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Arrêté - AP DIG Warsmann DLE 22EB291 compressed
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Germain-de-Marencennes.
Lien du pdf (Arrêté - AP DIG Warsmann DLE 22EB291 compressed)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Pêche et métiers de la mer,
Direction départementale
des territoires
et de la mer
Arrêté préfectoral n°24EB291
PORTANT DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL AU TITRE DE L’ARTICLE L. 211-7 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT ET VALANT PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES À DÉCLARATION LOI SUR L’EAU DU PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION 2024/2028
Concernant
Bassin versant de la Gères Devise présenté par le Syndicat Mixte de la Charente Aval (SMCA)
Le Préfet de la Charente-Maritime
Chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le code de l’environnement ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles L. 151-36 à L. 151-41 ;
Vu la loi du 29 décembre 1892 modifiée relative aux dommages causés à la propriété privée par l’exécution des travaux publics, notamment l’article 3 ;
Vu le décret n°2023-907 du 29 septembre 2023 modifiant la nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités relevant de la police de l’eau annexée à l’article R. 214-1 du code de l’environnement ;
Vu l’arrêté du 4 décembre 2023 donnant délégation de signature à M. Xavier AERTS, directeur départemental des territoires et de la mer de la Charente-Maritime ;
Vu l’arrêté du 4 janvier 2024 donnant délégation de signature aux agents de la direction départementale des territoires et de la mer de Charente-Maritime ;
Vu l’arrêté du 10 mars 2022 portant approbation du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Adour Garonne ;
Vu l’arrêté du 19 novembre 2019 portant approbation du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Charente ;
Vu le dossier de déclaration loi sur l’eau et de déclaration d’intérêt général reçu le 16 février 2024, déposé par le Syndicat Mixte Charente Aval (SMCA) enregistré sous le n° cascade 17- 2024-00004 relatif au plan pluriannuel de gestion du bassin versant de la Gères Devise ;
Vu le récépissé de dépôt de déclaration n° cascade 17-2024-00004 en date du 22 février 2024 relatif au plan pluriannuel de gestion du bassin versant de la Gères Devise ;
Vu la demande de compléments émise en date du 28 février 2024 ; 38,rue Réaumur – CS 70000 – 17017 La Rochelle cedex 01 Tél. : 05.46.27.43.00 – Fax : 05.46.41.10.30
www.charente-maritime.gouv.fr 1/14 Vu les réponses apportées à la demande de compléments par le SMCA en date du 22 mars 2024 ;
Vu le dépôt de dossier final déposé par le SMCA en date du 22mars 2024 ;
Vu la consultation du projet d’arrêté préfectoral transmis au bénéficiaire par mail en date du 28 mars 2024 ;
Vu les remarques du bénéficiaire apportées sur le projet d’arrêté préfectoral en date du 2 avril 2024 ;
Vu l’avis favorable du bénéficiaire en date du 2 avril 2024 sur le projet d’arrêté préfectoral portant Déclaration d’Intérêt Général ;
Considérant que la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est assurée et que les intérêts mentionnés à l’article L. 211-1 du code de l’environnement sont préservés par l’édiction de prescriptions ;
Considérant que les travaux sont de nature à permettre l’atteinte du bon état écologique tel que fixé par la directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau ;
Considérant que le programme de travaux est compatible avec les dispositions du SDAGE du bassin Adour-Garonne et les dispositions du SAGE Charente ;
Considérant que le programme de travaux présenté par le SMCA vise à restaurer les fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques telles que définies par le décret n°2023-907 du 29 septembre 2023 modifiant la nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités relevant de la police de l’eau annexée à l’article R. 214-1 du code de l’environnement ;
Considérant que le programme de travaux relève de la rubrique 3.3.5.0, exclusive des autres rubriques de la nomenclature ;
Considérant que le programme de travaux répond à la notion d’intérêt général visée à l’article L. 211-7 du code de l’environnement ;
Considérant que le Programme Pluriannuel de Gestion ne porte pas atteinte aux objectifs de conservation des sites Natura 2000 ;
Considérant que le projet répond aux conditions fixées à l’article L. 151-37 du code rural et de la pêche maritime, permettant de dispenser d’enquête publique la déclaration d’intérêt général et le programme de travaux présenté ;
Considérant que les travaux visés par le présent arrêté n’entraînent aucune expropriation et que le maître d’ouvrage ne demande aucune participation financière aux propriétaires riverains ;
Considérant que l’article 3 de la loi du 29 décembre 1892 prévoit la possibilité d’accorder l’occupation temporaire des terrains par arrêté préfectoral ;
Considérant que la réalisation des travaux fera l’objet d’un accord préalable des propriétaires riverains sous forme de conventions ;
Sur proposition du Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Charente- Maritime ;
38,rue Réaumur – CS 70000 – 17017 La Rochelle cedex 01
Tél. : 05.46.27.43.00 – Fax : 05.46.41.10.30
www.charente-maritime.gouv.fr 2/14 ARRÊTE
TITRE I : OBJET DE LA DÉCLARATION
Article 1 : Bénéficiaire et objet de l’arrêté
Le Syndicat Mixte de la Charente Aval située 3 avenue Maurice Chupin 17 300 ROCHEFORT représenté par Monsieur BURNET Alain en qualité de Président est dénommé le bénéficiaire de la déclaration d’intérêt général valant :
• décision au titre de la procédure de déclaration loi sur l’eau sous réserve des
prescriptions définies par le présent arrêté ;
• absence d’opposition au titre du régime d’évaluation des incidences Natura 2000 en
application du VI de l’article L. 414-4 du code de l’environnement ;
Article 2 : Description des travaux
Les travaux autorisés dans le cadre de cet arrêté préfectoral sont :
• Restauration hydromorphologique des cours d’eau (axe 4),
• Restauration de la continuité écologique (axe 4),
• Restauration de têtes de bassin versant (axe 3),
• Gestion de la végétation rivulaire (axe 6),
• Lutte contre les espèces invasives (axe 6),
• Actions d’accompagnements (axe 7).
Article 3 : Localisation des travaux
Les travaux ont lieu sur les cours d’eau suivants :
La Devise et ses affluents classés cours d’eau au titre de la police de l’eau : La Gères, Le Mounet, La Jinguette, Charmeneuil, La Charrière, La Jariette, Chervette, La Noue, Maizeron. Pour les axes 3 et 6, des actions pourront avoir lieu sur des affluents qui n'ont pas de nommage.
Les communes concernées sont :
Breuil-la-Réorte, Genouillé, La Devise, Landrais, Saint-Mard, Saint-Pierre-la-Noue, Surgères.
Et pour une petite partie de leur territoire :
Annezay, Marsais, Bernay-Saint-Martin, Muron et Saint-Saturnin-du-Bois
38,rue Réaumur – CS 70000 – 17017 La Rochelle cedex 01
Tél. : 05.46.27.43.00 – Fax : 05.46.41.10.30
www.charente-maritime.gouv.fr 3/14 TITRE II : DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL
Article 4 : Accès aux sites
Le bénéficiaire est autorisé à pénétrer dans toutes les propriétés riveraines, à titre provisoire et pour la durée des travaux. Les riverains concernés par les travaux sont toutefois contactés préalablement à toute intervention.
Une convention, mise à disposition des services de l’État, fixe toutes les modalités d’intervention entre le propriétaire riverain et le bénéficiaire. Cette convention décrit : • les noms des propriétaires riverains concernés par les aménagements et les propriétaires concernés par l’occupation temporaire d’un terrain, en phase travaux ; • les références cadastrales des parcelles concernées par les travaux, y compris pour l’accès des engins et entreprises pendant la durée du chantier ;
• les conditions d’intervention, la période et la nature des travaux, les modalités d’entretien
et de rétrocession du droit de pêche pour les travaux d’entretien.
La liste des parcelles sur lesquelles s’applique la déclaration d’intérêt général est annexée au présent arrêté (ANNEXE_2_Parcelles_Cadastrales_DIG)
Article 5 : Obligations des propriétaires et exploitants riverains (DIG)
Le présent arrêté ne dispense pas les propriétaires des obligations relatives à l’entretien des cours d’eau, prévues par l’article L. 215-14 du code de l’environnement.
Les propriétaires ou leurs ayants droit et les exploitants riverains sont tenus, pendant la durée des travaux, de laisser passer sur leurs terrains, en plus des agents chargés de la surveillance, les entrepreneurs et ouvriers ainsi que les engins mécaniques strictement nécessaires à la réalisation des travaux, dans la limite d’une bande d’une largeur de six mètres mesurée à partir de la berge. Les terrains bâtis ou clos de murs ainsi que les cours et les jardins attenants aux habitations sont exempts de cette servitude temporaire en ce qui concerne les engins.
Au-delà de la période de travaux, les propriétaires ou leurs ayants droit et les exploitants riverains doivent laisser le passage aux représentants du titulaire chargés d’apprécier l’état général afin d’envisager les éventuelles modalités d’entretien et d’ajustement.
Article 6 : Exercice gratuit du droit de pêche
Après concertation avec l’association agréée de pêche et de protection des milieux aquatiques concernée et en application de l’article L. 435-5 du code de l’environnement, le SMCA transmet à la DDTM une cartographie IGN au 1/25 000 et les données géographiques ᵉ au format SHP, projection RGF93 ainsi que les références cadastrales des parcelles sur lesquelles des travaux d’entretien financés majoritairement par des fonds publics, ont été réalisés. L’exercice du droit de pêche est exercé gratuitement par l’association agréée de pêche et de protection des milieux aquatiques concernée sur une durée de cinq ans.
38,rue Réaumur – CS 70000 – 17017 La Rochelle cedex 01
Tél. : 05.46.27.43.00 – Fax : 05.46.41.10.30
www.charente-maritime.gouv.fr 4/14 TITRE III : DÉCLARATION LOI SUR L’EAU
Article 7 : Rubrique de la nomenclature
Les ouvrages et travaux concernés par la déclaration au titre de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques relèvent de l’unique rubrique suivante, telle que définie au tableau mentionné à l’article R.214-1 du code de l’environnement :
Rubrique Intitulé Régime Arrêté de prescriptions
générales
3.3.5.0
Travaux mentionnés ci-après ayant uniquement pour objet la restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques, y compris les ouvrages nécessaires à la réalisation de cet objectif
Déclaration Néant
1. Arasement ou dérasement d'ouvrages relevant de la présente nomenclature, notamment de son titre III, lorsque : x
a. Ils sont implantés dans le lit mineur des cours d'eau, sauf s'il s'agit de barrages classés en application de l'article R. 214-112 ; x
b. Il s'agit d'ouvrages latéraux aux cours d'eau, sauf s'ils sont intégrés à un système d'endiguement, au sens de l'article R. 562-13, destiné à la protection d'une zone exposée au risque d'inondation et de submersion marine ;
c. Il s'agit d'ouvrages ayant un impact sur l'écoulement de l'eau ou les milieux aquatiques autres que ceux mentionnés aux a et b, sauf s'ils sont intégrés à des aménagements hydrauliques, au sens de l'article R. 562-18, ayant pour vocation la diminution de l'exposition aux risques d'inondation et de submersion marine ;
2. Autres travaux : x
a. Déplacement du lit mineur pour améliorer la fonctionnalité du cours d'eau ou rétablissement de celui-ci dans son talweg ; x
b. Restauration de zones humides ou de marais ; x
c. Mise en dérivation ou suppression d'étangs ;
d. Revégétalisation des berges ou reprofilage améliorant leurs fonctionnalités naturelles ; x
e. Reméandrage ou restauration d'une géométrie plus fonctionnelle du lit du cours d'eau ; x
f. Reconstitution du matelas alluvial du lit mineur du cours d'eau ; x
g. Remise à ciel ouvert de cours d'eau artificiellement couverts ;
h. Restauration de zones naturelles d'expansion des crues. x
NOTA : La présente rubrique est exclusive des autres rubriques de la nomenclature. Elle s'applique sans préjudice des obligations relatives à la remise en état du site et, s'il s'agit d'ouvrages de prévention des inondations et des submersions marines, à leur neutralisation, qui sont prévues par les articles L. 181-23, L. 214-3-1 et L. 562-8-1, ainsi que des prescriptions susceptibles d'être édictées pour leur application par l'autorité compétente. Ne sont pas soumis à la présente rubrique les travaux mentionnés ci-dessus n'atteignant pas les seuils rendant applicables les autres rubriques de la nomenclature.
38,rue Réaumur – CS 70000 – 17017 La Rochelle cedex 01
Tél. : 05.46.27.43.00 – Fax : 05.46.41.10.30
www.charente-maritime.gouv.fr 5/14 Article 8 : Réalisation des travaux
Les installations, ouvrages, travaux ou activités, objet du présent arrêté, sont situés, installés, réalisés et exploités conformément aux plans et contenu du dossier de demande, sans préjudice des dispositions du présent arrêté, des arrêtés complémentaires et des réglementations en vigueur.
Les emplacements et descriptifs précis sont dans le document « ANNEXE_3_Fiches_Actions_PPG» du dossier déposé. Les travaux sont réalisés selon un calendrier prévisionnel (cf. article 9) sur une période de 5 ans (2024-2029).
TITRE IV : PRESCRIPTIONS AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU
Article 9 : Période de réalisation des travaux
La période de réalisation des travaux suivant les codes actions (cf ANNEXE_1_FICHE_ACTION) est conforme aux périodes déterminées ci-dessous :
Le bénéficiaire ne peut réaliser les travaux en dehors de la période autorisée sans en avoir préalablement tenu informé le préfet qui statue dans les conditions fixées à l’article R. 214-40 du code de l’environnement.
Article 10 : Mesures d’évitement et de réduction d’incidences générales en phase travaux
Le PPG intègre des mesures d’évitement et de réduction des incidences liées à l’organisation générale des travaux. Les mesures sont conformes au dossier déposé.
Article 10-1 : Mesures relatives au chantier
Afin de limiter l’impact des travaux sur la faune terrestre et aquatique, les travaux sont réalisés en dehors des périodes de reproduction des amphibiens, reptiles et oiseaux, et de frai des poissons. Une concertation est mise en place au préalable avec les animateurs des sites Natura 2000 et l’OFB pour la conception et la mise en œuvre des travaux ;
Les pistes d’accès créées pour l’exécution des travaux évitent, dans la mesure du possible, la coupe de végétation ligneuse et le passage dans les habitats d’espèces communautaires. Les zones d’accès doivent être limitées et l’accès au cours d’eau se fait au niveau de la berge présentant le moins de potentiel d’habitats. Les engins empruntent les chemins agricoles afin de limiter l’écrasement des plantes inféodées aux zones humides.
Les dispositions suivantes sont notamment mises en œuvre :
➢ Les zones de stockage du matériel, des matériaux, de vie des chantiers et de circulation des
engins sont mises en place en dehors des zones humides et des habitats d’intérêt 38,rue Réaumur – CS 70000 – 17017 La Rochelle cedex 01 Tél. : 05.46.27.43.00 – Fax : 05.46.41.10.30
www.charente-maritime.gouv.fr 6/14 communautaire. Les chemins d’accès de circulation seront précisés et balisés si nécessaire. Les zones à enjeux sont mises en défens ;
➢ l’entretien des engins est réalisé hors du site ;
➢ le stockage éventuel de carburant est réalisé dans une cuve double enveloppe ou sur une aire
étanche équipée d’une rétention hors zone humide.
Article 10-2 : Mesures relatives à la ripisylve
La ripisylve ou la revégétalisation des talus est composée d’essences mixtes locales et l’usage du frêne est proscrit. Les chênes, aulnes et autres essences inféodées aux milieux aquatiques sont maintenues pour la protection des berges.
Les branches basses sont conservées.
Les travaux sur la ripisylve ne peuvent pas être effectués de façon simultanée sur les deux rives afin de préserver la continuité écologique et l’effet corridor des cours d’eau. Une berge doit être réhabilitée complètement avant de démarrer les travaux sur l’autre. Aucune berge n’est mise à nu afin de préserver les espèces végétales de berges, servant d’habitats à de nombreuses espèces. Les produits de coupe et d’élagage sont évacués.
Les embâcles et les arbres morts non gênants sont maintenus en place pour préserver la diversité des habitats.
Article 10-3 : Mesures relatives au lit mineur
Les travaux dans le lit mineur des cours d’eau sont conduits conformément aux périodes décrites à l’article 9 en période d’étiage.
Les dispositions suivantes sont notamment mises en œuvre :
➢ des moyens de protection sont mis en œuvre par le bénéficiaire de façon à réduire la
dégradation des milieux aquatiques due aux circulations de chantier ;
➢ la mise en station d’engins de travaux dans le lit du ruisseau est interdite ;
Lorsque les travaux conduisent à la dégradation des bandes végétalisées liées aux pratiques agricoles, un couvert végétal est remis en place.
Le bénéficiaire met en place des moyens adaptés pour tous les travaux susceptibles d’entraîner des matières en suspension vers l’aval à l’aide de systèmes de filtration permettant de réduire la turbidité de l’eau. Il s’appuie notamment sur le guide de bonnes pratiques environnementales élaboré par l’OFB, intitulé « protection des milieux aquatiques en phase chantier ».
Dans le cas de la mise en assec de cours d’eau, des pêches de sauvegarde sont à programmer. Une attention particulière est portée au maintien de la libre circulation des poissons. Un travail de concertation avec la Fédération de pêche 17 et l’OFB est mis en place.
Article 10-4 : Mesures relatives aux ouvrages
Les aménagements relatifs à des ouvrages hydrauliques ou retenues ou déversoirs respectent l’obligation portée par l’article L. 214-18 du code de l’environnement, de maintien d’un débit minimal garantissant en permanence la vie, la circulation et la reproduction des espèces vivant dans les eaux. Ce débit est au minimum égal au dixième du module du cours d’eau en aval immédiat ou au droit de l’ouvrage. Une attention particulière est apportée aux réaménagements hydromorphologiques afin de maintenir l’alimentation des zones humides latérales. Un suivi de ces zones humides connectées et des habitats associés doit être proposé.
Article 10-5 : Mesures de sécurité
Le bénéficiaire garantit une capacité d’intervention rapide de jour ou de nuit et le week-end afin d’assurer le repliement des installations du chantier en cas de crue consécutive à un orage ou un
38,rue Réaumur – CS 70000 – 17017 La Rochelle cedex 01
Tél. : 05.46.27.43.00 – Fax : 05.46.41.10.30
www.charente-maritime.gouv.fr 7/14 phénomène pluvieux de forte amplitude ainsi que l’enlèvement des obstacles dus aux chantiers susceptibles d’avoir un impact sur des lieux habités.
Article 11 : Mesures de prévention de la dissémination des espèces exotiques envahissantes
Toutes les mesures de prévention, éradication et confinement précoces sont prises pour éviter l’introduction et la dispersion des espèces envahissantes sur les chantiers et ses abords, notamment concernant l’entretien et la circulation des véhicules de travaux, la formation du personnel, le repérage, le balisage et l’élimination des stations d’espèces envahissantes existantes et le transport des matériaux.
L’utilisation d’herbicides ainsi que le mélange ou le transfert de terres végétales entre les secteurs contaminés de façon avérée ou potentielle et les secteurs indemnes sont interdits.
Les méthodes de lutte sont adaptées aux espèces présentes, selon les règles de l’art (coupe/fauche répétée, arrachage mécanique ou manuel). Les techniques choisies réduisent au maximum l’impact sur le milieu naturel présent (passages d’engins, création de sol nu…).
Des mesures générales de prévention de la dissémination des espèces invasives sont mises en place :
➢ végétalisation rapide après chantier évitant les sols nus ;
➢ suivi des mouvements de terres végétales si contaminées ;
➢ mise en place d’un suivi sur les secteurs sensibles et d’une veille sur l’ensemble des espaces
verts nouvellement créés afin d’éviter la recolonisation et l’implantation d’espèces exotiques ;
➢ suivi des déchets d’espèces exotiques envahissantes selon les protocoles établis et la
réglementation en vigueur.
Article 12 : Mesures en fin des travaux
Avant la réception des travaux, le bénéficiaire s’assure que l’entrepreneur remet en état de propreté les lieux des travaux et leurs abords. Il procède à la réparation éventuelle d’ouvrages ou d’accès utilisés et dégradés.
Article 13 : Moyens d’intervention en cas d’incident ou d’accident
Tout au long de la phase de travaux, des mesures spécifiques sont mises en œuvre afin de prévenir et, le cas échéant, de lutter, contre toute pollution accidentelle.
Des réunions d’informations des ouvriers et équipes sont organisées avant le démarrage des interventions afin de sensibiliser les intervenants à la problématique de la sécurité, de la gestion des nuisances, de la gestion des déchets de chantier et de la sensibilité du milieu naturel et des usages.
Le personnel est formé aux mesures d’intervention en cas de pollution.
Le bénéficiaire s’attache à vérifier que les entrepreneurs qui réalisent les travaux disposent sur place, en bon état de fonctionnement et prêt à être déployé en cas de besoin, de barrages flottants de longueurs suffisantes et des matériaux absorbants afin de contenir toute pollution qui pourrait affecter le milieu.
La procédure d’alerte en cas d’incident ou d’accident décrite par le pétitionnaire doit être mise en œuvre.
En cas d’incident, susceptible de provoquer une pollution accidentelle de la terre, de l’air ou de l’eau, l’entrepreneur interrompt immédiatement les travaux et prend les dispositions afin de limiter l’effet de l’incident sur le milieu et d’éviter qu’il ne se reproduise. Il informe également dans les meilleurs délais de l’incident et des mesures prises pour y faire face, et conformément à l’article L. 211-5 du Code de l’environnement :
➢ le Préfet, les services de l’État chargés de la police de l’eau ;
38,rue Réaumur – CS 70000 – 17017 La Rochelle cedex 01
Tél. : 05.46.27.43.00 – Fax : 05.46.41.10.30
www.charente-maritime.gouv.fr 8/14 ➢ le Pôle Santé Publique et Santé Environnementale de la délégation départementale de la
Charente-Maritime de l’Agence Régionale de Santé (ARS) ;
➢ le maire de la commune concernée ;
➢ les professionnels concernés.
Dans ce cas, le bénéficiaire fait procéder à l’analyse d’un nombre d’échantillons d’eau et de sédiments correspondant aux caractéristiques des travaux à l’origine de la pollution. Ces échantillons sont prélevés, transportés, conservés et analysés selon les méthodes normalisées. Les résultats sont communiqués au service chargé de la police de l’eau de la DDTM de la Charente-Maritime.
Le bénéficiaire est responsable des accidents ou dommages imputables à l’utilisation de l’ouvrage ou de l’installation, à la réalisation des travaux ou à l’aménagement en résultant ou à l’exercice de l’activité.
Article 14 : Protocole et indicateurs de suivi des actions
Le bénéficiaire transmet à la DDTM de la Charente-Maritime un protocole de suivi des aménagements permettant d’évaluer l’évolution de la géomorphologie des sites ainsi que de l’évolution du cortège piscicole et la qualité du milieu aquatique (I2M2, IPR...) qu’il soumet pour validation avant le 30 mai 2025.
Le protocole est complété avec les indicateurs de suivi mis en place pour évaluer l’efficacité des actions réalisées. Ces indicateurs sont définis avant la mise en place de chaque action du PPG. Les indicateurs sont des indicateurs biologiques, physico-chimiques ou des suivis de réalisation spécifiques pour chaque action (nombres de sources diagnostiquées et restaurées, linéaire de ripisylve planté…). Tous les indicateurs sont indiqués dans les fiches actions (ANNEXE_3_Fiches_Actions_PPG) du dossier déposé.
Au terme de la 3 année et en fin de programme, une synthèse des indicateurs est transmise à la ᵉ DDTM.
Les données brutes d’observation d’espèces (taxons) acquises lors des études doivent être déposées sur le téléservice de dépôt légal de données brutes de biodiversité (DEPOBIO), disponible à l’adresse suivante : https://depot-legal-biodiversite.naturefrance.fr/.
Article 15 : Moyens de suivi du programme de travaux
Article 15-1 : Programmation
Le bénéficiaire informe par mail la DDTM et le service départemental de l’OFB du démarrage des travaux au minimum 15 jours avant.
Les actions du PPG prévues en année 2, 3, 4 et 5 (2025, 2026, 2027 et 2028) font l’objet d’études complémentaires pour en définir précisément le contenu, le dimensionnement et le chiffrage avant leurs réalisations. Un dossier technique est envoyé avant le 31 janvier de chaque année au service police de l’eau pour validation comprenant, à minima :
➢ Le calendrier prévisionnel des travaux prenant en compte les conditions hydrodynamiques,
hydrauliques et la sensibilité de l’écosystème ;
➢ La description des opérations prévues à leur stade projet avec fixation des caractéristiques et
dimensions, implantations topographiques et plans, pistes d’accès, confirmation des choix techniques, modalités de traitement des sédiments déplacés, retirés ou remis en suspension dans le cours d’eau ;
➢ La description technique des faciès d’écoulement et de la granulométrie pour les travaux de
rechargement, banquettes ou restauration de la continuité écologique ;
➢ La réalisation de profils en travers et de profils en long pour la suppression d’ouvrages,
restauration de la continuité écologique ou travaux hydrauliques ;
➢ La gestion des matériaux (source, lieux de stockage, manipulation…) ;
➢ les moyens mis en œuvre pour réduire les impacts sur les milieux ; 38,rue Réaumur – CS 70000 – 17017 La Rochelle cedex 01
Tél. : 05.46.27.43.00 – Fax : 05.46.41.10.30
www.charente-maritime.gouv.fr 9/14 ➢ Un protocole de suivi mis en place ;
➢ Le projet de communication permettant d’informer les propriétaires concernés par les travaux
et les dates des réunions publiques organisées par le SMCA ;
Le bénéficiaire organise dès la deuxième année et pour les années 3, 4 et 5 de son programme de gestion, après transmissions des documents visés ci-dessus, une réunion à laquelle sont conviés un représentant par EPCI à fiscalité propre incluse dans le périmètre du SMCA, les ASA, les Fédérations Départementales des Pêcheurs de Charente-Maritime et de Charente, l’Association Départementale des Amis des Moulins, la Chambre d’Agriculture de Charente-Maritime, les services départementaux de l’OFB de Charente-Maritime et de la DDTM a minima.
Article 15-2 : Bilan
Bilan annuel
Le bénéficiaire établit de façon annuelle avant le 31 janvier, un bilan des travaux réalisés de l’année précédente sous forme d’un dossier (dont au moins un exemplaire en format numérique) comprenant :
➢ un bilan de synthèse des travaux avec l’analyse des écarts potentiels ;
➢ le procès-verbal de réception des travaux ;
➢ les plans de récolement des ouvrages dans le cadre de la continuité écologique.
Bilan fin de programmation
Au terme de la cinquième année d’exécution du programme de gestion, le bénéficiaire fournit à la DDTM Charente-Maritime un rapport d’évaluation justifiant le cas échéant, l’écart entre les actions réalisées et les objectifs fixés dans le dossier de demande, l’efficacité des travaux mis en œuvre, les résultats des suivis réalisés suivant le protocole défini dans le présent article et les adaptations effectuées.
