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Déliberation - Liste DES Deliberations Impression affichage internet
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Impression affichage internet)
Thèmes du document : Économie et finances, Jeunesse, Institutions publiques,
N° DÉCISION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIB-67-2024 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS
DELIB-68-2024 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS
DELIB-69-2024 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS
DELIB-70-2024 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS
DELIB-71-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-72-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-73-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-74-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-75-2024 APPROUVÉE PAR 27 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION
DELIB-76-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-77-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-78-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-79-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
Date de mise en ligne le 08/10/2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Convention classe handball – Ville / Collège Vivant Denon / Club handball de Saint-Marcel
FINANCES COMMUNALES - Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Budget principal – Réhabilitation et extension de la mairie
PERSONNEL COMMUNAL - Modification du tableau des emplois
LISTE DES DÉLIBERATIONS
OBJET
Réunion du Conseil Municipal du 30 Septembre 2024
FINANCES COMMUNALES - Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Budget principal – Réhabilitation et extension du restaurant scolaire et de l’accueil de loisirs Jean Desbois
FINANCES COMMUNALES - Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Budget principal – Modernisation de l’éclairage sportif des terrains de football
FINANCES COMMUNALES - Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Budget principal – Réhabilitation, rénovation énergétique et extension du COSEC
TRAVAUX COMMUNAUX - ZAC des fontaines – Résiliation d’un commun accord du marché de travaux d’aménagement - Lot n°1
BIENS COMMUNAUX - Éco quartier ZAC "Sur les Fontaines" – Vente á particuliers – Lot n°7
BIENS COMMUNAUX - Éco quartier ZAC "Sur les Fontaines" – Vente á particuliers – Lot n°8
BIENS COMMUNAUX - Éco quartier ZAC "Sur les Fontaines" – Vente á particuliers – Lot n°20
AFFAIRES SCOLAIRES - Répartition des charges de fonctionnement – Accord de réciprocité – Année scolaire 2023/2024
DIRECTION ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE - Formation BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) – Convention de partenariat Ville/ Association Francas de Saône-et-Loire
DIRECTION ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE - Formation BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) – Convention de mise á disposition de locaux – Ville /CCAS / Association Francas de Saône-et-Loire