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Déliberation - deliberation 2023 57
Acte - délibération 2023 38 0
Document publié le Mardi 29 août 2023 par la commune de Bourg-Saint-Christophe.
Lien du pdf (Acte - délibération 2023 38 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
308355
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
AIN
Nombre de conseillers
- En exercice: 15
- Présents : 12
Votants : 14
- Absents : 01
- Exclus 00
Objet : Budget
général : décision
modificative n° 1
N° : 2023-38
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL.
De la commune de BOURG-SAINT-CHRISTOPHE
Séance du 05 septembre deux mil vingt-trois
Date de convocation : 29 août 2023
Date d'affichage : 29 août 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 05 septembre à 20h30
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit de la loi, dans le lieu
habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Bernard
PERRET, Maire.
Etaient présents : Bernard PERRET, Françoise DA SILVA,
Daniel CHEVALLIER, Tony DAVOINE, Solange DEGLI
ANTONI, Séverine DURAND, Patrice FREY, Mickaël
GUÉRIN, Estelle JANIN, Florence PELARDY, Camille
PESTEL, Séverine PIOT
Etaient excusés et ont donné pouvoir :
Marc JANODY à Françoise DA SILVA
Anne-Marie CHABERT à Séverine DURAND
Absent exeusé : Estelle MOREAU
Absent : Néant
Secrétaire de séance : Françoise DA SILVA
Monsieur le Maire présente au conseil municipal la décision
modificative n° 1 suivante :
Désignation Dininutonsur erékite [Augmentation eur seédits ouverts euverts
(D 020 : Dépenses inpcvees lavest 55697€
[TOTAL D 010 ; Dépences imprévues fnvest 55,97€
(D 02 : Déparces imprévues Font 150000€
N'OTAL D 022: Dépenses imapréues Fonct 16 000DE
(D 2041592: GFP: Bätiments et insbalation. AHITIE
LOTAL D 204 : Subrentious d'équipement versées ANAL
(D 65548 : Autres contributions 15 60000€
MOTAL D 65 : Autres charges gestion courante 1500090€
JR 2041582 : GFP: Bâtiments et installation 1040 ISE
TOTAL R 204; Sobrenlions d'équipement versées imise
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal
- _ Adopte la décision modificative n° 1 au budget général
Pour extrait conforme au registre des délibérations du Conseil
Municipal
Le Maire,
Bernard PERRET
Accusé de réception en préfecture
001-210100541-20230905-delib202339-DE
Date de réception préfecture : 08/09/2023
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