absence
pour
évènements
familiaux
Voté
à
l’unanimité
Délib.2024.07/008
—
Françoise
SOUCHAUD
TE38
: Validation
du
plan
de
financement
du
poste
du
Charmieux
Voté
à
l’unanimité Délib.2024.07/009 - Stéphane BOUCHEX-BELLOMIE
Validation des zones de sauvegarde du territoire Catelan amont
Voté à l'unanimité
Délib.2024.07/010 - Micheline SALAÜN
Logement Place du 8 mai 45 : Déduction sur 1 mois de loyer des frais engagés pa r le nouveau locataire pour des travaux réalisés par ses soins.
Voté à l'unanimité
Le Maire
Stéphane BOUCHEX-BELLOMIE
/.
La secrétaire de séance
Micheline SALAÜN