Compte-Rendu - 20230829 CRR Reunion Conseil

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Compte-Rendu - 20230829 CRR Reunion Conseil Document publié le Mardi 29 août 2023 par la commune de Champs. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20230829 CRR Reunion Conseil)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Commune de Champs

Le Bourg

63440 CHAMPS

 04.73.33.02.72

 04.73.33.07.27

: mairie-de-champs@wanadoo.fr

http://www.champs63.fr/

Réunion du Conseil Municipal du 29 Aout 2023

Date de la Convocation : 22 /08 /2023

Ordre du jour :

- Approbation des derniers comptes-rendus du conseil municipal

- Délibération rapport de la CLECT

- Délibération nomination coordonnateur recensement et agents recenseurs

- Questions diverses

18h05 : début de la séance

Secrétaire de la séance : Mme Anne-Sophie RODRIGUES

Ajouts à l'ordre du jour :

 Délibération : groupement de commande cocon 63

 Délibération : autorisation de signature pour un avenant de marché pour la nouvelle mairie

1. Approbation des comptes-rendus des réunions du Conseil des 31/03/2023 et 09/06/2023.

Les comptes-rendus sont approuvés par 7 voix pour.

2. Délibération : rapport de la CLECT

Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées : Monsieur le maire indique les différents transferts de charge sur les différentes communes de la communauté de communes : il n'y a rien concernant Champs.

Le conseil municipal approuve avec 7 voix pour.

3. Délibération : nomination coordonnateur recensement et agent recenseurCoordonnateur recensement : cela doit être une secrétaire de Mairie : M le Maire propose Mme Sophie Lagarde.

Agents recenseur : une formation est prévue. Mme Nathalie Caseiro est candidate. Arrivée de M Migeon.

Le Conseil municipal vote à l’unanimité pour désigner Mme Sophie Lagarde comme coordonnatrice recensement, et Mme Nathalie Caseiro comme agente recenseuse.

4. Délibération : groupement de commandes cocon63 :

Monsieur le maire rappelle que le département a proposé de faire une étude via cocon63 pour le changement de chauffage des communes actuellement chauffées au gaz et au fioul. Un premier recensement a été fait : le département va maintenant étudier plus en détail pour proposer un coût pour remplacer ces modes de chauffage. Pour rappel la chaudière fioul de Champs a environ 30 ans. Le Conseil municipal doit voter une délibération pour accepter l'acte constitutif du groupement de commande, les études étant entièrement à la charge du département.

Le conseil municipal approuve avec 8 voix pour.

5. Délibération : autorisation de signature d'un avenant au marché pour la future mairie :

Rappel des faits : la société TimberLempdes, qui n'avait pourtant pas émis de réserve par rapport au marché dans son premier devis, a envoyé un devis additionnel de 14500€ TTC, indiquant que la solution initiale prévue au devis, avec scellement chimique sur les muraillères soutenant le plancher, n'allait pas forcément être suffisamment solide, et qu'il ne pouvait pas engager sa garantie décennale dessus. Au cours de divers allers-retours entre l'architecte, la société incriminée, la Socotec, et la mairie, diverses solutions ont été envisagées, comme de mettre des poteaux sous les muraillères pour les consolider ; solution non acceptable car cela ferait porter le poids sur la dalle. Sans solution financière, la mairie ne pouvait pas accepter ce devis additionnel. Face à l'impasse, la société a constaté qu'il n'est pas nécessaire de remplacer le plancher au-dessus du futur bureau du maire ; en enlevant du devis ce plancher et l'ancrage en béton, calculs faits, il reste 8300€ TTC supplémentaires, au lieu de 14500€ TTC, à financer.

Le Conseil municipal souligne une nouvelle fois qu’aucune réserve n'avait été émise lors de l'établissement du devis par rapport au marché et par rapport au scellement chimique initialement prévu.

Compte tenu des très nombreux retards dans la construction de la mairie (aucun calendrier prévisionnel contraignant n'ayant été signé), le Conseil municipal ne voit pas d'autre solution que d'accepter ce devis additionnel, sauf à reculer encore la construction le temps de relancer des recours administratifs.

Délibération pour autoriser le Monsieur le maire à signer un avenant de plus-value au marché :

Le vote a été soumis au conseil municipal :

Abstention : Frédéric Migeon

Contre : Grégory Rouby

Pour : 6 voix.