38,rue Réaumur – CS 70000 – 17017 La Rochelle cedex 01
Tél. : 05.46.27.43.00 – Fax : 05.46.41.10.30
www.charente-maritime.gouv.fr 10/14 TITRE V : AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE
Article 16 : Autorisation d’occupation temporaire des sols
Le bénéficiaire, ainsi que l’ensemble des acteurs et opérateurs chargés de la maîtrise d’œuvre et de la maîtrise d’ouvrage des travaux d’entretien et de restauration des milieux aquatiques, définis dans le dossier de déclaration d’intérêt général déposé et faisant l’objet du présent arrêté, y compris les personnes auxquelles les droits d’intervention sont délégués, notamment les entreprises titulaires d’un marché public relatif à l’opération, sont autorisés à pénétrer dans les propriétés privées, closes ou non- closes, à l’exception des habitations, afin de réaliser les travaux de restauration et d’entretien des cours d’eau prévus au dossier, et pour une durée équivalente à la durée du présent arrêté.
Article 17 : Accès et modalités d’application
Le bénéficiaire est autorisé à pénétrer dans toutes les propriétés riveraines ; à titre provisoire et pour la durée des travaux.
Les riverains concernés par les travaux sont contactés préalablement à toute intervention.
Une convention fixe toutes les modalités d’intervention entre le propriétaire riverain et le bénéficiaire. Cette convention décrit :
➢ les noms des propriétaires riverains concernés par les aménagements et les propriétaires
concernés par l’occupation temporaire d’un terrain, en phase travaux ; ➢ les références cadastrales des parcelles concernées par les travaux, y compris pour l’accès des engins et entreprises pendant la durée du chantier ;
➢ les conditions d’intervention, la période et la nature des travaux, les modalités d’entretien et de
rétrocession du droit de pêche pour les travaux d’entretien.
Les conventions sont mises à disposition de l’État.
TITRE VI : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 18 : Caractère et durée de validité de la décision
La présente Déclaration d’Intérêt Général est accordée pour une durée de cinq (5) ans à compter de la signature du présent arrêté. Elle devient caduque si les travaux ne font pas l’objet d’un commencement de réalisation substantiel dans un délai de 3 ans à compter de la date de notification du présent arrêté, en application de l’article R.214-97 du Code de l’environnement.
Article 19 : Conformité au dossier et modification des travaux
Toute modification apportée par le bénéficiaire de l’arrêté, à l’ouvrage, à l’installation, à son mode d’utilisation, à la réalisation des travaux ou à l’aménagement en résultant ou à l’exercice de l’activité ou à leur voisinage, et de nature à entraîner un changement notable des éléments du dossier de déclaration, est portée, avant sa réalisation, à la connaissance du préfet avec tous les éléments d’appréciation, conformément aux dispositions des articles R.214-40 et R.214-96 du code de l’environnement.
Article 20 : Droits et obligations du pétitionnaire
La présente décision est délivrée sans préjudice des autres droits des tiers. Le bénéficiaire devra indemniser les usagers des eaux exerçant légalement de tous les dommages qu’ils pourront prouver Ieur avoir été causés par les travaux faisant l’objet du présent arrêté.
38,rue Réaumur – CS 70000 – 17017 La Rochelle cedex 01
Tél. : 05.46.27.43.00 – Fax : 05.46.41.10.30
www.charente-maritime.gouv.fr 11/14 Le bénéficiaire sera responsable, de façon générale, de tous les dommages causés aux propriétés du fait de ses travaux et ne pourra, en aucun cas, invoquer la présente décision pour diminuer sa responsabilité, qui demeure pleine et entière, tant en ce qui concerne les dispositions techniques des ouvrages et installations que leur mode d’exécution et Ieur entretien ultérieur.
Article 21 : Accès aux installations et exercice des missions de police
La DDTM de Charente-Maritime et l’OFB sont chargés chacun en ce qui les concerne des missions de police relatives à la présente autorisation.
Les agents en charge de mission de contrôle au titre du code de l’environnement ont libre accès aux activités, installations, ouvrages ou travaux relevant du présent arrêté. Ils peuvent demander communication de toute pièce utile au contrôle de la bonne exécution du présent arrêté. Par ailleurs, si nécessaire, le bénéficiaire met à disposition des agents chargés d’une mission de contrôle, les moyens de transport (notamment nautique) permettant d’accéder aux secteurs à l’installation/l’ouvrage/le secteur de travaux/au lieu de l’activité.
Article 22 : Droit des tiers
Les droits des tiers sont expressément réservés.
Article 23 : Autres réglementations
Le présent arrêté ne dispense en aucun cas le bénéficiaire de faire les déclarations ou d’obtenir les autorisations requises par les réglementations autres que celles en application desquelles elle est délivrée.
Article 24 : Publication et information des tiers
En application de l’article R.214-37 du code de l’environnement, une copie du présent arrêté est transmise aux communes identifiées à l’article 3, communes d’implantations des actions et travaux, pour affichage pendant une durée minimale d’un mois. Un procès verbal de l’accomplissement de cette formalité est dressé par les soins des Maires ;
La présente autorisation est publiée sur le site Internet de la préfecture de la Charente-Maritime qui a délivré l’acte, pendant une durée minimale de six mois.
Une copie du présent arrêté est communiquée pour information au président de la commission locale de l’eau du SAGE Charente.
Article 25 : Voies et délais de recours
La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification via l’application Télérecours (https://www.telerecours.fr/).
Cette décision peut également faire l’objet d’un recours gracieux auprès du Préfet de la Charente- Maritime ou d’un recours hiérarchique auprès du Ministre de la Transition Écologique dans un délai de deux mois à compter de sa notification. La décision de rejet, expresse ou tacite – née du silence de l’autorité administrative à l’issue du délai de deux mois, à compter de la réception du recours gracieux ou hiérarchique – peut faire l’objet, avec la décision contestée, d’un recours contentieux dans les conditions indiquées ci-dessus.
38,rue Réaumur – CS 70000 – 17017 La Rochelle cedex 01
Tél. : 05.46.27.43.00 – Fax : 05.46.41.10.30
www.charente-maritime.gouv.fr 12/14 Article 26 : Exécution
Le Secrétaire Général de la préfecture de la Charente-Maritime, les Maires des communes désignés ci- après : Breuil-la-Réorte, Genouillé, La Devise, Landrais, Saint-Mard, Saint-Pierre-la-Noue, Surgères, Annezay, Marsais, Bernay-Saint-Martin, Muron et Saint-Saturnin-du-Bois, le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Charente-Maritime sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
La Rochelle, le 03/04/2024
38,rue Réaumur – CS 70000 – 17017 La Rochelle cedex 01
Tél. : 05.46.27.43.00 – Fax : 05.46.41.10.30
www.charente-maritime.gouv.fr 13/14 ANNEXE 1
Liste des parcelles concernées par les travaux
38,rue Réaumur – CS 70000 – 17017 La Rochelle cedex 01
Tél. : 05.46.27.43.00 – Fax : 05.46.41.10.30
www.charente-maritime.gouv.fr 14/14 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
BREUIL-LA-REORTE D0379 379 RABEAU MONIQUE 0269 RUE DE FAVAUT - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0383 383 RABEAU MARCEL ALEXANDRE LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0384 384 LE BOURHIS CHRISTOPHE 0001 RUE DE LA PEPINIERE 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0385 385 LE BOURHIS CHRISTOPHE 0001 RUE DE LA PEPINIERE 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0386 386 LE BOURHIS CHRISTOPHE 0001 RUE DE LA PEPINIERE 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0394 394 BIRAUD MICKAEL AIME 0151 RUE DE FAVAUT 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0435 435 MAINARD JEAN JACQUES 0123 RUE DU LOGIS - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0515 515 BOUCHET TANIA KATIA 0017 RUE DU LOGIS 17400 VOISSAY MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0516 516 BROCHET BRUNO 0048 RUE DALAYRAC 94120 FONTENAY SOUS
BOIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0527 527 FERTILLET NOEL 0231 RUE DE FAVAUT - CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZT0039 39
ASSOCIATION FONCIERE N 2 DE BREUIL LA
REORTE MAIRIE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0012 12
ASSOCIATION FONCIERE N 2 DE BREUIL LA
REORTE MAIRIE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0035 35 COMMUNE DE BREUIL LA REORTE A LA MAIRIE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0002 2 LESNE JEAN MARIE 0099 RUE DES TOURTERELLES - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0003 3 LESNE JEAN MARIE 0099 RUE DES TOURTERELLES - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0004 4
ASSOCIATION FONCIERE N 2 DE BREUIL LA
REORTE MAIRIE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0005 5 GFA MAIXENT 0125 RUE DU PLANTIS 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0032 32 DESORMEAUX ANDREE 0155 RUE DE LA RIVIERE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0318 318 BOURIT SERGE 0077 RUE DE LA REPUBLIQUE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0319 319 BOURIT SERGE 0077 RUE DE LA REPUBLIQUE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0387 387 LE BOURHIS CHRISTOPHE 0001 RUE DE LA PEPINIERE 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0393 393 DELAGE ERIC 0191 RUE DE FAVAUT 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0395 395 BIRAUD MICKAEL AIME 0151 RUE DE FAVAUT 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0396 396 BIRAUD MICKAEL AIME 0151 RUE DE FAVAUT 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0403 403 CHARPENTIER JEAN 0040 IMP DU SOUTERRAIN - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0431 431 SALMON HERVE 0038BAV DU GENERAL DE GAULLE 16800 SOYAUX MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0436 436 BROCHET STEPHANE LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0444 444 MAINARD JEAN JACQUES 0123 RUE DU LOGIS - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0445 445 COMMUNE DE BREUIL LA REORTE A LA MAIRIE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0517 517 BOUCHET TANIA KATIA 0017 RUE DU LOGIS 17400 VOISSAY MIL2 La Devise Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
BREUIL-LA-REORTE D0518 518 BROCHET BRUNO 0048 RUE DALAYRAC 94120 FONTENAY SOUS
BOIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0528 528 DELAGE ERIC 0191 RUE DE FAVAUT 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0547 547 SOULIER DOMINIQUE 0019 RUE DOREE 30000 NIMES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE D0549 549 BROCHET FLORIANT LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0006 6 DESORMEAUX ANDREE 0155 RUE DE LA RIVIERE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0007 7 COMMUNE DE BREUIL LA REORTE A LA MAIRIE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0013 13 BOURIT SERGE 0077 RUE DE LA REPUBLIQUE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0014 14 BROCHET JIM JEAN LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0033 33 COMMUNE DE BREUIL LA REORTE A LA MAIRIE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0034 34 DALLON RENE LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0036 36 BOURIT SERGE 0077 RUE DE LA REPUBLIQUE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0040 40 DESORMEAUX ANDREE 0155 RUE DE LA RIVIERE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0041 41 TALIERCIO KEVIN 0028 CRS DAME HILAIRE - APT10 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZS0050 50 BROCHET JIM JEAN LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZT0015 15 GFA MAIXENT 0125 RUE DU PLANTIS 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZT0016 16 BONNAMY JEAN CLAUDE 0067 RUE DU MOULIN 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZT0017 17 BONNAMY JEAN CLAUDE 0067 RUE DU MOULIN 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZT0018 18 PERAIS NICOLE 0044 CHE DE LA RAFFINIERE 85300 CHALLANS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZT0019 19 EARL DE FAVAUT 0003 RTE DE BEAUMONT - BOISSE 17700 MARSAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZT0037 37 MAINARD JEAN JACQUES 0123 RUE DU LOGIS - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZT0038 38 MAINARD JEAN JACQUES 0123 RUE DU LOGIS - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZT0040 40 MAINARD JEAN JACQUES 0123 RUE DU LOGIS - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZT0075 75 DUMAS ANTHONY 0120 RUE DE FAVAUT 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZT0094 94 BROCHET JIM JEAN LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZT0100 100 BROCHET JIM JEAN LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZT0101 101 DUMAS ANTHONY 0120 RUE DE FAVAUT 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZT0102 102 DUMAS ANTHONY 0120 RUE DE FAVAUT 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZT0103 103 EARL DE FAVAUT 0003 RTE DE BEAUMONT - BOISSE 17700 MARSAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
BREUIL-LA-REORTE ZT0104 104 GRATADOUX MARTINE LA CRIGNOLEE - 234 RUE DE FAVAUT 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0635 635 BEUGNON JOFFREY ROGER 0004 IMP DES FUSCHIAS 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
GENOUILLE B0638 638 RIGAUD BRUNO 0007 RUE DU CENTENAIRE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0641 641 JOUBERT EMMANUEL EDOUARD LE BOURG - ST-LAURENT 17380 LA DEVISE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0783 783 LAMBERTON MICHEL 0003 RUE DU CENTENAIRE - LE TREUIL BARON 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0784 784 RIGAUD BRUNO 0007 RUE DU CENTENAIRE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0977 977 FAUCHER LILIAN QUENTIN GREGOIRE 0016 RTE DE SAUTRE - ROUTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0024 24 COMMUNE DE GENOUILLE 0006BRUE DE LA GARENNE - MAIRIE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0032 32 CHAPOT DOMINIQUE EDMOND FRANCOIS 0010 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0040 40 CHAPOT DOMINIQUE EDMOND FRANCOIS 0010 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE C0075 75 GORRON VINCENT 0013 RUE DU FIEF D ORIPE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0076 76 GORRON VINCENT 0013 RUE DU FIEF D ORIPE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0077 77 MARCHAIS CLAUDE 0001 IMP DE LA MARE AU DIABLE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0078 78 MARCHAIS CLAUDE 0001 IMP DE LA MARE AU DIABLE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0079 79 MARCHAIS CLAUDE 0001 IMP DE LA MARE AU DIABLE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0910 910 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C1017 1017 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0008 8 BARADON JULES SAUTRE - PAR ROUX ROGER 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0009 9 COMMUNE DE GENOUILLE 0006BRUE DE LA GARENNE - MAIRIE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0012 12 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0013 13 COMMUNE DE GENOUILLE 0006BRUE DE LA GARENNE - MAIRIE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0017 17 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0077 77 JAUNAS FLORENT 0001 RUE DES IRIS - LUEZ 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0723 723 LE DOMAINE DE FONTSAUZINE 0000 DOM DE FONTSAUZINE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0927 927 LE DOMAINE DE FONTSAUZINE 0000 DOM DE FONTSAUZINE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0928 928 LE DOMAINE DE FONTSAUZINE 0000 DOM DE FONTSAUZINE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0929 929 LE DOMAINE DE FONTSAUZINE 0000 DOM DE FONTSAUZINE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0981 981 LE DOMAINE DE FONTSAUZINE 0000 DOM DE FONTSAUZINE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0983 983 LE DOMAINE DE FONTSAUZINE 0000 DOM DE FONTSAUZINE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0986 986 LE DOMAINE DE FONTSAUZINE 0000 DOM DE FONTSAUZINE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0082 82 BOUCARD JACKY METAIRIE A PANIER 17380 PUYROLLAND MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0984 984 BOUCARD JACKY METAIRIE A PANIER 17380 PUYROLLAND MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0990 990 BOUCARD JACKY METAIRIE A PANIER 17380 PUYROLLAND MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C1062 1062 MARCHAIS CLAUDE 0001 IMP DE LA MARE AU DIABLE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C1065 1065 BOUCARD JACKY METAIRIE A PANIER 17380 PUYROLLAND MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0989 989 LE DOMAINE DE FONTSAUZINE 0000 DOM DE FONTSAUZINE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0134 134 PERAIS NICOLE 0044 CHE DE LA RAFFINIERE 85300 CHALLANS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0092 92 MARCHAIS CLAUDE 0001 IMP DE LA MARE AU DIABLE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0108 108 MARCHAIS CLAUDE 0001 IMP DE LA MARE AU DIABLE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0109 109 MARCHAIS CLAUDE 0001 IMP DE LA MARE AU DIABLE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0114 114 TRICOT NADIA 0020BRUE DES TROIS FRERES 13220 CHATEAUNEUF-LES-
MARTIGUES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0115 115 NAVAUD LEOPOLD LA VACHERIE 17380 PUY-DU-LAC MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0116 116 CHESNAY HUGUETTE 0006 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
GENOUILLE C0117 117 TRICOT NADIA 0020BRUE DES TROIS FRERES 13220 CHATEAUNEUF-LES-
MARTIGUES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0118 118 RIGAUD CHRISTIAN 0074 BD EMILE DELMAS 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0119 119 RIGAUD CHRISTIAN 0074 BD EMILE DELMAS 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0120 120 LOISEAU JACQUES LA SABLIERE 17700 SAINT-GEORGES-DU-
BOIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0121 121 PROPRIETAIRES DU BND 174 C0121 LES GRANDS BOIS 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0122 122 PROPRIETAIRES DU BND 174 C0122 17870 LOIRE-LES-MARAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0123 123 PROPRIETAIRES DU BND 174 C0123 17380 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0128 128 MERLAND PIERRE 17380 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0169 169 GUILLAUME DANIEL 1 LA MOISSONNIERE 37110 AUZOUER EN
TOURAINE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0942 942 BOUCARD JACKY METAIRIE A PANIER 17380 PUYROLLAND MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE A0147 147 BERNARD MAURICE TARTIFUME - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0853 853 BERNARD OLIVIER LA MOULINIERE 17430 MURON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0854 854 DE TARTIFUME TARTIFUME 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0160 160 BONNET CHRISTIAN PATRICE LA LEBAUDIERE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE A0007 7 DE BLANCHARD BLANCHARD 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE A0153 153 MELLIER JOEL 0004 RTE DE LA LOGE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0171 171 MELLIER JOEL 0004 RTE DE LA LOGE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0345 345 BRARD FLORENT 0003BALL DU FIEF 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0350 350 BRARD FLORENT 0003BALL DU FIEF 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0354 354 BRARD FLORENT 0003BALL DU FIEF 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0355 355 VERONNEAU EMERIC 0012 RUE PABLO PICASSO 17138 PUILBOREAU MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0373 373 DE TARTIFUME TARTIFUME 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0374 374 DE TARTIFUME TARTIFUME 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0375 375 DE TARTIFUME TARTIFUME 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0377 377 GRASSIOT EUGENE 17430 MURON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0378 378 ROLLET PIERRE CONSTANT A PARENCAY 17330 BERNAY ST MARTIN MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0379 379 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0380 380 VERONNEAU JEAN PHILIPPE 0002 CHEMDE GRAND PEINE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0386 386 DE TARTIFUME TARTIFUME 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0387 387 DE TARTIFUME TARTIFUME 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0389 389 DELETANG PAUL 0041 RUE SADI CARNOT - BAT A 92170 VANVES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0394 394 DANDEVILLE MARIE-CHRISTINE 0003 CHEMDES USAGES 18190 UZAY-LE-VENON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0395 395 CHAGNAUD THIERRY 0018 RUE JEAN PIERRE PIGOT 17139 DOMPIERRE-SUR-MER MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
GENOUILLE A0396 396 DANDEVILLE MARIE-CHRISTINE 0003 CHEMDES USAGES 18190 UZAY-LE-VENON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0403 403 DANDEVILLE MARIE-CHRISTINE 0003 CHEMDES USAGES 18190 UZAY-LE-VENON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0404 404 SECTION DE LA TUBLERIE 0004 RTE DE LA LOGE - PAR M. MELLIER JOEL 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0867 867 VERONNEAU JEAN PHILIPPE 0002 CHEMDE GRAND PEINE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A1015 1015 DE TARTIFUME TARTIFUME 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A1036 1036 BRARD FLORENT 0003BALL DU FIEF 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A1038 1038 BRARD FLORENT 0003BALL DU FIEF 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A1040 1040 BRARD FLORENT 0003BALL DU FIEF 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A1047 1047 DU CHENE BESSON 0006 CHE DE LA DEVISE - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A1127 1127 DANDEVILLE MARIE-CHRISTINE 0003 CHEMDES USAGES 18190 UZAY-LE-VENON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A1128 1128 DANDEVILLE MARIE-CHRISTINE 0003 CHEMDES USAGES 18190 UZAY-LE-VENON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A1130 1130 MELLIER JOEL 0004 RTE DE LA LOGE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0161 161 BONNET CHRISTIAN PATRICE LA LEBAUDIERE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZC0002 2 COMMUNE DE GENOUILLE 0006BRUE DE LA GARENNE - MAIRIE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0017 17 ATLANTIQUE 0011 RUE DES FRENES 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0018 18 SECTION DE LA BOUCTIERE A LA MAIRIE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0019 19 SECTION DE LA LEMIERE A LA MAIRIE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0020 20 SECTION DU PETIT SAUTRE A LA MAIRIE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0115 115 ATLANTIQUE 0011 RUE DES FRENES 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0116 116 ATLANTIQUE 0011 RUE DES FRENES 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0117 117 MICHAUD JEAN-BAPTISTE 0004 RUE DES FRENES - LA PANNEREE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0120 120 ATLANTIQUE 0011 RUE DES FRENES 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A1008 1008 DU FIEF 0020 RUE DE LAROCHE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A1010 1010 DU FIEF 0020 RUE DE LAROCHE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZO0133 133 DU FIEF 0020 RUE DE LAROCHE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0360 360 VERONNEAU JEAN PHILIPPE 0002 CHEMDE GRAND PEINE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0367 367 VERONNEAU JEAN PHILIPPE 0002 CHEMDE GRAND PEINE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0368 368 VERONNEAU JEAN PHILIPPE 0002 CHEMDE GRAND PEINE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0369 369 VERONNEAU JEAN PHILIPPE 0002 CHEMDE GRAND PEINE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0370 370 BERNARD OLIVIER LA MOULINIERE 17430 MURON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
GENOUILLE A0372 372 SECTION DE LA TUBLERIE 0004 RTE DE LA LOGE - PAR M. MELLIER JOEL 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE C0090 90 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0091 91 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0013 13 GORRON 0005 RUE DU FIEF D ORIPE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0017 17 GRASSIOT MARIE-CLAIRE LE DEFFENDS 85000 MOUILLERON-LE-
CAPTIF MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0020 20 GRASSIOT-MARGERIE FRANCOISE 0003 RUE D ANJOU 53500 ERNEE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0030 30 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZS0001 1 GRASSIOT CLEMENT GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZS0005 5 GRASSIOT MARIE-CLAIRE LE DEFFENDS 85000 MOUILLERON-LE-
CAPTIF MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE A0514 514 DU FIEF 0020 RUE DE LAROCHE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0515 515 DU FIEF 0020 RUE DE LAROCHE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0666 666 JANDRAUD LOUISE 0007 RUE DE LA GARENNE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0667 667 DU FIEF 0020 RUE DE LAROCHE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0673 673 CHARRIER CHRISTIAN 0052 RTE DE TONNAY BOUTONNE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0674 674 PINCKEY MARIE THERESE 0068 AV DU GENERAL DE GAULLE - PAR ME
BONNET COIRIER 17430 TONNAY CHARENTE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0678 678 DU FIEF 0020 RUE DE LAROCHE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0679 679 MARCHAIS ROGER PIERRE 0001 DOM DES SOURCES 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0680 680 TESSIER JEAN JACQUES 0009 CHE DE LA PERCHE 17700 SURGERES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0681 681 MARCHAIS ROGER PIERRE 0001 DOM DES SOURCES 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0682 682 TESSIER JEAN JACQUES 0009 CHE DE LA PERCHE 17700 SURGERES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0683 683 SAUNIER ARLETTE 0026 AV DU HUIT MAI 1945 17300 ROCHEFORT MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0687 687 BAUBRY JEAN MICHEL 0021 RUE DE LA RESISTANCE 17430 MURON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0688 688 TESSIER MARILYNE 0007 IMP JEAN RACINE 79000 NIORT MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0689 689 RICHARD REGIS 0056 RUE OLIVIER BRILLOUET 17700 SURGERES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0690 690 LUNEAU GILLES LA MOULINIERE - RETRAITE 17430 MURON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0691 691 PROPRIETAIRES DU BND 174 A0691 17430 MURON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0193 193 DEVAUX JEAN CLAUDE 0005 RTE DES CAGOUILLES 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0203 203 ANDREE SEBASTIEN 0001TRUE DES FRENES 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZD0038 38 BILLAUD ANDRE 0006 RTE DU PONT DE PIERRE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZD0039 39 BOURIT SERGE 0077 RUE DE LA REPUBLIQUE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZD0047 47 DUCHEZ NICOLE 0004 RTE DE LA PETITE DEVISE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
GENOUILLE C0080 80 MARCHAIS CLAUDE 0001 IMP DE LA MARE AU DIABLE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE A0138 138 BERNARD MAURICE TARTIFUME - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0076 76 DEVAUX LAURENT JEAN CLAUDE 0010 RUE DES MOULINS DE CROLARD 17430 LUSSANT MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0184 184 DEVAUX LAURENT JEAN CLAUDE 0010 RUE DES MOULINS DE CROLARD 17430 LUSSANT MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZD0049 49 DEVAUX LAURENT JEAN CLAUDE 0010 RUE DES MOULINS DE CROLARD 17430 LUSSANT MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0969 969 DUCHEZ NICOLE 0004 RTE DE LA PETITE DEVISE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZD0051 51 GRASSIOT ALAIN JOEL 0014CRUE LUCIEN DEVAUX 17640 VAUX-SUR-MER MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0218 218 DUCHEZ NICOLE 0004 RTE DE LA PETITE DEVISE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE C0087 87 BOURDIN BERNARD RENE GUSTAVE 0005 RUE DE LA SOIE 17380 ST LOUP MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0140 140 BOURDIN BERNARD RENE GUSTAVE 0005 RUE DE LA SOIE 17380 ST LOUP MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0889 889 AMBROIS DIDIER 0002 RTE DE MONTIFAUD 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE A0024 24 VEDEAU CHRISTOPHE LINEE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE A0025 25 VEDEAU CHRISTOPHE LINEE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE A0026 26 VEDEAU CHRISTOPHE LINEE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE A1077 1077 DE BLANCHARD BLANCHARD 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0152 152 BONNET CHRISTIAN PATRICE LA LEBAUDIERE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0147 147 GAY MATHIEU
0000 RTE DE VILLAROLAND - 40 ROUTE DE
VILLAROLAND 73210 AIME LA PLAGNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE C1007 1007 GAY MATHIEU
0000 RTE DE VILLAROLAND - 40 ROUTE DE
VILLAROLAND 73210 AIME LA PLAGNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0135 135 PERAIS NICOLE 0044 CHE DE LA RAFFINIERE 85300 CHALLANS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0139 139 BONNET CLAUDETTE 0003 RTE DE LA MITIERE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0140 140 BONNET CLAUDETTE 0003 RTE DE LA MITIERE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0141 141 BONNET CLAUDETTE 0003 RTE DE LA MITIERE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0150 150 AUGUSTE SEVERINE 7 LA MITIERE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0151 151 AUGUSTE SEVERINE 7 LA MITIERE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0951 951 BEUGNON JOFFREY ROGER 0004 IMP DES FUSCHIAS 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0031 31 JAUNAS FLORENT 0001 RUE DES IRIS - LUEZ 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0032 32 CHAPOT DOMINIQUE EDMOND FRANCOIS 0010 RTE DE SAUTRE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0044 44 CHAPOT DOMINIQUE EDMOND FRANCOIS 0010 RTE DE SAUTRE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0139 139 BERNARD MAURICE TARTIFUME - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0140 140 BERNARD MAURICE TARTIFUME - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0141 141 BERNARD MAURICE TARTIFUME - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0532 532 BRARD RUDY 0026 RUE DU FER A CHEVAL 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A1011 1011 DU FIEF 0020 RUE DE LAROCHE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZO0134 134 DU FIEF 0020 RUE DE LAROCHE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZO0135 135 DU FIEF 0020 RUE DE LAROCHE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE C0014 14 GORRON 0005 RUE DU FIEF D ORIPE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
GENOUILLE B0153 153 BONNET CHRISTIAN PATRICE LA LEBAUDIERE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0157 157 BONNET CHRISTIAN PATRICE LA LEBAUDIERE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0159 159 BONNET CHRISTIAN PATRICE LA LEBAUDIERE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0176 176 BONNET CHRISTIAN PATRICE LA LEBAUDIERE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0175 175 BONNET CHRISTIAN PATRICE LA LEBAUDIERE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0006 6 DE BLANCHARD BLANCHARD 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE A0142 142 BERNARD MAURICE TARTIFUME - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0376 376 ROLLET PIERRE CONSTANT A PARENCAY 17330 BERNAY ST MARTIN MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0381 381 GRIGNON THIERRY JEAN 0012 RUE ETIENNE DOLET - BAT B 94230 CACHAN MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0383 383 SECTION DE LA TUBLERIE 0004 RTE DE LA LOGE - PAR M. MELLIER JOEL 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0509 509 BERNARD MAURICE TARTIFUME - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0510 510 BERNARD MAURICE TARTIFUME - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0692 692 CHARRIER CHRISTIAN 0052 RTE DE TONNAY BOUTONNE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0693 693 GUILBAUD LEA 0005 ALL DE LA FRAGNEE 17430 SAINT-HIPPOLYTE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0740 740 ECORSE JEAN PIERRE 0039 RUE JEAN JAURES 17700 SURGERES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0801 801 TESSIER JEAN JACQUES 0009 CHE DE LA PERCHE 17700 SURGERES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0807 807 BRARD FLORENT 0003BALL DU FIEF 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A0879 879 DU FIEF 0020 RUE DE LAROCHE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A1035 1035 QUETIER FRANCETTE 0021 RTE DE L'ANCIENNE MARE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A1037 1037 QUETIER FRANCETTE 0021 RTE DE L'ANCIENNE MARE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A1039 1039 QUETIER FRANCETTE 0021 RTE DE L'ANCIENNE MARE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE A1075 1075 DE BLANCHARD BLANCHARD 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE A1144 1144 BERNARD MAURICE TARTIFUME - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0133 133 PERAIS NICOLE 0044 CHE DE LA RAFFINIERE 85300 CHALLANS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0177 177 BONNET CHRISTIAN PATRICE LA LEBAUDIERE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0182 182 GAY PASCAL 0004 IMP DE LA CLAIRE FONTAINE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0183 183 GAY PASCAL 0004 IMP DE LA CLAIRE FONTAINE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0596 596 CHESNAY HUGUETTE 0006 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0597 597 BOURGET MIREILLE 0002 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0598 598 ROUX LOUISETTE 0004 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0599 599 ROUX ALAIN 0002 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0769 769 FETIVEAU BRUNO 0002 RUE DE LA RESISTANCE 17430 MURON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0806 806 LUNEAU JOSE 0134 RUE DU SIX SEPTEMBRE 1944 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE B0808 808 DUCHEZ NICOLE 0004 RTE DE LA PETITE DEVISE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
