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Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 05 ListeDeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
+
Chambley-Bussières
DELIBERATIONS PRISES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 juin 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le quatorze juin à 18 heures 34,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le maire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. BERROIS Sébastien.
Etaient Présents : BERROIS Sébastien, BILEHOU Estelle, BURLATS Emilie, DELAFONT Françoise, DELAFONT Raphael, KEL Jérôme, LECLERCQ Anthony, MAGNE Michel, PERRIN Jérôme, ROVELLI Sylvain,
Étaient absents/excusés : PAQUIN David, WARIN Delphine.
Procuration : WARIN Delphine a donné procuration de vote en son nom pour tous les points à l'ordre du jour à BURLATS Emilie.
Secrétaire de séance : Jérôme PERRIN
1. Validation du Procès-Verbal de la séance du 23 mai 2024 — délibération n° 0SD01 Procès- verbal validé à l’unanimité
2. Adhésion au service commun ECOPRO de la CC MAD&MOSELLE -— délibération n° 05D02 adoptée à 10 voix pour et 1 abstention
3. Motion de soutien au maintien en classement France Ruralités Revitalisation — délibération n° 05D03 adoptée à l’unanimité
4. Modification du tableau des effectifs des emplois communaux — délibération n° 05D04 adoptée à l’unanimité
Fait à Chambley-Bussières le 16 juin 2024.
et affiché le 17 juin 2024