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Déliberation - Liste deliberations examinees 07.09.2026 signee
Document publié le Lundi 7 septembre 2026 par la commune de Saint-Aubin-des-Ormeaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees 07.09.2026 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Logement,
Saint-Aubin das Oumeaugs
SÉANCE N° 9
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2026
Présents
: LEROUX
Gilbert,
CHARTIER
Jésabelle,
SOUCHET
Franck,
POUPLAIN
Elise,
GUINAUDEAU
Christophe,
BIZON
Frédéric, GUINAUDEAU Elodie, LUCAS Julien (Arrivé au Point N°2), HUMEAU Elodie, RACAUD Patrice, POIRIER Vincent, ROUSSEAU Sandra, JOUTEAU Hélène, MANCEAU Sandrine, SOULARD Nicolas Absents excusés: / Pouvoir
: /
Secrétaire de séance : HUMEAU Elodie Délibérations examinées le lundi 7 septembre 2026 :
<
Délibération N°2026-055 -— Indemnité de gardiennage de l'Église 2026 - Approuvée
+
Délibération
N°2026-056
-
Instauration
de
la
Taxe
sur
la
Vacance
des
Locaux
d'Habitation
—
Approuvée
+
Délibération N°2026-057 — Tarifs de location des salles municipales 2027 - Approuvée
+
Délibération N°2026-058 — Décision modificative N°1 du Budget Principal 2026 - Approuvée
+
Délibération N°2026-059 -— Retrait de la délibération N°2026-052 à la demande du contrôle de légalité — Approuvée
+
Délibération N°2026-060 — Règlement intérieur du Conseil Municipal - Approuvée
+
Délibération N°2026-061
-
Compte-rendu des décisions
prises
par le
Maire en vertu
des délégations
accordées par le conseil municipal - Approuvée
Ordre du jour épuisé à 21h15. Vu
par
Nous,
Maire
de
SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX,
pour
être
affiché
le
10/09/2026,
conformément
aux
prescriptions de l'article L2121-25 modifié, du CGCT.
(
A1o[o1]
dolc
Le
Maire,
Gilbert
LEROUX