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Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Clayette.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB nove)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Dialogue social,
Séance du 4 novembre 2024 Date de convocation 24 octobre 2024 Date d’affichage 24 octobre 2024 Nombre de membres en exercice 19 Nombre de membres présents 14 Date d’affichage de la présente liste 21 novembre Le Conseil Municipal, s'est réuni en Mairie le vingt-deux juillet deux mille vingt-quatre, à vingt heures, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur LAVENIR, Maire. Monsieur DESCHARNE Samuel était nommée secrétaire de séance. Présents : LAVENIR Christian, LE CLOIREC Alain, LABONNE NOLLET Laurie, BERDAGUE Patrick, MORIN DESMURS Michèle, DESCHARNE Samuel, MATHUS Véronique, CLEMENT Nathalie, DELANGLE Sylvain, BENCADI Karim, LAROCHE Daniel, BOUCLIER Florence, BUSSEUIL Georges, PLATHEY Pierre Procurations : DELANGLE Sylvie a donné pouvoir à D. LAROCHE, CLEMENT Pascal a donné pouvoir à C. LAVENIR Absents excusés : MATHIEUX Marc, MUNCH Armelle, MARTINOT Noémie Numéro de délibération Objet Sens de la décision Votants Unanimité Pour Contre Abstention Ne Prend Pas Part au Vote D2024/71 Modification de la délibération 2020/40 du 25/05/2020 portant délégations au Maire par le conseil municipal 16 16 D2024/72 Modification du temps de travail du poste d’adjoint technique créé par délibération n°2024/08 du 19/02/2024 (poste d’agent d’entretien et de nettoyage de la salle des fêtes) 16 16 D2024/73 Modification du temps de travail du poste d’adjoint technique créé par délibération n°2024/48 du 24/06/2024 (poste d’agent de surveillance de la garderie et de la cantine à l’école Lamartine) 16 16 D2024/74 Convention pour l’accueil de collaborateurs occasionnels 16 16 D2024/75 Changement progiciel secrétariat de mairie 16 16 D2024/76 Rectification de la délibération 2024/70 du 16/09/2024 relative à la fongibilité des crédits 16 16 D2024/77 DM 2 budget assainissement – section de fonctionnement 16 16 LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL D2024/78 Tarif pour la location des box du Centre administratif 16 18 D2024/79 Frais de scolarité 16 16 D2024/80 Répartition don 16 16 D2024/81 Adoption de la participation de la commune à l’appel à investissement privé du SYDESL pour les bornes IRVE 16 16 D2024/82 Adhésions des communes de Amanzé, Anzy le Duc, Montceaux l’Etoile et Saint Germain en Brionnais au SPANC du brionnais. 16 16 D2024/83 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement Non Collectif de l’année 2023 16 16 D2024/84 Création d’un poste permanent d’adjoint technique territorial à temps complet 16 16 D2024/85 Convention relative à l’intervention des AESH sur le temps de pause méridienne, à signer avec les services départementaux de l’Education Nationale 16 16 D2024/86 Projet de dissimulation du réseau basse tension et des réseaux secs de la rue de l’hôpital 16 16