GENOUILLE B0822 822 ROUX LOUISETTE 0004 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0883 883 PEYRY CHARLES 0011 RUE DE LA CURE 17310 SAINT-PIERRE-D
OLERON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0884 884 PEYRY YVETTE 0011 RUE DE LA CURE 17310 SAINT-PIERRE-D
OLERON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0952 952 DE ALMEIDA FERNANDES JOEL 0031 AV EUROPE 16200 JARNAC MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE B0959 959 BARDON MONIQUE 0006 IMP DES CAGOUILLES 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0015 15 GORRON 0005 RUE DU FIEF D ORIPE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0019 19 BOUTIN JEAN FRANCOIS DISSE - 187 RUE DES CYTISES 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0032 32 MARCHAIS CLAUDE 0001 IMP DE LA MARE AU DIABLE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0085 85 AMBROIS DIDIER 0002 RTE DE MONTIFAUD 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0093 93 TESSIER BRUNO PIERRE LA JINGALIERE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0099 99 VATRE JEAN-FRANCOIS 0017 RUE DE PROVENCE 17138 PUILBOREAU MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0100 100 RENAUD SYLVIE 0019 RUE DU RUISSEAU - LUEZ 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0101 101 LOISEAU JACQUES LA SABLIERE 17700 SAINT-GEORGES-DU-
BOIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0102 102 DROUET MARYSE 0002 IMP DU FRENE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0103 103 MARTINET NICOLE 0205 RUE DE L ECOLE - C MME FELIX FRANCOISE 83440 MONS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0104 104 PROPRIETAIRES DU BND 174 C0104 LUEZ 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0105 105 BOUGNON PIERRE GEORGES LUEZ 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0106 106 GUIGNOUARD BERTRAND WILLIAM 0000 IMP DES SAZINELLES 79210 MAUZE-SUR-LE-
MIGNON MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0107 107 PROPRIETAIRES DU BND 174 C0107 17430 LUSSANT MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0111 111 MARCHAIS CLAUDE 0001 IMP DE LA MARE AU DIABLE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0129 129 PROPRIETAIRES DU BND 174 C0129 17380 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0130 130 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0141 141 GAY MATHIEU
0000 RTE DE VILLAROLAND - 40 ROUTE DE
VILLAROLAND 73210 AIME LA PLAGNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0142 142 GAY MATHIEU
0000 RTE DE VILLAROLAND - 40 ROUTE DE
VILLAROLAND 73210 AIME LA PLAGNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0143 143 ALLEVERT ALAIN 0001 RTE DE LA CAILLETIERE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0213 213 GUILLAUME DANIEL 1 LA MOISSONNIERE 37110 AUZOUER EN
TOURAINE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0214 214 GUILLAUME DANIEL 1 LA MOISSONNIERE 37110 AUZOUER EN
TOURAINE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0913 913 GRASSIOT MARIE-CLAIRE LE DEFFENDS 85000 MOUILLERON-LE-
CAPTIF MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0914 914 GRASSIOT MARIE-CLAIRE LE DEFFENDS 85000 MOUILLERON-LE-
CAPTIF MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE C0991 991 BOUCARD JACKY METAIRIE A PANIER 17380 PUYROLLAND MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C1012 1012 MARCHAIS CLAUDE 0001 IMP DE LA MARE AU DIABLE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C1016 1016 GORRON VINCENT 0013 RUE DU FIEF D ORIPE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE C1069 1069 ALLEVERT ALAIN 0001 RTE DE LA CAILLETIERE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZA0045 45 DU CHENE BESSON 0006 CHE DE LA DEVISE - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZB0044 44 VINET JEAN BERNARD 0002 RUE FRANCOIS VILLON 17700 SURGERES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0001 1 DUCHEZ NICOLE 0004 RTE DE LA PETITE DEVISE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0003 3 DUCHEZ NICOLE 0004 RTE DE LA PETITE DEVISE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
GENOUILLE ZC0005 5 GORRON 0005 RUE DU FIEF D ORIPE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0016 16 GORRON 0005 RUE DU FIEF D ORIPE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0022 22 BILLAUD JULIEN JEAN LE PUITS NEUF 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0023 23 DELFAU DANY MICHELE 0015 RUE EUGENE BIRAUD 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0024 24 GAY PASCAL 0004 IMP DE LA CLAIRE FONTAINE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0025 25 GAY PASCAL 0004 IMP DE LA CLAIRE FONTAINE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0034 34 PEYRY YVETTE 0011 RUE DE LA CURE 17310 SAINT-PIERRE-D
OLERON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0035 35 ROUX LOUISETTE 0004 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0036 36 ROUX LOUISETTE 0004 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0037 37 ROUX ALAIN 0002 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0040 40 ROUX ALAIN 0002 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0041 41 SECTION DE LA PETITE PANNEREE 0014CRUE LUCIEN DEVAUX - PAR MR GRASSIOT
ALAIN 17640 VAUX-SUR-MER MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0042 42 GORRON 0005 RUE DU FIEF D ORIPE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0048 48 TRICOT NADIA 0020BRUE DES TROIS FRERES 13220 CHATEAUNEUF-LES-
MARTIGUES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0049 49 COMMUNE DE GENOUILLE 0006BRUE DE LA GARENNE - MAIRIE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0050 50 CHAPOT DOMINIQUE EDMOND FRANCOIS 0010 RTE DE SAUTRE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0051 51 BON JEAN FRANCOIS 0006 CHE DE LA DEVISE - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0052 52 LAURAND SYLVIE 0016 RUE DES RENAUDS 17430 SAINT-HIPPOLYTE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0053 53 LAURAND SYLVIE 0016 RUE DES RENAUDS 17430 SAINT-HIPPOLYTE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0056 56 TILLAUD MARIE JOSEPHE 0079 RUE PAUL DOUMER 33700 MERIGNAC MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0060 60 COMMUNE DE GENOUILLE 0006BRUE DE LA GARENNE - MAIRIE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0061 61 COMMUNE DE GENOUILLE 0006BRUE DE LA GARENNE - MAIRIE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0113 113 GRIMAULT SYLVAIN 0003 RUE DES FRENES - LA PANNEREE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0114 114 GARCIA BEATRICE 0008 AV WALKANAER - PAR ATIAM 06105 NICE CEDEX 2 MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0119 119 ATLANTIQUE 0011 RUE DES FRENES 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0124 124 BILLAUD JACQUES 0008 RUE DES COLS VERTS 17300 ROCHEFORT MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0133 133 BILLAUD ANDRE 0006 RTE DU PONT DE PIERRE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0134 134 DEVAUX LAURENT JEAN CLAUDE 0010 RUE DES MOULINS DE CROLARD 17430 LUSSANT MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0137 137 PINEAU ANDRE 0000 RUE ANITA CONTE - PAR APAJH 17 17011 LA ROCHELLE CEDEX
1 MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0157 157 VILLING ANNIE 0004 RTE DU PONT DE PIERRE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
GENOUILLE ZC0164 164 DE ALMEIDA FERNANDES JOEL 0031 AV EUROPE 16200 JARNAC MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0170 170 GAY PASCAL 0004 IMP DE LA CLAIRE FONTAINE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0182 182 GRIMAULT SYLVAIN 0003 RUE DES FRENES - LA PANNEREE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0183 183 GRIMAULT SYLVAIN 0003 RUE DES FRENES - LA PANNEREE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0194 194 ANDREE SEBASTIEN 0001TRUE DES FRENES 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0208 208 ANDREE SEBASTIEN 0001TRUE DES FRENES 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZC0212 212 GAY PASCAL 0004 IMP DE LA CLAIRE FONTAINE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZD0001 1 GRASSIOT MARIE-CLAIRE LE DEFFENDS 85000 MOUILLERON-LE-
CAPTIF MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0002 2 GRASSIOT MARIE-CLAIRE LE DEFFENDS 85000 MOUILLERON-LE-
CAPTIF MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0003 3 GRASSIOT MARIE-CLAIRE LE DEFFENDS 85000 MOUILLERON-LE-
CAPTIF MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0004 4 RIGAUD CHRISTIAN 0074 BD EMILE DELMAS 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0005 5 COMMUNE DE GENOUILLE 0006BRUE DE LA GARENNE - MAIRIE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0006 6 ROUX LOUISETTE 0004 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0007 7 ROUX LOUISETTE 0004 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0015 15 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0016 16 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0035 35 ROUX ALAIN 0002 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZD0037 37 BILLAUD JACQUES 0008 RUE DES COLS VERTS 17300 ROCHEFORT MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZD0041 41 COMMUNE DE GENOUILLE 0006BRUE DE LA GARENNE - MAIRIE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZD0048 48 GORRON 0005 RUE DU FIEF D ORIPE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZD0050 50 DUCHEZ NICOLE 0004 RTE DE LA PETITE DEVISE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZD0054 54 BONNET CHRISTIAN PATRICE LA LEBAUDIERE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0055 55 BONNET CHRISTIAN PATRICE LA LEBAUDIERE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0056 56 GORRON 0005 RUE DU FIEF D ORIPE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0057 57 GORRON 0005 RUE DU FIEF D ORIPE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0058 58 GORRON 0005 RUE DU FIEF D ORIPE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0059 59 GORRON 0005 RUE DU FIEF D ORIPE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0060 60 COMMUNE DE GENOUILLE 0006BRUE DE LA GARENNE - MAIRIE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0061 61 GUILLOT BERNARD 0128 RUE DES TILLEULS 53100 MAYENNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0062 62 LOISEAU JACQUES LA SABLIERE 17700 SAINT-GEORGES-DU-
BOIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0063 63 LOISEAU JACQUES LA SABLIERE 17700 SAINT-GEORGES-DU-
BOIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0078 78 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZD0112 112 ROUX LOUISETTE 0004 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0020 20 RIGAUD CHRISTIAN 0074 BD EMILE DELMAS 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
GENOUILLE ZE0021 21 CHAPOT DOMINIQUE EDMOND FRANCOIS 0010 RTE DE SAUTRE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0023 23 LOISEAU JACQUES LA SABLIERE 17700 SAINT-GEORGES-DU-
BOIS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0025 25 CHAPOT DOMINIQUE EDMOND FRANCOIS 0010 RTE DE SAUTRE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0026 26 LOISEAU JACQUES LA SABLIERE 17700 SAINT-GEORGES-DU-
BOIS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0027 27 LOISEAU JACQUES LA SABLIERE 17700 SAINT-GEORGES-DU-
BOIS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0028 28 LOISEAU JACQUES LA SABLIERE 17700 SAINT-GEORGES-DU-
BOIS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0029 29 ROUX LOUISETTE 0004 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0030 30 ROUX ALAIN 0002 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0031 31 CHAPOT DOMINIQUE EDMOND FRANCOIS 0010 RTE DE SAUTRE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0033 33 CHAPOT DOMINIQUE EDMOND FRANCOIS 0010 RTE DE SAUTRE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0034 34 ROUX LOUISETTE 0004 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0035 35 ROUX LOUISETTE 0004 RTE DE SAUTRE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0036 36 CHAPOT DOMINIQUE EDMOND FRANCOIS 0010 RTE DE SAUTRE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0037 37 CHAPOT DOMINIQUE EDMOND FRANCOIS 0010 RTE DE SAUTRE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZE0038 38 CHAPOT DOMINIQUE EDMOND FRANCOIS 0010 RTE DE SAUTRE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZH0047 47 GUILLAUME DANIEL 1 LA MOISSONNIERE 37110 AUZOUER EN
TOURAINE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZH0059 59 BOISSARD COLETTE 0000 RUE DE L'EPICERIE - RETRAITE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZN0004 4 BRARD FABRICE 0011 RTE D HYVRAI 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZN0005 5 ROY ROBERT 0006 IMP DES ROSIERS 17430 LUSSANT MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZN0007 7 GUILLOT ANNIE 0005 RUE DES GELINES 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZN0008 8 IZAMBARD LAURENT 0186 RUE DE LANDES - L'ISLE 17380 TORXE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZN0009 9 ANNONIER CATHERINE YVETTE 5 LA BOUDONNERIE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZN0010 10 ANNONIER CATHERINE YVETTE 5 LA BOUDONNERIE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZN0011 11 RIGAUD CHRISTIAN 0074 BD EMILE DELMAS 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZO0053 53 GUILLOT ANNIE 0005 RUE DES GELINES 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
GENOUILLE ZS0002 2 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZS0009 9 MORISSET PHILIPPE LOUIS 0001 RTE DE MONTIFAUD 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZS0012 12 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZS0013 13 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZS0014 14 MORISSET PHILIPPE LOUIS 0001 RTE DE MONTIFAUD 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
GENOUILLE ZS0018 18 GRASSIOT CLEMENT GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0319 319 LA BROCHETTERIE LA BROCHETTERIE 17 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
LA DEVISE C0809 809 LA BROCHETTERIE LA BROCHETTERIE 17 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0810 810 CHAUSSEPIED MICHELLE LA BROCHETERIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0543 543 JAMBON MICKAEL 0011 RUE DU 26E RI 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0668 668 GROUSSEAU CHRISTOPHE 2 LE BOURG - VANDRE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0669 669 GROUSSEAU CHRISTOPHE 2 LE BOURG - VANDRE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0672 672 GROUSSEAU CHRISTOPHE 2 LE BOURG - VANDRE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0673 673 DARDAT CHRISTIAN 0000 RUE DES JARDINS 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0685 685 CHARRIER CHRISTOPHE 0002 RUE DES JARDINS 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0686 686 CHARRIER CHRISTOPHE 0002 RUE DES JARDINS 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0687 687 VATRE PATRICK 0083 RUE LOUIS PASTEUR 76230 BOIS GUILLAUME MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0691 691 PAREJO GUTIERREZ JAIME 0008 RUE DU 26E RI 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0698 698 BORGES ERIC 0001 RUE DES JARDINS 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0725 725 MENAND JEAN-ALEXANDRE 0001 IMP DE L AUMONERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0726 726 MENAND JEAN-ALEXANDRE 0001 IMP DE L AUMONERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0727 727 BONACCHI GUY 0003 IMP DE L AUMONERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0791 791 GRASSIOT CLAUDE CHARLES 0010 RUE DE L EGLISE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1017 1017 DUBOIS BERNARD FERNAND GEORGES SERPENTIN 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1025 1025 BORGES ERIC 0001 RUE DES JARDINS 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1026 1026 BORGES ERIC 0001 RUE DES JARDINS 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1060 1060 VATRE GILLES 0091 RTE DE CORBEIL - MAITRE LHERMITTE 91390 MORSANG SUR ORGE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1062 1062 CHARRIER CHRISTOPHE 0002 RUE DES JARDINS 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1063 1063 JOUBERT JEANNINE 0043 RUE DE STALINGRAD 92000 NANTERRE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1267 1267 DRUMEZ FRANCOISE 0006 PL DE L'EGLISE 86300 BONNES MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1309 1309 GABORIT DANIEL 0018 RUE DU 26E RI 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1319 1319 MOTHAY BERNARD 0001 RUE DU PUITS - VANDRE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1435 1435 SCI FRAEG IMMO COURT BUISSON 17700 SAINT-SATURNIN-DU-
BOIS MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1465 1465 BONACCHI GUY 0003 IMP DE L AUMONERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0015 15 PROUST STEPHANE DISSE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0017 17 PROUST STEPHANE DISSE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0020 20 PROUST STEPHANE DISSE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0021 21 PROUST STEPHANE DISSE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0028 28 ROI THIERRY FAUSSE LUSSANE 17290 CHAMBON MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0030 30 FAGG MARK FIEF D ANVIE - LE TOPIAIRE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0031 31 FAGG MARK FIEF D ANVIE - LE TOPIAIRE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0035 35 FAGG MARK FIEF D ANVIE - LE TOPIAIRE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0036 36 FAGG MARK FIEF D ANVIE - LE TOPIAIRE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0037 37 FAGG MARK FIEF D ANVIE - LE TOPIAIRE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0043 43 RULIER FRANCOISE 0000 RTE DE TONNAY BOUTONNE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0057 57 GATILLE PAUL LAURENT 0070 AV DU CHATEAU D EAU 33700 MERIGNAC MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0058 58 PROPRIETAIRES DU BND 457 B0058 0013 RUE DE LA BOULANGERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0060 60 PROPRIETAIRES DU BND 457 B0060 FIEF DES MERLES 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0061 61 LEGER KARIM 0004 RUE DU PUITS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0067 67 LEGER KARIM 0004 RUE DU PUITS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0076 76 DELAVEAU CHANTAL 0001BRUE ALFRED DE VIGNY 17700 SURGERES MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0077 77 BABIN JEAN MARC LES CHAGNEES 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0078 78 NESEN ANNIE COUPLAIS - LE LOGIS 17700 SURGERES MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
LA DEVISE B0079 79 MARCHAND BERNARD 0211 RUE DU LOGIS 17700 SAINT-MARD MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0081 81 LEPINE MATHIEU 0003 RUE DU LAURIER - LE CHIRON 17380 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0082 82 LEPINE MATHIEU 0003 RUE DU LAURIER - LE CHIRON 17380 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0083 83 CHEVALIER JEAN CLAUDE 0018 RUE DE L EGLISE 17220 SAINT-VIVIEN MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0085 85 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0093 93 BOUTTEAUD DOMINIQUE 9 LE PRINHUEL 56190 AMBON MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0094 94 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0095 95 PROUST STEPHANE DISSE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0124 124 PROUST STEPHANE DISSE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0126 126 PROUST STEPHANE DISSE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0127 127 PROUST STEPHANE DISSE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0324 324
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BOUTTEAUD 0013 RUE DE LA BOULANGERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0329 329 SIMONIN DOMINIQUE 0005 IMP DE L AUMONERIE - VANDRE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0559 559 MINEAU ELISABETH 0029 RUE DES CHAMPS 17430 TONNAY CHARENTE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0670 670 PROUST STEPHANE DISSE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0073 73
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0074 74 VATRE MICHEL
0015 RUE BERNADETTE GORIOU - ME ALCIDE
BORDE ZI OUEST 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0077 77 PINAUD CHRISTOPHE 0021 RUE DES ORMES 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0079 79 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0080 80 GUIBERT JEAN-CLAUDE 0003 RUE JEAN PAUL BERNARD 17700 SURGERES MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0066 66 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0067 67 PERAIS NICOLE 0044 CHE DE LA RAFFINIERE 85300 CHALLANS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0081 81 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0082 82 BOUTTEAUD JEAN MARIE LES CARRIERES 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0083 83 BOUTTEAUD JEAN MARIE LES CARRIERES 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0090 90 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0074 74 LAROCHE JACQUES 59 FAUDON 47400 GONTAUD DE
NOGARET MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0094 94 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE AA0122 122 BONNAMY MARGUERITE 0065 RUE DU MOULIN 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0065 65 ROUSSEAU DANIEL 0001 RUE D'AUNIS ET SAINTONGE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0066 66 ROUSSEAU DANIEL 0001 RUE D'AUNIS ET SAINTONGE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0005 5
ASS FONCIERE RMB CHERVETTES 1996
FOSSES MAIRIE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0009 9
ASS FONCIERE RMB CHERVETTES 1996
FOSSES MAIRIE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0010 10 CHAIGNEAU BRUNO JEAN GUY 0087 RUE DU PT VILLAGE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0020 20 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0007 7 BRUNET JEROME 0065 RUE DU VERGER 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0009 9 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0010 10 AYMOND LILIANE 0006 RUE DU PT BREUIL 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0013 13 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0021 21 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0027 27 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0046 46 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0049 49 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
LA DEVISE ZD0124 124 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0125 125 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0311 311 LA BROCHETTERIE LA BROCHETTERIE 17380 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0682 682 FAYAUD ANNE 0004 RUE DU JASMIN - LOT LA MOULINETTE 2 17180 PERIGNY MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0709 709 CHAUSSEPIED OLIVIER LA BROCHETERIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0711 711 LA BROCHETTERIE LA BROCHETTERIE 17380 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0785 785 CHAUSSEPIED MICHELLE LA BROCHETERIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0786 786 LA BROCHETTERIE LA BROCHETTERIE 17380 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0320 320 LA BROCHETTERIE LA BROCHETTERIE 17380 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0073 73 EFFENBERGER BERNARD 0021 RUE DE LA RENAUDIERE 17250 ROMEGOUX MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0075 75 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0039 39 BLANCHET PATRICK OCTAVE LUCIEN LE MARAIS DE CHARMENEUIL 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0303 303
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BOUTTEAUD 0013 RUE DE LA BOULANGERIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0331 331 GENDRAUD ERIC 0028 CITEDE L ILLEAU 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0332 332 BERTAUD JEAN MARIE 0173 RUE SAINT LOUIS 79270 VALLANS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0333 333 GENDRAUD ERIC 0028 CITEDE L ILLEAU 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0323 323 LA BROCHETTERIE LA BROCHETTERIE 17380 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0326 326 LA BROCHETTERIE LA BROCHETTERIE 17380 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0015 15 LA BROCHETTERIE LA BROCHETTERIE 17380 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0085 85 ROUSSEAU DANIEL 0001 RUE D'AUNIS ET SAINTONGE 17380 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0315 315 LA BROCHETTERIE LA BROCHETTERIE 17380 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0317 317 LA BROCHETTERIE LA BROCHETTERIE 17380 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0671 671 COUDRIN MICHEL ANDRE LA ROUSSELIERE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0672 672 COUDRIN MICHEL ANDRE LA ROUSSELIERE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0024 24 COUDRIN MICHEL ANDRE LA ROUSSELIERE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0017 17 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0089 89 MADEUX FRANCOIS 0024 RUE ELEONORE D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0047 47 ROUSSEAU DANIEL 0001 RUE D'AUNIS ET SAINTONGE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0048 48 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0051 51 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0062 62 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0050 50 ARASSUS CHRISTIANE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0014 14 ARASSUS CHRISTIANE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0015 15
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0001 1 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0002 2 LAGARDE GUY 0001 RUE DES QUATRE VENTS - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0003 3 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0004 4 GRASSIOT PASCAL 0004 RUE CHARLES HENRI PERCHERON 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0005 5 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0006 6 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0008 8 DOUX JEAN CLAUDE
0002 ALL NIEPCE - RESIDENCE LE CHEVALIER
BATIM 17200 ROYAN MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0009 9 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0011 11 PINEAU CHRISTIAN GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0203 203 DOUX JEAN CLAUDE
0002 ALL NIEPCE - RESIDENCE LE CHEVALIER
BATIM 17200 ROYAN MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0001 1 PINEAU CHRISTIAN GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
LA DEVISE ZH0078 78 MERCUROL ISABELLE CATHERINE LILIANE LES ASSENCES 03350 CERILLY MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0091 91 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0110 110 BARS HUSEYIN 14 PLAISANCE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0062 62 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0086 86 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0025 25
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0665 665 SCHMIDT VIRGINIE 0009 RUE DE L EGLISE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0667 667 DUBOURG GUY
0001ARUE DE L'ESPERANCE - LES GRANDES
TANIERES 17330 MIGRE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0161 161 GRASSIOT CLAUDE CHARLES 0010 RUE DE L EGLISE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0364 364 JDV LA PIAUGERE 17380 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0004 4 MOINARD MARIE-FRANCOISE 0014 RUE DU MARAIS 17540 LE GUE D ALLERE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0022 22 BERNARDEAU JEAN PIERRE 0021 RUE ELEONORE D OLBREUSE - AGRICULTEUR 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0023 23 BERNARDEAU JEAN PIERRE 0021 RUE ELEONORE D OLBREUSE - AGRICULTEUR 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0152 152 PINEAU CHRISTIAN GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0153 153 PINEAU CHRISTIAN GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0154 154 PINEAU CHRISTIAN GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0002 2 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0069 69 GRASSIOT CLEMENT GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0070 70 PERAIS NICOLE 0044 CHE DE LA RAFFINIERE 85300 CHALLANS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0081 81 BIRAUD ELISABETH CLAUDETTE 0002 RUE DES HIRONDELLES 17380 LA DEVISE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0082 82
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0084 84 BIRAUD ELISABETH CLAUDETTE 0002 RUE DES HIRONDELLES 17380 LA DEVISE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0014 14 MASSE GERARD BEAUROUX 17380 LA DEVISE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0076 76
ASS FONCIERE RMB CHERVETTES 1996
FOSSES MAIRIE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0072 72 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0073 73 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0076 76 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0040 40 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0103 103 SOARES MARIE-JOSE 2 PLAISANCE - VANDRE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0105 105 SOARES MARIE-JOSE 2 PLAISANCE - VANDRE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0107 107 BLANCHET PATRICK OCTAVE LUCIEN LE MARAIS DE CHARMENEUIL 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0108 108 SOARES MARIE-JOSE 2 PLAISANCE - VANDRE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0012 12 DUBOIS BERNARD FERNAND GEORGES SERPENTIN 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0132 132 MORISSET PHILIPPE LOUIS 0001 RTE DE MONTIFAUD 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0175 175 MASSONNEAU BERNADETTE 0008 RUE GARESCHE 17320 SAINT-JUST-LUZAC MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0176 176 PINEAU CHRISTIAN GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0177 177 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0001 1 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0002 2 KNOWLES ROGER CASTLE STREET - THE SCHOOL HOUSE THORNBURY - BS 35 1 HQ -
ROYAUME-UNI MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0003 3 SECTION DE CHARMENEUIL CHARMENEUIL 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0004 4 RENOLLEAU CHRISTIAN ROBERT JEAN YVES 0002 IMP DE L AUMONERIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
LA DEVISE ZD0012 12 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0095 95 EARL LA HOULETTE CHARMENEUIL 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0108 108 RENAUD ALAIN 0001 BD VLADIMIR - MSAIS 17112 SAINTES CEDEX MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0111 111 KNOWLES ELLEN CASTLE STREET THORNBURY - SCHOOL HOUSE SOUTH GLOUCESTERSHIRE
BS35 1HQ - ROYAUME-UNI MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0061 61 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0072 72 EARL LA HOULETTE CHARMENEUIL 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0811 811 MASSE GERARD BEAUROUX 17380 LA DEVISE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0026 26
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0059 59 ARASSUS CHRISTIANE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0061 61
COMMUNE DE SAINT LAURENT DE LA
BARRIERE LE BOURG - ST-LAURENT - MAIRIE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0083 83 MAGNY GEORGES LA CRIGNOLEE - 168 RUE DU PORTAIL 17700 BREUIL-LA-REORTE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0093 93 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0002 2 GRASSET JEAN-MICHEL 0059 RUE CHAPTAL 92300 LEVALLOIS PERRET MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0038 38
