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Document publié le Mardi 12 janvier 2021 par la commune de Leigné-les-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu runion du 12 fvrier 2021)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU RÉUNION ORDINAIRE
Le Conseil municipal, légalement convoqué le 5 février 2021 s’est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente, le vendredi 12 février 2021 à 20h 00.
Étaient présents : Philippe GUÉNAIRE, Alain GEORGES, Bernard
CHARTIER, Bernard MERLE, Joël COGNÉ, Emilien MEUNIER, Damien NASSERON, Lucile BERTAUD, Adrien RIMBAULT, Isabelle PONCHAUX, Béatrice DISSAIS, Fatima BOUHASSOUN.
Absents excusés : Christian ADALBERT-DEMARTAIZÉ (pouvoir donné à Isabelle PONCH AUX), Philippe MAGNANT (pouvoir donné à Fatima
BOUHASSOUN) Angie-Laurie STANGHERLIN
Absent : Néant
Secrétaire de séance : Adrien RIMBAULT.
________________________________________________________________________________________
Début de séance à 20hO0
Rappel de l’ordre du jour :
1. Intervention des Co-Présidents de la Maison de la Culture et des Loisirs de la Roche-Posay, 2. Avis sur l’enquête du GAEC de la Custière
3. Délibération pour demande de subvention au Conseil Départemental au titre des amendes de police du matériel de sécurisation du point du ramassage scolaire en agglomération lieu-dit « Les Faguets » 4. Décision d’attribution des subventions aux associations et divers
5. Choix des devis pour le programme voirie 2021
6. Questions diverses.
La réunion du conseil municipal, COVID oblige, se tenait à la salle polyvalente. Ceci afin de
respecter la distanciation physique et les gestes barrières.
Avant de commencer la séance, Monsieur le Maire, fait part au Conseil de la non-venue des Co-
Présidents de la MCL, suite aux intempéries de la journée.
1. AVIS SUR L’ENQUÊTE DU GAEC DE LA CUSTIÈRE :
Monsieur le Maire présente au Conseil le dossier d’enquête du GAEC de La Custière en vue de l’actualisation de la situation administrative de son élevage bovin situé au lieu-dit « La Custière » à BARROU et CHAMBON. Une partie du territoire de la commune est concernée par le plan d’épandage de l’élevage, sur 3 parcelles situées lieu-dit « Le Pré Du Gué ».
Le Conseil après vote, 13 pour, 2 abstentions, donne un avis favorable à cette enquête.
2. SÉCURISATION DU POINT D ARRÊT CAR SCOLAIRE COLLÈGE « LE FAGUET » :
Suite aux travaux prévus pour la sécurisation des collégiens lieu-dit Le Faguet en agglomération,
le Conseil sollicite une subvention auprès du Conseil Départemental au titre des Amendes de Police, ces travaux sont commandés par les exigences de la sécurité routière relevant de la police de circulation du Maire.
Département de
la Vienne
Arrondissement de
Châtellerault
Commune de
LEIGNE-LES-BOIS
LEIGNÉ-LES-BOIS
Présents : 12
Absents Excusés : 3
Votants : 14 3. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET DIVERS POUR 2021 :
Une demande de l’ACCA de Leigné pour la fourniture de diorite afin d’aménager le parking de rassemblement des réunions lieu-dit « Les Sables », le Conseil délibérera lors du vote du budget.
Une demande de la Maison Familiale Rurale Ingrandes et une demande du BTP CFA de Saint Pierre des Corps pour une aide à la scolarité de deux élèves, le Conseil attribue la somme de 50 euros par enfant.
Le versement d’une subvention pluriannuelle sera effectué auprès de la commune de Coussay Les Bois pour le transport scolaire (navette bus) entre les deux écoles du RPI (somme approximative de 3 500 euros).
Depuis 2017, des Subventions sont attribuées par la commune et compensées par une allocation versée par la Communauté d’Agglomération de Châtellerault :
- Bénévoles et Amis du réseau de Bibliothèque : 152.84 euros
- Coopérative scolaire (transport piscine) : 1 403.38 euros
- La Ligue de l’enseignement : 311.46 euros
- La Maison de la Culture et des Loisirs : 3 367,87 euros
- Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré : 384 euros
Le Conseil décide d’attribuer une subvention de 50 euros à chacune des associations énumérées ci-dessous :
La Ligue contre le Cancer, la Prévention Routière, la Banque Alimentaire, Croque la Vie, L’Association des Scléroses en Plaques, L’Association Française contre les Myopathies.
Pour le budget CCAS, la subvention attribuée par la commune sera définie lors de son vote.
4. VOIRIE COMMUNALE :
Monsieur MERLE Bernard, adjoint responsable voirie, présente au Conseil plusieurs devis.
Afin d’étudier en détail ce programme, Monsieur MERLE demande à la commission voirie de
se réunir le mardi 16 février 2021 à 19h 30, à la mairie.
5. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
Monsieur le Maire porte à la connaissance des nouveaux conseillers municipaux d’une formation prise en charge par la Caisse des Dépôt dans le cadre du DIF élus, devant se dérouler le samedi 17 avril 2021 à Bellefonds. Plusieurs conseillers sont intéressés et souhaitent s’inscrire.
Madame BERTAUD Lucile fait remarquer la mauvaise étanchéité de la boite à lire installée devant la bibliothèque. Monsieur MERLE se propose de remédier à ce problème.
Différentes réunions de commissions sont à prévoir, courant février : Commission des Finances, Commission du CCAS.
La commission des Espaces Verts se réunira le mercredi 17 février 2021 à 10 heures
Monsieur Bernard CHARTIER, vice-président de la commission école, cantine, garderie donne lecture au Conseil du deuxième compte-rendu du Conseil d’école. Plusieurs annotations sont observées dont la continuité du PEDT sur 4,5 jours pour l’année scolaire 2021/2022, l’effectif actuel des enfants scolarisés sur le RPI soit 130 enfants. L’information sur un projet d’implantation d’un pylône sur la commune (pylône de téléphonie mobile).
Madame Fatima BOUHASSOUN, délégué à la Commission du CCAS demande des informations sur la situation des personnes âgées face à la pandémie. Monsieur GEORGES, président de la commission l’informe que tous moyens d’échange avec les administrés de la commune ont été faits soit par téléphone ou visite à domicile.
Madame DISSAIS Béatrice fait observer un mauvais écoulement des eaux pluviales lieu-dit La
Chauffetière ». Il lui en est informé qu’en 2013 des experts étaient venus sur le terrain constatés. Ils en avaient conclu à un écoulement naturel des eaux.
La séance est levée à 22H00.