Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Conseil 2020 09 18
Procès Verbal - Conseil 2020 05 25
Procès Verbal - Conseil 2020 07 10
Procès Verbal - PV 19 SEPTEMBRE 2025
Arrêté - arrAatA© de circulaton 2024 462
Arrêté - AC 2025 DR 1460
Compte-Rendu - 19 FEVRIER 2024
Procès Verbal - 25 NOVEMBRE 2024
Arrêté - 10 arrete 3 aout 1
PLU - Rapport de présentation - Rapport de présentataion
Procès Verbal - Conseil 2020 06 19
Document publié le Lundi 6 janvier 2020 par la commune de Niherne.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil 2020 06 19)
Thèmes du document : Environnement, Télécommunications et internet, Grandes et moyennes entreprises,
PROCES-VERBAL
. INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
__
- Séance du 19 juin 2020.
L'an
deux
mil
vingt,
le
dix-neuf
juin
à
18h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
Scèn'Art
en
raison
de
la
crise
sanitaire,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bruno
MARDELLE,
Maire
de
NIHERNE.
Etaient
présents
:
M.
Bruno
MARDELLE,
Mme
Séverine
GAGNERON
M.
Éric
VERDIER,
Mme
Claudine
DELHOMENIE,
M.
Tanguy
MANCOIS,
Mme
Sylvie
MARTIN,
M.
Franck
HAVET,
M.
Philippe
NOIROT,
Mme
Angélique
LABESSE,
M.
Jean-Marc
MARINET,
M.
Johann
NIVET,
M.
Jean-
Pierre
MURAT,
Mme
Céline
SAUZET,
Mme
Clarisse
BILLONNET,
M.
Marc
BRUNET,
Mme
Lucie
CHARFI-GERBEAUD,
M.
Serge
LACOT.
Pouvoirs
:Mme
Marie-Noëlle
BATAILLON-BESNARD
a
donné
pouvoir
à
Mme
Claudine
DELHOMENIE. Mme
Muriel
MASSAUD
a donné
pouvoir
à
M.
Serge
LACOT.
Mme
Céline
SAUZET
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Date
de
convocation
: 08
juin
2020
Date
d'affichage
: 08
juin
2020
Nombre
de
membres
: 19
Nombre
de
présents
: 17
Représentés
: 2
Monsieur
le
Maire
commence
la
séance
par
deux
requêtes
:d'une
part
le
souhait
de
M.
serge
LACOT
d'intervenir
pendant
le
conseil,
ce
qui
sera
fait
iors
des
questions
diverses.
D'autre
part
Monsieur
le
Maire
souhaite
ajouter
une
question
à
l’ordre
du
jour
concernant
une
succession.
Le
conseil
accepte
cet
ajout.
ACCEPTATION
DE
SUCCESSION
Une
personne
née
à
NIHERNE,
a fait
don
à
la
commune
de
ses
biens.
Dans
son
testament,
cette
personne
précise
que
ce
don
doit
rester
anonyme.
En
contrepartie,
la
commune
assurera
le
fleurissement
des
tombes
familiales,
mentionnera
les
noms
des
morts
pour
la
France
de
la
2%
guerre
mondiale,
à
l'occasion
des
cérémonies
du
souvenir
et
enfin
utilisera
une
partie
de
ces
legs
pour
le
bien-être
des
personnes
âgées,
le
reste
étant
utilisé
au
bon
vouloir
du
Maire.
Afin
de
pouvoir
accepter
le
bénéfice
des
contrats
d'assurance
vie,
il
convient
de
prendre
une
délibération
dans
ce
sens.
Le
conseil
municipal,
à
lunanimité
des
membres
présents
décide
d’accepter
cette
donation.
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIAL
Proposer
les
membres
du
CCAS
ci-dessous
:
Représentants
des
Associations
Mme
Linda
VERDIER
(gym)
M.
