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Déliberation - Liste DES Deliberations 2809
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Raillencourt-Sainte-Olle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2809)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 à 19H00
N° TITRE VOTE 2023/09/28-01 Contrat à durée déterminée pour les services techniques-Article L332-23-1° du code général de la Fonction Publique
Adopté
2023/09/28-02 Tarifs séjour ALSH-Vacances de la Toussaint Adopté
2023/09/28-03 Adoption du rapport sur le prix et la qualité de l’eau potable Adopté
2023/09/28-04 Campagne de stérilisation des chats errants-Prise en charge par la commune du surcoût après participation de la fondation Brigitte Bardot
Adopté
2023/09/28-05 Demande subvention Comité de loisirs personnel communal Adopté
Date d’affichage : 11/10/2023
Mis en ligne le : 11/10/2023
Fait à Raillencourt Sainte Olle, le 11/10//2023
Le Maire
Bernard de NARDA