Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 05 ListeDeliberations
Déliberation - 2023 09 ListeDeliberations 20230629
Déliberation - 2024 03 ListeDeliberations 20240404
Déliberation - 2025 01 ListeDeliberations
Déliberation - 2026 01 ListeDeliberations
Déliberation - 2026 05 listedeliberations
Déliberation - 2026 07 listedeliberations
Déliberation - 2024 08 ListeDeliberations signee
Déliberation - 2023 03 ListeDeliberations 20230221
Déliberation - 2025 06 ListeDeliberations 20250625
Déliberation - 2024 09 ListeDeliberations
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 ListeDeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
54890
Chambley-Bussières
DELIBERATIONS PRISES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le onze décembre, à 20 heures 30,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le maire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. BERROIS Sébastien.
Etaient Présents : BERROIS Sébastien, BILEHOU Estelle, BURLATS Emilie, DELAFONT Raphael, KEL Jérôme, LECLERCQ Anthony, PERRIN Jérôme, ROVELLI Sylvain.
Étaient absents/excusés : DELAFONT Françoise, MAGNE Michel, PAQUIN David, WARIN Delphine. Procurations : Mme DELAFONT Françoise a donné procuration de vote en son nom pour tous les points à l’ordre du jour à M ROVELLI Sylvain, M. MAGNE Michel a donné procuration de vote en son nom pour tous les points à l’ordre du jour à Mme BILEHOU Estelle et Mme WARIN Delphine a donné procuration de vote en son nom pour tous les points à l’ordre du jour à Mme BURLATS Emilie.
Secrétaire de séance : Jérôme PERRIN
1. Validation du Procès-Verbal de la séance du 28 novembre 2024 – délibération n° 09D01 Procès-verbal validé à l’unanimité
2. Demandes de subventions pour la requalification de la rue de l’Eglise - DETR 2025 – délibération n° 09D02 adoptée à l’unanimité
- Amendes de police – délibération n° 09D03 adoptée à l’unanimité
- Coup de pouce rural – Région Grand Est – délibération n° 09D04 adoptée à l’unanimité
3. CCMM : Convention pour l’organisation du Service Minimum d’Accueil – délibération n° 09D05 adoptée à 10 voix pour et 1 abstention
4. SPL XDEMAT : Renouvellement de la convention de prestations intégrées – délibération n° 09D06 adoptée à l’unanimité
5. Modalités complémentaires de l’affouage 2024-2025 – délibération n° 09D07 adoptée à l’unanimité
Fait à Chambley-Bussières le 12 décembre 2024
et affiché le 17 décembre 2024
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Jérôme PERRIN Sébastien BERROIS