Julien
ORINE
(foot)
M.
Anthony
VITRAT
(piscine)
Mme
Ludivine
SALOMON
(loisirs
et
culture)
Céline
SAUZET
Sylvie
MARTIN
Angélique
LABESSE
Lucie
CHARFI
GERBEAUD
CCAS Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
APPROUVE
la
liste
des
membres
du
CCAS. COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
Dans
le cadre
du
renouvellement
des
membres
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs,
il
appartient
au
conseil
municipal
de
proposer
une
liste
à
la
Direction
des
Services
Fiscaux
de
CHATEAUROUX
comportant
12
noms
pour
les
commissaires
titulaires
et
12
noms
pour
les
suppléants. Parmi
ces
propositions,
la
Direction
des
Services
Fiscaux
retiendra
6 titulaires
et 6
suppléants.
MEMBRES
TITULAIRES
N°
Nom-Prénom
Profession
Adresse
d'ordre 1
DROUIN
Pascal
Agriculteur
20
rue
du
Châteaufort
36250
Niherne
2
MARTIN
Jean-Pierre
Agriculteur
La
croix
aux
Ladres
36250
Niherne
3
COURTY
Jean-François
Retraité
7
Chemin
du
Bois
36250
Niherne
4
JULIEN
Alexandre
Directeur
SAFER
La
Jossandière
36250
Bourges
Niherne
5
GAUTHIER
Marie-Josée
Retraitée
17
Allée
des
Mésanges
36250
NIHERNE
6
MEDIEU
Jacqueline
Retraitée
8
rue
des
Rossignols
36250
NIHERNE
7
LAGAUTRIERE
Guy
Retraité
2
rue
des
Rossignois
36250
NIHERNE
8
LACOSTE
Jean-Pierre
Retraité
23
rue
de
la
Croix
aux
Ladres
36250
NIHERNE
9
STERKEMAN
Jean
Retraité
23
Allée
des
Mésanges
36250
NIHERNE
10
NADAUD
Frédéric
Employé
1,
Les
Roches
36250
NIHERNE
11
SIKORA
Jean-Claude
Retraité
30
rue
du
Châteaufort
36250
NIHERNE
12
BAZIN
Jeanine
retraitée
2
Impasse
de
l'Eglise
36250
NIHERNE
MEMBRES
SUPPLEANTS
N°
Nom-Prénom
Profession
Adresse
d'ordre 1
RABATE
Fabrice
Agriculteur
Les
Mardelles
36250
NIHERNE
2
MENIGAULT
Jean-Claude
Exploitant
retraité
|
50
rue
du
Tecq
36250
(bois)
NIHERNE
3
PERICAT
Joël
Électricien
22,
rue
du
Maréchal
Juin
36250
NIHERNE
4
DURIS
Jean-Claude
Retraité
24
rue
du
Berry
36250
NIHERNE
5
DELHOMENIE
Patrick
Retraité
3 Chemin
du
verger
36250
NIHERNE 6
NONNET
Pierre
Retraité
AQ
rue
de
la
Gare
36250
NIHERNE
7
MARTINEAU
Bernard
Retraité
36
rue
de
la
Gare
36250
NIHERNE
8
MAILLOT
Sabrina
Secrétaire
1
rue
de
la
Demoiselle
36250
NIHERNE
9
DESIRE
Alain
Retraité
31
rue
de
Chézeauneuf
36250
NIHERNE
10
MOYAUD
Anne
Retraitée
26
rue
du
Châteaufort
36250
NIHERNE
11
FEUILLET
Valérie
Assistante
14
rue
du
Clos
36250
maternelle
NIHERNE
12
BROCVIELLE
Bernadette
Secrétaire
6
rue
de
la
Croix
aux
médicale
Ladres
36250
NIHERNE
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
APPROÛVE
la
liste
des
membres
qui
sera
proposée
à
la
Direction
des
Services
Fiscaux
de
CHATEAUROUX
nécessaire
à
la
désignation
de
la
prochaine
CCID.