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BOUTTEAUD 0013 RUE DE LA BOULANGERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0039 39 BOUTTEAUD PIERRE 0051 RUE DE LA TOUR 49800 TRELAZE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0041 41 PERAIS NICOLE 0044 CHE DE LA RAFFINIERE 85300 CHALLANS MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0080 80 METAYER MADELEINE 0001 PL POUSSARD D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0086 86 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0093 93 GRASSIOT PASCAL 0004 RUE CHARLES HENRI PERCHERON 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0009 9
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0064 64
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0065 65 BARIL BERNARD ROLLAND ANDRE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0066 66
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0029 29 JUCHEREAU JIMMY LAURENT LA VERDONNIERE 17330 COURANT MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0628 628 LE ROCHELEUIL ROLAND 0103 RUE JEAN JAURES - L ESPLANADE BAT 3 92800 PUTEAUX MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0156 156 METAYER MADELEINE 0001 PL POUSSARD D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0157 157 GRASSET JEAN-MICHEL 0059 RUE CHAPTAL 92300 LEVALLOIS PERRET MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0011 11 PERRIN PATRICK ALBERT LES RUES - ST-LAURENT DE L - 1 IMPASSE DU
TILLEUL 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0012 12 BRAUDEAU BERNARD LA BUCHERIE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0088 88 ARASSUS CHRISTIANE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0099 99 BARIL BERNARD ROLLAND ANDRE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0012 12 BARIL BERNARD ROLLAND ANDRE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0063 63 ARASSUS CHRISTIANE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0021 21
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0023 23 ROUSSEAU DANIEL 0001 RUE D'AUNIS ET SAINTONGE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0024 24 OUELBANI SALIM 0015 RUE DE LORRAINE 28110 LUCE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0025 25 PINAUD CHRISTOPHE 0021 RUE DES ORMES 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0026 26
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0033 33 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0037 37 BILLAUD ALAIN ABEL 9 LES MURAILLES DU PUITS NEU - LE PUITS NEUF 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
LA DEVISE ZD0039 39
ASS FONCIERE RMB CHERVETTES 1996
FOSSES MAIRIE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0040 40 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0041 41 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0055 55
ASS FONCIERE RMB CHERVETTES 1996
FOSSES MAIRIE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0022 22
ASS FONCIERE RMB CHERVETTES 1996
FOSSES MAIRIE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0025 25 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0027 27 MAINARD MARIE FRANCE 0003 RUE DU GIBIER 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0054 54 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0013 13 MOINARD MARIE-FRANCOISE 0014 RUE DU MARAIS 17540 LE GUE D ALLERE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0014 14 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0632 632 GRASSIOT CLAUDE CHARLES 0010 RUE DE L EGLISE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0905 905 TENAILLEAU SUZETTE 0011 RUE CHARLES HENRI PERCHERON 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0001 1
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BOUTTEAUD 0013 RUE DE LA BOULANGERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0003 3
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BOUTTEAUD 0013 RUE DE LA BOULANGERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0083 83 ARVOIRE MARIE-PAULE 0007 IMP DE LA PIERRIERE 17460 TESSON MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0084 84 ARVOIRE MARIE-PAULE 0007 IMP DE LA PIERRIERE 17460 TESSON MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0077 77 JOSSENCY PHILIPPE LA BUCHERIE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0092 92 BIRAUD ELISABETH CLAUDETTE 0002 RUE DES HIRONDELLES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0093 93 BIRAUD ELISABETH CLAUDETTE 0002 RUE DES HIRONDELLES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0094 94 BIRAUD ELISABETH CLAUDETTE 0002 RUE DES HIRONDELLES 17380 LA DEVISE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0869 869 P VALERIE
0004 RUE DES HIRONDELLES - SAINT LAURENT DE
LA BARRIERE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0006 6
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0057 57 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0046 46 ARASSUS CHRISTIANE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0058 58 BROCHET JIM JEAN LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0059 59 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0067 67 EARL DE FAVAUT 0003 RTE DE BEAUMONT - BOISSE 17700 MARSAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0068 68 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0540 540 SEVENO ALEXANDRE 0015BRUE DU BREUIL ST JEAN 17290 LANDRAIS MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0602 602 REBEYRAT BERNARD LA PIAUGERE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0621 621 CHAMPOUDRY MARIE LOUISETTE 0019 RUE ELEONORE D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0622 622 GRASSET JEAN-MICHEL 0059 RUE CHAPTAL 92300 LEVALLOIS PERRET MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0623 623 MARTIN MARIE CLAUDE 0155 RUE DE LA PIERRIERE 79410 SAINT GELAIS MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0624 624 REBEYRAT RAPHAEL LA PIAUGERE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0625 625 DAZELLE ANNIE 0011 RUE DES PRES RAVAUD 17100 SAINTES MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0626 626 GRASSIOT PASCAL 0004 RUE CHARLES HENRI PERCHERON 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0654 654 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0664 664 VATRE JEAN-FRANCOIS 0017 RUE DE PROVENCE 17138 PUILBOREAU MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0675 675 DARDAT CHRISTIAN 0000 RUE DES JARDINS 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0700 700 BORGES ERIC 0001 RUE DES JARDINS 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0702 702 SCHOETTEL SYLVIE 0016 IMP DU 26E REGIMENT D'INFANTER 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0790 790 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0822 822 GRASSIOT CLAUDE CHARLES 0010 RUE DE L EGLISE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0848 848 MADEUX FRANCOIS 0024 RUE ELEONORE D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
LA DEVISE A0919 919 CHAMPOUDRY MARIE LOUISETTE 0019 RUE ELEONORE D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1023 1023 BERNARDEAU FRANCOIS 0006 RUE CHARLES HENRI PERCHERON 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1024 1024 BERNARDEAU FRANCOIS 0006 RUE CHARLES HENRI PERCHERON 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1056 1056 CILAOS 0002 PL POUSSARD D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1057 1057 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1058 1058 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1061 1061 CHARRIER CHRISTOPHE 0002 RUE DES JARDINS 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1123 1123 VRIGNAUD MICHAEL 0030 RUE ELEONORE D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1220 1220 SCHMIDT VIRGINIE 0009 RUE DE L EGLISE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1222 1222 ALBERT PASCAL 0001 CITEDE LA FONTAINE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1224 1224 LOCTEAU ANTOINE FELIX SIDY 0003 CITEDE LA FONTAINE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1291 1291 HILLAIRET JEAN-PAUL 0013BRUE DU 26E RI 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1314 1314 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1341 1341 GRASSIOT CLAUDE CHARLES 0010 RUE DE L EGLISE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1413 1413 MEMAIN MAURICETTE 0028 RUE ELEONORE D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1501 1501 COURTADE FLORENT 0012 RUE DE L ACACIA 17340 YVES MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE A1503 1503 COURTADE FLORENT 0012 RUE DE L ACACIA 17340 YVES MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0016 16 PROUST STEPHANE DISSE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0026 26 LIBERA ALBERT CABANE DE LA MARE 17700 SURGERES MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0027 27 PROUST STEPHANE DISSE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0029 29 FAGG MARK FIEF D ANVIE - LE TOPIAIRE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0033 33 FAGG MARK FIEF D ANVIE - LE TOPIAIRE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0034 34 FAGG MARK FIEF D ANVIE - LE TOPIAIRE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0045 45 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0046 46
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BOUTTEAUD 0013 RUE DE LA BOULANGERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0047 47
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BOUTTEAUD 0013 RUE DE LA BOULANGERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0065 65 MOINARD MARIE-FRANCOISE 0014 RUE DU MARAIS 17540 LE GUE D ALLERE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0086 86 DELAVEAU CHANTAL 0001BRUE ALFRED DE VIGNY 17700 SURGERES MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0087 87 MOCHON HELYETT JEANNETTE 0006 RUE DE LA DISTILLERIE 17330 ST FELIX MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0088 88 MOCHON HELYETT JEANNETTE 0006 RUE DE LA DISTILLERIE 17330 ST FELIX MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0089 89 CHAUSSEPIED OLIVIER LA BROCHETERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0091 91 PROUST STEPHANE DISSE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0125 125 PROUST STEPHANE DISSE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0288 288 FONCIERE TERRE DE LIENS 0025 QUAIANDRE REYNIER 26400 CREST MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0323 323 BOUTTEAUD JEAN MARIE LES CARRIERES 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0330 330 DUBOIS BERNARD FERNAND GEORGES SERPENTIN 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0334 334 DUBOIS BERNARD FERNAND GEORGES SERPENTIN 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0335 335 DUBOIS BERNARD FERNAND GEORGES SERPENTIN 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0336 336 DUBOIS BERNARD FERNAND GEORGES SERPENTIN 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0339 339 DUBOIS BERNARD FERNAND GEORGES SERPENTIN 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE B0343 343 DUBOIS BERNARD FERNAND GEORGES SERPENTIN 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0213 213 CHAUSSEPIED OLIVIER LA BROCHETERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0301 301
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BOUTTEAUD 0013 RUE DE LA BOULANGERIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0313 313 LA BROCHETTERIE LA BROCHETTERIE 17380 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0327 327 LA BROCHETTERIE LA BROCHETTERIE 17380 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
LA DEVISE C0328 328 GENDRAUD ERIC 0028 CITEDE L ILLEAU 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0329 329 GENDRAUD ERIC 0028 CITEDE L ILLEAU 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE C0330 330 GENDRAUD ERIC 0028 CITEDE L ILLEAU 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0010 10 PINEAU CHRISTIAN GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0168 168 BOUCARD MICHEL 0145 BD VICTOR HUGO - APPT N 49 92110 CLICHY MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0170 170 MARTIN LA TUBLERIE 17600 SABLONCEAUX MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0171 171 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0172 172 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0173 173 GRASSIOT CLEMENT GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0174 174 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0178 178 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0179 179 PINEAU CHRISTIAN GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0180 180 PINEAU CHRISTIAN GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0181 181 JOUBERT CHANTAL LES RIVASSOUX - 187 ROUTE DU VAL SOUX 24450 ST-PIERRE-DE-
FRUGIE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0182 182 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0183 183 PINEAU CHRISTIAN GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0184 184 ARVOIRE MARIE-PAULE 0007 IMP DE LA PIERRIERE 17460 TESSON MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0185 185 GIRARD EMMANUEL 0026 RUE DU MERLOT - LOT CHEMIN DE LA HUTTE 33520 BRUGES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0186 186 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0187 187 GIRARD EMMANUEL 0026 RUE DU MERLOT - LOT CHEMIN DE LA HUTTE 33520 BRUGES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0188 188 MOINARD MARIE-FRANCOISE 0014 RUE DU MARAIS 17540 LE GUE D ALLERE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0189 189 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0190 190 GODEAU JACQUELINE 0034 RUE JEAN JAURES 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0191 191
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BIOPAYSAGES 0023 AV PAUL LANGEVIN 17180 PERIGNY MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0192 192 MARCHAIS SYLVIE 0004 ALL THEODORE BOTREL 35230 NOYAL-CHATILLON-
SUR-SEICHE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE D0205 205 PINEAU CHRISTIAN GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0008 8 PAGES-MARCHAIS JEAN-PHILIPPE 0023 RUE LEROY 44000 NANTES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0009 9 CHARRIER CHRISTIAN 0052 RTE DE TONNAY BOUTONNE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0010 10 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0011 11 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0019 19 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0020 20 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0005 5 FONCIERE TERRE DE LIENS 0025 QUAIANDRE REYNIER 26400 CREST MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0006 6 MARCHAND BERNARD 0211 RUE DU LOGIS 17700 SAINT-MARD MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0016 16 LA BROCHETTERIE LA BROCHETTERIE 17380 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0017 17 LA BROCHETTERIE LA BROCHETTERIE 17380 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0018 18 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0019 19 TESSIER BRUNO PIERRE LA JINGALIERE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0020 20 TESSIER BRUNO PIERRE LA JINGALIERE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0022 22 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0023 23 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0025 25 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0028 28 ROUSSEAU DANIEL 0001 RUE D'AUNIS ET SAINTONGE 17380 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0042 42 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0043 43 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
LA DEVISE ZD0044 44 VINET JACKY 2 LA BOURELLE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0045 45 VINET JACKY 2 LA BOURELLE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0047 47 VINET JACKY 2 LA BOURELLE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0048 48 VINET JACKY 2 LA BOURELLE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0050 50 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0058 58 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0061 61 FOUCAUD MICHEL 0012 RUE DU 26E RI 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0062 62 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0063 63 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0066 66 DUGUET GISLAINE 0030 RUE DES GABARIERS 17610 DOMPIERRE-SUR-
CHARENTE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0067 67 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0068 68 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0069 69 BERNARDEAU JEAN PIERRE 0021 RUE ELEONORE D OLBREUSE - AGRICULTEUR 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0070 70 BERNARDEAU JEAN PIERRE 0021 RUE ELEONORE D OLBREUSE - AGRICULTEUR 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0071 71 BERNARDEAU JEAN PIERRE 0021 RUE ELEONORE D OLBREUSE - AGRICULTEUR 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0074 74 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0075 75 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0077 77 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0078 78 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0080 80 COSTERG GERARD L'OASIS 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0091 91 FONCIERE TERRE DE LIENS 0025 QUAIANDRE REYNIER 26400 CREST MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0092 92 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0094 94 BERNARDEAU JEAN PIERRE 0021 RUE ELEONORE D OLBREUSE - AGRICULTEUR 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0097 97 PINCH JOHN COURT BARN STINCHCOMBE DURSLEY - ROYAUME-UNI MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0098 98 PINCH JOHN COURT BARN STINCHCOMBE DURSLEY - ROYAUME-UNI MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0099 99 KNOWLES ROGER CASTLE STREET - THE SCHOOL HOUSE THORNBURY - BS 35 1 HQ -
ROYAUME-UNI MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0112 112 KNOWLES ELLEN CASTLE STREET THORNBURY - SCHOOL HOUSE SOUTH GLOUCESTERSHIRE
BS35 1HQ - ROYAUME-UNI MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0113 113 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0114 114 GRASSIOT CLAUDE CHARLES 0010 RUE DE L EGLISE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0121 121 GRASSIOT PASCAL 0004 RUE CHARLES HENRI PERCHERON 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0122 122 GRASSIOT PASCAL 0004 RUE CHARLES HENRI PERCHERON 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0123 123 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0126 126 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0128 128 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0131 131 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0133 133 GRASSIOT ALAIN JOEL 0014CRUE LUCIEN DEVAUX 17640 VAUX-SUR-MER MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0141 141 KNOWLES ELLEN CASTLE STREET THORNBURY - SCHOOL HOUSE SOUTH GLOUCESTERSHIRE
BS35 1HQ - ROYAUME-UNI MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0001 1 GRASSET JEAN LOUIS 0068 RUE DE L ABBAYE 86360 MONTAMISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0005 5 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
LA DEVISE ZE0007 7 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0008 8 GRASSIOT CLAUDE CHARLES 0010 RUE DE L EGLISE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0009 9 MINAUD JEAN 0004 RUE DU GRAND GUIGNIER 17290 CHAMBON MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0028 28 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0030 30
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BIOPAYSAGES 0023 AV PAUL LANGEVIN 17180 PERIGNY MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0031 31
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BIOPAYSAGES 0023 AV PAUL LANGEVIN 17180 PERIGNY MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0032 32
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BIOPAYSAGES 0023 AV PAUL LANGEVIN 17180 PERIGNY MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0033 33 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0037 37 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0045 45 GRASSIOT CLAUDE CHARLES 0010 RUE DE L EGLISE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0046 46 GRASSIOT CLAUDE CHARLES 0010 RUE DE L EGLISE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0047 47 DAZELLE ANNIE 0011 RUE DES PRES RAVAUD 17100 SAINTES MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0048 48 DAZELLE ANNIE 0011 RUE DES PRES RAVAUD 17100 SAINTES MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0049 49 BERNARDEAU JEAN PIERRE 0021 RUE ELEONORE D OLBREUSE - AGRICULTEUR 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0051 51 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0058 58 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0060 60
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BOUTTEAUD 0013 RUE DE LA BOULANGERIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0123 123 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0158 158 GRASSET JEAN-MICHEL 0059 RUE CHAPTAL 92300 LEVALLOIS PERRET MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0180 180 HUDE JEANINE
0028 CITEDE L ILLEAU - PAR MME GENDRAUD
LYSIANE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0181 181 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0188 188 MAYER CATHERINE 0006 RUE DES SENSES 17740 SAINTE-MARIE-DE-RE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0191 191 LA BROCHETTERIE LA BROCHETTERIE 17380 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0358 358 NAUD MARIE CLAUDETTE 0022 ALL DE L ENTRACTE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0363 363 FORSIXTY 0018 RUE JEAN GIRARD MADOUX 73000 CHAMBERY MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0366 366 COMMUNE DE LA DEVISE 0000 RUE CHARLES HENRI PERCHERO 17700 VANDRE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0367 367 JDV LA PIAUGERE 17380 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0391 391 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0397 397 PETIT NATHALIE CARRER CREUS 26 EMPURIABRAVA GIRONA
17487 - ESPAGNE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0398 398 LES CABANNES DU LAC 0019 RUE LOUIS VELLE 68130 WALHEIM MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0411 411 LES CABANNES DU LAC 0019 RUE LOUIS VELLE 68130 WALHEIM MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0412 412 COMMUNE DE LA DEVISE 0000 RUE CHARLES HENRI PERCHERO 17700 VANDRE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0002 2
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BOUTTEAUD 0013 RUE DE LA BOULANGERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0004 4 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0005 5 GRASSET JEAN-MICHEL 0059 RUE CHAPTAL 92300 LEVALLOIS PERRET MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0010 10 DUBOIS BERNARD FERNAND GEORGES SERPENTIN 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0012 12 CHUPEAU GILLES 0038 CITEDE L ILLEAU 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0013 13 TOUZEAU FREDERIC 0024 RTE DE ST JEAN DE LIVERSAY 17170 SAINT-CYR-DU-DORET MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0018 18 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0019 19
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BIOPAYSAGES 0023 AV PAUL LANGEVIN 17180 PERIGNY MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
LA DEVISE ZH0020 20
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BIOPAYSAGES 0023 AV PAUL LANGEVIN 17180 PERIGNY MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0021 21 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0024 24 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0025 25 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0026 26 DUMAS NADIA L'OASIS 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0027 27 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0028 28 PELLERIN PHILIPPE CHARLES CHAGNOLET 17139 DOMPIERRE-SUR-MER MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0029 29 TARDY STEPHANE 0014 CITEDE L ILLEAU 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0030 30 MARCHAIS JACQUELINE JEANNE 0001 DOM DES SOURCES 17380 SAINT-CREPIN MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0031 31 MARCHAIS JACQUELINE JEANNE 0001 DOM DES SOURCES 17380 SAINT-CREPIN MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0032 32 CHAPOT DOMINIQUE EDMOND FRANCOIS 0010 RTE DE SAUTRE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0033 33 CHAPOT DOMINIQUE EDMOND FRANCOIS 0010 RTE DE SAUTRE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0034 34 CHAPOT DOMINIQUE EDMOND FRANCOIS 0010 RTE DE SAUTRE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0038 38 PLUCHON DOMINIQUE PLAISANCE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0041 41 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0042 42 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0044 44 MINAUD MICHELE 0004 RUE DU GRAND GUIGNIER 17290 CHAMBON MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0050 50 TAUNAY GABRIEL 0025 CITEDE L ILLEAU 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0051 51 ETOURNAUD ERIC 0036 RUE DU MARCHE 17630 LA FLOTTE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0052 52 GALLAIS THIERRY 0006 RUE DES BOIS - LES PETITES CHAUMES 17700 SURGERES MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0053 53 DUMAS LUCIEN L'OASIS 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0054 54 BOUDET PASCAL 0025 RUE DES HIRONDELLES 17220 SAINTE-SOULLE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0055 55 BOUDET PASCAL 0025 RUE DES HIRONDELLES 17220 SAINTE-SOULLE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0056 56 TARDY PASCAL DOMINIQUE 11 LES CARRIERES 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0057 57 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0058 58
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BOUTTEAUD 0013 RUE DE LA BOULANGERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0059 59
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BOUTTEAUD 0013 RUE DE LA BOULANGERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0060 60 BOUTTEAUD JEAN MARIE LES CARRIERES 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0061 61 BOUTTEAUD JEAN MARIE LES CARRIERES 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0063 63
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BOUTTEAUD 0013 RUE DE LA BOULANGERIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0064 64 BOUTTEAUD JEAN MARIE LES CARRIERES 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0065 65 BOUTTEAUD JEAN MARIE LES CARRIERES 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0072 72 BOUTTEAUD JEAN MARIE LES CARRIERES 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0076 76 DUBOIS BERNARD FERNAND GEORGES SERPENTIN 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0077 77 DUBOIS BERNARD FERNAND GEORGES SERPENTIN 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0084 84 BOUTTEAUD JEAN MARIE LES CARRIERES 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0088 88 DUBOIS BERNARD FERNAND GEORGES SERPENTIN 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0092 92 DUBOIS RICHARD 0013 RUE DU PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0101 101 PINEAU CHRISTIAN GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZH0124 124 PLUCHON DOMINIQUE PLAISANCE 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0003 3 L AUTELLIER SYLVETTE 0006 RUE DES GLACIS - L AUTELLIER JEAN
FRANCOIS 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0004 4 DUBOURG GUY
0001ARUE DE L'ESPERANCE - LES GRANDES
TANIERES 17330 MIGRE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0005 5 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0006 6 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
LA DEVISE ZI0010 10 GRASSIOT PASCAL 0004 RUE CHARLES HENRI PERCHERON 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0033 33 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0034 34 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0037 37 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0040 40 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0063 63 SCI DE SERPENTIN SERPENTIN 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0064 64 BONNET CLAUDETTE 0003 RTE DE LA MITIERE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0065 65 BINDER ANNICK MARTINE 0009 RUE DU PIAUT 17430 LUSSANT MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0068 68 GRASSIOT CLEMENT GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0071 71 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0074 74 ROBERT PHILIPPE PHILIPPE 0019 RUE CHARLES HENRI PERCHERON 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0076 76 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0077 77
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BIOPAYSAGES 0023 AV PAUL LANGEVIN 17180 PERIGNY MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0079 79 CILAOS 0002 PL POUSSARD D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0081 81 SCI DE SERPENTIN SERPENTIN 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0082 82 SCI DE SERPENTIN SERPENTIN 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0087 87 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0088 88 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0089 89 GRASSIOT CLEMENT GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0090 90 GRASSIOT PASCAL 0004 RUE CHARLES HENRI PERCHERON 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0091 91 GRASSIOT PASCAL 0004 RUE CHARLES HENRI PERCHERON 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0092 92 GRASSIOT PASCAL 0004 RUE CHARLES HENRI PERCHERON 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0094 94 PLUCHON DOMINIQUE PLAISANCE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0095 95 PLUCHON DOMINIQUE PLAISANCE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0097 97
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BOUTTEAUD 0013 RUE DE LA BOULANGERIE 17700 LA DEVISE MIL2 Bief de Charmeneuil Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0098 98 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0100 100 COMMUNE DE VANDRE MAIRIE 17700 LA DEVISE MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0101 101
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BIOPAYSAGES 0023 AV PAUL LANGEVIN 17180 PERIGNY MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0109 109
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
BIOPAYSAGES 0023 AV PAUL LANGEVIN 17180 PERIGNY MIL2 La Jinguette Devise - FRFR477B
LA DEVISE AA0123 123 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE AA0127 127 BONNAMY MARGUERITE 0065 RUE DU MOULIN 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0011 11 BARIL BERNARD ROLLAND ANDRE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0014 14 BARIL BERNARD ROLLAND ANDRE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0027 27 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0028 28 GABORIT DANIEL 0114 IMP DU TILLEUL 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0036 36 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0044 44 ROUSSEAU DANIEL 0001 RUE D'AUNIS ET SAINTONGE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0049 49 BARIL GERARD 0020 RTE DE L'AUNIS 17330 LOZAY MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0050 50 AYMOND LILIANE 0006 RUE DU PT BREUIL 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0054 54 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0063 63 BARIL BERNARD ROLLAND ANDRE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0064 64 BARIL BERNARD ROLLAND ANDRE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0067 67 MAGNY GEORGES LA CRIGNOLEE - 168 RUE DU PORTAIL 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZC0069 69 BRAUDEAU BERNARD LA BUCHERIE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0003 3 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0006 6 MAINARD JEAN JACQUES 0123 RUE DU LOGIS - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
LA DEVISE ZD0008 8 ROUSSEAU DANIEL 0001 RUE D'AUNIS ET SAINTONGE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0014 14 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0015 15 ROUSSEAU DANIEL 0001 RUE D'AUNIS ET SAINTONGE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0017 17 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0021 21 BONNAMY MARGUERITE 0065 RUE DU MOULIN 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0022 22 BONNAMY MARGUERITE 0065 RUE DU MOULIN 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0034 34 GFA MAIXENT 0125 RUE DU PLANTIS - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0036 36 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0038 38 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0042 42 GFA MAIXENT 0125 RUE DU PLANTIS - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0043 43 GFA MAIXENT 0125 RUE DU PLANTIS - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0044 44 GFA MAIXENT 0125 RUE DU PLANTIS - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0053 53 BROCHET JIM JEAN LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0056 56 BROCHET STEPHANE LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0057 57 BROCHET STEPHANE LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0060 60 PINAUD SERGE 0011 RUE DES BOIS 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0061 61 PINAUD ANNIE 0011 RUE DES BOIS 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0062 62 GUYNOUARD THIERRY 0010 CHE DE SURGERES - ROUILLE DENIERS 17330 BERNAY ST MARTIN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0063 63 GUYNOUARD THIERRY 0010 CHE DE SURGERES - ROUILLE DENIERS 17330 BERNAY ST MARTIN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0064 64 GUYNOUARD THIERRY 0010 CHE DE SURGERES - ROUILLE DENIERS 17330 BERNAY ST MARTIN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0065 65 GFA MAIXENT 0125 RUE DU PLANTIS - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0066 66 EARL DE FAVAUT 0003 RTE DE BEAUMONT - BOISSE 17700 MARSAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0069 69 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0071 71
