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Déliberation - delib 77 subventions aux cooperatives scolaires
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Déliberation - delib 77 subventions aux cooperatives scolaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Éducation,
Envoyé
en
me
PO
20
ë
Regçu
en
préfecturigle"
?3711/20
8
Î
Affiché
le
SF
Sr
.
ID
: 034-213402704-20181113-77_20188G-DE
©
de
védas
DELIBERATION
2018-77
LE
HUIT
NOVEMBRE
DEUX
MILLE
DIX-HUIT
A DIX-HUIT
HEURES
TRENTE,
S'EST
REUNI
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
JEAN
DE
VEDAS
AU
LIEU
HABITUEL
DE
SES
ASSEMBLEES,
SOUS
LA
PRESIDENCE
DE
MADAME
ISABELLE
GUIRAUD,
MAIRE
DE
LA
COMMUNE,
A
LA
SUITE
D'UNE
CONVOCATION
EN
DATE
DU
TRENTE
OCTOBRE
DEUX
MILLE
DEXCHUIT.
PRESENTS
: Mme
GUIRAUD
1. -
M, MERLIN
D. -
Mme
VESSIOT
A. —
M,
CLAMOUSE
A, -
Mme
MASANET
C. -
M.
DE
BOISGELIN
P.
—
M,
NENCIONI
S,
-
M,
PAINTRAND
JF.
-
M.
MARTIN-LAVAL
B.
- M.
SCIALOM
D.
-
Mme
FAVRE-MERCURET
R.
- M,
PETIT
E.
« Mme
LOPEZ
M-F
- Mme
MAUREL
P.
- Mme
RENARD
S.
« M.
TRINDADE
J.
-
Mme
FASSIO
1. «
Mme
VACQUIE
$.
- M.
LE
BLEVEC
B.
- Mme
BADOUIN
E.
- M.
RIO
F,
- M.
VERNAY
P.
ABSENTS
AYANT
DONNE
PROCURATION
: Mme
OMS
ME.
procuration
à M.
MERLIN
D. -
Mme
AURIAC
A.
procuration
à Mme
MASANET
€,
— Mme
FABRY
V,
procuration
à M.
RIO
F.
i
ABSENTS
EXCUSES
: M.
DELON
À. -
Mme
ESCRIG
C.
:
ABSENTS
: Mme
SALOMON
M-L.
— M.
CARABASSE
P.
:
Madame
Isabelle
FASSIO
a été
élue
secrétaire
de
séance
à l'unanimité,
en
application
de
l'article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
OBJET
: Subventions
aux
coopératives
scolaires
pour
l'organisation
de
sorties
et séjours
scolaires Madame
le Maire
indique
que
la ville
de
Saint
Jean
de
Védas
a la
volonté
de
contribuer
financièrement
à
l'organisation
des
sorties
et séjours
scolaires
initiés
directement
par
les
enseignants
dans
le cadre
de
leur
projet
pédagogique.
En
effet,
les
sorties
et séjours
scolaires
sont
un
véritable
instrument
pédagogique,
réunissant
des
compétences
et acquisifions
diversifiées,
offrant
aux
enfants
de
réelles
possibilités
de
progression
et de
connaissances
nouvelles.
Les
projets
subventionnés
concernent
les
séjours
découvertes
type
classe
verte
ou
classe
de
ski,
les
sorties
scolaires
à la
journée
à caractère
culturel
ou
de
loisir
ainsi
que
les
stages
sportifs,
î
L'aide
octroyée
finance
l'ensemble
des
dépenses
relatives
à la
sortie
ou
au
séjour
y compris
le transport.
j
Madame
le Maire
propose
d'attribuer
une
subvention
de
26,38
€ par
élève
de
classe
maternelle
et 66,16
€ par
élève
de
classe
élémentaire.
Au
tite
de
l'année
scolaire
2018-2019,
les
subventions
octroyées
aux
coopératives
scolaires
pour
l'organisation
des
sorties
et séjours
scolaires
se décomposent
de
la façon
suivante
:
Coopératives
scolaires
maternelles
René
Cassin
:
112
enfants
X 26,38
€ =
2 954.56
€
;
Louise
Michel
:
138
enfants
X 26,38
€ =
3 640,44
€
i
Les
Escholiers
:
442
enfants
X 26,38
€ =
3 745,96
€
Ù
Coopératives
scolaires
élémentaires
/
Alain
CABROL
:
182
enfants
X 66,16
€ =
12 041.12
€
î
Louise
Michel
:
162
enfants
X 66,16
€ =
10
717.92€
Les
Escholiers
:
245
enfants
X 66,16
€ =
16
209.20
€
‘ Envoyé
en
préfecture
le 13/11/2018
Reçu
en
Peter
le 13/11/2018
Après
examen
et'en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
vote
:
Afiché
le
2 NE
ID
: 034-213402704-20181113-77
2018SG-DE
Pour
UNANIMITE
Contre
Abstention Le Conseil
Municipal,
âÿant
entendu
l'exposé
de
Madame
le Maire
:
- ACCORDE
les
subventions
aux
coopératives
scolaires
selon
les.
modalités
exposées
ci-dessus
pour
l'organisation
des
sortiés:et
séjours
scolaires
:
“AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cetté
affaire
;
- DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
aû
chapitre.65
du
budget2018.