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Compte-Rendu - Compte rendu de septembre 2021
Document publié le Vendredi 3 septembre 2021 par la commune de Leigné-les-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de septembre 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU RÉUNION ORDINAIRE
Le Conseil municipal, légalement convoqué le 3 septembre 2021 s’est réuni en séance
ordinaire, à la salle polyvalente, le vendredi 10 septembre 2021 à 20h 30.
Étaient présents : Philippe GUÉNAIRE, Alain GEORGES, Bernard CHARTIER,
Bernard MERLE, Emilien MEUNIER, Damien NASSERON, Adrien RIMBAULT,
Lucile BERTAUD, Béatrice DISSAIS, Christian ADALBERT-DEMARTAIZÉ,
Fatima BOUHASSOUN.
Absents excusés : Joël COGNÉ (pouvoir donné à Philippe GUÉNAIRE), Isabelle
PONCHAUX, Angie-Laurie STANGHERLIN (pouvoir donné à Fatima
BOUHASSOUN).
Absent : Philippe MAGNANT
Secrétaire de séance : Adrien RIMBAULT.
____________________________________________________________________________________
Début de séance à 20h30
Rappel de l’ordre du jour :
1. Choix de la banque pour emprunt (travaux Eglise- tranche optionnelle 1)
2. Délibération pour approbation du pacte financier et fiscal de Grand Châtellerault
3. Proposition de nommer l’allée le long de l’école « Bernard GAUTIER »
4. Délibération pour convention de prêt – Comité des Fêtes
5. Délibération pour convention de prêt – Ecole de Leigné Les Bois
6. Eglise : Programme de restauration 2ème tranche optionnelle 2022 délibérations pour demande de subvention
DRAC et Conseil Régional Nouvelle Aquitaine
7. Questions diverses.
La réunion du conseil municipal, COVID oblige, se tenait à la salle polyvalente. Ceci afin de respecter la distanciation physique et les gestes barrières.
1. CHOIX DE LA BANQUE POUR EMPRUNT (TRAVAUX EGLISE -TRANCHE OPTIONNELLE 1 :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil la décision lors du vote du budget 2021, de souscrire un emprunt de 60 000 euros pour la restauration de l’église- 1ère tranche optionnelle.
Le Conseil retient l’offre du Crédit Agricole de la Touraine et du Poitou.
2. APPROBATION DU PACTE FINANCIER ET FISCAL DE GRAND CHATELLERAULT :
Depuis la nouvelle organisation territoriale de la République, l’agglo se doit de posséder un pacte financier et fiscal. Ce document a pur but de prévoir les grandes orientations en matière fiscale et financière de l’agglomération et ses 47 communes. Ce dossier qui sera annexé à la délibération est composé de 49 pages. Monsieur GEORGES Alain premier adjoint a fait un résumé et en a remis une copie à chaque conseiller présent. Monsieur le Maire indique que ce travail va servir à mutualiser les services pour le bien des communes à travers six objectifs : connaître le territoire, analyser la capacité fiscale des habitants, optimiser les recettes de fonctionnement des collectivités, identifier les leviers fiscaux, corriger les inégalités territoriales et que chaque commune soit sur le même pied d’égalité, planifier des projets communs.
Le Conseil Municipal a adopté à l’unanimité le pacte financier et fiscal 2021-2026.
Département de
la Vienne
Arrondissement de
Châtellerault
Commune de
LEIGNE-LES-BOIS
LEIGNÉ-LES-BOIS
Présents : 11
Absents Excusés : 3
Absent : 1
Votants : 13 3. PROPOSITION DE NOMMER L’ALLÉE LE LONG DE L ÉCOLE « BERNARD GAUTIER » :
Afin de rendre un hommage communal au restaurateur décédé en décembre 2020, Monsieur
le Maire propose au conseil de nommer l’allée le long de l’école « Bernard GAUTIER ». Le conseil délibère à l’unanimité. Le Conseil envisage en fin d’année d’organiser une manifestation à cet effet.
4. DELIBERATION POUR CONVENTION DE PRÊT – COMITE DES FETES :
Comme chaque année, la Convention de prêt de matériels destinés au Comité des fêtes est actualisée. Le Conseil Municipal délibère favorablement à l’unanimité.
5. DELIBERATION POUR CONVENTION DE PRET – ECOLE ELEMENTAIRE DE LEIGNE-LES -BOIS :
Il en est de même pour la convention avec l’école élémentaire.
Le Conseil Municipal, délibère favorablement à l’unanimité.
6. EGLISE : DEMANDE DE SUBVENTION -DRAC ET REGION TRANCHE OPTIONNELLE 2 -2022
Le Conseil accepte à l’unanimité le dépôt des dossiers de subvention :
auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Le pourcentage de la subvention attendu est de 35 % sur le montant hors taxe des travaux prévus (114 137,57 euros) auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine. Une subvention à hauteur de 25 % des travaux hors taxe est demandée.
QUESTIONS DIVERSES :
o Madame BERTAUD Lucile demande l’achat d’une tablette pour la bibliothèque. o Le Conseil, à l’unanimité accepte cet achat qui sera commandé auprès de l’Agence des Territoires.
o Point est fait sur la rentrée scolaire 2021-2022 : Madame VIGEAN Samantha est recrutée pour le poste de surveillance des enfants dans la cour d’école de 12h à 13H35.
o Monsieur CHARTIER donne lecture des effectifs des élèves à Leigné : 10 CE2 - 19 CM1 - 14 CM2 – Effectifs des élèves à Coussay Les Bois : 5 TPS - 12 PS - 12 MS - 13 CP - 16 GS - 19 CE1 - 7 CE2.
o Il informe le conseil qu’un nouveau four est en commande pour la cantine et qu’il devrait être livré rapidement.
o Monsieur SERREAU Kévin remplace depuis le 1er septembre 2021 Monsieur RAYMOND Loïck, adjoint technique.
o Monsieur MERLE Bernard fait le point sur les travaux de voirie 2021 en cours ainsi que sur les travaux du local associatif qui devront commencer début octobre 2021.
La séance est levée à 22H 30.