ASS FONCIERE RMB CHERVETTES 1996
FOSSES MAIRIE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0072 72 GUYNOUARD THIERRY 0010 CHE DE SURGERES - ROUILLE DENIERS 17330 BERNAY ST MARTIN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0075 75 PINAUD ANNIE 0011 RUE DES BOIS 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0089 89 CHARBONNEAU MICHEL GILLES 0098 RUE DES CERISIERS 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0090 90 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0092 92 ROUSSEAU DANIEL 0001 RUE D'AUNIS ET SAINTONGE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0096 96
ASSOC FONCIERE REMEMBREMENT
CHERVETTES 0013 RUE D'AUNIS ET SAINTONGE - MAIRIE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZD0099 99 SOLEIL JEROME 0018 RUE DES VIGNES - CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0023 23 MAINARD JEAN JACQUES 0123 RUE DU LOGIS - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0024 24 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0026 26 MAINARD JEAN JACQUES 0123 RUE DU LOGIS - LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0028 28 COMMUNE DE CHERVETTES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZE0124 124 MAINARD MARIE FRANCE 0003 RUE DU GIBIER 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0045 45 ARASSUS RENE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0074 74 BRAUDEAU BERNARD LA BUCHERIE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0362 362 LUCAS JULIEN 0002 RTE DU MOULIN - BEAUROUX 17380 LA DEVISE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0363 363 LUCAS JULIEN 0002 RTE DU MOULIN - BEAUROUX 17380 LA DEVISE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE A0810 810 MASSE GERARD BEAUROUX 17380 LA DEVISE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0004 4 BARIL BERNARD ROLLAND ANDRE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0005 5 BARIL BERNARD ROLLAND ANDRE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0013 13 BARIL BERNARD ROLLAND ANDRE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0019 19 ROUSSEAU DANIEL 0001 RUE D'AUNIS ET SAINTONGE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0022 22 BARIL BERNARD ROLLAND ANDRE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0027 27 PINAUD ANNIE 0011 RUE DES BOIS 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0029 29 CHAIGNEAU BRUNO JEAN GUY 0087 RUE DU PT VILLAGE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Devise Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
LA DEVISE ZI0051 51
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0052 52 BRAUDEAU MICHEL LA TOUCHE 17400 LA VERGNE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0053 53 BIRAUD AIME RAYMOND 0002 RUE DES HIRONDELLES 17380 LA DEVISE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0054 54 BIRAUD AIME RAYMOND 0002 RUE DES HIRONDELLES 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0055 55
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0056 56
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0062 62 REBEYRAT FRANCIS ANDRE JOSEPH 0001 RUE DES CIGOGNES 17430 GENOUILLE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0075 75
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0076 76 BIRAUD AIME RAYMOND 0002 RUE DES HIRONDELLES 17380 LA DEVISE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0077 77 MAGNY GEORGES LA CRIGNOLEE - 168 RUE DU PORTAIL 17700 BREUIL-LA-REORTE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0078 78
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0079 79
COMMUNE DE SAINT LAURENT DE LA
BARRIERE LE BOURG - ST-LAURENT - MAIRIE 17380 LA DEVISE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0080 80 BRAUDEAU MICHEL LA TOUCHE 17400 LA VERGNE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZI0104 104 MAGNY GEORGES LA CRIGNOLEE - 168 RUE DU PORTAIL 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0012 12 ARASSUS CHRISTIANE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0013 13 BRAUDEAU MICHEL LA TOUCHE 17400 LA VERGNE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0027 27 ARASSUS CHRISTIANE LES RUES - ST-LAURENT DE L 17380 LA DEVISE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0036 36 GUILLEBOT ROSIANE 0002 RUE DES ACACIAS 17700 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0037 37
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0038 38 BRAUDEAU MICHEL LA TOUCHE 17400 LA VERGNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0039 39 BRAUDEAU MICHEL LA TOUCHE 17400 LA VERGNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0040 40 MASSE GERARD MAURICE BEAUROUX 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0041 41 BARIL GERARD 0020 RTE DE L'AUNIS 17330 LOZAY MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0042 42 MERLAND COLETTE LA PENAUTIERE - ST-LAURENT 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0043 43 MERLAND COLETTE LA PENAUTIERE - ST-LAURENT 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0044 44 BROCHET STEPHANE LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0045 45 CASIMIR MADELEINE MARYSE 0003 ALL PIERRE OVIGNY 87300 PEYRAT-DE-BELLAC MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0046 46 CELERIER PIERRE BAPTISTE 5116 BOIS GARDE 17380 ANNEZAY MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0047 47
COMMUNE DE SAINT LAURENT DE LA
BARRIERE LE BOURG - ST-LAURENT - MAIRIE 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0048 48
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT ST
LAURENT DE LA BARRIERE MAIRIE 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0049 49 BARIL GERARD 0020 RTE DE L'AUNIS 17330 LOZAY MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0060 60 MAGNY GEORGES LA CRIGNOLEE - 168 RUE DU PORTAIL 17700 BREUIL-LA-REORTE OUV7 La Devise o19b Devise - FRFR477B
LA DEVISE ZO0063 63 MERLAND COLETTE LA PENAUTIERE - ST-LAURENT 17380 LA DEVISE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0288 288 PINAUD JACQUES 0001 RUE DU CHATEAU CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0390 390 PINAUD JACQUES 0001 RUE DU CHATEAU CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0391 391 PINAUD JACQUES 0001 RUE DU CHATEAU CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0392 392 PINAUD JACQUES 0001 RUE DU CHATEAU CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0397 397 DU FREUSSIN L HOUMEE 17250 LA VALLEE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0398 398 DU FREUSSIN L HOUMEE 17250 LA VALLEE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0530 530 ANE GENEVIEVE 0026 AV D AUNIS 17430 TONNAY CHARENTE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0620 620 PINAUD JACQUES 0001 RUE DU CHATEAU CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0621 621 PINAUD JACQUES 0001 RUE DU CHATEAU CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
LANDRAIS C0622 622 DU FREUSSIN L HOUMEE 17250 LA VALLEE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0659 659 PINAUD JACQUES 0001 RUE DU CHATEAU CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0660 660 ANE GENEVIEVE 0026 AV D AUNIS 17430 TONNAY CHARENTE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0409 409 ANE GENEVIEVE 0026 AV D AUNIS 17430 TONNAY CHARENTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0411 411 PINAUD JACQUES 0001 RUE DU CHATEAU CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0491 491 TAUNAY MARTIAL ADALBERT EMILE 0003 RUE DU DIX NEUF MARS 1962 - CHEZ MME
FOULQUIER 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0580 580 DU FREUSSIN L HOUMEE 17250 LA VALLEE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0472 472 FOULQUIER ANNIE CLAUDIE 0003 RUE DU DIX NEUF MARS 1962 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0365 365 NAUD JEAN-PAUL 0007 RUE DES PEUPLIERS - AGRICULTEUR 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0367 367 NAUD JEAN-PAUL 0007 RUE DES PEUPLIERS - AGRICULTEUR 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0369 369 NAUD JEAN-PAUL 0007 RUE DES PEUPLIERS - AGRICULTEUR 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0374 374 MOUNIER CONSTANT MAXIMILIEN 0008BRUE RASPAIL 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0379 379 BOUCHAUD ROMAIN 0013 RUE DES PEUPLIERS 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0380 380 BOUCHAUD ROMAIN 0013 RUE DES PEUPLIERS 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0383 383 ROUBELAT ANNE 0006 RUE DU CHATEAU CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0433 433 PROPRIETAIRES DU BND 203 C0433 LES GRANGES 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0434 434 NAUD JEAN-PAUL 0007 RUE DES PEUPLIERS - AGRICULTEUR 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0435 435 DESSENDIER GERARD 17 LA BADOIRE - 17 LA BADOIRE 17430 CABARIOT MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0436 436 NAUD JEAN-PAUL 0007 RUE DES PEUPLIERS - AGRICULTEUR 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0437 437 GIRARD ROSELYNE
0003 RUE MARCEL PAGNOL - SOUS TUTELLE DE
MME NIQUET COR 18570 TROUY MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0442 442 BILLE RAYMONDE
0009 GR GRANDE RUE - CHEZ MME MINUIT
MONIQUE 17330 BERNAY ST MARTIN MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0444 444 TORCHON ROGER 0015 RUE DES PEUPLIERS 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0448 448 TORCHON ROGER 0015 RUE DES PEUPLIERS 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0449 449 PROPRIETAIRES DU BND 203 C0449 CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0450 450 BRAUD EMMANUEL HENRI GERMAIN 3 LA BELTRIE 17290 FORGES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0452 452 PROPRIETAIRES DU BND 203 C0452 LES GRANGES 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0453 453 DU GUE CHARREAU LE GUE CHARRAUD 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0456 456 TORCHON ROGER 0015 RUE DES PEUPLIERS 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0457 457 GENDRON PIERRE LE CHER 17290 CHAMBON MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0458 458 PINAUD JACQUES 0001 RUE DU CHATEAU CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0466 466 NAUD CLAUDE 0004 PAS DE LA FERME 17290 LE THOU MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0469 469 PROPRIETAIRES DU BND 203 C0469 LE GUE CHARRAUD 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0470 470 NOUZILLAT MAURICE 0003 RUE DU LAVOIR 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0473 473 LARGE GABRIELLE HENRIETTE 0004 RUE REMBRANDT 17139 DOMPIERRE-SUR-MER MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0477 477 PINAUD LAURENT 0002 RUE DES PEUPLIERS 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0487 487 DES TAMARIS 0026 RTE DU PORT 33590 SAINT-VIVIEN-DE-
MEDOC MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0495 495 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0507 507 GATINAUD BLANCHE MARIE LAROQUE 47700 CASTELJALOUX MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0509 509 VEDEAU CHRISTOPHE LINEE 17430 GENOUILLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0512 512 TORCHON ROGER 0015 RUE DES PEUPLIERS 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0513 513 TORCHON ROGER 0015 RUE DES PEUPLIERS 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0534 534 ROUBELAT ANNE 0006 RUE DU CHATEAU CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0629 629 BOUCHAUD ROMAIN 0013 RUE DES PEUPLIERS 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0630 630 ROUBELAT ANNE 0006 RUE DU CHATEAU CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
LANDRAIS C0631 631 ROUBELAT ANNE 0006 RUE DU CHATEAU CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0636 636 TORCHON AURELIE LUCIE 0012 RUE DES PEUPLIERS 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0366 366 NAUD JEAN-PAUL 0007 RUE DES PEUPLIERS - AGRICULTEUR 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0373 373 NAUD JEAN-PAUL 0007 RUE DES PEUPLIERS - AGRICULTEUR 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0375 375 FERCHAUD JEAN CHARLES 0001 IMP DU CHEMIN BLANC - CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0402 402 DU FREUSSIN L HOUMEE 17250 LA VALLEE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0403 403 DU FREUSSIN L HOUMEE 17250 LA VALLEE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0404 404 DU FREUSSIN L HOUMEE 17250 LA VALLEE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0408 408 DU FREUSSIN L HOUMEE 17250 LA VALLEE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0410 410 ANE GENEVIEVE 0026 AV D AUNIS 17430 TONNAY CHARENTE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0412 412 PINAUD JACQUES 0001 RUE DU CHATEAU CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0414 414 PINAUD JACQUES 0001 RUE DU CHATEAU CHABAN 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0415 415 GFA LE GUE CHARREAU 0002 RUE DE LA BATONNERIE - PAR MR MARCHAIS
OLIVIER 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0416 416 GFA LE GUE CHARREAU 0002 RUE DE LA BATONNERIE - PAR MR MARCHAIS
OLIVIER 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0417 417 GFA LE GUE CHARREAU 0002 RUE DE LA BATONNERIE - PAR MR MARCHAIS
OLIVIER 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0430 430 NAUD JEAN-PAUL 0007 RUE DES PEUPLIERS - AGRICULTEUR 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0431 431 GFA LE GUE CHARREAU 0002 RUE DE LA BATONNERIE - PAR MR MARCHAIS
OLIVIER 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0432 432 NICOL JEAN LUC 0004 RUE ALAIN COLAS 17220 SALLES-SUR-MER MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0441 441 BILLE RAYMONDE
0009 GR GRANDE RUE - CHEZ MME MINUIT
MONIQUE 17330 BERNAY ST MARTIN MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0445 445 MOINARD JACQUES 0005 PTE IMPASSE 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0451 451 DU GUE CHARREAU LE GUE CHARRAUD 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0459 459 FORT CLAUDINE 0009 RUE DE LA DEVISE 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0460 460 BADOUX JOSIANE 0008 RUE DES TOURTERELLES - PECH MEJA 34540 BALARUC LES BAINS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0461 461 BARBIN PHILIPPE 0015 RUE DE BORDEAUX 94700 MAISONS ALFORT MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0462 462 NAUD JEAN-PAUL 0007 RUE DES PEUPLIERS - AGRICULTEUR 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0463 463 DU FREUSSIN L HOUMEE 17250 LA VALLEE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0464 464 DU FREUSSIN L HOUMEE 17250 LA VALLEE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0465 465 NAUD JEAN-PAUL 0007 RUE DES PEUPLIERS - AGRICULTEUR 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0467 467 BIBAUD JACQUELINE
0000 IMP DU FIEF BERNON - AYANT DROIT M
BIBAUD JEAN JACQ 17220 LA JARRIE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0508 508 REBEYROL MICHEL 0035 RUE DU RIGANEAU 17290 ARDILLIERES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
LANDRAIS C0612 612 TORCHON ROGER 0015 RUE DES PEUPLIERS 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
MURON V0172 172 LUNEAU JOSE 0134 RUE DU SIX SEPTEMBRE 1944 17700 SAINT-MARD MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0173 173 PROUST JEAN PIERRE 0009 RTE DE SAINT ANTOINE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0174 174 GRENIER PHILIPPE JEAN-MICHEL GEORGES 0002 CRS LEMERCIER 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0175 175 LUNEAU CLAUDETTE LA MOULINIERE - RETRAITE 17430 MURON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0176 176 COMMUNE DE MURON 0012 RUE DE LA LIBERATION - MAIRIE 17430 MURON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0177 177 DAVID CHANTAL BEL AIR 17430 MURON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0178 178 PROPRIETAIRES DU BND 253 V0178 NOLON 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0180 180 TESSIER JEAN JACQUES 0009 CHE DE LA PERCHE 17700 SURGERES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
MURON V0106 106 BERNARD MAURICE TARTIFUME - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0168 168 LUNEAU JOSE 0134 RUE DU SIX SEPTEMBRE 1944 17700 SAINT-MARD MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0170 170 GRENIER PHILIPPE JEAN-MICHEL GEORGES 0002 CRS LEMERCIER 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0171 171 BERNARD OLIVIER LA MOULINIERE 17430 MURON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0479 479 LUNEAU JOSE 0134 RUE DU SIX SEPTEMBRE 1944 17700 SAINT-MARD MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0480 480 LUNEAU JOSE 0134 RUE DU SIX SEPTEMBRE 1944 17700 SAINT-MARD MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0554 554 BERNARD MAURICE TARTIFUME - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0600 600 BERNARD MAURICE TARTIFUME - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0113 113 GRENIER PHILIPPE JEAN-MICHEL GEORGES 0002 CRS LEMERCIER 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0114 114 GRENIER PHILIPPE JEAN-MICHEL GEORGES 0002 CRS LEMERCIER 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0169 169 LUNEAU JOSE 0134 RUE DU SIX SEPTEMBRE 1944 17700 SAINT-MARD MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0179 179 TESSIER JEAN JACQUES 0009 CHE DE LA PERCHE 17700 SURGERES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0458 458 GIRAUD MARIE ANNICK 0002 RUE CHAMPS DES VERGERS - LES
BUGAUDIERES
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0478 478 LUNEAU JOSE 0134 RUE DU SIX SEPTEMBRE 1944 17700 SAINT-MARD MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0481 481 LUNEAU JOSE 0134 RUE DU SIX SEPTEMBRE 1944 17700 SAINT-MARD MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0509 509 GRENIER PHILIPPE JEAN-MICHEL GEORGES 0002 CRS LEMERCIER 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0537 537 PROPRIETAIRES DU BND 253 V0537 LES BUGAUDIERES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
MURON V0599 599 LAROCHE CLAUDE 0015 RUE DU MOULIN NEUF 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-MARD B0640 640 AUDEBERT GUY 0108 CHE DE L'AGAT 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD B0755 755 COMMUNE DE SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZC0008 8 RAOULT FABIENNE 0037 RUE DE LA GUIGNERAI 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZC0011 11 GUILET CYRIL 0031 RUE DES CHERVETTES 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZC0012 12
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE
SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZC0029 29 COMMUNE DE SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZC0031 31 COMMUNE DE SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZC0034 34 COMMUNE DE SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0016 16
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE
SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0019 19
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE
SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0022 22
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE
SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0023 23 COTTEL EVELYNE 0160 RUE DE SAINTONGE - TREUIL GRAND VENT 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0040 40 COTTEL EVELYNE 0160 RUE DE SAINTONGE - TREUIL GRAND VENT 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0041 41 TURGNIER GUY 0024 RUE GOULEBENEZE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0042 42 COTTEL EVELYNE 0160 RUE DE SAINTONGE - TREUIL GRAND VENT 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-MARD ZE0050 50 TURGNIER GUY 0024 RUE GOULEBENEZE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0008 8
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE
SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0289 289 MADEUX AXEL FLORENT GEORGES LA PIECE DU GD CHEMIN 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0296 296 LE PICARD PATRICK MARIE JACQUES 0030 IMP DES ARTISANS 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0508 508 BRAYER JEAN FRANCOIS 0096 RUE DU VIEUX FIEF 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0521 521 DURIVAULT PHILIPPE 0316 RUE DU PORT PARADIS - BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0733 733 GORICHON MATHIEU 0030 IMP DE L HUILERIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0734 734 LLEU ANTHONY
0184 CHE DE L ESSENTIEL - LA JARRIETTE DE
BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0735 735 GORICHON MATHIEU 0030 IMP DE L HUILERIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0750 750 GORICHON MATHIEU 0030 IMP DE L HUILERIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0751 751 GORICHON COSETTE 0137 RUE DU PORT PARADIS 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0752 752 GORICHON ELODIE 0042 ALL D OIRON 86000 POITIERS MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0890 890 GORICHON ELODIE 0042 ALL D OIRON 86000 POITIERS MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0996 996 ESCHEMANN MYLENE MARION 0114 RUE DU VIEUX FIEF - BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A1078 1078 DJADAOJEE JOHERHOUSSEN 0145 RUE DU VIEUX FIEF 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A1079 1079 COMMUNE DE SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD B0129 129 AUDEBERT GUY 0108 CHE DE L'AGAT 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0009 9 GIRARDEAU DANIELE LA MOTTE AUBERT 17700 SAINT-SATURNIN-DU-
BOIS MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0010 10 AUDEBERT SYLVIE 0108 CHE DE L'AGAT 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0011 11
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE
SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0013 13 DEBUICHE PIERRE 0039 CHE DE L'AGAT - LIEU DIT MAIZERON 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0001 1 DILHAC LUCETTE 0114 RUE LE LOGIS DE BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0003 3 DILHAC ROLAND 0070 RUE LE LOGIS DE BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0004 4 DILHAC ROLAND 0070 RUE LE LOGIS DE BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0006 6 BILLAUD ALAIN ABEL 9 LES MURAILLES DU PUITS NEU - LE PUITS NEUF 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0007 7
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE
SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0011 11
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE
SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0012 12 BICHEGAY
0033 RUE DES PETITES JARRIES - LA JARIETTE DE
BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0040 40 SORIGNET FABRICE 0331 RUE LE LOGIS DE BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0044 44 BILLAUD ALAIN ABEL 9 LES MURAILLES DU PUITS NEU - LE PUITS NEUF 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0046 46 MALGUID ROMAIN SERGE GUY 0283 RUE LE LOGIS DE BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0047 47 BILLAUD ALAIN ABEL 9 LES MURAILLES DU PUITS NEU - LE PUITS NEUF 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0083 83 BILLAUD ALAIN ABEL 9 LES MURAILLES DU PUITS NEU - LE PUITS NEUF 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0084 84 SORIGNET FABRICE 0331 RUE LE LOGIS DE BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0123 123 BILLAUD ALAIN ABEL 9 LES MURAILLES DU PUITS NEU - LE PUITS NEUF 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0135 135 BONNOUVRIER SIMONE 0005 CITEMICHEL 34470 PEROLS MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZN0002 2 DILHAC LUCETTE 0114 RUE LE LOGIS DE BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZN0008 8 DAUBIGNE SIMONE 0224 RUE DU PORT PARADIS 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZN0009 9
ROBIN-CHANTELOUP JEAN-BAPTISTE DANIEL
LOUIS 0008 RUE DE L AUMONERIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZN0030 30 DAUBIGNE SIMONE 0224 RUE DU PORT PARADIS 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZN0031 31 DURIVAULT PHILIPPE 0316 RUE DU PORT PARADIS - BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-MARD ZY0005 5 LAROCHE FRANCK FRANCK DOMINIQUE 0162 RUE LA FONTAINE DES PELERINS 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0007 7 COTTEL EVELYNE 0160 RUE DE SAINTONGE - TREUIL GRAND VENT 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0012 12 JOSENSI BERNARD 0038 RUE DE L ANCIENNE GARE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0320 320 MADEUX AXEL FLORENT GEORGES LA PIECE DU GD CHEMIN 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0351 351 JOLLY JEAN YVES 0212 RUE DU SIX SEPTEMBRE 1944 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0352 352 POIRIER MARIE CLAIRE 0011BRUE DU BLED 17340 YVES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0356 356 VILMET VANESSA CLARICE 0123 RUE DU PT VILLAGE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0357 357 VILMET VANESSA CLARICE 0123 RUE DU PT VILLAGE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0974 974 MAURIN THIERRY 0019 IMP DES ARTISANS 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0976 976 LE PICARD PATRICK MARIE JACQUES 0030 IMP DES ARTISANS 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0977 977 MAURIN THIERRY 0019 IMP DES ARTISANS 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZT0022 22
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE
SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0006 6 ETIE ANNIE 0018 RUE MONPLAISIR 17139 DOMPIERRE-SUR-MER MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0007 7
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
GRASSEAU GRASSEAU - PAR MR NAUD CLAUDE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0038 38 COUTIN MARCEL GRASSEAU 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0041 41 COUTIN MARCEL GRASSEAU 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0045 45 RAOULT FABIENNE 0037 RUE DE LA GUIGNERAI 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0022 22
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
CABANE DES BOIS
0014 RUE HELENE DE FONSEQUE - PAR M BERTIN
JEAN CLAUDE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0026 26 PRIEUR PAUL 0047 RUE ROBERT VILLOING 78500 SARTROUVILLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0055 55 GUILBAUD ROBERT 0046 IMP DE L ISLE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0013 13 COTTEL EVELYNE 0160 RUE DE SAINTONGE - TREUIL GRAND VENT 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0054 54 DAVID REJANE 0088 RUE DE LA MARE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0050 50 RINJONNEAU FRANCOIS 0014 RUE DE GUYENNE 31170 TOURNEFEUILLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD B0135 135 AUDEBERT GUY 0108 CHE DE L'AGAT 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD B0136 136 OLLIVEAU HUBERT 0118 CHE DES PETITS PRES - BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD B0660 660 AUDEBERT GUY 0108 CHE DE L'AGAT 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZS0031 31 PORTIER ANNE MARIE 10 BROUE 17600 SAINT SORNIN MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZS0032 32
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE
SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZS0033 33 GABORIT GENEVIEVE 0025 RUE DU LOGIS 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZS0046 46 GIRAUD CLAUDE GEORGES 0270 RUE DE LA RIVIERE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZS0047 47 GABORIT HERVE ELIE LOUIS 0010 RUE DU MITAN 79210 MAUZE-SUR-LE-
MIGNON MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZT0017 17 MARCHAND BERNARD 0211 RUE DU LOGIS 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZT0018 18 COMMUNE DE SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZT0023 23 BOURDIN RICHARD MARCEL LEOPOLD 0055 CHE DE LA GARENNE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZT0026 26 SALBOT NICOLE 0013 RUE DE LA PREVAUDERIE 37390 NOTRE-DAME-D OE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0229 229 MARCHAND CLAUDE ANDRE 0001 RUE DU COLOMBIER 17540 SAINT-SAUVEUR-D
AUNIS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0230 230 SIMONNET DOMINIQUE 0225 RUE DES FLEURS 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZX0019 19
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE
SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZX0020 20 RINJONNEAU PATRICE 0060 RUE DU MOULIN 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0009 9 RINJONNEAU PATRICE 0060 RUE DU MOULIN 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0035 35 GOGUET PIERRE CHARLES 0038 RUE LEOPOLD ET JULES BAYLE 17700 SAINT-GEORGES-DU-
BOIS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0065 65 JOURDAIN RENE 0008 RUE DES CHAMPS - PUYBARDON 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-MARD A0577 577 MAUDET GILLES 0018 RUE DE LA VOIE ROMAINE 79210 VAL-DU-MIGNON MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0579 579 LINOT JEAN RAOUL 0038 RTE DE SAINTES 17810 SAINT-GEORGES-DES-
COTEAUX MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0581 581 ROUX GILBERT 0090 RUE DU PT PONT 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0585 585 COINTARD JONATHAN 0003 RUE CHANTECORPS - 6 LOT CHANTECORPS 17740 SAINTE-MARIE-DE-RE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0601 601 ROUX GILBERT 0090 RUE DU PT PONT 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0629 629 GORICHON COSETTE 0137 RUE DU PORT PARADIS 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0647 647 BRAYER BEATRICE 0003 RUE DES ORMES - LOT LES ACACIAS 13140 MIRAMAS MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0723 723 GORICHON MATHIEU 0030 IMP DE L HUILERIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0724 724 GORICHON MATHIEU 0030 IMP DE L HUILERIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0726 726 GORICHON MATHIEU 0030 IMP DE L HUILERIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0727 727 GORICHON MATHIEU 0030 IMP DE L HUILERIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0731 731 GORICHON MATHIEU 0030 IMP DE L HUILERIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0732 732 GORICHON MATHIEU 0030 IMP DE L HUILERIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0858 858 BARRANGER DIMITRI CHRISTIAN 0096 RUE DU PORT PARADIS 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0862 862
MICHEL MARIE-CHARLOTTE HENRIETTE
SANDRA HELENE 0123 RUE DU PORT PARADIS 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A1164 1164 GORICHON COSETTE 0137 RUE DU PORT PARADIS 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A1194 1194 COINTARD JONATHAN 0003 RUE CHANTECORPS - 6 LOT CHANTECORPS 17740 SAINTE-MARIE-DE-RE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A1200 1200 BRAYER BEATRICE 0003 RUE DES ORMES - LOT LES ACACIAS 13140 MIRAMAS MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A1201 1201 BARRANGER DIMITRI CHRISTIAN 0096 RUE DU PORT PARADIS 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZN0045 45 DURIVAULT MARIE CLAIRE 0126 RUE DU CLOU BOUCHET 79000 NIORT MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZN0048 48 DILHAC ROLAND 0070 RUE LE LOGIS DE BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZN0050 50 ARNAUDEAU CLAUDETTE 2 LA DORLIERE 17330 MIGRE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0478 478 MEYER JEAN-MARIE
0035 PL GERARD NOEL - CHEZ MME TAUNAY
SYLVIE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0479 479 TOUCHARD FABRICE JOEL 0305 RUE AUNIS SAINTONGE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0482 482 TOUCHARD FABRICE JOEL 0305 RUE AUNIS SAINTONGE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0506 506
ROBIN-CHANTELOUP JEAN-BAPTISTE DANIEL
LOUIS 0008 RUE DE L AUMONERIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0507 507
ROBIN-CHANTELOUP JEAN-BAPTISTE DANIEL
LOUIS 0008 RUE DE L AUMONERIE 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0522 522 DURIVAULT PHILIPPE 0316 RUE DU PORT PARADIS - BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0575 575 MAUDET GILLES 0018 RUE DE LA VOIE ROMAINE 79210 VAL-DU-MIGNON MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0578 578 MEYER JEAN-MARIE
0035 PL GERARD NOEL - CHEZ MME TAUNAY
