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Déliberation - De libe ration 2024 017 De libe ration portant sur le vote du budget primitif eau et assainissement M49 de l anne e 2024 visee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - De libe ration 2024 017 De libe ration portant sur le vote du budget primitif eau et assainissement M49 de l anne e 2024 visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Eau et assainissement,
République
Française
Envoyé
en
préfecture
le 99/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 09/04/2024
RSS
Pubtié
le
NN
ID : 669-216802870-20240408-2024 O17-DE
Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'OLBY
Référence 2024_017
Objet
de
la
délibération
Délibération
portant
sur
le
vote
du
budget
primitif
eau
et
assainissement
M49
de
l’année
2024
Nombre
de
membres
Qui
ont
pris
part
au
vote
Afférents
Présents
15
13
15
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Mardi
02
avril
2024
L'an
deux
mil-vingt-quatre,
le
deux
avril
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
GAUTHIER,
maire.
Présents:
M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BONY
Catherine,
Mme
BRIGNON
Hélène,
M.
CARAY
Frédéric,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
GUILLAUME
Michelle,
Mme
LANGLAIS
Sarah,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M.
NESME
Emmanuel,
M.
OUVRARD
Dominique,
Mme
PLANEIX
Bernadette,
M.
TRONCHE
Aymeric.
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
: Mme
FINET
Hélène,
(pouvoir
à
M.
CARAY
Frédéric),
M.
MEGEMONT
Etienne
(pouvoir
à
M.
ANDANSON
Alain)
Absent
excusé
:
A
été
nommée)
secrétaire
:
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle
Objet
de
la
délibération
: Délibération
portant
sur
le
vote
du
budget
primitif
eau
Date
de
la
convocation
26
mars
2024
Date
d'affichage
09
avril
2024
Vote
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: O0
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
PREFECTURE
DE
CLERMONT
-FERRAND
Le
: 09
avril
2024
Et Publication
ou
notification
du
: 09
avril
2024
et
assainissement
M49
de
l’année
2024
Rapporteur
: Samuel
GAUTHIER
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
2311-
1
et
suivants
relatifs
à
l'adoption
du
budget
communal
;
Vu
l'article
107
de
la
Loi
n°2015-991
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République
;
Vu
le
Décret
n°2016-834
du
24
juin
2016
relatif
à
la
mise
en
ligne
de
documents
budgétaires
par
les
collectivités
territoriales
et
par
leurs
établissements
publics
de
coopération ; Vu
l'instruction
comptable
M49
applicable
aux
communes
;
Vu
le
travail
préparatoire
réalisé
par
la
commission
finance,
suivi
d'une
réunion
de
travail
avec
la
conseillère
aux
décideurs
locaux
Mme
JUNIET
le
mardi
12
mars
2024
;
Vu
la
réunion
du
mercredi
27
mars
2024
présentant
un
premier
budget
aux
conseillers
municipaux
volontaires.
Le
maire
présente
le
budget
eau
et
assainissement
qui
s’équilibre
avec
un
montant
total
de
1
051
593,43
€en
recettes
et
en
dépenses.
Ce
montant
se
compose
de
la
manière
suivante
selon
le
budget
investissement
et
le
budget
fonctionnement :
Dépenses
Recettes
230
223,23
€
230
223,23
€
Fonctionnement
tremante
la cocon
dont
116
578,54
€ de
report
de
.
.
2023
investissement)
821
370,20
€
Investissement
821
370,20
€
dont
116
578,54
€ issus
du
budget
fonctionnement
et
133
977,73
€
de
report
2023 Envoyé
en
préfecture
le 99/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 09/04/2024
RSS
Pubtié
le
NN
ID : 669-216802870-20240408-2024 O17-DE
Le
maire
présente
le
détail
par
chapitre
du
budget
fonctionnement
:
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CHARGES
À
CARACTÈRE
GÉNÉRAL
39
998,69
€
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
25 000,00
€
ATTÉNUATIONS
DE
PRODUITS
9 000,00
€
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
4 500,00
€
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
1 000,00
€
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
400,00
€!
:
OPÉRATIONS
D'ORDREDe
TRANSFERT
ENTRE
36 746,00 €
VIREMENT
SECTION
INVESTISSEMENT
116 578,54
€
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
230 223,23 €
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
OPÉRATIONS D'ORDRE PE
LRANSEERT
ENTRE
14
657,00
€
VENTE
PRODUITS
FABRIQUES
93
500,00
€
FCTVA
5487,69
€
EXCÉDENT
2023
116
578,54
€]
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
230
223,23
€
Le
maire
présente
le
détail
par
chapitre
du
budget
investissement
:
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
OPÉRATIONS
D'ORDRE
DE TRANSFERT
ENTRE
SECTIONS
14 657,00 €
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
62
692,80
€|
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
IMMOBILISATION
EN
COURS
744
020,40
€
TOTAL
DES
DÉPENSES
L'INVESTISSEMENT
821
370,20
€
Les
principaux
travaux
pour
l'année
2024
sont
les
suivants :
* engagement
des
travaux
pour
le
remplacement
des
conduites
AEP
et
assainisse-
ment. Le
maire
précise
que
ces
travaux
seront
réalisés
en
2025
compte
tenu
de
l'attente
des
accords
de
subventions
de
l'agence
de
l'eau
et
du
conseil
départemental
du
Puy-de-Dôme. Envoyé
en
préfecture
le 09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié
le
ID
: 063-216302570-20240402-2024
017-DE
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
EXCÉDENT
REPORTE
133
977,73
€
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
116
578,54
€
OPÉRATIONS
TE
EE
ENTRE
36
746,00
€
EMPRUNT
107
507,43
€]
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
426
650,50
€]
TOTAL
DES
RECETTES
D’'INVESTISSEMENT
821
370,20
€
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
DÉCIDE
:
e
DE
VALIDER
le
budget
primitif
M49
de
l’eau
et
l’assainissement
2024.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire
Samuel
GAUTHIER Envoyé
en
préfecture
le 99/04/2024
5
çu
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 09/04/2024
sun
Publié le
KR NS
ID:
663-216302570-20246402-2024
017-DE