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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Jeunesse, Économie et finances, Aménagement du territoire,
N° DÉCISION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIB-80-2024 APPROUVÉE PAR 21 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS
DELIB-81-2024 APPROUVÉE PAR 21 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS
DELIB-82-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-83-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-84-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-85-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-86-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-87-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-88-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
Date de mise en ligne le 13/11/2024
LISTE DES DÉLIBERATIONS
OBJET
Réunion du Conseil Municipal du 07 Novembre 2024
FINANCES COMMUNALES - Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Budget principal – Modernisation de l’éclairage sportif des terrains de football - Modification
INTERCOMMUNALITÉ - Attribution de compensation- Montant définitif 2024 - Grand Chalon
FINANCES COMMUNALES - Aménagement des abords de la salle Alfred Jarreau - Demandes de subvention LEADER
URBANISME - ZAC des Fontaines – Avenant n°1 au marché de maitrise d'œuvre
BIENS COMMUNAUX - Éco quartier ZAC "Sur les Fontaines" – Vente á particuliers – Lot n°25
PERSONNEL COMMUNAL - Modification du tableau des emplois
TRAVAUX COMMUNAUX - ZAC des fontaines – Résiliation d’un commun accord du marché de travaux d’aménagement - Lot n°2
FINANCES COMMUNALES - Décision modificative - Budget Principal
INTERCOMMUNALITÉ - Enquête publique conjointe - Avis sur le projet d'extension du parc Freyssinet - Grand Chalon