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Compte-Rendu - CR du conseil municipal en date du 13 mai 2024
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune d'Épron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du conseil municipal en date du 13 mai 2024)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Médias,
village de la radio
L’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 génèrent la réforme de la publicité des actes. Ainsi, depuis le
1% juillet 2022, le compte rendu des séances du conseil municipal est supprimé. Il est remplacé par la publication
d’une liste des délibérations examinées en séance.
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du — 13 mai 2024
Etaient présents Présents :
Stéfan Bara François Busnel, Jacky Ledeuil, François Vallée, Gérard Divier, Damien Duhéron,
Stéphane Leroyer, Didier Willème
Mesdames: Anne-Marie Le Caer, Sandrine Fossard, Elisabeth James, Mélanie Legrix, Carine
Simon, Chantal Simonot
Etaient excusés Monsieur Alain Leménorel a donné pouvoir à Monsieur Gérard Divier
Madame véronique Toudic a donné pourvoir à Monsieur Franck Guéguéniat
Madame Justine Guyot n’a pas pu se joindre à la réunion et n’a pas confié de pouvoir.
Secrétaire de séance | Mélanie Legrix a été désignée secrétaire de séance
Numéro Objet Décision
22-2024 Enquête publique préalable à l’aliénation du chemin rural dit de 15 voix pour
Colombelles et chemin rural dit de Biéville
23-2024 Nomination d’un citoyen d’honneur dans le cadre du 80° anniversaire du | 15 voix pour
débarquement
A Epron, le 13 mai 2024 Le Maire — Fra