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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - Proces verbal Bureau elargi du 05 02 2024
Document publié le Lundi 5 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - Proces verbal Bureau elargi du 05 02 2024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Jeunesse,
à à D PAYS ZVANS COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES VANS EN CEVENNES EN CÉVENNES x . .
os Procès-verbal du Bureau Élargi du 05 février 2024 - 18h00
Salle des Fêtes - Beaulieu
Présents : Monsieur Robert BALMELLE, Madame Bérengère BASTIDE, Monsieur Jean-François BORIE,
Monsieur Thierry BRUYERE-ISNARD, Madame Delphine FEUILLADE, Monsieur Joël FOURNIER,
Monsieur Jean-Manuel GARRIDO, Monsieur Jean-Marie LAGANIER, Monsieur Christian MANIFACIER,
Monsieur Daniel NOËL, Madame Christiane RAYNARD, Monsieur Lionnel ROBERT
Remplacement : Madame Monique DOLADILLE remplacée par Madame Marie-José ROUX, Monsieur Jean-
Marc MICHEL remplacé par Madame Marie-Jeanne LAPIERRE
Absents et excusés: Monsieur Emmanuel LEGRAS, Monsieur Bruno ROCHE, Madame Georgette
DESCHANELS
Secrétaire de séance : Monsieur Christian MANIFACIER
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau élargi du 30-10-2023.
1. Présentation de l’action de direction académique de Ardèche pour agir plus et mieux pour que chaque
élève bénéficie des mêmes chances et pour répondre aux attentes des familles dans toute sa dimension
éducative (scolaire, jeunesse et sport) par Monsieur Thierry AUMAGE, inspecteur d'académie
accompagné de Monsieur Cédric JESIONOWSKI, Adjoint au directeur académique en charge du ler
degré, Monsieur Fabien DARNE inspecteur de l'éducation nationale en charge de la circonscription de
Cevennes-Vivarais, Monsieur Olivier PARENT, Conseiller du directeur académique Jeunesse,
Engagement et Sport et Monsieur Lionel MIGLIORINI, Conseiller en Éducation Populaire et Jeunesse,
service SDJES (courrier en annexe)
2. Présentation du Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) pour 2024 - les membres du bureau élargi
étant membres de la commission « finances »,
Discussions et débats
Informations du Président
Questions diverses
M. Joël FOURNIER ouvre la séance et remercie M. Jean-François BORIE, Maire de Beaulieu pour son accueil
dans la salle des fêtes de la commune.
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau élargi du 30-10-2024
Le Procès-verbal a été adopté à l'unanimité
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Procès-verbal de la séance du Bureau élargi du 05-02-2024
Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes » 1. Présentation de l’action de direction académique de l Ardèche pour agir plus et mieux pour que chaque
élève bénéficie des mêmes chances et pour répondre aux attentes des familles dans toute sa dimension
éducative (scolaire, jeunesse et sport) par Monsieur Thierry AUMAGE, inspecteur d'académie
accompagné de Monsieur Cédric JESIONOWSKI, Adjoint au directeur académique en charge du 1er
degré, Monsieur Fabien DARNE, inspecteur de l'éducation nationale en charge de la circonscription de
Cevennes-Vivarais, Monsieur Olivier PARENT, Conseiller du directeur académique Jeunesse,
Engagement et Sport et Monsieur Lionel MIGLIORINI, Conseiller en Éducation Populaire et Jeunesse,
service SDJES.
Après une présentation, M. AUMAGE, M. JESIONOWSKI, M. DARNE présentent un diaporama « Plan
d'action départemental — réseau des écoles — état des lieux 2023 et perspectives ».
Les Maires ne disposant pas d’établissement scolaire dans leur commune apprécient d’être sollicités à ce temps
d'échange car ils regrettent de n'être jamais consultés sur le fonctionnement des écoles qui accueillent les
enfants de leurs communes, maïs seulement pour les questions budgétaires.
Il est fait un état des lieux de l’année 2023 départemental et de notre EPCI.
Sur les 15 communes de la Communauté de communes, 8 disposent d’un établissement scolaire ce qui
représente 9 écoles publiques (dont 2 maternelles, 2 élémentaires, 5 primaires) et 1 collège.
Sur les 3 dernières années, il est constaté une baisse du nombre d'effectifs de l’école publique au niveau
départemental toutefois une légère hausse au niveau de la Communauté de communes. Une baisse est en
prévision pour 2024.
L'évolution des effectifs et du nombre de classe par école est présentée en annexe, ainsi que la répartition des
élèves par niveau à la rentrée 2023 et l’évolution du taux d'encadrement.
A l'issue de cet état des lieux, des pistes possibles d'organisation sont mises en avant par l’Inspecteur d'académie
telles que :
- le regroupement de deux écoles à Banne et Saint Paul le Jeune,
- le regroupement de deux écoles sur les Vans,
- le maintien de la classe unique de Montselgues,
- une ouverture de classe sur la commune de Beaulieu est prévue pour la rentrée 2024 et éventuellement dès le
mois de mars.
Monsieur PARENT et Monsieur MIGLIORINI rappellent les missions de l'éducation nationale liées aux
politiques de jeunesse, d'éducation culturelle, de vie associative, de sport et d'engagement civique.
Le Président fait part de son regret qu'il n’y ait pas de section sportive et/ou de section musicale au collège des
Vans.
De plus, il est fait état des centres de loisirs qui existent sur notre territoire et plus particulièrement de l’état du
bâtiment du centre de loisirs Revivre, anciennement école maternelle des Vans. En effet, des travaux de
rénovation seraient à prévoir.
2. Présentation du Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) pour 2024
En annexe, la présentation des orientations budgétaires avec les évolutions prévisionnelles des dépenses et des
recettes, en fonctionnement en investissement.
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Procès-verbal de la séance du Bureau élargi du 05-02-2024
Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes » Madame Bérengère RASTIDE, élue en charge des finances, rappelle à lassernblée que c’est lors de cette
présentation qu'il est nécessaire de se prononcer, si nécessaire, avant k vote du budget.
Mme BASTIDE présente ligne par ligne les arientations en apportant toutes Les explications nécessaires.
Aucune remarque n'a été faite.
Ceci exposé,
La séance est levée à 20h30.
Secrétaire de séance,
Monsieur Christian MANIDAGCIER
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Procès-verbal de la séance du Bureau élargi du 05-02-2024
Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes »