Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations 04.07
Déliberation - LISTE DELIB septembre
Déliberation - LISTE DELIB nove
Déliberation - LISTE DELIB mai
Déliberation - LISTE DELIB juin
Déliberation - LISTE DELIB MAI
Déliberation - LISTE DELIB Juillet
Déliberation - Liste deliberations 13.04.2023
Déliberation - LISTE DELIB mai
Déliberation - LISTE DELIB juin
Déliberation - Liste Delib Sept
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Clayette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib Sept)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Institutions publiques,
Séance du 21 septembre 2023
Date de convocation 15 septembre 2023 Date d’affichage 15 septembre 2023 Nombre de membres en exercice 18 Nombre de membres présents 15 Date d’affichage de la présente liste 28 septembre 2023
Le Conseil Municipal, s'est réuni en Mairie le vingt-neuf juin deux mille vingt-trois, à vingt heures, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur LAVENIR, Maire. Monsieur BERDAGUE Patrick était nommée secrétaire de séance.
Présents : MM LAVENIR Christian, LE CLOIREC Alain, BERDAGUE Patrick, Mmes LABONNE-NOLLET Laurie, MM DESCHARNE Samuel, Pierre PLATHEY, BUSSEUIL Georges, Mmes BOUCLIER Florence, CLEMENT Nathalie, MM DELANGLE Sylvain, LAROCHE Daniel, Mme MARTINIOT Noémie, MUNCH Armelle, MATHUS Véronique, BENCADI Karim.
Procurations : MM CLEMENT Pascal à MM LAVENIR Christian, MME DELANGLE Sylvie à LAROCHE Daniel et MME MORIN-DESMURS Michèle à M. BERDAGUE Patrick
Absents excusés :
Numéro de délibération Objet Sens de la décision
Votants Unanimité Pour Contre Abstention Ne Prend
Pas Part au
Vote
D2023/47
Vente de la propriété
communale sise 19 rue du
Château 18 18
D2023/48 Admission en non-valeur 18 18
D2023/49
Décision modification de
crédit n°2-budget
communal
18 18
D2023/50 Décision modification de crédit n°1-budget camping 18 18
D2023/51 Création d’un poste d’adjoint d’animation 18 18
D2023/52
Convention de servitude
avec la société orange-
parcelle AB 150.
18 18
D2023/53
Vente de la parcelle AB
150 et retrait de la
délibération 2023-40 du
29/06/2023
18 18
D2023/54
Mise à jour du tableau des
effectifs suite à une
création de poste
18 18
D2023/55
Renouvellement des
canalisations d’esu potable
2024-demande de
subvention au SYDRO
18 18
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL