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Compte-Rendu - CR du conseil municipal en date du 11 mars 2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune d'Épron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du conseil municipal en date du 11 mars 2024)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
village de la radio
L’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 génèrent la réforme de la publicité des actes. Ainsi, depuis le 1% juillet 2022, le compte rendu des séances du conseil municipal est supprimé. Il est remplacé par la publication d’une liste des délibérations examinées en séance.
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du — 11 mars 2024
Etaient présents Présents :
Messieurs: Alain Leménorel, François Busnel, Jacky Ledeuil, François Vallée, Gérard Divier, Damien Duhéron, Stéphane Leroyer, Didier Willème
Mesdames: Véronique Toudic, Anne-Marie Le Caer, Mélanie Legrix, Carine Simon, Chantal Simonot
Etaient excusés Madame Justine Guyot a donné pouvoir à Monsieur Gérard Divier Madame Marie Diquelou a donné pouvoir à Madame Carine Simon
Monsieur Stéfan Bara a donné pourvoir à Monsieur Franck Guéguéniat Madame Sandrine Fossard a donné pouvoir à Monsieur François Vallée
Madame Elisabeth James n’a pas pu se joindre à la réunion et n’a pas confié de pouvoir.
Secrétaire de séance | Madame Chantal Simonot a été désignée secrétaire de séance
Numéro Objet Décision
11-2024 Durée d’amortissement de l’attribution de compensation 18 voix pour d’investissement
12-2024 Convention de reversement des produits issus de la location des tennis 18 voix pour extérieurs
13-2024 Convention de partenariat et d’objectif 2024 avec le RPE Arc en ciel 18 voix pour
14-2024 Aide vélo 2024 18 voix pour 15-2024 Tarifs des séjours et stages pour les ados 18 voix pour 16-2024 Attribution des subventions 2024 18 voix pour 17-2024 RLPi Caen la mer — arrêt et bilan - Avis de la commune 18 voix pour 18-2024 Retrait de la délibération n°8/2024 du 14 février 2024 18 voix pour 19-2024 Création d’un poste d’adjoint d’animation 18 voix pour 20-2024 Motion - RPE « Arc en ciel » 18 voix pour
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A Epron, le 11 mars 2024 Le Maire — Franck G