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Compte-Rendu - 2018.01.29 compte rendu
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Sécurité publique, Jeunesse, Fiscalité,
N° DÉCISION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIB-34-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-35-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-36-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-37-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-38-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-39-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-40-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-41-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-42-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-43-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
Date de mise en ligne le 06/06/2023
BIENS COMMUNAUX - Éco quartier Zac "Sur les Fontaines" – Vente á particuliers – Lot n°61
PERSONNEL COMMUNAL - Modification du tableau des emplois
JUSTICE - Établissement des listes préparatoires de jurés - Année 2024
BIENS COMMUNAUX - Vente d’une place de parking - 7 rue Nelson Mandela (ZAC « Sur les Fontaines ») à Monsieur et Madame Coskun OZOGUL – (Parcelles cadastrées section G n° 625 et n°630)
TRAVAUX COMMUNAUX - Rue Fontaine Melon – Dissimulation des réseaux basse tension, d’éclairage public et de télécommunications - SYDESL
LISTE DES DÉLIBERATIONS
OBJET
VOIRIE - Convention de transfert des équipements et espaces communs (Lotissement « Rue René Char »)
Réunion du Conseil Municipal du 30 Mai 2023
FINANCES COMMUNALES - Travaux d’aménagement rue de la Centaine et rue du Breuil – Demande de subvention au titre des amendes de police
FINANCES COMMUNALES - Tarifs 2024 de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
FINANCES COMMUNALES - Équipement en caméras mobiles pour le service de la Police Municipale – Demande de subvention FIPD 2023
URBANISME - Participation á une extension de réseau – En Mare Longue – Rue René Char - PA 071 445 23 E 0001