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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 2 avril 2024
Compte-Rendu - CR du conseil municipal en date du 2 avril 2024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune d'Épron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du conseil municipal en date du 2 avril 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Médias, Exploration spatiale,
village de la radio
L’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 génèrent la réforme de la publicité des actes. Ainsi, depuis le
1* juillet 2022, le compte rendu des séances du conseil municipal est supprimé. Il est remplacé par la publication
d’une liste des délibérations examinées en séance.
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du — 02 avril 2024
Etaient présents Présents :
Messieurs: Stéfan Bara, François Busnel, Gérard Divier, Jacky Ledeuil, Alain Leménorel,
Stéphane Leroyer, François Vallée
Mesdames : Sandrine Fossard, Anne-Marie Le Caer, Mélanie Legrix, Chantal Simonot, Véronique
Toudic.
Etaient excusés Madame Carine Simon a donné pouvoir à Monsieur Alain Leménorel
Monsieur Damien Duhéron a donné pouvoir à Monsieur Franck Guéguéniat
Madame Justine Guyot, Madame Marie Diquélou, Madame Elisabeth James, Monsieur Didier Willème n’ont pas pu se joindre à la réunion et n’ont pas donné de pouvoir.
Secrétaire de séance Monsieur Jacky Ledeuil a été désigné secrétaire de séance
Numéro Objet Décision
21-2024 Garantie emprunt CDC Habitat 15 voix pour
22-2024 Modalité de concertations pour l’élaboration des ZaEnr 15 voix pour
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A Epron, le 02 avril 2024 Le Maire — Franck GUGUÉNIA