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Déliberation - liste des deliberations examinees seance du
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune d'Héricourt-en-Caux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees seance du)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES SÉANCE DU 26.06.2023
Convocation du 08.06.2023 Conseillers en exercice: 14 Présents : 8 Votants : 8 + 4 pouvoirs L’an deux mil vingt trois, le vingt six du mois de juin à dix huit heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, Salle de Conseil en séance publique sous la présidence de Monsieur CAUCHY Emmanuel, Maire. Etaient Présents : CAUCHY Emmanuel, CRESPEAU Martial, CORUBLE Jérôme, MAHIEU Justine, MABILLE Brigitte, MARTINEZ Florence, DELBROUCK Jean, GRANCHER Sébastien Formant la majorité des membres en exercice Excusés et représentés : DESAUBRY Maud donnant pouvoir à MABILLE Brigitte ROSAY Laëtitia donnant pouvoir à MARTINEZ Florence
PICARD Philippe donnant pouvoir à CRESPEAU Martial
LEROND Isabelle donnant pouvoir à CAUCHY Emmanuel
Excusés : BOUVAERT Florence / HEBERT DE BEAUVOIR Charles Henri Monsieur CRESPEAU Martial a été élu secrétaire de séance
Date mise
en ligne
N° délibération OBJET APPROUVéE / REJETéE
29.06.2023 Délibération 26/06/2023/1 Demande d’adhésion de la Commune de Bolbec au Syndicat Départemental d’Energie 76
Approuvée
29.06.2023 Délibération 26/06/2023/2 Programme Eclairage Public Syndicat Départemental d’Energie Avant Projet 2024 Clé 3 Clé du Pays de Caux :
renforcement réseaux+Eclairage Public (dossier AVPM5390)
Approuvée
29.06.2023 Délibération 26/06/2023/3 Dénominations rue – Lotissement le Pival Approuvée
29.06.2023 Délibération 26/06/2023/4 Dénomination rue – Chemin rural à Sommesnil Approuvée
29.06.2023 Délibération 26/06/2023/5 Poste Adjoint Technique Territorial Approuvée
29.06.2023 Délibération 26/06/2023/6 Contrat apprentissage Approuvée
29.06.2023 Délibération 26/06/2023/7 Création emploi non permanent suite à accroissement temporaire d’activité article L332.2 1 du Code Général de la
Fonction Publique
Approuvée
29.06.2023 Délibération 29/06/2023/8 Encadrement ALSH Eté 2023 Approuvée
29.06.2023 Délibération 29/06/2023/9 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Approuvée
29.06.2023 Délibération 29/06/2023/10 Aide exceptionnelle Approuvée
29.06.2023 Délibération 29/06/2023/11 Travaux centre bourg Approuvée
29.06.2023 Délibération 29/06/2023/12 Désignation coordonnateur recensement de la population Approuvée
25.07.2023 Délibération 29/06/2023/13 Garderie du mercredi Approuvée
21.08.2023 Délibération 29/06/2023/14 Décision modificative Approuvée
21.08.2023 Délibération 29/06/2023/15 Tarifs ALSH avec repas : toussaint/Hiver/printemps/été Approuvée
Héricourt en Caux le 29.06.2023
Le Maire le secrétaire de séance Emmanuel CAUCHY Martial CRESPEAU