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unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Communauté de Communes Yonne Nord
Conseil Communautaire du 28 septembre 2023
Liste des délibérations adoptées
Environnement et | Æ ps SO. = A à sa 2023.64 EN " Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchats ménagers Unanimité
Développement Durable
Environnement et : : à . M ne - 2023.65 h Validation du Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers Assimilés (PLPDMA) Unanimité
Développement Durable
Environnement et Groupement de commande pour la vente des matériaux triés issus des collectes sélectives des déchets ue 2023.66 Unanimité
Développement Durable [ménagers
2023.67 Environnement et Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offre ad’hoc dans le cadre des groupements de Unanimité
Développement Durable commandes
Environnement et : EE. ve : ea 2023.68 , Convention de mise à disposition de terrains avec la Commune de Pont sur Yonne Unanimité
Développement Durable
Environnement et Attribution des marchés de travaux et de prestations pour réhabilitation de voirie et la sécurisation des
Développement Durable |accès en déchèterie
2023.69 Unanimité
Environnement et 2023.70 Avenant n°1 Verralia - Contrat Type de reprise option filière verre Unanimité
Développement Durable
Environnement et à , : 4 oué 2023.71 V! Demande de déclassement de l‘Installation de Stockage de Déchets inertes (ISDI) Unanimité
Développement Durable
2023.72 Affaires Générales Rapport d'activités 2022 de la CCYN Unanimité
2023.73 Affaires Générales Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Unanimité
2023.74 Affaires Générales Vente d’un ensemble immobilier (6307 route de Paris — Pont sur Yonne) Unanimité
2023.75 Affaires Générales Désaffectation et déclassement d’un terrain situé Quai des Veuves à Pont sur Yonne Unanimité
2023.76 Affaires Générales Vente d'un terrain de 20m? situé Quai des Veuves à Pont sur Yonne Unanimité
2023.77 Affaires Générales Nouvelle identité visuelle de la CCYN Unanimité
Développement Lu ns péantr | : . Luc 2023.78 ve pp | Adhésion de principe à l'Établissement Public Foncier (EPF) Doubs-Bourgogne-Franche-Comté Unanimité
Économique - Tourisme
Développement Le su ; 7 Le us : ce 2023.79 : PP . Adhésion à l'Agence d’attractivité « Sens Intense » et participation au capital de la SPL Unanimité
Économique - Tourisme
ével 2023.80 à Déve oppement Convention d'occupation précaire pour un « Point d’information territoire » Unanimité
Économique - Tourisme
2023.81 Développement AGENCE D’ATTRACTIVITE SENS INTENSE — Approbation des missions à confier à l'Agence d'Attractivité Unanimité
Économique - Tourisme |« Sens Intense »
2023.82 Finances Rapport quinquennal sur l’évolution des attributions de compensation 2019-2023 Unanimité
2023.83 Finances Adoption de référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Unanimité
2023.84 Finances Provisions sur créances douteuses Unanimité (2 abstentions)
2023.85 Finances Décision modificative n° 1 - budget principal Unanimité
2023.86 Finances Décision modificative n° 1 - budget annexe de l’Aérodrome Unanimité
2023.87 Finances Décision modificative n° 1 - budget annexe SPANC Unanimité
| en eo Majorité (1 abstention 2023.88 Finances Admissions en non-valeur — produits irrécouvrables |
et 4 voix contre)
2023.89 Finances Dissolution de 2 budgets annexes : ZA aménagement concentré et ZA Parcl Unanimité
2023.90 Finances Imputation des Dépenses au compte 6232 Unanimité
2023.91 Ressources Humaines |Contrat d'assurance des risques statutaires Majorité (1 voix contre)
2023.92 Ressources Humaines |Création d’un poste d’animateur de prévention des déchets Unanimité
2023.93 Ressources Humaines |Création deux postes d’Adjoint d'Animation ATA Unanimité
2023.94 Ressources Humaines Ron de 20 postes d'adjoint d'animation pour accroissement saisonnier d'activité pour les accueils Unanimité
de loisirs
: 7. . . su . : s Majorité (1 abstention 2023.95 Ressources Humaines |Création d'un poste d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non comple! } { stentl
et 2 voix contre) Communauté de Communes Yonne Nord
Conseil Communautaire du 28 septembre 2023
Liste des délibérations adoptées
2023.96 Service à la Population |Convention de partenariat avec l'EHPAD de Pont-Sur-Yonne et Villeblevin Unanimité
2023.97 Service à la Population |Convention avec les Collèges de Villeneuve la Guyard et Pant sur Yonne Unanimité
Date de mise en ligne : le 29 septembre 2023
Auteur : Thierry SPAHN, Président