SYLVIE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0582 582 EPRON ODETTE 0203 RUE DU PT PONT - BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0584 584 EPRON ODETTE 0203 RUE DU PT PONT - BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0599 599 MARTIN LUCIEN ALBERT LOUIS 0095 RUE DU PT PONT 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0600 600 ROUX GILBERT 0090 RUE DU PT PONT 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0628 628 GORICHON COSETTE 0137 RUE DU PORT PARADIS 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0644 644 LLEU ANTHONY
0184 CHE DE L ESSENTIEL - LA JARRIETTE DE
BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0646 646 MARTIN LUCIEN ALBERT LOUIS 0095 RUE DU PT PONT 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0708 708 DILHAC LUCETTE 0114 RUE LE LOGIS DE BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0709 709 DILHAC LUCETTE 0114 RUE LE LOGIS DE BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0711 711 DILHAC LUCETTE 0114 RUE LE LOGIS DE BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0722 722 GORICHON MATHIEU 0030 IMP DE L HUILERIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0725 725 GORICHON MATHIEU 0030 IMP DE L HUILERIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0728 728 GORICHON MATHIEU 0030 IMP DE L HUILERIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-MARD A0729 729 GORICHON MATHIEU 0030 IMP DE L HUILERIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0730 730 GORICHON MATHIEU 0030 IMP DE L HUILERIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0755 755 DJADAOJEE JOHERHOUSSEN 0145 RUE DU VIEUX FIEF 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0860 860 JARRET FRANCKS 0074 RUE DU PORT PARADIS - BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A0861 861 GORICHON MATHIEU 0030 IMP DE L HUILERIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD A1118 1118 MARCHAND MARIE CLAIRE 0007 ALL DE LA VALLEE VERTE 85200 FONTENAY LE COMTE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD B0661 661 OLLIVEAU HUBERT 0118 CHE DES PETITS PRES - BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD B0836 836 AUDEBERT OLIVIER 0018 GR GRAND RUE - L'ABBAYE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0233 233 RINJONNEAU PATRICE 0060 RUE DU MOULIN 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0273 273 CAUBERT JACQUES 0076 IMP DE L ISLE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0274 274 CAUBERT JACQUES 0076 IMP DE L ISLE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0275 275 CAUBERT JACQUES 0076 IMP DE L ISLE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0322 322 BOBANT ALAIN 0077TAV EDMOND GRASSET 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0323 323 BOBANT ALAIN 0077TAV EDMOND GRASSET 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0324 324 BOBANT ALAIN 0077TAV EDMOND GRASSET 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0325 325 BOBANT ALAIN 0077TAV EDMOND GRASSET 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0350 350 LOUISIN GIOVANNI 0168 RUE DU SIX SEPTEMBRE 1944 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0358 358 POUVREAU MARIE PAULE 0137 RUE DU PT VILLAGE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0359 359 POUVREAU MARIE PAULE 0137 RUE DU PT VILLAGE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0360 360 BUZAC LIONEL 0059 CHE DES PETITES MAISONS 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0374 374 POIRIER MARIE CLAIRE 0011BRUE DU BLED 17340 YVES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0739 739 BOBANT ALAIN 0077TAV EDMOND GRASSET 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0741 741 BOBANT ALAIN 0077TAV EDMOND GRASSET 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0926 926 BOBANT ALAIN 0077TAV EDMOND GRASSET 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0929 929 MARTINET MICHEL GEORGES 0004BRUE JACQUES PREVERT 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD C0930 930 PERRIN EDOUARD 0108 RUE DES ROSES 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZC0010 10 BILLAUD ALAIN ABEL 9 LES MURAILLES DU PUITS NEU - LE PUITS NEUF 17380 TONNAY BOUTONNE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZC0013 13
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
GRASSEAU GRASSEAU - PAR MR NAUD CLAUDE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZC0035 35 JOLLY MARCEL GEORGES 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0012 12
SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET
D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVE LES COREIX
87430 VERNEUIL-SUR-
VIENNE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0014 14
SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET
D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVE LES COREIX
87430 VERNEUIL-SUR-
VIENNE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0015 15 POISSON XAVIER 0040 IMP DU CHATEAU D EAU - JAVERNAY 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0017 17 PAILLE CLODOMIR LA CHARRIERE 79360 PLAINE-D'ARGENSON MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0021 21 COTTEL EVELYNE 0160 RUE DE SAINTONGE - TREUIL GRAND VENT 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZE0024 24 POISSON XAVIER 0040 IMP DU CHATEAU D EAU - JAVERNAY 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0005 5
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE
SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0008 8
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE
SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0009 9 GORICHON COSETTE 0137 RUE DU PORT PARADIS 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZK0010 10
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE
SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZN0001 1 BONNOUVRIER SIMONE 0005 CITEMICHEL 34470 PEROLS MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZS0034 34 GABORIT GENEVIEVE 0025 RUE DU LOGIS 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZS0035 35
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE
SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-MARD ZS0036 36 GABORIT HERVE ELIE LOUIS 0010 RUE DU MITAN 79210 MAUZE-SUR-LE-
MIGNON MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZS0037 37 GIRAUD CLAUDE GEORGES 0270 RUE DE LA RIVIERE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZS0042 42 PORTIER ANNE MARIE 10 BROUE 17600 SAINT SORNIN MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZT0019 19 GIRAUD CLAUDE GEORGES 0270 RUE DE LA RIVIERE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZT0020 20
ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE
SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZT0021 21 GIRAUD CLAUDE GEORGES 0270 RUE DE LA RIVIERE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0002 2 RINJONNEAU PATRICE 0060 RUE DU MOULIN 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0004 4 COUTIN JOSETTE FIEF GRASSEAU 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0022 22 BROCHET STEPHANE LA CRIGNOLEE 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0043 43
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
GRASSEAU GRASSEAU - PAR MR NAUD CLAUDE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0044 44 AUGEREAU MICHEL 0016 RUE DES FLOTS 17630 LA FLOTTE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0046 46 BLANCHARD DAVID 0501 RUE DU MOULIN 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0047 47 BLANCHARD DAVID 0501 RUE DU MOULIN 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0058 58
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
GRASSEAU GRASSEAU - PAR MR NAUD CLAUDE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0061 61
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
GRASSEAU GRASSEAU - PAR MR NAUD CLAUDE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0062 62 COMMUNE DE SAINT MARD A LA MAIRIE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0063 63
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
GRASSEAU GRASSEAU - PAR MR NAUD CLAUDE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0064 64
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
GRASSEAU GRASSEAU - PAR MR NAUD CLAUDE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0065 65
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
GRASSEAU GRASSEAU - PAR MR NAUD CLAUDE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZV0066 66
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
GRASSEAU GRASSEAU - PAR MR NAUD CLAUDE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZX0017 17 RINJONNEAU PATRICE 0060 RUE DU MOULIN 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZX0018 18 RINJONNEAU PATRICE 0060 RUE DU MOULIN 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0006 6 BERTHOMES JEAN MARC 0003 RUE DE LA POELE SECHE 17170 CRAM-CHABAN MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0010 10 RINJONNEAU PATRICE 0060 RUE DU MOULIN 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0011 11 JOSENSI BERNARD 0038 RUE DE L ANCIENNE GARE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0014 14 RINJONNEAU PATRICE 0060 RUE DU MOULIN 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0017 17 GUILET CYRIL 0031 RUE DES CHERVETTES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0027 27 ANDROUIN GILLES REGIS 0120 RTE DE MARENCENNES 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0028 28 RINJONNEAU PATRICE 0060 RUE DU MOULIN 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0029 29 PETOT JACQUELINE 0055 GR GRAND RUE - L ABBAYE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0030 30 ANDROUIN GILLES REGIS 0120 RTE DE MARENCENNES 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0031 31 ANDROUIN GILLES REGIS 0120 RTE DE MARENCENNES 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0032 32 AUDEBERT SYLVIE 0108 CHE DE L'AGAT 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0033 33 AUDEBERT OLIVIER 0018 GR GRAND RUE - L'ABBAYE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0036 36 JOYET STEPHANE 0006 RUE DES AMANDIERS - APPT 15 31700 BLAGNAC MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0037 37 ANDROUIN GILLES REGIS 0120 RTE DE MARENCENNES 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0042 42 GUILET CYRIL 0031 RUE DES CHERVETTES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0044 44 OUELBANI SYLVETTE 0015 RUE DE LORRAINE 28110 LUCE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0045 45 GIRAUD JAMES 0068 RUE DU FBG SAINT GILLES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0047 47 CIMETIERE PHILIPPE 0000 CHE DES SOURCES - LE PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0048 48 JOSENSI BERNARD 0038 RUE DE L ANCIENNE GARE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0049 49 LAROCHE FRANCK FRANCK DOMINIQUE 0162 RUE LA FONTAINE DES PELERINS 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0051 51 GRASSIOT HENRI 0069 RUE DE LA COMBE 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-MARD ZY0052 52 OUELBANI SYLVETTE 0015 RUE DE LORRAINE 28110 LUCE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0053 53 OUELBANI SYLVETTE 0015 RUE DE LORRAINE 28110 LUCE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0056 56 OUELBANI SYLVETTE 0015 RUE DE LORRAINE 28110 LUCE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0057 57 RINJONNEAU PATRICE 0060 RUE DU MOULIN 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-MARD ZY0058 58 FEDERATION DEPARTEMENTAL CHASSEURS 17400 ST JULIEN DE L'ESCAP MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0211 211 LAPITEAU MICHELE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0212 212 LAPITEAU MICHELE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0213 213 LAPITEAU MICHELE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0214 214 LAPITEAU MICHELE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0215 215 MINAUD JACQUES 0004 SQ DES GENETS 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0277 277 CORNUAULT PIERRE 0002 RTE DE CHERIZAY - LA CLIE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0057 57 MARCHAIS OLIVIER JEAN-MARIE 0002 RUE DE LA BATONNERIE 17290 LANDRAIS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0058 58 GFA LE GUE CHARREAU 0002 RUE DE LA BATONNERIE - PAR MR MARCHAIS
OLIVIER 17290 LANDRAIS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0273 273 CHARLANNE MAGALI 0016 RUE DU PETIT BOIS 79000 NIORT MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0301 301 GROUPEMENT FORESTIER LES PEUPLIERS 0007 CHEMDE DARE 79170 SECONDIGNE-SUR-
BELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0066 66 DALLET GILBERTE
0003 CHE DU BOIS DES ORMES - PAR MME DALLET
ANNE MARIE 33320 LE TAILLAN MEDOC MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0069 69 DE TAXIS DU POET HERBERT WALTER 0002 CHE DE MOUNET 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0087 87 WOLENTENOWICZ ALAIN 5 LOT LE BOURG 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0850 850 RICARDO BERNARD 0022 RUE DE LA POSTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0896 896 WOLENTENOWICZ ALAIN 5 LOT LE BOURG 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0642 642
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D
AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA GERE 0001 PL DE LA MAIRIE 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0644 644
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D
AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA GERE 0001 PL DE LA MAIRIE 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0645 645 FOUGERIT BENOIT 0006 CHE DES ROUTES 17290 ARDILLIERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0044 44
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0050 50
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0051 51 MOUTHON ANNIE 0020 RUE ETIENNE DOLET 94100 ST MAUR DES FOSSES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0053 53
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0054 54 GUIBERT PHILIPPE 0030BRUE DU CLOUZIT 17200 ROYAN MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0056 56 SCI LES PETITS PRES 0029 RUE DU COI 17400 ST JEAN D'ANGELY MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0131 131
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0149 149 MOUTHON ANNIE 0020 RUE ETIENNE DOLET 94100 ST MAUR DES FOSSES MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0182 182
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0183 183 LAPITEAU MICHELE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0360 360
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0279 279 SCI LES PETITS PRES 0029 RUE DU COI 17400 ST JEAN D'ANGELY MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0280 280 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0282 282
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0103 103 LAGARDE GUY 0001 RUE DES QUATRE VENTS - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0104 104 QUERE RAYMOND 0016 RUE DE LA PEPINIERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0396 396 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0397 397 MARCHAND SEBASTIEN 0125 RUE DU LOGIS - LA LAIGNE 17700 SAINT-MARD MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0398 398 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0484 484 GIRARDEAU DANIELE LA MOTTE AUBERT 17700 SAINT-SATURNIN-DU-
BOIS MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0485 485 GIRARDEAU DANIELE LA MOTTE AUBERT 17700 SAINT-SATURNIN-DU-
BOIS MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0597 597 AGRICOLE TERRE ATLANTIQUE 0000 RTE DE VERON - BEL AIR 17400 ST JEAN D'ANGELY MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0089 89 CHARLANNE MAGALI 0016 RUE DU PETIT BOIS 79000 NIORT MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0274 274
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES A LA MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0282 282 BLANC JOSEPH LOUIS ANDRE 0105 BD MURAT 75016 PARIS 16 MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0044 44 GAGNEUR BRUNO 0017 RUE DES COCHES 78100 SAINT-GERMAIN-EN-
LAYE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0046 46 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0047 47 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0048 48 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0051 51 BOUTTEAUD PIERRE 0051 RUE DE LA TOUR 49800 TRELAZE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0052 52 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0053 53 CHARBONNIER PIERRE 0002 RUE HELENE DE FONSEQUE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0054 54 CHARBONNIER PIERRE 0002 RUE HELENE DE FONSEQUE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0055 55 CHARBONNIER PIERRE 0002 RUE HELENE DE FONSEQUE 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0073 73 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0079 79 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0181 181
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0188 188 LAPITEAU MICHELE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0191 191 DESIMPELAERE VALERIE 0001 CHE DE MILLET 64800 BRUGES CAPBIS
MIFAGET MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0362 362
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0059 59 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0061 61 VEZIEN DIDIER 0002 IMP DU MOULIN - ST GERMAIN DE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0062 62 VEZIEN DIDIER 0002 IMP DU MOULIN - ST GERMAIN DE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0068 68 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0312 312 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0313 313 VEZIEN DIDIER 0002 IMP DU MOULIN - ST GERMAIN DE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0380 380
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES A LA MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0635 635
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0017 17 ARNOLDI JEAN-CLAUDE 0010 RUE DE LA COLLINE - GUE CHARREAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0027 27 ARNOLDI JEAN-CLAUDE 0010 RUE DE LA COLLINE - GUE CHARREAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0031 31 ARNOLDI JEAN-CLAUDE 0010 RUE DE LA COLLINE - GUE CHARREAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0032 32 GFA LE GUE CHARREAU 0002 RUE DE LA BATONNERIE - PAR MR MARCHAIS
OLIVIER 17290 LANDRAIS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0051 51 GFA LE GUE CHARREAU 0002 RUE DE LA BATONNERIE - PAR MR MARCHAIS
OLIVIER 17290 LANDRAIS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0052 52 GFA LE GUE CHARREAU 0002 RUE DE LA BATONNERIE - PAR MR MARCHAIS
OLIVIER 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0053 53 MARCHAIS OLIVIER JEAN-MARIE 0002 RUE DE LA BATONNERIE 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0629 629 ARNOLDI JEAN-CLAUDE 0010 RUE DE LA COLLINE - GUE CHARREAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0107 107 EPAUD FLORENT 0014 RUE DE LA PEPINIERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0614 614 MONEGO FREDERIC 0012 RUE DE LA PEPINIERE - ETOURNEAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0138 138 CILAOS 0002 PL POUSSARD D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 le mounet Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0520 520 CILAOS 0002 PL POUSSARD D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0337 337 LEMASSON JEAN PIERRE 0118 AV DE ROMPSAY - APP 140 17000 LA ROCHELLE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0512 512 GROUPEMENT FORESTIER LES PEUPLIERS 0007 CHEMDE DARE 79170 SECONDIGNE-SUR-
BELLE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0339 339 GROUPEMENT FORESTIER LES PEUPLIERS 0007 CHEMDE DARE 79170 SECONDIGNE-SUR-
BELLE OUV6 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0340 340 LE CHEVANTON JEAN-YVES 0236 ALL DE NANBOURS 31650 AUZIELLE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0341 341 TROUTTET FREDERIC 0000 CHE DE MOUNET 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV4-6 Le Mounet 213 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0342 342 DOUVILLE JACKY 0007 RUE DE LA PIGACIERE 14000 CAEN MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0347 347 TROUTTET FREDERIC 0000 CHE DE MOUNET 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV4 Le Mounet
o189-213
à 215 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0597 597 MOREAU JEAN 0006 RUE ST NICOLAS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV6 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0598 598 LEMASSON JEAN PIERRE 0118 AV DE ROMPSAY - APP 140 17000 LA ROCHELLE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0729 729 TROUTTET FREDERIC 0000 CHE DE MOUNET 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV4 Le Mounet
o189-213
à 215 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0589 589 OHANA DE TRIC TRAC LIEUDIT TRIC TRAC 17700 SAINT PIERRE LA
NOUE OUV3 La Gères
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0205 205 LAPITEAU MICHELE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0206 206 LAPITEAU MICHELE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0475 475 KOWALCZYK KEVIN 0000 RUE TRAVERSIERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0513 513 GAGNEUR YVES LE BACHA - 8 ROUTE DE SURGERES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0514 514 NESEN ANNIE COUPLAIS - LE LOGIS 17700 SURGERES MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0192 192 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0216 216 PARION DENIS YVES ROBERT 0018 RTE DES EPINAILLES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0219 219 MINAUD JACQUES 0004 SQ DES GENETS 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0220 220 MINAUD JACQUES 0004 SQ DES GENETS 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0222 222 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0223 223 RAVON JULIEN CLAUDE 0004 RUE DE LA MARE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0224 224 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0225 225 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0226 226 GOIZIN-MINAUD MAEVA SOPHIE 0047 RUE PIERRE BUFFERE - LES CHAUMES DE
PERE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0686 686 CORCEIRO ANIBAL 0042 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0687 687 VILLOTEAU CHANTAL 0046 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0688 688 VILLOTEAU CHANTAL 0046 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0694 694 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0695 695 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0703 703 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0704 704 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0708 708 PARION DENIS YVES ROBERT 0018 RTE DES EPINAILLES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0709 709 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0710 710 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0711 711 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0712 712 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0713 713 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0716 716 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0717 717 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0720 720 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0721 721 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0723 723 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0731 731 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0732 732 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0733 733 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0734 734 PARION DENIS YVES ROBERT 0018 RTE DES EPINAILLES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0735 735 PARION DENIS YVES ROBERT 0018 RTE DES EPINAILLES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0736 736 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0737 737 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0738 738 GAGNEUR BRUNO 0017 RUE DES COCHES 78100 SAINT-GERMAIN-EN-
LAYE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0739 739 GUIBERT PHILIPPE 0030BRUE DU CLOUZIT 17200 ROYAN MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0740 740 VINET CLAUDE 0000 RUE DES BRANDES - LES CHAUMES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0741 741 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B1266 1266 COLLINET SONIA
0017 RUE DE LA FOSSE BAZIN - RES LES
TERRASSES DE ROBINSON
92350 LE PLESSIS
ROBINSON MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B1267 1267 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B1437 1437 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B1507 1507 CHAILLOUX CHRISTIAN 0048 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0564 564 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0565 565 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0566 566 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0570 570 GAGNEUR BRUNO 0017 RUE DES COCHES 78100 SAINT-GERMAIN-EN-
LAYE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0573 573 COMMUNE DE PERE 0000 RUE DE LA MAIRIE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0462 462 MINEAUD MICHEL 0014 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0463 463 MINEAUD MICHEL 0014 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0707 707 MINAUD PASCAL PIERRE 0240CCHE DE LA CONCHE AUX LIEVRES 17190 SAINT-GEORGES-D
OLERON MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0001 1 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0072 72 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0011 11 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0048 48 GFA LE GUE CHARREAU 0002 RUE DE LA BATONNERIE - PAR MR MARCHAIS
OLIVIER 17290 LANDRAIS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0059 59 MARCHAIS OLIVIER JEAN-MARIE 0002 RUE DE LA BATONNERIE 17290 LANDRAIS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0060 60 MARCHAIS OLIVIER JEAN-MARIE 0002 RUE DE LA BATONNERIE 17290 LANDRAIS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0065 65 CAILLEAU CECILE 0003 CHE DE CRELA 33240 VAL DE VIRVEE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0094 94
MARTINEAU NICOLAS ROGER JEAN
FRANCOIS 0016 RUE CHAMPS DES VERGERS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0097 97 GIRAUD MARIE ANNICK 0002 RUE CHAMPS DES VERGERS - LES
BUGAUDIERES
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0098 98 TESSIER EMMANUEL 17430 MURON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0099 99 BOUILLARD JEAN BAPTISTE PIERRE JOSEPH 0036 RUE DU TRANSBORDEUR - PAR MR
BOUILLARD JACQUES 17620 ECHILLAIS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0100 100 CAILLEAU CECILE 0003 CHE DE CRELA 33240 VAL DE VIRVEE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0101 101 CAILLEAU CECILE 0003 CHE DE CRELA 33240 VAL DE VIRVEE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0102 102 CAILLEAU CECILE 0003 CHE DE CRELA 33240 VAL DE VIRVEE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0103 103 ROBLIN CHRISTIAN JEAN PIERRE 0003 CHEMDE LA BOURELLE 17380 SAINT-CREPIN MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0104 104 MINAUD PASCAL PIERRE 0240CCHE DE LA CONCHE AUX LIEVRES 17190 SAINT-GEORGES-D
OLERON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0105 105 GUILBAUD JACKY 0005 ALL DE LA FRAGNEE 17430 SAINT-HIPPOLYTE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0110 110 MARTINEAU JEAN CLAUDE 0016 RUE CHAMPS DES VERGERS - LES
BUGAUDIERES
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0120 120 PREVAUD FRANCIS 0014 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0129 129 GRIVEAU DOMINIQUE 0011 RUE DU CHAY 17690 ANGOULINS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0131 131 GRIVEAU DOMINIQUE 0011 RUE DU CHAY 17690 ANGOULINS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0518 518
SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE
CUISINE
0000 RUE CHAMPS DES VERGERS - LES
BUGAUDIERES
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0529 529 GRIVEAU DOMINIQUE 0011 RUE DU CHAY 17690 ANGOULINS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0530 530 GRIVEAU DOMINIQUE 0011 RUE DU CHAY 17690 ANGOULINS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0531 531 GRIVEAU DOMINIQUE 0011 RUE DU CHAY 17690 ANGOULINS MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0547 547 TESSIER GILBERTE 0001 RUE DE LA MAISON BRULEE 17430 MURON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0548 548 TESSIER JEAN-PIERRE 0045 RUE DE LA LIBERATION 17430 MURON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0682 682 MARTINEAU JEAN CLAUDE 0016 RUE CHAMPS DES VERGERS - LES
BUGAUDIERES
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0747 747 DU CHENE BESSON 0006 CHE DE LA DEVISE - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0363 363 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0008 8 ARNOLDI JEAN-CLAUDE 0010 RUE DE LA COLLINE - GUE CHARREAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0129 129 RULLAUD MARCEL 0001 ESP DU CAPITOLE - EHPAD LA PROVIDENCE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0130 130 RULLAUD MARCEL 0001 ESP DU CAPITOLE - EHPAD LA PROVIDENCE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0131 131 RULLAUD MARCEL 0001 ESP DU CAPITOLE - EHPAD LA PROVIDENCE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0133 133 RULLAUD MARCEL 0001 ESP DU CAPITOLE - EHPAD LA PROVIDENCE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0134 134 GUIBERT PHILIPPE 0030BRUE DU CLOUZIT 17200 ROYAN MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0377 377 RULLAUD MARCEL 0001 ESP DU CAPITOLE - EHPAD LA PROVIDENCE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0379 379 RULLAUD MARCEL 0001 ESP DU CAPITOLE - EHPAD LA PROVIDENCE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0012 12 DURAND THOMAS 0015 RUE DES ROUTES 17700 SURGERES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0023 23 PASSEMARD JEAN-LUC 0007 RTE DE ROCHEFORT - LES BUGAUDIERES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0024 24 PASSEMARD JEAN-LUC 0007 RTE DE ROCHEFORT - LES BUGAUDIERES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0027 27 PASSEMARD JEAN-LUC 0007 RTE DE ROCHEFORT - LES BUGAUDIERES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0398 398 PASSEMARD JEAN-LUC 0007 RTE DE ROCHEFORT - LES BUGAUDIERES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0416 416 LIGONNIERE ANTOINE 0001 IMP DE TRAVERSAY 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0421 421 LIGONNIERE ANTOINE 0001 IMP DE TRAVERSAY 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0457 457 FORGERIT CLARA LISE 0003 IMP DE TRAVERSAY - LES BUGAUDIERES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0146 146 BENARD SERGE 0036 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0152 152 TRICHET GERARD 0001 RUE DU CARREFOUR 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0156 156 TRICHET GERARD 0001 RUE DU CARREFOUR 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0157 157 DES TROIS PONTS 0032 RUE DES TROIS PONTS 17700 ST GERMAIN DE
MARENCENNE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0158 158 DOUVILLE JACKY 0007 RUE DE LA PIGACIERE 14000 CAEN MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0159 159 STANBURSKI LOUISE 0002 IMP DU MOULIN NEUF 44360 VIGNEUX DE
BRETAGNE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0311 311 LE BEHEREC ALEXIS 0005 RUE DES CHAUMES 17430 GENOUILLE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0312 312 AGOSTINI TREHIN SANDRINE 0022TRUE DE LA VALLEE DU BOIS 92140 CLAMART MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0313 313 AGOSTINI TREHIN SANDRINE 0022TRUE DE LA VALLEE DU BOIS 92140 CLAMART MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0314 314 DENIS LEO VINCENT THOMAS 0015 RUE ST NICOLAS - SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0319 319 CHAGNEAUD MICHEL 0003 CHE DE MOUNET 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0959 959 TRICHET GERARD 0001 RUE DU CARREFOUR 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0989 989 DE TAXIS DU POET HERBERT WALTER 0002 CHE DE MOUNET 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0730 730 TROUTTET FREDERIC 0000 CHE DE MOUNET 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV4 Le Mounet
o189-213
à 215 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0731 731 TROUTTET FREDERIC 0000 CHE DE MOUNET 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV4 Le Mounet
o189-213
à 215 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0732 732 DELAFOSSE PHILIPPE 0105 AV R P CORENTIN CLOAREC 92270 BOIS COLOMBES OUV4 Le Mounet o189-213
à 215 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0927 927 TROUTTET FREDERIC 0000 CHE DE MOUNET 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV4 Le Mounet
o189-213
à 215 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0130 130 CILAOS 0002 PL POUSSARD D OLBREUSE 17700 LA DEVISE OUV3 La Gères o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0316 316 GRANDS MOULINS DE PARIS 0099 RUE MIRABEAU 94200 IVRY SUR SEINE OUV3 Le Mounet o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0317 317 CILAOS 0002 PL POUSSARD D OLBREUSE 17700 LA DEVISE OUV3 Le Mounet o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0496 496 RABILLER THIERRY ANDRE 0000 RUE DES PRELIANTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0497 497 BEAUJEAN JACQUES