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LIGNE
DE
TRESORERIE
200
000
€
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
renouveler
ia
ligne
de
trésorerie
souscrite
auprès
du
Crédit
Mutuel
afin
de
gérer
au
mieux
la
trésorerie
de
la
commune,
dans
l'attente
du
versement
des
subventions
pour
les
travaux
de
l’école.
Le
montant
de
réservation
de
200
000
€,
index
EURIBOR
3
mois
moyenné
1
mois
+
marge
de
0,80
%
avec
une
commission
initiale
de
réservation
de
200,00
€,
pas
de
commission
de
non
utilisation. M.
Serge
LACOT
demande
si
la
ligne
de
trésorerie
de
2019
a été
utilisée.
Monsieur
le
Maire
indique
que
non.
Ce
type
de
ligne
de
trésorerie
n'est
utilisée
qu’en
cas
de
dernière
nécessité.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
APPROUVE
le
renouvellement
de
la
ligne
de
trésorerie
souscrite
auprès
du
Crédit
Mutuel.
RPQS Le
RPQS
est
un
document
produit
tous
les
ans
par
les
communes
qui
gère
leur
assainissement.
C'est
notre
cas.
Cette
année
645
foyers
abonnés
sont
concernés
par
cette
facturation.
Le
volume
facturé
est
de
44
664
mètres
cubes.
Avec
un
linéaire
de
réseau
séparatif
d'eaux
usées
de
11
kms.
L'abonnement
est
de
39
€
par
an.
Puis
est
facturée
la
consommation
soit
0.86
€
le
mètre
cube.
Total
des
recettes
en
2019
: 79
272,44
€.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
APPROUVE
le
RPQS
présenté
par
Monsieur
le
Maire.
PISCINE
: TARIFS
2029
Les
tarifs
restent
inchangés
cette
année.
AGENTS
CONTRACTUELS
ET
MAITRE
NAGEUR M.
le
Maire
propose
de
recruter
temporairement
5
agents
saisonniers
du
01
juillet
au
30
août
2020.
La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
353
majoré
3289.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ACCEPTE
le
recrutement
et
la
rémunération
de
5
agents
saisonniers
du
01
juillet
au
30
août
2020.
Il
propose
également
de
recruter
un
maître-nageur
sauveteur
pour
assurer
la
surveillance
de
la
piscine
municipale
et
donner
des
cours
aux
enfants
des
écoles.
Cet
agent
assurera
des
fonctions
d'éducateur
sportif
(maître-nageur),
titulaire
du
B.E.E.S.A.N.
à
temps
complet.
Sur
nécessité
de
service,
l'agent
pourra
être
amené
à
effectuer
des
heures
supplémentaires.
La
rémunération
de
l'agent
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
503
majoré
434.
Les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget
2020.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ACCEPTE
le
recrutement
et
la
rémunération
d'un
maître-nageur
pour
assurer
la
surveillance
de
la
piscine
municipale.
M.
LACOT
demande
s’il
existe
un
protocole
spécifique
concernant
la
piscine.
M.
MANCOIS
répond
que
l'ARS
(Agence
Régionale
de
la
Santé)
diffusera
la
semaine
suivante
un
protocole
adapté.
M.
BRUNET
demande
qui
fera
respecter
le
nombre
de
personnes
pouvant
entrer
dans
l'enceinte
de
la
piscine.
Monsieur
le
Maire
indique
que
cette
mission
sera
assurée
par
le
maïtre-nageur.
M.
BRUNET
demande
si
la
Commune
a
envisagé
de
perdre
de
l’argent
en
ouvrant
la
piscine.
Monsieur
le
Maire
explique
que
l'ouverture
de
la
piscine
n’a
jamais
fait
réaliser
de
bénéfices
à
Niherne,
mais
c’est
un
lieu
très
apprécié
par
les
familles
où
il
est
possible
de
se
détendre
et
de
profiter
des
jeux
aquatiques
pour
un
coût
très
accessible.
