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Ordre du Jour - Ordre du jour 12 12 2022
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Creusot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 12 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
N° de
délibération Objet de la délibération Rapporteur
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- Adoption du procès-verbal du 3 octobre 2022 M. LE MAIRE
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2022-90
Election d'un nouveau membre siégeant au sein
du Conseil d'Administration du Centre Communal
d'Action Sociale
M. LE MAIRE
2022-91
Désignation de représentants au sein du Centre
Permanent d'Initiative pour l'Environnement
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M. LE MAIRE
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2022-93 Rapport d'activités 2021 de la Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau Mme COUILLEROT
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2022-96
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2022-98 Semaine Cercle Pierre de Coubertin - Attribution M. ACHOU
CONSEIL MUNICIPAL
du 12 décembre 2022
Ordre du jour N° de
délibération Objet de la délibération Rapporteur
d'une subvention au profit du Comité
Départemental Olympique et Sportif 71
2022-99
Tarifs de mise à disposition des équipements
sportifs au profit de diverses catégories de
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