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Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune d'Héricourt-en-Caux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees seance du)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Ruralité,
HERICOURT-EN-CAUX
entre ciel
. et eau
Mairie d'Héricourt-en-caux - 1 Place de la Mairie - 76560 Héricourt-en-caux
Tél. 02 35 96 42 12 - Fax. 02 32 70 02 59
mairie.hericourt.en.caux@wanadoo.fr
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES SÉANCE DU 11.03.2024
Convocation du 27.02.2024
Conseillers en exercice: 14 Présents : 10 Votants : 10 + 2 pouvoirs L’an deux mil vingt quatre, le onze du mois de mars à dix huit heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, Salle de Conseil en séance publique sous la présidence de Monsieur CAUCHY Emmanuel, Maire.
Etaient Présents : CAUCHY Emmanuel, CRESPEAU Martial, DESAUBRY Maud, CORUBLE Jérôme, PICARD Philippe, LEROND Isabelle, MABILLE Brigitte, BOUVAERT Florence, MARTINEZ Florence, GRANCHER Sébastien Formant la majorité des membres en exercice Excusés et représentés : ROSAY Laëtitia excusée début de séance donnant pouvoir à CAUCHY Emmanuel
DELBROUCK Jean donnant pouvoir à PICARD Philippe
Excusé : HEBERT DE BEAUVOIR Charles Henri
Absente : MAHIEU Justine
Monsieur CRESPEAU Martial a été élu secrétaire de séance
Date mise
en ligne
N° délibération OBJET APPROUVéE / REJETéE
11.03.2024 Délibération 11/03/2024/1 Appel à projets éligibles aux participations financières au titre de la Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux (DETR) /
et au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement (DSIL)
Projet extension du préau Ecole « la Ronde des Couleurs »
Approuvée
22.01.2024 Délibération 11/03/2024/2 Appel à projet éligible participation financière Département Projet extension du préau Ecole « la Ronde des Couleurs »
Approuvée
22.01.2024 Délibération 11/03/2024/3 Loi d’accélération de la production d’énergies renouvelables Approuvée Mairie d'Héricourt-en-caux - 1 Place de la Mairie - 76560 Héricourt-en-caux
Tél. 02 35 96 42 12 - Fax. 02 32 70 02 59
mairie.hericourt.en.caux@wanadoo.fr
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