0000 RTE D USSEAU - EHPAD RESIDENCE DE
VALLOIS
79210 MAUZE-SUR-LE-
MIGNON MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0498 498 FUMERON CLAUDE 0006 RUE DES BRANDES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0499 499 FUMERON CLAUDE 0006 RUE DES BRANDES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0500 500 BALLANGER CLAIRETTE 0152 AV DE LA GRAND VALLEE 17940 RIVEDOUX-PLAGE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0501 501 RAVON CLAUDE 0002 CHE DU MOULIN - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0523 523 RAVON CLAUDE 0002 CHE DU MOULIN - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0527 527 RAVON CLAUDE 0002 CHE DU MOULIN - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0528 528 RAVON CLAUDE 0002 CHE DU MOULIN - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0572 572 GAGNEUR BRUNO 0017 RUE DES COCHES 78100 SAINT-GERMAIN-EN-
LAYE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0574 574 GAGNEUR BRUNO 0017 RUE DES COCHES 78100 SAINT-GERMAIN-EN-
LAYE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0575 575 GAGNEUR BRUNO 0017 RUE DES COCHES 78100 SAINT-GERMAIN-EN-
LAYE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0577 577 RAVON CLAUDE 0002 CHE DU MOULIN - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0578 578 RAVON CLAUDE 0002 CHE DU MOULIN - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0580 580 RAVON CLAUDE 0002 CHE DU MOULIN - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B1221 1221 BALLANGER CLAIRETTE 0152 AV DE LA GRAND VALLEE 17940 RIVEDOUX-PLAGE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0004 4
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0515 515 MASSOT SAMSON MARIE HELENE 0140 RUE ROBESPIERRE 33400 TALENCE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0516 516 RABILLER THIERRY ANDRE 0000 RUE DES PRELIANTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0518 518 RAVON CLAUDE 0002 CHE DU MOULIN - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0519 519 GACON MARTINE 0128 RUE DE VIGNEBELLE 34980 SAINT CLEMENT DE
RIVIERE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0529 529 RAVON CLAUDE 0002 CHE DU MOULIN - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0530 530 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0531 531 PARION CHRISTOPHE 0011 RTE DE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0532 532 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0562 562 FUMERON SEBASTIEN 0008 RUE DES BRANDES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0563 563 FUMERON SEBASTIEN 0008 RUE DES BRANDES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0298 298 PROUST JEAN PIERRE 0009 RTE DE SAINT ANTOINE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0195 195
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LES
FERMIERS DES LILAS 0010 CHE DES LILAS 17700 MARSAIS MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0197 197 BOULAIS JEAN-PIERRE DANIEL BOIS DU CHATEAU 17170 BENON MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0200 200 BOULAIS JEAN-PIERRE DANIEL BOIS DU CHATEAU 17170 BENON MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0201 201 BOULAIS JEAN-PIERRE DANIEL BOIS DU CHATEAU 17170 BENON MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0202 202 DESIMPELAERE VALERIE 0001 CHE DE MILLET 64800 BRUGES CAPBIS
MIFAGET MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0204 204 SANZAY MARIE JOSE GENEVIEVE SYLVETTE 0037 RUE DE L ERABLE 41130 GIEVRES MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0318 318 DALLET GILBERTE
0003 CHE DU BOIS DES ORMES - PAR MME DALLET
ANNE MARIE 33320 LE TAILLAN MEDOC MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0345 345 DALLET GILBERTE
0003 CHE DU BOIS DES ORMES - PAR MME DALLET
ANNE MARIE 33320 LE TAILLAN MEDOC MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0164 164 ARNEODO JAMES 0009 RUE DU LEVANT A ST PIERRE 17310 SAINT-PIERRE-D
OLERON MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0165 165 ARNEODO JAMES 0009 RUE DU LEVANT A ST PIERRE 17310 SAINT-PIERRE-D
OLERON MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0166 166 CORNUAULT FABIEN FIEF DE SAINT PIERRE - ROUTE DE ST MARD 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0169 169 FARRAND THIERRY 0028ARUE DU GENERAL DE GAULLE 67150 ERSTEIN MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0173 173 LEGER KARIM 0004 RUE DU PUITS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0174 174 LEGER KARIM 0004 RUE DU PUITS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0623 623 BOSSUET DOMINIQUE 0007 RUE BAUDELAIRE 17138 SAINT-XANDRE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0128 128 OHANA DE TRIC TRAC LIEUDIT TRIC TRAC 17700 SAINT PIERRE LA
NOUE OUV3 La Gères
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0375 375 RULLAUD MARCEL 0001 ESP DU CAPITOLE - EHPAD LA PROVIDENCE 17100 SAINTES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0376 376 GUIBERT PHILIPPE 0030BRUE DU CLOUZIT 17200 ROYAN MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0062 62 MARTIN CORINNE 0006 IMP DES 3 LYS 17140 LAGORD MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0066 66 GFA LE GUE CHARREAU 0002 RUE DE LA BATONNERIE - PAR MR MARCHAIS
OLIVIER 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0493 493 RABILLER THIERRY ANDRE 0000 RUE DES PRELIANTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0494 494 RABILLER THIERRY ANDRE 0000 RUE DES PRELIANTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0495 495 RABILLER THIERRY ANDRE 0000 RUE DES PRELIANTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0491 491 GAY PIERRETTE LE BACHA - 8 ROUTE DE SURGERES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0928 928 TROUTTET FREDERIC 0000 CHE DE MOUNET 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0129 129 FORT GILLES PLANTEMAURE 17300 VERGEROUX OUV3 La Gères o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0304 304 GRANDS MOULINS DE PARIS 0099 RUE MIRABEAU 94200 IVRY SUR SEINE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0530 530 GRANDS MOULINS DE PARIS 0099 RUE MIRABEAU 94200 IVRY SUR SEINE OUV3 Le Mounet o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0595 595 GRANDS MOULINS DE PARIS 0099 RUE MIRABEAU 94200 IVRY SUR SEINE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0386 386 MINEAUD MICHEL 0014 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0387 387 LUNEAU MARYSE CARMEN MARCELLE 0021 RUE DU COLOMBIER 17870 LOIRE-LES-MARAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0388 388 BOUILLARD JEAN BAPTISTE PIERRE JOSEPH 0036 RUE DU TRANSBORDEUR - PAR MR
BOUILLARD JACQUES 17620 ECHILLAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0005 5 FOUGERIT BENOIT 0006 CHE DES ROUTES 17290 ARDILLIERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0250 250 GRIFFON JOSIANE 0020BAV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0064 64
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0067 67
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0082 82 BOUTTEAUD VINCENT 0015 GR GRAND RUE 79230 FORS MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0084 84 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0085 85 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0086 86 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV3 La Gères
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0126 126 OHANA DE TRIC TRAC LIEUDIT TRIC TRAC 17700 SAINT PIERRE LA
NOUE OUV3 La Gères
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0362 362 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0363 363 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0505 505 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV3 La Gères
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0506 506 OHANA DE TRIC TRAC LIEUDIT TRIC TRAC 17700 SAINT PIERRE LA
NOUE OUV3 La Gères
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0105 105 EPAUD FLORENT 0014 RUE DE LA PEPINIERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0106 106 EPAUD FLORENT 0014 RUE DE LA PEPINIERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0043 43
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0050 50
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0140 140 LACARTA PEDRO 0005 RUE TORDUE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0037 37 LEDOS MORGAN 0084 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0413 413
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0514 514 PINAUD CYRIL FRANCOIS 0000 RUE DU BACHA 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0515 515 PETIT-PREVOST PHILIPPE 0002 RUE DES PROMENADES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0518 518 PHELIPPEAU MARIE THERESE 0003 PL DE BOIS GENTIL - PAR ME BERNARD
BIGOUIN BP 5 24490 LA ROCHE CHALAIS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0520 520 FAITY REMY 0096 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0521 521 RISTOR NATHALIE FLORENCE 0021 RUE DE LA FONTAINE 17700 SAINT-SATURNIN-DU-
BOIS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0528 528 CHAMBON JEAN MEJEZ EL BAB - TUNISIE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0529 529 FAITY THIERRY 0008 RUE PETITES RENAUDIERES 17250 SAINT-PORCHAIRE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0532 532 MOLIERE FREDERIC 0001 RUE DES JARDINS - ST GERMAIN D 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0533 533 LAUDET ERIC 0003 IMP DE LA GERES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0768 768 PICHARD FLORENCE LOUISE MICHELINE 0072 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0834 834 DIOCESAINE DE LA ROCHELLE SAINTES 0007 PL MARECHAL FOCH 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0025 25 GUIBERT VINCENT PHILIPPE MARIE 0004 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0028 28
ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREE ST
GERMAIN MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0029 29
ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREE ST
GERMAIN MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0031 31 BOUILLARD JEAN BAPTISTE PIERRE JOSEPH 0036 RUE DU TRANSBORDEUR - PAR MR
BOUILLARD JACQUES 17620 ECHILLAIS MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0032 32
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0069 69
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0072 72
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0073 73
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0074 74
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0080 80
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0091 91
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0100 100
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0101 101
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0102 102 ROUSSEAU EDOUARD SAINT GERMAIN 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV3 La Gères
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0103 103 STANBURSKI LOUISE 0002 IMP DU MOULIN NEUF 44360 VIGNEUX DE
BRETAGNE OUV3 La Gères
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0109 109
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0112 112
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0113 113
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0435 435 GIRAUD ROSELYNE 0015 ALL DE L AUXERROIS 17440 AYTRE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0436 436
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0158 158 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0159 159 COSSEAU MARIE DANIELE LE MOULIN NEUF 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0160 160
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LES
FERMIERS DES LILAS 0010 CHE DES LILAS 17700 MARSAIS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0189 189 PRANEUF JEAN PIERRE 0010 RUE DES CHAMPS - PUYBARDON 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0192 192 GROUPEMENT FORESTIER LES PEUPLIERS 0007 CHEMDE DARE 79170 SECONDIGNE-SUR-
BELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0193 193 WAGNER GREGORY 0027 RUE DES LOGES 78600 MAISONS-LAFFITTE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0194 194 WAGNER GREGORY 0027 RUE DES LOGES 78600 MAISONS-LAFFITTE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0195 195 MOINIER NATHALIE 0001 RTE DE SURGERES - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0196 196 MOINIER NATHALIE 0001 RTE DE SURGERES - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0197 197 MOINIER NATHALIE 0001 RTE DE SURGERES - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0198 198 MOINIER NATHALIE 0001 RTE DE SURGERES - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0214 214 COSSEAU MARIE DANIELE LE MOULIN NEUF 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0231 231 CHENU HELENE 0037 RUE EDOUARD VAILLANT 17300 ROCHEFORT MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0471 471 CHENU HELENE 0037 RUE EDOUARD VAILLANT 17300 ROCHEFORT MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0139 139 DUMORTIER OLIVIER 0072 AV EDMOND GRASSET 17440 AYTRE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0429 429 BERGE SERGE 0003 RUE DES FAUBOURGS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0131 131 FORT GILLES PLANTEMAURE 17300 VERGEROUX OUV3 La Gères o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0132 132 FORT GILLES PLANTEMAURE 17300 VERGEROUX MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0133 133 PINAUD CYRIL FRANCOIS 0000 RUE DU BACHA 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0134 134 PINAUD CYRIL FRANCOIS 0000 RUE DU BACHA 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0075 75 JAMONEAU PAUL 0002 RUE DU BOIS CLAIR 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0078 78 JAMONEAU ANDRE MARCEL 0006 PL DES TILLEULS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0079 79 JAMONEAU ANDRE MARCEL 0006 PL DES TILLEULS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0182 182 NICOLET ALAIN 0021 RUE DES JONQUILLES 17180 PERIGNY MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0184 184 JAMONEAU PAUL 0002 RUE DU BOIS CLAIR 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0185 185 CHEVRIER MARC 0045 IMP DES MARRONNIERS 78870 BAILLY MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0186 186 TAUNAY DOMINIQUE JEAN 0010 RUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0187 187 PREVAUD FRANCIS 0014 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0564 564 JAMONEAU PAUL 0002 RUE DU BOIS CLAIR 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0155 155 CORNUAULT MICHEL 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0297 297
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES A LA MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0299 299 DESCHAMPS LISA 0027 RUE LANGLOIS - DUGESCLIN BAT 1 79000 NIORT MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0300 300 MORENNE PATRICK DANIEL MAURICE 0012 RUE DE LA POSTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0302 302 CORNUAULT PIERRE 0002 RTE DE CHERIZAY - LA CLIE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0305 305 DURAND COLETTE 0031 GR GRAND RUE 62182 HENDECOURT-LES-
CAGNICOURT MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0180 180 NICOLET ALAIN 0021 RUE DES JONQUILLES 17180 PERIGNY MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0081 81 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0077 77 PROPRIETAIRES DU BND 340 E0077 LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0101 101 LAGARDE GUY 0001 RUE DES QUATRE VENTS - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0102 102 MARCHAND BERNARD 0211 RUE DU LOGIS 17700 SAINT-MARD MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0055 55 MARCHAIS OLIVIER JEAN-MARIE 0002 RUE DE LA BATONNERIE 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0056 56 MARCHAIS OLIVIER JEAN-MARIE 0002 RUE DE LA BATONNERIE 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0352 352 PERAIS NICOLE 0044 CHE DE LA RAFFINIERE 85300 CHALLANS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0511 511 MOINIER NATHALIE 0001 RTE DE SURGERES - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0370 370 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0486 486 MARTI THIBAULT OLIVIER VINCENT 0000 RTE DE CORBERE - MAS DE LA BERGERIE 66170 MILLAS MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0613 613 MONEGO FREDERIC 0012 RUE DE LA PEPINIERE - ETOURNEAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 le mounet Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0622 622 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0623 623 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0624 624 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0625 625 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0161 161 LEGER KARIM 0004 RUE DU PUITS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0163 163 ARNEODO GASTON OMER 0007 RUE ST NICOLAS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0572 572 BENARD SERGE 0036 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0015 15 DAGUZE LOUISETTE 0026 GR GRANDE RUE 17330 BERNAY ST MARTIN MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0016 16 TAUNAY DOMINIQUE JEAN 0010 RUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0017 17 GUIBERT VINCENT PHILIPPE MARIE 0004 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0018 18
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D
AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA GERE 0001 PL DE LA MAIRIE 17290 LANDRAIS MIL2 La Gères Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0092 92 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV3 La Gères
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0093 93 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV3 Le Mounet
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0094 94 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0095 95 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0096 96 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0097 97 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0099 99 LAGARDE GUY 0001 RUE DES QUATRE VENTS - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0100 100 PROUST NICOLAS RICHARD BLANCHARD 17430 GENOUILLE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0149 149 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV3 Le Mounet
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0016 16 BAUSSAY SOLANGE 0015 ALL DU DIAMET 17800 BELLUIRE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0029 29 MINEAUD MICHEL 0014 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0031 31 SCI LES PETITS PRES 0029 RUE DU COI 17400 ST JEAN D'ANGELY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0032 32 DU CHENE BESSON 0006 CHE DE LA DEVISE - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0267 267 CORNUAULT FABIEN FIEF DE SAINT PIERRE - ROUTE DE ST MARD 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0269 269 DUPOUX ALAIN 0002 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0270 270 CORNUAULT MICHEL 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0273 273 COSSEAU MARIE DANIELE LE MOULIN NEUF 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0274 274 CORNUAULT MICHEL 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0276 276 CORNUAULT MICHEL 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0280 280 PARION CHRISTOPHE 0011 RTE DE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0281 281 PARION CHRISTOPHE 0011 RTE DE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0282 282 DUPOUX ALAIN 0002 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0434 434 CORNUAULT MICHEL 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0440 440 CATEAU HENRI PAR MME CATEAU JUVANA 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0441 441 CORNUAULT MICHEL 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0442 442 CORNUAULT MICHEL 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0452 452 CORNUAULT MICHEL 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0453 453 CORNUAULT MICHEL 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0454 454 LIBERA ALBERT CABANE DE LA MARE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0455 455 LIBERA ALBERT CABANE DE LA MARE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0470 470 LAPITEAU MICHELE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0471 471 LAPITEAU MICHELE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZB0025 25
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0001 1 BRUNIAU JACQUES 0002 RUE DE MONTPREVERT - BRETTES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0002 2 BRUNIAU JACQUES 0002 RUE DE MONTPREVERT - BRETTES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0003 3 BRUNIAU JACQUES 0002 RUE DE MONTPREVERT - BRETTES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0004 4 IDIER PATRICE 0001 IMP DES IRIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0005 5 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0006 6 MINEAUD MICHEL 0014 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0007 7 MINEAUD MICHEL 0014 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0008 8 MINEAUD MICHEL 0014 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0009 9 TAUNAY DOMINIQUE JEAN 0010 RUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0010 10 MINEAUD MICHEL 0014 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0012 12 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0013 13 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0014 14 MULLON CHANTAL 0021 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0019 19 LIBERA ALBERT CABANE DE LA MARE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0021 21 BOUILLARD JEAN BAPTISTE PIERRE JOSEPH 0036 RUE DU TRANSBORDEUR - PAR MR
BOUILLARD JACQUES 17620 ECHILLAIS MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0022 22
MARCHESSEAU MARIE JOSEPHE ARMANDINE
NOELLY 0094 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0023 23
ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREE ST
GERMAIN MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0024 24
ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREE ST
GERMAIN MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0044 44 FORT GILLES PLANTEMAURE 17300 VERGEROUX MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0046 46 FORT GILLES PLANTEMAURE 17300 VERGEROUX MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0049 49
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0061 61
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0062 62
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0063 63 STANBURSKI LOUISE 0002 IMP DU MOULIN NEUF 44360 VIGNEUX DE
BRETAGNE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0066 66
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0068 68
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0075 75
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0076 76
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0079 79
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0097 97
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0098 98
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0099 99
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0104 104 ROUSSEAU EDOUARD SAINT GERMAIN 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV3 La Gères
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0110 110
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0122 122 HALLEF JOHAN TRIC TRAC 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV3 La Gères
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0123 123 BERNARDEAU JEAN PIERRE 0021 RUE ELEONORE D OLBREUSE - AGRICULTEUR 17700 LA DEVISE OUV3 La Gères o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0125 125 EAU 17 0131 CRS GENET - BP 50517 17100 SAINTES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0127 127 DAVID ERIC 0008 RTE DE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0135 135 DAVID ERIC 0008 RTE DE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0136 136 COMMUNE DE SAINT-PIERRE-LA-NOUE 0000 PL RAYMOND PERAUD 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0137 137 BRET MICHEL 0001 RUE LEONCE DEPONT 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0143 143 DE LA PENA ANDRE 0004BRUE DU MOULIN NEUF 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0144 144 ROUGEON JOEL 0067 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0146 146 BOURGET GILLES 8 LOT LE BOURG 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0147 147 BOURGET GILLES 8 LOT LE BOURG 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0148 148 LE REST LENAIG 0082 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0149 149 DAVID ERIC 0008 RTE DE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0151 151 CHALLAT ERIC MICHEL ROBERT MARC ILE DE BURGALLE - 2 LE PETIT BURGALLE 17170 SAINT-CYR-DU-DORET MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0152 152 MELLIER JEANNINE 0003 IMP DE LA METAIRIE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0155 155 MELLIER JEANNINE 0003 IMP DE LA METAIRIE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0156 156 MELLIER JEANNINE 0003 IMP DE LA METAIRIE - AGRICULTEUR 17430 GENOUILLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0157 157 GRANET ROSELYNE 0012 RUE DE LA CHAPELLE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0159 159 GRANET ROSELYNE 0012 RUE DE LA CHAPELLE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0184 184 LAPITEAU MICHELE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0187 187 LAPITEAU MICHELE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0190 190 LAPITEAU MICHELE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0196 196 BOULAIS JEAN-PIERRE DANIEL BOIS DU CHATEAU 17170 BENON MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0198 198 BOULAIS JEAN-PIERRE DANIEL BOIS DU CHATEAU 17170 BENON MIL2 La Noue Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0199 199 BOULAIS JEAN-PIERRE DANIEL BOIS DU CHATEAU 17170 BENON MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0329 329 BOUILLARD JEAN BAPTISTE PIERRE JOSEPH 0036 RUE DU TRANSBORDEUR - PAR MR
BOUILLARD JACQUES 17620 ECHILLAIS MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0330 330
ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREE ST
GERMAIN MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0348 348 LAPITEAU MICHELE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0359 359
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0380 380
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA
LUZERNE 0038 RUE DE METZ - PAR MR FOURCHY B GERANT 54000 NANCY MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0430 430 DUMONT MONIQUE 0008 RUE DES ARTISANS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0433 433 HALLEF JOHAN TRIC TRAC 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV3 La Gères
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0434 434 ROUSSEAU EDOUARD SAINT GERMAIN 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV3 La Gères
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0455 455 HALLEF JOHAN TRIC TRAC 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV3 La Gères
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0490 490 LAPITEAU MICHELE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE A0491 491 LAPITEAU MICHELE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0001 1 FERME DE LA MAISONNEUVE LA MAISONNEUVE 17870 BREUIL-MAGNE OUV1 La Devise o4 Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0002 2 PARION FREDERIC 0009 RTE DES EPINAILLES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0003 3 DU GUE CHARREAU LE GUE CHARRAUD 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0007 7 DU FREUSSIN L HOUMEE 17250 LA VALLEE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0008 8 GFA MEDEAU LES PAPINEAUX DU COUCHANT 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0011 11 MARTIN SYLVIE 0018 RUE DE MONTPREVERT - BRETTES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0012 12 MARTIN SYLVIE 0018 RUE DE MONTPREVERT - BRETTES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0013 13 BAUDET GUY 0002 RUE DES PETITS PRES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0015 15 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0017 17
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0019 19 BILLE RAYMONDE
0009 GR GRANDE RUE - CHEZ MME MINUIT
MONIQUE 17330 BERNAY ST MARTIN MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0020 20 SCI LES PETITS PRES 0029 RUE DU COI 17400 ST JEAN D'ANGELY MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0021 21 COUE FLORENT EMMANUEL 0007QRUE DE LA LAITERIE 17430 MURON MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0022 22 RISTOR HUBERT 0021 RUE DE LA FONTAINE 17700 SAINT-SATURNIN-DU-
BOIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0024 24 IRAVEDRA MANUEL 0060BRUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0025 25 GUIBERT VINCENT PHILIPPE MARIE 0004 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0026 26 RAVON CLAUDE 0002 CHE DU MOULIN - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0028 28
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE
AGREE DE SAINT GERMAIN DE MA MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0193 193 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0245 245 MINAUD JACQUES 0004 SQ DES GENETS 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0246 246 LEGER KARIM 0004 RUE DU PUITS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0273 273 FUMERON CLAUDE 0006 RUE DES BRANDES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0274 274 FUMERON CLAUDE 0006 RUE DES BRANDES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0275 275 GORIOU JEAN CLAUDE 0289 RUE DU ROITELET 31240 L UNION MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0276 276 GORIOU JEAN CLAUDE 0289 RUE DU ROITELET 31240 L UNION MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0281 281 GUIBERT PHILIPPE 0030BRUE DU CLOUZIT 17200 ROYAN MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0001 1 GFA LE GUE CHARREAU 0002 RUE DE LA BATONNERIE - PAR MR MARCHAIS
OLIVIER 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0002 2 GORIOU MAURICE 17540 LE GUE D ALLERE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0003 3 FOUGERIT GASTON LE GUE CHARRAUD 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0004 4 MINAUD GERARD 0006 RUE DE LA COLLINE - GUE CHARREAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0005 5 DU GUE CHARREAU LE GUE CHARRAUD 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0006 6 BADOUX JOSIANE 0008 RUE DES TOURTERELLES - PECH MEJA 34540 BALARUC LES BAINS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0007 7 MARTIN CORINNE 0006 IMP DES 3 LYS 17140 LAGORD MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0016 16 MARTIN CORINNE 0006 IMP DES 3 LYS 17140 LAGORD MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0054 54 MARCHAIS OLIVIER JEAN-MARIE 0002 RUE DE LA BATONNERIE 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0061 61 BOURGOUIN PIERRETTE 0066 AV DU DOC VAILLANT - APT 30 93230 ROMAINVILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0063 63 PREVAUD FRANCIS 0014 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0072 72 RAVON PHILIPPE 0009 IMP DENFERT ROCHEREAU 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0073 73 GILLARD CHRISTIAN MARC MAURICE 0026 RUE DU CHATEAU D EAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0074 74 JAMONEAU ANDRE MARCEL 0006 PL DES TILLEULS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0076 76 CANTET VALERIE 0025 RUE DU 11 NOVEMBRE 86360 CHASSENEUIL-DU-
POITOU MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0077 77 JOLLIVET BRIGITTE MARIE-THERESE 0013 RUE DE MORAINVILLE 17220 SAINTE-SOULLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0092 92 SUIRE GUY 0006 RUE DE LA RESISTANCE 17430 MURON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0106 106 GUILBAUD JACKY 0005 ALL DE LA FRAGNEE 17430 SAINT-HIPPOLYTE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0107 107 BONNIN NICOLE 0008BRUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0108 108 PREVAUD FRANCIS 0014 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0109 109 GIRAUD CLAUDE 2 LES RENARDIERES 17430 TONNAY CHARENTE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0111 111 PREVAUD FRANCIS 0014 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0112 112 BONNIN BERNARD 0008BRUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0113 113 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0114 114 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0116 116 PREVAUD FRANCIS 0014 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0117 117 ROUX ANDRE 17430 GENOUILLE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0118 118 BONNIN BERNARD 0008BRUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0119 119 GIRAUD CLAUDE 2 LES RENARDIERES 17430 TONNAY CHARENTE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0121 121 MINAUD PASCAL PIERRE 0240CCHE DE LA CONCHE AUX LIEVRES 17190 SAINT-GEORGES-D