6. Questions diverses

 Dommages et intérêts pour le cambriolage du local technique : la moitié de la somme allouée par le tribunal a été pour l'instant récupérée.

 Mot dans le cahier de suggestions : une remarque concernant le mauvais entretien du cimetière a été faite : cette remarque est datée de la veille du jour prévu pour l’entretien, qui a donc été réalisé le lendemain.

 La porte du four des Brayards : a été remplacée cet été. Monsieur Stéphane Champommier remercie le personnel de la mairie et le conseil municipal. Remarque de Nicolas Fradetal : un poteau incendie a été détérioré par le camion du SBA aux Brayards. Un constat a été fait pour réparation.

 Remplacement d'un tuyau d'eau pluviale dans le Bourg passant dans des terrains privés. Des devis ont été demandés. Un premier devis à 6000€ HT propose plutôt de doubler l'existant, sans l'enlever, pour ne pas détériorer les murets. Il faudra l'accord de 4 propriétaires. Un calendrier prévisionnel idéal serait : choisir l'artisan en octobre, faire les travaux cet hiver, pour remettre les jardins en état pour le printemps.

 Local technique : l'électricien est intervenu et les problèmes électriques sont réglés ; cependant le chauffe-eau ne fonctionne toujours pas. L'électricien va être recontacté, ainsi qu’éventuellement un plombier.

 Problèmes sur les matériels roulants : le tracteur est tombé en panne et a été réparé ; la Kangoo de la mairie est tombée en panne et sera réparée début septembre. Les employés qui ont utilisé leur véhicule personnel en lieu et place du véhicule de la mairie seront dédommagés chacun d'un bon de carburant de 50€ chez Hervier.

 Repas des anciens : une date est fixée pour la prochaine réunion d'organisation : le 15 septembre 2023 à 18h00 à la mairie. Madame Julie Clément va demander un devis à MM.

 Dépotoir de Chabrepine : un dossier a été constitué (sachant que de 1978 à 2000 une ligne apparaît dans un CR de conseil municipal, sur le dépotoir de Chabrepine, dans les années 1980). Le devis de réhabilitation proposé pour le dépotoir est de 26000€ TTC. Il sera transmis à l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour financement extérieur, ou à défaut à la Gemapi de la communauté de communes Sioule et Morge.

 Après-midi Nettoyons la nature : le 23 septembre 2023. Madame Rodrigues fera un mot pour faire passer dans A travers Champs et pour placer des affichettes dans les différents quartiers ; il sera proposé de retirer du matériel en mairie de 14 à 18h et de centraliser les retours des déchets collectés.

 Apéro four : le 16 septembre 2023. Monsieur Guillaume Crispyn fera un flyer et demandera pour que cet apéro au four ait lieu soit aux Brayards, à défaut, ce sera à Chabrepine.

 3 flyers seront à distribuer dans les boîtes aux lettres : (en fin de semaine) les mots pour l'apéro four, un courrier pour la stérilisation des chats libres, et un mot du SBA en lien avec le compostage et l'interdiction de dépôt des déchets organiques dans les poubelles vertes à compter du 1 janvier 2024.

 Voirie 2024 : Monsieur le Maire demandera de chiffrer les travaux pour l'impasse des Fortunades, la route du Patural et l'impasse de l'Homme.

 Une table de pique-nique : a été installée dans l'été à l'étang du Bel Air. Le maire et Grégory Rouby, qui est remercié, se sont chargés de la pose.

 Bibliothèque : une jeune fille de Champs tiendra pendant 2 mois la bibliothèque ouverte 2 h par semaine (au lieu de 1h) dans le cadre de l'obtention de son Bafa ; elle proposera également un après-midi jeu.

 Urbanisme :

- Installation de panneaux solaires aux Brayards

- Réalisation d'huisseries place de la Forge

On signale que sur l'impasse de l'Homme, un bâtiment, visible depuis le cimetière, est en construction : aucune déclaration ne semble avoir été faite en mairie ; après vérification, un courrier sera envoyé.

 PROCHAINE REUNION DU CONSEIL : lundi 16 octobre 2023 à 18h30.

La réunion du Conseil municipal est levée à 20h02.