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Compte-Rendu - cr cm 19102023 056315200 1214 22032024
Déliberation - liste deliberations examinees cm 19102023 0901257
Déliberation - liste des deliberations examinees seance du
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune d'Héricourt-en-Caux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees seance du)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
HERICOURT-EN-CAUX
entre ciel
: et eau
æ æ æ æ
Mairie d'Héricourt-en-caux - 1 Place de la Mairie - 76560 Héricourt-en-caux
Tél. 02 35 96 42 12 - Fax. 02 32 70 02 59
mairie.hericourt.en.caux@wanadoo.fr
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES SÉANCE DU 23.11.2023
Convocation du 09.11.2023
Conseillers en exercice: 14 Présents : 8 Votants : 8 + 3 pouvoirs L’an deux mil vingt trois, le vingt trois du mois de novembre à dix huit heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, Salle de Conseil en séance publique sous la présidence de Monsieur CAUCHY Emmanuel, Maire.
Etaient Présents : CAUCHY Emmanuel, CRESPEAU Martial, ROSAY Laëtitia, CORUBLE Jérôme, PICARD Philippe, LEROND Isabelle, DELBROUCK Jean, GRANCHER Sébastien Formant la majorité des membres en exercice
Excusés et représentés : DESAUBRY Maud donnant pouvoir à CAUCHY Emmanuel MARTINEZ Florence donnant pouvoir à ROSAY Laëtitia
HEBERT DE BEAUVOIR C- Henri donnant pouvoir à CRESPEAU Martial Excusée : MABILLLE Brigitte
Absentes : BOUVAERT Florence / MAHIEU Justine Monsieur CRESPEAU Martial a été élu secrétaire de séance
Date mise
en ligne
N° délibération OBJET APPROUVéE / REJETéE
23.11.2023 Délibération 23/11/2023/1 Avenant 1 des travaux – Marché public « Travaux d’aménagements urbains »
Approuvée
23.11.2023 Délibération 23/1/2023/2 Avenant 2 Maîtrise d’œuvre « Travaux d’aménagements urbains »
Approuvée
23.11.2023 Délibération 23/11/2023/3 Programme Eclairage public Syndicat Départemental d’Energie Avant Projet 2024 clé Pays de Caux
Renforcement réseaux + Eclairage Public réf dossier AVP-
M5390-1-1-2
Approuvée
23.11.2023 Délibération 23/11/2023/4 Programme Eclairage public Syndicat Départemental d’Energie Avant Projet 2024 clé Pays de Caux
Effacement de réseaux + Eclairage public + Eclairage Public
réf dossier AVP-M3038-2-1-2
Approuvée
23.11.2023 Délibération 23/11/2023/5 Modifications Conditions d’utilisation de la Salle RONCARO Approuvée
23.11.2023 Délibération 23/11/2023/6 Enquête de recensement 2024 : recrutement/rémunération Approuvée Mairie d'Héricourt-en-caux - 1 Place de la Mairie - 76560 Héricourt-en-caux
Tél. 02 35 96 42 12 - Fax. 02 32 70 02 59
mairie.hericourt.en.caux@wanadoo.fr
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