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Compte-Rendu - CR du conseil municipal en date du 12 fevrier 2024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune d'Épron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du conseil municipal en date du 12 fevrier 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
Village de la radio
L’ordonnance n°2021-1310 et le décret n °2021-1311 génèrent la réforme de la publicité des actes. Ainsi, depuis le 1% juillet 2022, le compte rendu
des séances du conseil municipal est supprimé. Il est remplacé par la publication
d’une liste des délibérations examinées en séance.
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du — 12 février 2024
Etaient présents Présents :
Messieurs: Stéfan BARA, François BUSNEL, Gérard DIVIER, Damien DUHÉRON, Jacky LEDEUIL, Alain LEMÉNOREL, Stéphane
LEROYER, François VALLEE, Didier WILLÈME
Mesdames : Justine GUYOT, Anne-Marie LE CAER, Mélanie LEGRIX, Véronique TOUDIC, Carine SIMON, Chantal SIMONOT,
Etaient excusés Madame Elisabeth James a donné pouvoir à Monsieur. Franck Guéguéniat
Madame Sandrine Fossard a donné pouvoir à Monsieur François Vallée
Madame Marie Diquelou n’a pas pu se joindre à la réunion et n’a pas donné de pouvoir
Secrétaire de séance Monsieur Damien Duhéron a été désigné secrétaire de séance
Numéro Objet
Décision 01/2024 Approbation du CFU
2023 14 voix pour
02/2024 Affectation des résultats 2023 18 voix
pour
03/2024 Vote du BP 2024
18 voix pour
04/2024 Vote des taux d’imposition 2024 18 voix
pour
05/2024 DETR 2024 -— rénovation mairie salle des fêtes 18 voix
pour
06/2024 Convention avec le Sdec Energie pour le renouvellement des candélabres | 18 voix
pour
07/2024 Déclassement chemin rural dit de Colombelles 18 voix
pour
A Epron, le 27 février 2024 Le Maire — Franck