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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nérigean.
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Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
Liste des Délibérations
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de NERIGEAN
SEANCE DU SEPT FEVRIER DEUX MIL VINGT-TROIS
DATE DE CONVOCATION : 31/01/2023
NOMBRE DE CONSEILLERS
EN EXERCICE : 14
PRESENTS : 09
POUVOIR :04
Membres du conseil Présents Absents Pouvoir Présents Absents
DS excusés excusés
Jean-Luc LAMAISON, Maire O D Emilie SEVAJOLS
Françoise FEIJOO, adjointe È« D Bernard LOMAZZI
Claude GARUZ, adjoint
Jean-Max JOUSSEIN, adjoint
Luc MERIT, adjoint
Emmanuelle AUZAREL
Matthieu COUREGE
Jérémie LURTON
Céline MIGUEL AFONSO
Jean-Louis PARENTEAU
Nicolas POIRIER
Mickaël HOUELBEC NON
HHEEX
ONOUC OX
XEEX
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Secrétaire de séance : COUREGE Matthieu
Monsieur le Maire indique que le quorum est atteint et prend acte de trois pouvoirs (Françoise FEJOO
à Jean-Luc LAMAISON, Céline MIGUE LAFONSO à Luc MERIT, Bernard LOMAZZI à Claude GARUZ,
Emmanuelle AUZAREL à Jérémie LURTON)
La séance est ouverte.
Il propose de modifier l’ordre du jour comme suit : ajout d’une délibération concernant la demande
de DSIL 2023 pour la rénovation du bâtiment l’Invariable. Les modifications sont adoptées à
l’unanimité.
Lecture du précédent procès-verbal approuvé à l’unanimité.
Délibération 1-2023: PROGRAMME PARKING GOURMAND : adoption du projet, du plan de
financement et demandes de subventions : DETR 2023, DSIL 2023 (unanimité des votants)
Délibération 2-2023 : PROGRAMME BATIMENT L’INVARIABLE POUR NERIGENS / Bistrot culturel
et sociétal : révision du plan de financement et demande de DSIL 2023 (unanimité des votants)
Demande de subvention POCL / AFSEP / Séjour scolaire collège d’Arveyres / ANORA : surseoir à
statuer
Délibération 3-2023 : Avenant n°2 a la convention d'adhésion au service d'application du droit
des sols du Pole Territorial du Grand Libournais (unanimité des votants)
Délibération 4-2023 : Autorisation de signature faite à monsieur le maire d’une convention de
mise a disposition du local situe route du Grand Bos à l'arrêt minute (unanimité des votants)
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(unanimité des votants) |
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