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Compte-Rendu - 4uupdg1asp6hw9
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soleymieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4uupdg1asp6hw9)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
SOLEYMIEU
Isère
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXCEPTIONNEL
DU
06
FEVRIER
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
15
Présents
13
Excusé
1
Absents
non
représentés
1
Le
Conseil
Municipal
de
SOLEYMIEU,
dûment
convoqué,
s’est
assemblé
le
12
décembre
2022
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
monsieur
Stéphane
BOUCHEX-BELLOMIE,
Maire.
Présents
: Laurent
BADOL,
Stéphane
BOUCHEX-BELLOMIE,
Philippe
CLAVEL,
Corinne
DE
GRACIA,
, Antonio
FERNANDES,
Delphine
GOLAUP,
Bérangère
LAVALETTE,
Anna
PERRIN,
Micheline
SALAUN,
Françoise
SOUCHAUD,
Daniel
SOURD,
Gérard
TERRIER,
Daniel
VERGER.
Absent
excusé
: Luc
FOISSIER
Absent
non
excusé
: Quentin
DESCHAMPS
Il a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, à
l'élection
d'un(e)
secrétaire
pris(e)
au
sein
du
Conseil
: Laurent
BADOL
a
été
désigné,
Anne
GROLLIER-BARON
a
été
désignée
suppléante.
Début
de
séance
: 18h30
- Fin
de
séance
19h45
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
12
décembre
2022
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
procès-verbal
présenté
à
l’unanimité
Délibérations
Délib.2023.02/01
—
Françoise
Souchaud
Travaux
sur
le
réseau
d'éclairage
public
2°"
tranche
:
Voté
à
l’unanimité
Délib.2023.02/02
- Françoise
Souchaud
Travaux
de
maintenance
et
de
mise
en
place
de
l'extinction
de
l'éclairage
public
Voté
à
l'unanimité
Délib.2023.02/03
- Stéphane
Bouchex-Bellomie
Lancement
de
la
révision
générale
du
PLU
Voté
à
l'unanimité
Délib.2023.02/04
—
Stéphane
Bouchex-Bellomie
Suppression
de
la fonction
de
conseiller
délégué
au
patrimoine
communal
Pour
5
voix
Contre
2
voix
Abstentions
6
voix Questions
diverses
Daniel
Verger
demande
quelle
est
la
date
de
début
de
travaux
pour
le
débouchage
des
fontaines
: d'ici
la
fin
du
mois. Corine
De
Gracia
déplore
la
vitesse
de
circulation
sur
la
route
de
Bourgoin,
entre
le
carrefour
de
Sablonnières
et
Lancin
et
souhaiterait
une
intervention
des
autorités.
Stéphane
Bouchex-Bellomie
informe
que
la
gendarmerie
a
déjà
été
prévenue.
Daniel
Sourd
demande
que
le
chemin
de
Montgaudet
soit
balayé
au
niveau
des
travaux
effectués
dernièrement.
Les
trous
qui
ont
été
rebouchés
sont
également
à
revoir.
Philippe
Clavel
si
nous
sommes
à jour
avec
la
vérification
des
bornes
incendies.
Stéphane
Bouchex-Bellomie
va
faire
le
point
; Daniel
Verger
fait
remarquer
que
c'est
du
ressort
de
la
société
des
eaux.
Micheline
SALAUN