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unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre du jour08.09.2025 Document publié le Lundi 8 septembre 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre du jour08.09.2025)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Enseignement supérieur, *

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2025

CHEVROUX

ORDRE DU JOUR

 Désignation du secrétaire de séance

 Adoption du compte-rendu du conseil communautaire du 8 juillet 2025

Finances

 Rapport n° 2025-056 :

Décisions modificatives

 Rapport n° 2025-057 :

ZA Feillens-Replonges : acquisition de parcelles de terrains

 Rapport n° 2025-058 :

ZA Feillens-Replonges : échanges de terrains

 Rapport n° 2025-059 :

ZA Actiparc : acquisition d’une parcelle de terrain

 Rapport n° 2025-060 :

ZA Actiparc : indemnité d’éviction

 Rapport n° 2025-061 :

Acquisition d’une parcelle de terrain sur la commune de Bâgé-Dommartin

 Rapport n° 2025-062 :

GFA des Sablons : quittance et mainlevée totale

 Rapport n° 2025-063 :

Demande de subvention anniversaire du club sportif de Chevroux

Administration générale

 Rapport n° 2025-064 :

Modification des statutsEnvironnement

 Rapport n° 2025-065 :

Approbation de l’adhésion du syndicat mixte de CROCU à ORGANOM

 Rapport n° 2025-066 :

SPANC : programme 2025 de réhabilitation des installations ANC

Hydraulique

Ressources humaines

 Rapport n° 2025-067 :

Mise en œuvre de l’apprentissage au sein des services

Juridique

 Rapport n° 2025-068 :

Décision prise par le Président par délégation de l’organe délibérant

 Informations et questions diverses