Pendant
cette
période
de
crise
sanitaire
et
de
crise
économique,
la
piscine
de
Niherne
offrira
un
certain
dépaysement
aux
usagers
notamment
à
ceux
qui
ne
peuvent
pas
partir
pour
les
vacances
estivales.
M.
BRUNET
rappelle
que
l’année
dernière
il y
a
eu
des
problèmes
avec
certains
visiteurs
et
qu'il
a
été
nécessaire
d'engager
un
service
de
gardiennage.
Qu'en
est-il
aujourd’hui
?
Monsieur
le
Maire
précise
que
l'installation
d’un
grillage
autour
de
la
piscine
est
destinée
à
préserver
les
lieux
de
toutes
entrées
frauduleuses.
M.
BRUNET
demande
comment
les
5 jeunes
saisonniers
ont
été
recrutés
pour
cette
période
?
M.
le
Maire
indique
que
7 jeunes
ont
envoyé
leurs
CV
et
leur
lettre
de
motivation.
5
ont
été
retenus
et
les
2
autres
sont
prioritaires
pour
l'année
prochaine.
M.
LACOT
interroge
sur
leur
identité,
M.
MANCOIS
site
les
noms.
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
prochain
conseil
communautaire
aura
lieu
le
1°"
juillet
à
19h
au
Scèn'Art. ll
indique
qu’un
journal
communal
sera
réalisé
prochainement
et
souhaite
connaître
ceux
qui
voudrait
se
joindre
au
comité
de
rédaction.
M.
LACOT
se
porte
volontaire.
La
sortie
devrait
avoir
lieu
en
septembre
ou
octobre.
|| est
envisagé
d'en
sortir
deux
par
an
afin
d'être
à jour
avec
les
dates
des
manifestations.
M.
Le
Maire
présente
les
différentes
commissions
communautaires
et
demande
des
volontaires
pour
en
faire
partie. -
SMABCAC
: M.
LACOT
- _
SABI :
M.
MURAT
-__
CLECT,
CIDD
Pays
Castelroussin,
SEM
FERVAE,
ATD,
: M.
MARDELLE
-__
CAO
: M.
MARDELLE,
Mme
GAGNERON
-
Gestion
des
déchets
: M.
MANCOIS
et
M.
LACOT
-
Enfance
jeunesse
: Mme
DELHOMENIE
et
Mme
CHARFI
GERBEAUD
-
Voirie
et
Travaux:
M.
VERDIER,
M.
MARINET
et
M.
LACOT
-__
Attractivité
tourisme
et patrimoine
: Mme
MARTIN
et
Mme
BILLONNET
-
Culture
et
vie
associative
: M.
MANCOIS
et
M.
NIVET
-__
Habitat
insalubre
: M.
HAVET
et
M.
LACOT
M.
Le
Maire
laisse
la parole
à
M.
LACOT.
Son
courrier
d'intervention
est joint
en
annexe.
M.
LACOT
trouve
anormal
qu'un
recrutement
d’un
agent
pour
remplacer
une
ATSEM
malade
est
eu
lieu
sans
concertation
avec
les
membres
du
conseil
municipal.
Mme
GAGNERON
indique
que
dans
l'urgence
il était
nécessaire
de
faire
au
plus
rapide
et que
les
membres
du
conseil
n'ont
pas
de
pouvoir
décisionnaire,
et
rappelle
que
le
Maire
est
seul
souverain
en
matière
de
recrutement.
Dans
ce
cas.
M.
BRUNET
propose
que
dans
ce
genre
de
situation,
un
mail
d'information
prévienne
les
conseillers.
M.
VERDIER
Fait
un
point
sur
le chauffage
de
l’école.
