Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du 18.10.2023
Déliberation - liste des deliberations du 15.09.2022
Déliberation - liste des deliberations du 20.09.2024
Déliberation - liste des deliberations du 26.02.2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 18.10.2023
Déliberation - liste des deliberations du 14.04.2025
Déliberation - liste des deliberations du 07.07.2022
Déliberation - liste des deliberations du 13.04.2023
Déliberation - liste des deliberations du 31.03.2026
Déliberation - liste des deliberations du 12.12.2024
Déliberation - liste des deliberations du 18.10.2023
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Saint-Nazaire-d'Aude.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 18.10.2023)
Thèmes du document : Sport, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L’AUDE
Mairie de Saint-Nazaire d’Aude
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 octobre 2023
Délibérations Objet de la délibération
N° 2023-47 Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AX 246 Unanimité
N° 2023-48 Périmètre délimité des abords des monuments historiques du hameau du Somail Unanimité
N° 2023-49 Acquisition du bâtiment ex musée du chapeau
Unanimité
N° 2023-50 Aménagement de la rue de la Cave : demandes de subvention
Aménagement de la rue de la Cave : demandes de subvention
l’assainissement pour l’année 2019
Unanimité
N° 2023-51 Aménagement de la route du Somail : demande de subvention Unanimité
N° 2023-52A Conventions de mise à disposition des installations du stade Unanimité
N° 2023-52B Convention de mise à disposition d’une salle à la cave coopérative Majorité
N° 2023-53
Modification de la composition de la commission communale « Associations » Unanimité
N° 2023-54 Décision modificative budgétaire n°2 Unanimité
N° 2023-55 Convention d’utilisation des équipements sportifs d’intérêt communautaire d’Espace Liberté Unanimité
N° 2023-56 Convention « accompagnateur transport scolaire » avec le Grand Narbonne Unanimité
N° 2023-57
Effacement BT avenue du stade sur postes stade et Balenqui : convention avec le SYADEN Unanimité
N° 2023-58 Subvention d’équipement au SDIS 11 Unanimité