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Compte-Rendu - d3dcmxcx64sc4e3
Compte-Rendu - 4ipbpohzj2jzauj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soleymieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4ipbpohzj2jzauj)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Démocratie,
MAIRIE
DE
SOLEYMIEU ——|sère
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXCEPTIONNEL
DU
06
FEVRIER
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
15
Présents
13
Absent
excusé
1
Absent
non
représenté
1
Le
Conseil
Municipal
de
SOLEYMIEU,
dûment
convoqué,
s'est
assemblé
le
12
décembre
2022
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
monsieur
Stéphane
BOUCHEX-BELLOMIE,
Maire.
Présents
: Laurent
BADOL,
Stéphane
BOUCHEX-BELLOMIE,
Philippe
CLAVEL,
Corinne
DE
GRACIA,
Antonio
FERNANDES,
Delphine
GOLAUP,
Bérangère
LAVALETTE,
Micheline
SALAUN,
Françoise
SOUCHAUD,
Daniel
SOURD,
Gérard
TERRIER,
Daniel
VERGER.
Retardée
: Anna
PERRIN
Absent
excusé
: Luc
FOISSIER
Absent
non
excusé
: Quentin
DESCHAMPS
Il a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un(e)
secrétaire
pris(e)
au
sein
du
Conseil
: Laurent
BADOL
a
été
désigné,
Anne
GROLLIER-BARON
a
été
désignée
suppléante.
Début
de
séance
: 18h30
- Fin
de
séance
19h45
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
12
décembre
2022
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
procès-verbal
présenté
à
l'unanimité
Délibérations
Délib.2023.02/01
—
Françoise
Souchaud
Travaux
sur
le
réseau
d'éclairage
public :
Il s'agit
du
financement
de
la
rénovation
(et
par
conséquent
passage
en
éclairage
LED)
de
la
2°"
tranche
qui
en
compte
3.
Cette
zone
comprend
les
quartiers
de
Montagnieu,
Couvaloup,
Fayolle,
Sablonnières
et
Vieux
Sablonnières. Dès
réception
des
matériaux,
les
travaux
sur
les
deux
premières
tranches
seront
faits
à
la
suite.
Budget
prévisionnel
: 43
832
€.
Après
délibération,
le
financement
de
la
2°"
tranche
de
travaux
est
voté
à
l’unanimité
Délib.2023.02/02
- Françoise
Souchaud
Eclairage
Public
: travaux
de
maintenance
et
date
de
mise
en
place
Les
travaux
de
maintenance
pour
l'extinction
des
éclairages
publics
la
nuit
vont
avoir
lieu.
Date
proposée
pour
le
début
de
cette
extinction
: le
01/03/2022.
Horaires
d'extinction
des
feux
: 23h
à 5h30
Gérard
Terrier
demande
s’il
existe
un
moyen
de
placer
des
cellules
pour
éclairage
au
passage
des
véhicules.
Laurent
Badol
explique
qu'il
existe
une
application
pour
les
téléphones
portables
mais
c'est
très
couteux.
Toute
la
commune
sera
éteinte,
y
compris
le
carrefour
de
Sablonnières,
ce
qui
pose
question.
Françoise
Souchaud
explique
néanmoins
qu'il
n'existe
pas
de
dérogation
Laurent
Badol
suggère
d'interroger
la
DDT
sur
la
législation
dans
les
carrefours.
Budget
à
la
charge
de
la
commune
: 327,74€
Après
délibération,
la
maintenance
des
éclairages
publics
est
votée
est
voté
à
l’unanimité Délib.2023.02/03
- Stéphane
Bouchex-Bellomie
Lancement
de
la révision
générale
du
PLU
Il s’agit
de
la
délibération
officielle
réalisée
par
le
cabinet
EPODE,
reprenant
et
complétant
le
texte
initialement
produit
par
Laurent
Badol
et
Philippe
Clavel.
Après
délibération,
le
lancement
de
la révision
générale
du
PLU
est
voté
à
l’unanimité
Délib.2023.02/04
—
Stéphane
Bouchex-Bellomie
Suppression
de
la fonction
de délégué
au
patrimoine
communal
Après
délibération,
est
voté
à
l'unanimité
par Questions
diverses
Daniel
Verger
demande
quelle
est
la
date
de
début
de
travaux
pour
le
débouchage
des
fontaines
: d'ici
la fin
du
mois. Corine
De
Gracia
déplore
la
vitesse
de
circulation
sur
la
route
de
Bourgoin,
entre
le
carrefour
de
Sablonnières
et
Lancin
et
souhaiterait
une
intervention
des
autorités.
Stéphane
Bouchex-Bellomie
informe
que
la
gendarmerie
a
déjà
été
prévenue.
Daniel
Sourd
demande
que
le
chemin
de
Montgaudet
soit
balayé
au
niveau
des
travaux
effectués
dernièrement.
Les
trous
qui
ont
été
rebouchés
sont
également
à
revoir.
Philippe
Clavel
si
nous
sommes
à jour
avec
la
vérification
des
bornes
incendies.
Stéphane
Bouchex-Bellomie
va
faire
le
point
; Daniel
Verger
fait
remarquer
que
c'est
du
ressort
de
la
société
des
eaux.
Micheline
SALAÜN