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Compte-Rendu - 8 fevrier 2019
Document publié le Vendredi 8 février 2019 par la commune de Doulezon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 fevrier 2019)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Compte rendu de la séance du 08 février 2019
Président : BOURDIER Christian
Secrétaire : BOUTY Patricia
Présents :
Monsieur Christian BOURDIER, Madame Jocelyne GIROUX, Madame Patricia BOUTY, Monsieur William NAFZIGER, Monsieur Jean-Paul LOUMEAU
Excusés : Madame Jennifer PALMER, Monsieur Morad SALMI
Absents : Monsieur Mathieu COMPOSTELLA
Réprésentés : Madame Marie-Laure PORTIER-HERREYRE par Monsieur Jean-Paul LOUMEAU
Ordre du jour:
1- Solde régie d'avance
2- Contrat d'entretien GAZ
3- Contrat d'entretien FAUCARDAGE
4- Contrat d'entretien "espaces verts"
5- Commande travaux appt N°2
6- Protection sociale complémentaire
7- Montage dossier FDAEC
8- Montage dossier FDAVC
9- Situation agent communal
10- Questions diverses
Délibérations du conseil:
Entretien des espaces verts 2019 ( DE_2019_002)
Monsieur le Maire propose le renouvellement du contrat d'entretien annuel des espaces verts: - VITISERVICES: 4 896.00 euros TTC, avec paiement au mois
Monsieur le Maire demande l'avis du conseil municipal.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, ACCEPTE le devis de l'entreprise VITISERVICES pour un montant de 4 896.00€ TTC
DIT que le contrat est valable pour une année.
DIT que les crédits seront inscrits au Budget.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se référant à cette délibération.
Entretien de la voirie rurale 2019 ( DE_2019_003)
Monsieur le Maire présente le devis de l'entreprise de Romain JULIEN pour un montant de 5 598.00€ TH, soit 6 717.60€ TTC
Monsieur le Maire demande l'avis du conseil municipal.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents,
ACCEPTE le devis de l'entrepreneur Romain JULIEN pour l'entretien de la voirie rurale.
DIT que le montant du devis est de 5 598.00€ HT, soit 6 717.60€ TTC.
Dit que les crédits seront inscrits au Budget 2019.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se référant à cette délibération.
contrat entretien gaz 2019 ( DE_2019_004)
Monsieur le Maire propose un contrat d'entretien gaz par l'entreprise ETS LEGRAND pour la chaudière de l'école municipale de la commune.
- ETS LEGRAND: 142.91 euros TTC
Monsieur le Maire demande l'avis du conseil municipal.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents,
ACCEPTE le devis de ETS LEGRAND pour un montant de 142.91 euros TTC DIT que le contrat est valable pour une année.
DIT que les crédits seront inscrits au Budget 2019. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se référant à cette délibération.
travaux PLATRERIE appartement 2
Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il est nécessaire de réaliser des travaux de réhabilitation pour l'appartement communal N°2.
1/ ISOLATION PLAFOND ET DOUBLAGE CLOISONS SALLE A MANGER, SALON ET CHAMBRE
L'entreprise MAUPART situé à St Antoine de Breuilh propose un devis pour un montant de 4027.10 € HT, soit 4 429.81€ TTC.
Monsieur le Maire demande l'avis du conseil municipal.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents,
ACCEPTE le devis de l'entreprise MAUPART pour un montant de 4 027.10€ HT, soit 4 429.81€ TTC.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se référant à cette délibération.
travaux menuiserie logement 2
Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il est nécessaire de réaliser des travaux de réhabilitation pour l'appartement communal N°2.
2/ TRAVAUX MENUISERIE APPARTEMENT N°2
le Maire informe que 4 entreprises ont transmis des devis.
MONTANT TOTAL DES DEVIS ENTREPRISES
6 497.00 € HT (hors chassis fixe) ETS PASQUON
5 545.93 € HT (hors chassis fixe) MENUISERIE RODRIGUEZ 7 281.44 € HT France MENUISIER
5 623.45 € HT MENUISERIE DELAGE
Monsieur le Maire demande l'avis du conseil municipal.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de Monsieur le Maire, Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents,
ACCEPTE le devis de l'entreprise MENUISERIE DELAGE pour un montant de 5 623.45€ HT.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se référant à cette délibération.
Pour information:
PLOMBERIE : ets LAVANDIER pour un montant de 4 217.10 € HT
CHAUFFAGE: ets LAVANDIER pour un montant de 2 824.29 € HT
ELECTRICITE: ets LAVANDIER pour un montant de 1 919.01 € HT AMENAGEMENT CUISINE: 2 500.00 € TTC
Dans l'attente de devis suplémentaires.
SOLDE REGIE D'AVANCE
la délibération concernant la fermeture de la régie d'avance a été prise le 29 juin 2015. Une résitution d'un montant de 200 euros doit être faite pour la fermeture.
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
le Maire informe qu'il n'y a pas d'obligation dans l'immédiat.
MONTAGE DOSSIER FDAEC
le Maire informe que le dossier de demande de subvention FDAEC est à déposer avant la date du 28/02/2019.
la demande concernera les travaux suivants:
- la pose d'une borne incendie d'un montant de 2 398.55 € TTC
- Travaux point à temps ets BOUIJAUD d'un montant de 7 992.00 € TTC - Travaux de plomberie et d'éléctricité appt N°4 (dans l'attente de devis) - Eclairage publics
- changement de de 4 candélabres.
MONTAGE DOSSIER FDAVC
le Maire informe que le montant minimum pour percevoir la subvention est de 15 000.00€ HT et le montant maximum est de 25 000.00 € HT.
le calcul du montant de cette subvention est fixé sur la base de 35 % du montant des travaux + 1.14 UN devis de l'entreprise BOUIJAUD concernant la VC N°204 d'un montant de 15 680.00 € HT
ET un devis de l'entreprise BOUIJAUD concernant la VC N°206 d'un montant de 13 240.00 € HT
SITUATION AGENT COMMUNAL
le Maire informe que la saisine concernant la prolongation du CLM (congés longue maladie) de Mr Franck LUKAS passe en commission le 06/02/2019.
Nous sommes dans l'attente de l'instruction de celui-ci.
QUESTIONS DIVERSES
Animations sur la commune
CARNAVAL organisé par le comité des fêtes aura lieu le 09 mars 2019
CARNAVAL organisé par l'école aura lieu le 23 mars 2019
CONCOURS BELOTE organisé par le comité des fêtes aura lieu le 13 avril 2019
EXPOSITION organisé par l'association "Atelier Tholausone" aura lieu le 4 mai 2019
FIN de la séance à 21 heures.
Le Maire, Le Conseil Municipal,