Pendant
l'hiver
2016
- 2017
nous
avons
subi
plusieurs
avaries
sur
les
chaudières
scolaires.
Considérant
la vétusté
de
celles-ci
(entre
25
et 30
ans),
il a été
décidé
de
changer
le système
de
chauffage
au
groupe
scolaire.
A
l'ère
de
la transition
écologique,
la Commune
souhaitait
un
système
de
chauffage
à énergie
renouvelable.
Deux
choix
possibles
: une
chaudières
bois
ou
une
pompe
à chaleur
sur
nappe
(géothermie). M.
BRUNET
indique
qu’une
chaudière
à
copeaux
de
bois
aurait
été
très
rentable.
M.
VERDIER
répond
qu'un
problème
de
stockage
des
copeaux
était
à
l'origine
de
l'abandon
de
cette
option
ainsi
que
les
soucis
qui
peuvent
être
liés
à
la
livraison
des
copeaux.
En
outre,
la
géothermie
est
une
solution
innovante
et
nous
sommes
précurseurs
dans
l'Indre.
Une
étude
de
faisabilité
a
été
réalisée
avec
un
forage
d'essai
en
août
2018.
Les
essais
ont
été
concluants
:niveau
d'eau
qui
ne
varie
pas,
acceptation
du
rejet,
variation
de
température
14°C.
Coût
de
l'opération
:54000€.
A
la
suite
de
ce
forage
nous
avons
lancé
l’avant-projet
du
système
de
géothermie
avec
les
demandes
de
subventions.
Le
coût
estimatif
est
de
450000€
avec
le
forage
définitif.
Enfin
pour
terminer
et
pour
que
le
projet
soit
cohérent
il est
indispensable
de
refaire
l'isolation
des
bâtiments.
Un
avant-projet
sur
l'isolation
du
groupe
scolaire
a
été
élaboré.
Les
huisseries
seront
changées
avec
des
matériaux
et
des
couleurs
imposés
par
l'ABF.
M.
BRUNET
demande,
à
propos
de
la
géothermie,
si
le
local
technique
doit
être
créé.
M.
VERDIER
précise
que
le
local
est
existant.
M.
BRUNET
s'interroge
sur
la
date
de
commencement
des
travaux.
M.
VERDIER
indique
que
l'ouverture
des
plis
aura
lieu
en
août
pour
un
début
de
travaux
aux
vacances
de
la
Toussaint.
Les
travaux
s'effectueront
de
bâtiment
en
bâtiment
avec
un
système
de
rotation
des
classes
pour
ne
pas
trop
perturber
les
enfants.
Un
préfabriqué
sera
utilisé
pour
loger
les
enfants
des
classes
en
travaux.
Les
plus
petits
ne
seront
pas
touchés
par
ce
déménagement. M.
MARINET
demande
combien
de
temps
devra
s’écouler
avant
d'avoir
un
retour
sur
investissement
?
M.
VERDIER
précise
10
ans.
M.
BRUNET
demande
qui
s'occupe
de
la
maîtrise
d'œuvre
?
M.
VERDIER
précise
ABC
Energie
basé
à
Tours.
M.
BRUNET
s'interroge
sur
le
choix
de
cette
entreprise.
Pourquoi
n'avoir
pas
choisi
un
groupe
de
l'Indre
?
M.
VERDIER
rappelle
que
l’entreprise
devait
être
certifiée
RGE
pour
permettre
à
la
commune
de
bénéficier
des
subventions.
Pour
information,
ABC
Energie
possède
une
antenne
à
Châteauroux. M.
VERDIER
aborde
le
sujet
du
lotissement
des
Coutures.
L'achat
des
terrains
touche
à
sa
fin,
ilne
reste
plus
qu'un
propriétaire
à
faire
signer.
Mme
LABESSE
demande
si
cela
va
retarder
le
projet.
M.
le
Maire
indique
que
non.
Le
plan
du
futur
lotissement
est
projeté.
