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Déliberation - Deliberation 2023 024 Vote du budget primitif 2023 budget eau et assainissement visee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2023 024 Vote du budget primitif 2023 budget eau et assainissement visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Eau et assainissement,
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2023
RSS
Pubtié
le
NN
ID:
663-216302570-20230404.2023
024-DE
République
Française
Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'OLBY
Référence 2023_024
Objet
de
la délibération
Vote
du
budget
primitif
2023
-
budget
eau
et
assainissement Nombre
de
membres
Qui
ont
pris
part
au
vote
Afférents |
Présents
DELIBERATION
DÙÜ
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Mardi
04
avril
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quatre
avril
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
GAUTHIER,
maire. Présents
: M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BRIGNON
Hélène,
M.
CARAY
Frédéric,
Mme
FINET
Hélène,
Mme
GUILLAUME
Michelle,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
LANGLAIS
Sarah,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M.
MEGEMONT
Etienne,
M.
NESME
Emmanuel,
M.
OUVRARD
Dominique,
Mme
PLANEIX
Bernadette,
M.
TRONCHE
Aymeric.
Excusé(s)_
ayant
donné
procuration:
Madame
Catherine
BONY
(pouvoir
à
Madame
Hélène
FINET)
Absent
excusé
:
15
14
15
Date
de
la
convocation
28
mars
2023
Date
d'affichage
11
avril
2023
Vote
Pour
: 15
Contre
: O
Abstention
: 0
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
PREFECTURE
DE
CLERMONT
-FERRAND
Le:
11
avril
2023
Et Publication
ou
notification
du
:
11
avril
2023
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle
Objet
de
la
délibération
:
Vote
du
budget
primitif
2023
—
budget
eau
et
assainissement Rapporteur
: Samuel
GAUTHIER
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
2311-1
et suivants
relatifs
à l'adoption
du
budget
communal ;
Vu
l'article
107
de
la
Loi
n°2015-991
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République ;
Vu
le
Décret
n°2016-834
du
24
juin
2016
relatif
à
la
mise
en
ligne
de
documents
budgétaires
par
les
collectivités
territoriales
et
par
leurs
établissements
publics
de
coopération
;
Vu
l'instruction
comptable
M49
applicable
aux
communes
;
Vu
le
travail
préparatoire
réalisé
par
la
commission
finance,
suivi
d'une
réunion
de
travail
avec
le
conseiller
aux
décideurs
locaux
M.
MARION
BERTHE
le jeudi
23
mars
2023, Vu
la
réunion
du
mardi
28
mars
2023
présentant
un
premier
budget
aux
conseillers
municipaux
volontaires.
Monsieur
le
Maire
propose
de
présenter
le
budget
eau
et
assainissement.
Celui-ci
s'équilibre
avec
un
montant
total
de
776
301,74
€
en
recettes
et
en
dépenses. Ce
montant
se
compose
de
la
manière
suivante
selon
le
budget
investissement
et
le
budget
fonctionnement :
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
.
Sn
dont
103
143,22
€
de
report
de
(virement
à
la
section
.
-
2022
investissement)
569
580,52
€
Investissement
569
580,52
€
dont
41
314,26
€
issus
du
budget
fonctionnement
et
91
664,74
€
de
report
2022 Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2022
Reçu
en
gréfecture
le
11/04/2023
#3
atutt«
Pubtié
le
NN
ID:
663-216302570-20230404.2023
024-DE
il
précise
également
les
montants
des
opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections :
e
23
855
€
de
dotations
aux
amortissements
en
dépenses
budget
fonctionnement
°
23
855
€
Opération
d'ordre
entre
section
d'investissement
en
recettes
+
13
378,00
€
Opérations
d'ordre
de
section
Dépenses
investissement
°
13
378,00
€
Opérations
d'ordre
de
section
Recettes
Fonctionnement
°
14
202,52
€
Opérations
patrimoniales
en
dépenses
budget
investissement.
°
14
202,52
€
Opérations
patrimoniales
en
recettes
budget
investissement
Monsieur
le
Maire
présente
le détail
par
chapitre
du
budget
fonctionnement
:
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
39
100,00
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
25
000,00
ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
12
500,00
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
62
551,96
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
2
000,00
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
400,00
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTIONS
41
314,26
VIREMENT
SECTION
INVESTISSEMENT
23
855,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
206
721,22
€
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
13
378.00
SECTIONS
!
VENTE
PRODUITS
FABRIQUES
90
200,00
EXCEDENT
2022
103
143,22
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
206
721,22
€
Monsieur
le
Maire
apporte
le détail
par
chapitre
du
budget
investissement :
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
13
378.00
SECTIONS
'
OPERATIONS
PATRIMONIALES
14
202,52
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
47
000,00
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
15
000,00
IMMOBILISATION
EN
COURS
480
000,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'’INVESTISSEMENT
569
580,52
€ Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2023
Publié
le
ID
: 063-216302570-20230404-2023
024-DE
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
SOLDE
D'EXECUTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
91
664,74
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
41
314,26
PERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTIONS
23
855,00
OPERATIONS
PATRIMONIALES
14
202,52
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
24
000,00
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
374
544,00
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
569
580,52
€
Les
principaux
travaux
pour
l’année
2023
sont
les
suivants :
° __
Finalisation
du
diagnostic
assainissement
+ _
Engagement
d'une
première
tranche
de
travaux
pour
le
remplacement
des
conduites
AËEP
et
assainissement.
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
e
VALIDE
le
budget
primitif
M49
pour
l’année
2023
du
budget
eau
et
assainissement.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire
Samuel
GAUTHIER
Fee Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
gréfecture
le
11/04/2023
*
8
Publié
le
IS
ID:
663-216302570-20230404.2023
024-DE