Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - DCM 19 02 2026 2 DESIGNATION D UN SECRETAIRE DE SE
Séance - DCM 12 05 2026 2 DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
Séance - DCM 02 06 2026 2 DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
Séance - DCM 08 04 2025 3 DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
Séance - DCM 03 06 2025 3 SECRETAIRE DE SEANCE
Séance - DCM 10 03 2026 2 DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
Séance - DCM 31 03 2026 2 DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
Séance - DCM 23 09 2025 2 DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
Procès Verbal - DCM 19 02 2026 1 APPROBATION PV DE LA SEANCE DU 02
Procès Verbal - DCM 02 12 2025 1 APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU
Séance - DCM 02 12 2025 2 Designation Secretaire de Seance
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune d'Innenheim.
Lien du pdf (Séance - DCM 02 12 2025 2 Designation Secretaire de Seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
République Française
Département du Bas-Rhin
COMMUNE D’INNENHEIM - 67880
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 04 novembre 2025
Séance ordinaire du 02 décembre 2025 - 20 h 30 - Salle du Conseil - Mairie
Nombre de conseillers : Sous la présidence de M. JULLY Jean-Claude, Maire
En fonction x 15 Secrétaire de séance : M. BENTZ Hervé
Présents a Date de convocation : 25 novembre 2025 Absents : OI
Nombre de procuration(s) : O
Membres présents : Mrs et Mmes BENTZ Hervé - DEMARE Alain - FREYD Damien - GRAUFEL Mélanie
(départ à 22 h) - JULLY Jean-Claude - LESNIAK Laurence - MOSCHLER Isabelle - MOSCHLER Vincent OFFENBURGER Céline - ROSFELDER Dominique - SAETTEL Christiane - SCHOSSELER Daniel - TANGHE Marielle - URBAN Denis
Absent(s) excusé(s) : Mme RIEUX Dominique
2. Désignation d’un secrétaire de séance
- Vu l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- DESIGNE M. BENTZ Hervé comme secrétaire de séance.
Délibération certifiée conforme.
Innenheim, le 05 décembre 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,
M. BENTZ Hervé. M. Jean-Claude JULRY.
HA 2
Délibération publiée sur le site de la Commune d’Innenheim, le = 8 DEC, 2075
Page 1 sur 1
Accusé de réception en préfecture
067-216702233-20251202-CM021220252-DE
Date de télétransmission : 08/12/2025
Date de réception préfecture : 08/12/2025