Le
Maire
indique
que
la
Commune
souhaite
réaliser
une
opération
financière
blanche
et
vendre
les
terrains
au
prix
le
plus
juste.
M.
LACOT
demande
s’il
y a
déjà
des
réservations
pour
acquérir
les
lots.
Il y a
14
réservations.
M.
BRUNET
note
que
ce
lotissement
est
un
atout
pour
la
commune.
L'installation
de
familles
permettra
l'augmentation
du
nombre
d'écoliers
à
Niherne.
Il
s'interroge
sur
l'identité
du
bureau
d'étude.
M.
VERDIER
précise
que
c'est
le
cabinet
DAYOT
de
Buzançais.
Mme
CHARFI
GERBEAUD
demande
si
une
aire
de
jeux
pour
les
enfants
est
prévue
car
ce
type
de
lieu
est
très
attractif
pour
les
familles.
Certainement
dans
la
2°"
tranche
répond
M.
le
Maire.
M.
VERDIER
indique
qu’une
partie
des
rues
du
lotissement
seront
en
sens
unique.
M.
BRUNET
demande
si
les
réseaux
assainissement
sont
prévus.
M.
VERDIER
répond
qu'ils
sont
existants
depuis
le
mandat
de
M.
LAVAUD.
Beaucoup
de
noues
ont
été
prévues.
Mme
GAGNERON
fait
un
point
sur
les
principaux
axes
d'investissement.
Voirie
Eclairage
:
-__
Mise
aux
normes
électriques
de
la
salle
Rousseau
:520€
Sport
Loisirs
Culture
:
-
Foot
peinture
:360€
Bâtiments
communaux
/ acquisitions
foncières
:
-
Terrains
en
cours
de
signature
Aménagement
urbanisme
:
-_
Grillage
restauration
piscine
en
cours
11800€
-__
Rénovation
salle
rousseau
:188€
peinture
/ 562€
rideaux
anti
feu
=
750€
/ vitrification
parquet
fin
d'année
environ
300€
Equipement
et services :
-__
Poste
à
souder
218
€.
Mme
CHARFI
GERBEAUD
demande
s'il
ne
serait
pas
possible
de
mettre
un
four
à
la
salle
Rousseau
?
Mme
GAGNERON
répond
qu'en
raison
des
normes
de
sécurité
cela
est
interdit.
Toutefois
une
prise
adaptée
au
mini-four
est
existante
depuis
peu
à
la
salle.
Mme
GAGNERON
fait
un
point
sur
l'école.
Un
nouveau
protocole
lié
à
la
crise
sanitaire
du
coronavirus
a
été
publié
officiellement.
La
reprise
des
cours
pour
la
totalité
des
élèves
est
effective
à
partir
du
22
juin
2020. Mme
CHARFI
GERBEAUD
souhaite
connaître
la
fréquence
du
ménage
fait
aux
toilettes
pendant
l'école.
Mme
GAGNERON
indique
que
les
ATSEM
de
chaque
classe
nettoient
en
journée,
et
en
complément
deux
agents
communaux
désinfectent
les
sanitaires
plusieurs
fois
par
jours.
Mme
GAGNERON
indique
qu'il
n’y
aura
pas
de
fermeture
de
classe
à
la
rentrée.
M.
MANCOIS
fait
un
point
sur
la
piscine.
ll est
donc
en
attente
du
protocole
de
l'ARS
concernant
la
réouverture
des
bassins.
Mme
GAULTHIER
de
l'association
piscine
de
Niherne
a
été
nommée
nouveau
régisseur
en
remplacement
de
Mme
BERTIN.
M.
MANCOIS
a
rencontré
M.
TANCHOUX,
Président
du
Comité
de
Natation
de
l'Indre.
Cette
année
encore
une
convention
a
été
signée
entre
la
Commune
et
le
Comité
de
Natation
qui
réorganisera
des
cours
d’aquagym
et
d'aquabike.
