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Conseil Municipal - 2024.03.07 AFFICONS CM
Conseil Municipal - 2025.03.13 AFFICONS CM
Ordre du Jour - 2026.06.05 AFFICONS 1
Conseil Municipal - 2025.01.30 AFFICONS CM 3
Procès Verbal - 2024.11.14 AFFICON 1
Conseil Municipal - 2024.06.06 AFFICONS CM 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montmerle-sur-Saône.
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Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MM.
les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la
Salle
du
conseil
municipal,
pour
la réunion
qui
aura
lieu
:
Le jeudi
6 juin
2024
:
A
Montmerle-sur-Saône
à
18H30
ORDRE
DU
JOUR :
“ Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
11
avril
2024.
1.
Motion
proposée
par
l’Association
des
Petites
Villes
de
France
(APVF)
relative
à
la
possible
contribution
des
collectivités
territoriales
au
redressement
des
comptes
publics.
.
Opération
de
construction
des
écoles
publiques
Mick
Micheyl
- Avenants
aux
marchés
de
travaux
(modifications
en
cours
d’exécution).
Attribution
du
marché
de
fourniture
de
repas
en
liaison
froide
pour
le
restaurant
scolaire
des
écoles
Mick
Micheyl.
Dépôt
d’un
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DSIL
2024
- Approbation
du
projet
de
sécurisation
des
bâtiments
publics.
Dépôt
d’un
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DSIL
2024
- Approbation
du
projet
de
remplacement
des
menuiseries
au
gîte
du
Castel
de
Valrose.
Mission
de
collecte
et
de
valorisation
des
Certificats
d’Économie
d’Énergie
par
le
SIEA
- Signature
d’une
convention.
Attribution
de
subventions
aux
associations
- 2024.
Travaux
sur
les
réseaux
d’assainissement
dans
le
secteur
des
Müûriers
- Avenant
n°1
à la
convention
de
mandat
de
maîtrise
d’ouvrage
avec
la CCVSC.
Cession
de
la parcelle
cadastrée
AD
513.
.Informations
sur
les
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal.
ns CCVSC
- Liste
des
délibérations
du
conseil
communautaire.
# Questions
diverses.
Le
31
mai
2024,
Le
Maire,
Philippe
PROST
=