Mme
CHARFI
GERBEAUD
demande
si
cela
rapportera
un
bénéfice
financier
à
la
Commune.
M.
le
Maire
répond
que
non
mais
que
ces
deux
activités
ont
été
très
appréciées
par
les
usagers
de
la
piscine
et
qu'il
était
très
favorable
à
ce
genre
de
partenariat.
M.
BRUNET
demande
si
la
Commune
est
au
courant
des
travaux
qui
ont
lieu
rue
de
la
Saura.
M.
le
Maire
indique
qu’un
permis
de
construire
a
été
déposé
en
mairie.
Après
appel
au
SDEI
service
instructeur
des
permis
de
construire,
l'administré
est
sur
sa
parcelle
et
n'a
pas
de
demande
à
faire
particulière
pour creuser
le
talus.
Le
permis
est
en
cours
d'instruction.
Le
dossier
a
été
correctement
rempli
et
transmis.
De
plus
après
avoir
pris
contact
avec
le
service
des
travaux
de
la
SNCF,
nous
avons
eu
confirmation
que
la
parcelle
concernée
n’est
touchée
par
aucune
prescription
particulière. fAnnoxe.
ECOUTER,
PARTAGER,
AGIR
Conseil
municipal
du
19
juin
2020
Nous
tenons
à souligner
que
nous
avons
été
élus
car
notre
liste
et
notre
programme
ont
été
plébiscités
par
300
électeurs
sur
679
exprimés,
soit
44,18%
lors
du
ler
tour
dans
des
conditions
très
particulières.
Nos
300
électeurs,
attendent
en
retour,
que
nous
respections
nos
promesses,
défendions
nos
idées
et
répondions
à leurs
attentes.
Cependant
notre
rôle
est
de
représenter
tous
les
citoyens
de
la
commune
de
NIHERNE
et
de
répondre
aux
besoins
de
la
collectivité
sans
favoriser
aucun
intérêt
particulier.
Or,
nous
constatons
que
nous
sommes
tenus
à l'écart
de
toutes
discussions.
Aucune
information
ne
nous
est
transmise.
Nous
rappelons
ici
les
conditions
des
tenues
des
« commissions
communales
»
:
-
Chaque
conseiller
aura
la
faculté
d'assister,
en
sa
qualité
d'auditeur,
aux
travaux
de
toute
commission
autre
que
celle
dont
il
est
membre
après
en
avoir
informé
son
président.
-
La
commission
se
réunit
sur
convocation
du
maire
ou
du
vice-président.
Il
est
toutefois
tenu
de
réunir
la
commission
à la
demande
de
la
majorité
de
ses
membres. La
convocation,
accompagnée
de
l'ordre
du
jour,
est
adressée
à chaque
conseiller
à son
domicile
ou par
émail.
_
Sauf
décision
contraire
du
maire,
notamment
en
cas
d'urgence,
toute
affaire
soumise
au
conseil
municipal
doit
être
préalablement
étudiée
par
une
commission.
-
Les
commissions
n'ont
aucun
pouvoir
de
décision.
Elles
examinent
les
affaires
qui
leur
sont
soumises,
émettent
de
simples
avis
ou
formulent
des
propositions.
Elles
statuent
à la
majorité
des
membres
présents.
-
Elles
élaborent
un
rapport
sur
les
affaires
étudiées.
Ce
rapport
est
communiqué
à
l'ensemble
des
membres
du
conseil.
CE
POUR
QUOI
NOUS
AVONS
ETE
ELUS
Lors
de
l'installation
du
conseil
municipal,
nous
rappelons
les mots
de Mr
le Maire
:
« Nous
sommes
ici
pour
travailler
ensemble.
Nous
avons
nos
idées,
vous
avez
les
vôtres
et
nous
ferons
tout
pour
que
cela
se
passe
bien
»