OLERON MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0122 122
SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE
CUISINE
0000 RUE CHAMPS DES VERGERS - LES
BUGAUDIERES
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0123 123 ANE GENEVIEVE 0026 AV D AUNIS 17430 TONNAY CHARENTE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0124 124
SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE
CUISINE
0000 RUE CHAMPS DES VERGERS - LES
BUGAUDIERES
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0125 125 FOIREAU CLAUDINE 0001 RUE DE L EGLISE 17290 ARDILLIERES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0126 126
SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE
CUISINE
0000 RUE CHAMPS DES VERGERS - LES
BUGAUDIERES
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0127 127
SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE
CUISINE
0000 RUE CHAMPS DES VERGERS - LES
BUGAUDIERES
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0128 128
SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE
CUISINE
0000 RUE CHAMPS DES VERGERS - LES
BUGAUDIERES
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0181 181 NICOLET ALAIN 0021 RUE DES JONQUILLES 17180 PERIGNY MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0183 183 JAMONEAU PAUL 0002 RUE DU BOIS CLAIR 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0188 188 MOQUET JOSEPH 0004 RTE DE TOUCHERIT 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0189 189 JAMONEAU PAUL 0002 RUE DU BOIS CLAIR 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0190 190 JAMONEAU PAUL 0002 RUE DU BOIS CLAIR 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0194 194 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0195 195 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0196 196 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0197 197 MARTIN SYLVIE 0018 RUE DE MONTPREVERT - BRETTES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0200 200 MARTIN SYLVIE 0018 RUE DE MONTPREVERT - BRETTES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0201 201 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0202 202 MINEAUD CHRISTOPHE 0020BRUE DU DIX NEUF MARS 1962 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0204 204 MINEAUD MICHEL 0014 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0205 205 TAUNAY DOMINIQUE JEAN 0010 RUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0206 206 MINEAUD MICHEL 0014 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0207 207 TAUNAY DOMINIQUE JEAN 0010 RUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV1 La Devise o4 Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0209 209 NICOLET ALAIN 0021 RUE DES JONQUILLES 17180 PERIGNY OUV1 La Devise o4 Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0210 210 NICOLET ALAIN 0021 RUE DES JONQUILLES 17180 PERIGNY OUV1 La Devise o4 Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0211 211 BARIL MARYSE JANE PASCALI HELENE 0425 RTE DE GENIQUET - CURATELLE PAR JEAN
MARIE BARIL
33920 SAINT-GIRONS-D
AIGUEVIVE OUV1 La Devise o4 Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0212 212 PROPRIETAIRES DU BND 340 C0212 LES VERGNEES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV1 La Devise o4 Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0213 213 JAMONEAU JEAN PIERRE 0010 RUE DES HORTENSIAS - BRETTES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV1 La Devise o4 Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0214 214 DENIS YVETTE 0015 RUE DE LA GARENNE 17290 LANDRAIS OUV1 La Devise o4 Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0215 215 PEYRAMAURE RENEE 0021 RUE LEO DAVID - CHEZ M PEYRAMAURE GUY 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0216 216 GORIOU ANDRE 0043 RUE DU STADE 17180 PERIGNY MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0217 217 FORT GILLES PLANTEMAURE 17300 VERGEROUX MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0218 218 TAUNAY DOMINIQUE JEAN 0010 RUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0219 219 TAUNAY DOMINIQUE JEAN 0010 RUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0220 220 TAUNAY DOMINIQUE JEAN 0010 RUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0221 221 TAUNAY DOMINIQUE JEAN 0010 RUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0222 222 BOUILLARD JEAN BAPTISTE PIERRE JOSEPH 0036 RUE DU TRANSBORDEUR - PAR MR
BOUILLARD JACQUES 17620 ECHILLAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0223 223 JOLLIVET PASCAL ALAIN 0013 RUE DE MORAINVILLE - LES GRANDES
RIVIERES 17220 SAINTE-SOULLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0224 224 TAUNAY DOMINIQUE JEAN 0010 RUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0225 225 FADAT REGIS 0014 RUE JEAN MOULIN 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0226 226 FADAT REGIS 0014 RUE JEAN MOULIN 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0227 227 FADAT REGIS 0014 RUE JEAN MOULIN 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0228 228 GRIFFON JOSIANE 0020BAV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0233 233 GRIFFON JOSIANE 0020BAV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0234 234 GRIFFON YVES 0020BAV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0235 235 BUIJTENHUIJS ANNIE MICHELE 0030 AV ROSA BONHEUR 33138 LANTON MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0236 236 CANTET VALERIE 0025 RUE DU 11 NOVEMBRE 86360 CHASSENEUIL-DU-
POITOU MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0237 237 SAMSON MAURICE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0238 238 BOURGOUIN PIERRETTE 0066 AV DU DOC VAILLANT - APT 30 93230 ROMAINVILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0239 239 LAROCHE CLAUDE 0015 RUE DU MOULIN NEUF 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0240 240 BONNIN JOANNICK 0011BRUE DE LA MISAINE 17540 ANGLIERS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0241 241 BONNIN JOANNICK 0011BRUE DE LA MISAINE 17540 ANGLIERS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0272 272 GRAZZINI ALFRED 0111 IMP HIPPOLYTE FABRE - LES ROMARINS 83600 FREJUS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0275 275 GRAZZINI ALFRED 0111 IMP HIPPOLYTE FABRE - LES ROMARINS 83600 FREJUS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0276 276 GRAZZINI ALFRED 0111 IMP HIPPOLYTE FABRE - LES ROMARINS 83600 FREJUS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0278 278 GRAZZINI ALFRED 0111 IMP HIPPOLYTE FABRE - LES ROMARINS 83600 FREJUS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0281 281 MINAUD PASCAL PIERRE 0240CCHE DE LA CONCHE AUX LIEVRES 17190 SAINT-GEORGES-D
OLERON MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0282 282 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0283 283 VINET JEAN LUC 0074 AV DU GEN DE GAULLE 17780 MOEZE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0291 291 DENIS YVETTE 0015 RUE DE LA GARENNE 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0292 292 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0293 293 VERDIER JACQUES 0054 RUE PIERRE DUGUA SIEUR DE MONS 17200 ROYAN MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0294 294 VIVIER LAURENT 0002 RUE DES HORTENSIAS - BRETTES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0295 295 BARIL MARYSE JANE PASCALI HELENE 0425 RTE DE GENIQUET - CURATELLE PAR JEAN
MARIE BARIL
33920 SAINT-GIRONS-D
AIGUEVIVE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0364 364 DELBOY MARIE-PIERRE GUYLAINE 0022 RUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0365 365 PRUVOT ANNE-MARIE 0020 RUE DE MONTPREVERT - BRETTES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0375 375 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0376 376 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0377 377 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0378 378 VATRE PIERRE 0049 AV VICTOR HUGO 14100 LISIEUX MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0379 379 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0380 380 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0381 381 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0382 382 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0383 383 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0384 384 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0385 385 RENAUDET CLAUDE 0016 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0389 389 TAUNAY DOMINIQUE JEAN 0010 RUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0390 390 TAUNAY DOMINIQUE JEAN 0010 RUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0393 393 JAUD JACKY EMILE 0012 RUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0395 395 MINEAUD MICHEL 0014 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0405 405 BOUCHEREAUD FRANCIS 0002TRUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0406 406 BRUNIAU JACQUES 0002 RUE DE MONTPREVERT - BRETTES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0517 517 DES TAMARIS 0026 RTE DU PORT 33590 SAINT-VIVIEN-DE-
MEDOC MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0631 631 ARNOLDI JEAN-CLAUDE 0010 RUE DE LA COLLINE - GUE CHARREAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0643 643 COUET MARIE MADELEINE 0016 RUE DE LA COLLINE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0658 658 MESNAGE WILFRIED 0002BRUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0662 662 BONNIN BERNARD 0008BRUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0663 663 PELTIER BRUNO 0008 RUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0667 667 CAFFERINI THIERRY 0006 RUE DE MONTPREVERT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0668 668 FERRY FABRICE 0004 RUE DE MONTPREVERT - BRETTES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0709 709 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE C0710 710 MARTIN ALAIN 0025 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0002 2
MARTINEAU NICOLAS ROGER JEAN
FRANCOIS 0016 RUE CHAMPS DES VERGERS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0006 6
MARTINEAU NICOLAS ROGER JEAN
FRANCOIS 0016 RUE CHAMPS DES VERGERS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0293 293 PROUST JEAN PIERRE 0009 RTE DE SAINT ANTOINE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0294 294 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0295 295 PROUST JEAN PIERRE 0009 RTE DE SAINT ANTOINE 17430 GENOUILLE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0296 296 BON JEAN FRANCOIS 0006 CHE DE LA DEVISE - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0300 300 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0301 301 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0303 303 GIRARD BEATRICE 0026 RUE DU MERLOT - LOT CHEMIN DE LA HUTTE 33520 BRUGES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0304 304 MINEAUD MICHEL 0014 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0306 306 MINEAUD MICHEL 0014 RUE DE MONTPREVERT - BRETTE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0326 326
MARTINEAU NICOLAS ROGER JEAN
FRANCOIS 0016 RUE CHAMPS DES VERGERS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0327 327
MARTINEAU NICOLAS ROGER JEAN
FRANCOIS 0016 RUE CHAMPS DES VERGERS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0403 403 PASSEMARD JEAN-LUC 0007 RTE DE ROCHEFORT - LES BUGAUDIERES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0455 455
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION
EN COMMUN RECONNU LA GARE 0021 RTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0462 462
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION
EN COMMUN RECONNU LA GARE 0021 RTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE D0463 463 DURAND THOMAS 0015 RUE DES ROUTES 17700 SURGERES MIL2 La Charrière La Charrière FRFRR477B_1
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0002 2 PERAIS NICOLE 0044 CHE DE LA RAFFINIERE 85300 CHALLANS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0004 4 MOINIER NATHALIE 0001 RTE DE SURGERES - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0005 5 MOINIER NATHALIE 0001 RTE DE SURGERES - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0006 6 MOINIER NATHALIE 0001 RTE DE SURGERES - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0007 7 COUE LOUIS MARCEL LEON 0005 RUE DE LA PANIFICATION 17700 SAINT-PIERRE-D
AMILLY MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0013 13 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0014 14 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0016 16 VEZIEN DIDIER 0002 IMP DU MOULIN - ST GERMAIN DE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0026 26 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0027 27 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0028 28 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0029 29 PORCHE GEORGES MAIZERON 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0030 30 GACON MARTINE
0007 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G - SAINT
PIERRE LA NOUE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0040 40 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0041 41 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0042 42 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0043 43 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0056 56 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0058 58 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0069 69 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0078 78 LAGARDE GUY 0001 RUE DES QUATRE VENTS - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0080 80 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0088 88 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV3 La Gères
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0089 89 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0090 90 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0091 91 VINET MARIE LAURENCE 0010 RUE DU MIDI 17250 SAINT-PORCHAIRE OUV3 La Gères o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0112 112 LAGARDE GUY 0001 RUE DES QUATRE VENTS - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0147 147 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV3 Le Mounet
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0148 148 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV3 Le Mounet
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0156 156 FORT CLAUDINE 0009 RUE DE LA DEVISE 17290 LANDRAIS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0157 157 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0161 161 JOURDAIN RENE 0008 RUE DES CHAMPS - PUYBARDON 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0162 162 JOURDAIN RENE 0008 RUE DES CHAMPS - PUYBARDON 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0163 163 LARNAUD BASTIEN LE PLAIN - PAR M. ET MME LARNAUD DIDIER 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0164 164 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0165 165 PINAUD CYRIL FRANCOIS 0000 RUE DU BACHA 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0166 166 LIBERA JEAN PASCAL 0052 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0167 167 CIMETIERE PHILIPPE 0000 CHE DES SOURCES - LE PLANTIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0168 168 BABIN RENE 0005 RTE DE ROCHEFORT 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0169 169 BABIN JEAN 0029 BD DES ROCHERS 35500 VITRE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0170 170 DESCHAMPS LISA 0027 RUE LANGLOIS - DUGESCLIN BAT 1 79000 NIORT MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0171 171 TAVERNIER MICHEL LUCIEN LOUIS 0003 RUE DES FLEURS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0172 172
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES A LA MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0173 173
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0174 174 SCE AGRICOLE DE ST-GILLES 0004 RUE DU FBG SAINT GILLES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0175 175 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0179 179 COSSEAU MARIE DANIELE LE MOULIN NEUF 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0180 180 OLLIVIER CLAUDE CHIZELLE 17700 VOUHE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0181 181 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0182 182 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0183 183 PARION CHRISTOPHE 0011 RTE DE ROIFFE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0184 184 CHENU HELENE 0037 RUE EDOUARD VAILLANT 17300 ROCHEFORT MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0185 185 CHENU HELENE 0037 RUE EDOUARD VAILLANT 17300 ROCHEFORT MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0186 186 GABORIT SEBASTIEN JACQUES EUGENE 0001 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU 16440 ROULLET SAINT
ESTEPHE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0187 187 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0188 188 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0191 191 GROUPEMENT FORESTIER LES PEUPLIERS 0007 CHEMDE DARE 79170 SECONDIGNE-SUR-
BELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0199 199 MOINIER NATHALIE 0001 RTE DE SURGERES - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0206 206 GAGNEUR BRUNO 0017 RUE DES COCHES 78100 SAINT-GERMAIN-EN-
LAYE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0207 207 GAGNEUR BRUNO 0017 RUE DES COCHES 78100 SAINT-GERMAIN-EN-
LAYE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0208 208 GAGNEUR BRUNO 0017 RUE DES COCHES 78100 SAINT-GERMAIN-EN-
LAYE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0209 209 COSSEAU MARIE DANIELE LE MOULIN NEUF 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0215 215 CHENU HELENE 0037 RUE EDOUARD VAILLANT 17300 ROCHEFORT MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0216 216 CORNUAULT FABIEN FIEF DE SAINT PIERRE - ROUTE DE ST MARD 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0221 221 CHENU HELENE 0037 RUE EDOUARD VAILLANT 17300 ROCHEFORT MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0222 222 CORNUAULT MICHEL 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0223 223 JOYET STEPHANE 0006 RUE DES AMANDIERS - APPT 15 31700 BLAGNAC MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0226 226 BOUYER HENRI 0014 RTE DE PRIN 79210 MAUZE-SUR-LE-
MIGNON MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0227 227 BOUYER HENRI 0014 RTE DE PRIN 79210 MAUZE-SUR-LE-
MIGNON MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0228 228 FORT GILLES PLANTEMAURE 17300 VERGEROUX MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0232 232 COSSEAU MARIE DANIELE LE MOULIN NEUF 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0233 233 COSSEAU MARIE DANIELE LE MOULIN NEUF 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0275 275 MOINIER NATHALIE 0001 RTE DE SURGERES - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0276 276 MOINIER NATHALIE 0001 RTE DE SURGERES - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0281 281 BLANC JOSEPH LOUIS ANDRE 0105 BD MURAT 75016 PARIS 16 MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0284 284 MOINIER NATHALIE 0001 RTE DE SURGERES - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0285 285 MASSONNEAU JOEL 0070 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0286 286 STANBURSKI LOUISE 0002 IMP DU MOULIN NEUF 44360 VIGNEUX DE
BRETAGNE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0287 287 WOLENTENOWICZ ALAIN 5 LOT LE BOURG 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0293 293 GROUPEMENT FORESTIER LES PEUPLIERS 0007 CHEMDE DARE 79170 SECONDIGNE-SUR-
BELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0298 298 GROUPEMENT FORESTIER LES PEUPLIERS 0007 CHEMDE DARE 79170 SECONDIGNE-SUR-
BELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0303 303 CORNUAULT PIERRE 0002 RTE DE CHERIZAY - LA CLIE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0305 305 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0311 311 PROPRIETAIRES DU BND 340 E0311 ETOURNEAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0318 318 CILAOS 0002 PL POUSSARD D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0319 319 GRANDS MOULINS DE PARIS 0099 RUE MIRABEAU 94200 IVRY SUR SEINE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0322 322 CORNUAULT MICHEL 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0342 342 DRAPEAU FABRICE 0002 ALL DES TILLEULS 17290 ARDILLIERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0343 343 DESCHAMPS ALAIN 0006 IMP DES BUIS - IMPASSE DES BUIS 30600 VAUVERT MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0344 344 ZERROUKI BENAOUDA 0006 RTE DE ROCHEFORT - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0468 468
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D
AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA GERE 0001 PL DE LA MAIRIE 17290 LANDRAIS MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0469 469 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0474 474 GRIFFON DIDIER 0008 RUE DE LA PEPINIERE - ETOURNEAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0476 476 AGRICOLE TERRE ATLANTIQUE 0000 RTE DE VERON - BEL AIR 17400 ST JEAN D'ANGELY MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0567 567 BARRAUD LUDOVIC 0032 RTE DE ROCHEFORT - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0590 590 HALLEF JOHAN TRIC TRAC 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV3 La Gères
o102 et
o103 La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0593 593 EPAUD FLORENT 0014 RUE DE LA PEPINIERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0594 594 MONEGO FREDERIC 0012 RUE DE LA PEPINIERE - ETOURNEAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0596 596
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0598 598 GRANDS MOULINS DE PARIS 0099 RUE MIRABEAU 94200 IVRY SUR SEINE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0615 615
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0616 616
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0630 630 AGRICOLE TERRE ATLANTIQUE 0000 RTE DE VERON - BEL AIR 17400 ST JEAN D'ANGELY MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0646 646 BARRAUD LUDOVIC 0032 RTE DE ROCHEFORT - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0647 647 NADIR NATHALIE 0001 CHE DES ECUREUILS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0648 648 NADIR NATHALIE 0001 CHE DES ECUREUILS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE E0649 649 BARRAUD LUDOVIC 0032 RTE DE ROCHEFORT - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0277 277 CORNUAULT MICHEL 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0278 278 CORNUAULT MICHEL 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0279 279 CORNUAULT MICHEL 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0283 283 CORNUAULT FABIEN FIEF DE SAINT PIERRE - ROUTE DE ST MARD 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0353 353 BON JEAN FRANCOIS 0006 CHE DE LA DEVISE - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0355 355 CHAMPION JULIEN ROBERT HENRI DANIEL 0004 CHE DE LA DEVISE - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0358 358 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0359 359 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0360 360 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0361 361 MARCHAIS JACQUES
0016 RUE BARABIN - RESIDENCE LES
PRINTANIERES APP 17700 SURGERES MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0362 362 MARCHAIS SYLVIE 0004 ALL THEODORE BOTREL 35230 NOYAL-CHATILLON-
SUR-SEICHE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0560 560 COURTIN VINCENT RENE ANDRE 0002BRTE DE ROCHEFORT 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE F0566 566 BON JEAN FRANCOIS 0006 CHE DE LA DEVISE - LES ANCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Devise Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0028 28 HERAUDEAU CATHERINE 0000 CHE DES SOURCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0029 29 HERAUDEAU CATHERINE 0000 CHE DES SOURCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0030 30 HERAUDEAU CATHERINE 0000 CHE DES SOURCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0031 31 HERAUDEAU PAUL JOSEPH LUC 0000 CHE DES SOURCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0038 38 LE REST LENAIG 0082 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0047 47 DOMBROVSZKY VANIA 0076 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0048 48 ROUFFIN GUY 0074 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0063 63 PICHARD FLORENCE LOUISE MICHELINE 0072 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0064 64 IRAVEDRA MANUEL 0060BRUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0065 65 HERAUDEAU CATHERINE 0000 CHE DES SOURCES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0068 68 DALLET GILBERTE
0003 CHE DU BOIS DES ORMES - PAR MME DALLET
ANNE MARIE 33320 LE TAILLAN MEDOC MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0132 132 FERRAND ROMUALD 0048 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0133 133 ROUSSEAU ANTHONY 0001 IMP DU JARDIN 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0139 139 SOUDANT THIERRY 0008 RUE DE L EGLISE 17700 LA DEVISE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0143 143 GUERINEAU MARCELLE 0038 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0144 144 LECLEDOR 0199 RUE DU CORMIER 17700 BREUIL-LA-REORTE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0145 145 GOULVANT SHIRLEY 0031 RUE DE LA GARE - CHEZ MME DESMATS 17440 AYTRE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0160 160 STANBURSKI LOUISE 0002 IMP DU MOULIN NEUF 44360 VIGNEUX DE
BRETAGNE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0162 162 HENRI SYLVIE 0009 RUE TORDUE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0172 172 CORNUAULT FABIEN FIEF DE SAINT PIERRE - ROUTE DE ST MARD 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0182 182 BOSSUET DOMINIQUE 0007 RUE BAUDELAIRE 17138 SAINT-XANDRE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0329 329 FOUCRY MICHEL 0005 RUE ST NICOLAS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV6 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0332 332 GAEC COURNUAULT PERE ET FILS 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV6 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0335 335 CORNUAULT MICHEL 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV6 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0336 336 CORNUAULT MICHEL 0001 RTE GDE RTE DE SURGERES - ST G 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV6 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0353 353 DELAFOSSE PHILIPPE 0105 AV R P CORENTIN CLOAREC 92270 BOIS COLOMBES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0357 357 MOREIRA DA SILVA PAULA 0029 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0410 410
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES A LA MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0507 507 CHALLAT ERIC MICHEL ROBERT MARC ILE DE BURGALLE - 2 LE PETIT BURGALLE 17170 SAINT-CYR-DU-DORET MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0516 516 PETIT-PREVOST PHILIPPE 0002 RUE DES PROMENADES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0517 517 PHELIPPEAU MARIE THERESE 0003 PL DE BOIS GENTIL - PAR ME BERNARD
BIGOUIN BP 5 24490 LA ROCHE CHALAIS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0522 522 RISTOR NATHALIE FLORENCE 0021 RUE DE LA FONTAINE 17700 SAINT-SATURNIN-DU-
BOIS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0524 524 RISTOR NATHALIE FLORENCE 0021 RUE DE LA FONTAINE 17700 SAINT-SATURNIN-DU-
BOIS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0526 526 BROUILHET-LABOISSIERE JEANNE 0005 RUE SADI CARNOT - EHPAD CLAUDE
MADOUMIER 87700 AIXE-SUR-VIENNE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0530 530 MIGNE BRIGITTE 0011 AV DE LA GARE 85770 ILE-D ELLE (L ) MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0531 531 RISTOR NATHALIE FLORENCE 0021 RUE DE LA FONTAINE 17700 SAINT-SATURNIN-DU-
BOIS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0534 534
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0537 537 ROUGEON JOEL 0067 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0556 556 LAUDET ERIC 0003 IMP DE LA GERES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0595 595 REUTIN ANTHONY BERNARD ALEXANDRE LE BOURG - ST GERMAIN DE M - 78 RUE DES TROIS
PONTS
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0596 596 LEDOS MORGAN 0084 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0662 662 DEPIETS HELENE 0018 RUE DU CHATEAU D EAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0707 707 CHAPON LUC 0001 RUE DE LA GERES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0708 708 CATALAN MARTINE MARIE 0001 IMP DE LA GERES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0715 715 DALLET GILBERTE
0003 CHE DU BOIS DES ORMES - PAR MME DALLET
ANNE MARIE 33320 LE TAILLAN MEDOC MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0733 733 MOREIRA DA SILVA PAULA 0029 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0756 756 LAUDET ERIC 0003 IMP DE LA GERES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0767 767 MASSONNEAU JOEL 0070 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0772 772 RISTOR NATHALIE FLORENCE 0021 RUE DE LA FONTAINE 17700 SAINT-SATURNIN-DU-
BOIS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0833 833
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES A LA MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0836 836
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES A LA MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0916 916 DELETANG GENEVIEVE 0033BRUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0917 917 DELAFOSSE PHILIPPE 0105 AV R P CORENTIN CLOAREC 92270 BOIS COLOMBES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0935 935 PICHARD FLORENCE LOUISE MICHELINE 0072 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0958 958 SOUDANT THIERRY 0008 RUE DE L EGLISE 17700 LA DEVISE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE AB0988 988 FARRAND THIERRY 0028ARUE DU GENERAL DE GAULLE 67150 ERSTEIN MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0040 40
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0041 41
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0042 42 SCI LES PETITS PRES 0029 RUE DU COI 17400 ST JEAN D'ANGELY MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0043 43 SCI LES PETITS PRES 0029 RUE DU COI 17400 ST JEAN D'ANGELY MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0045 45 FRANCOIS MICHEL 0156 ALL DU PIN FRANC 40460 SANGUINET MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0046 46 MINAUD JEAN MARC 0006 RUE DE BEAUREGARD 17290 LANDRAIS MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0047 47 LANDRET GERMAINE SIMONE 0053BRUE THIERS 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0048 48
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0049 49
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0057 57
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE
MARENCENNES MAIRIE
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZA0144 144 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZB0004 4 NORMANDIN MICHEL 0003 RUE DES TROIS PONTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE ZB0035 35 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0512 512 RABILLER THIERRY ANDRE 0000 RUE DES PRELIANTS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0517 517 RAVON CLAUDE 0002 CHE DU MOULIN - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0533 533 FUMERON SEBASTIEN 0008 RUE DES BRANDES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0576 576 RAVON CLAUDE 0002 CHE DU MOULIN - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0581 581 RAVON CLAUDE JACQUES 0004 RUE DE LA MARE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0586 586 RAVON CLAUDE JACQUES 0004 RUE DE LA MARE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0587 587 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Noue Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0682 682 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0705 705 BERNARDIN PATRICK 0040 RUE PIERRE BUFFERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0706 706 PARION DENIS YVES ROBERT 0018 RTE DES EPINAILLES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0707 707 PARION DENIS YVES ROBERT 0018 RTE DES EPINAILLES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0718 718 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0724 724 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0725 725 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0726 726 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0727 727 PARION ROBERT 0016 RTE DES EPINAILLES - PETIT BOIS 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0728 728 RAVON CLAUDE 0002 CHE DU MOULIN - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0729 729 PARION DENIS YVES ROBERT 0018 RTE DES EPINAILLES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SAINT-PIERRE-LA-
NOUE B0730 730 GAGNEUR BRUNO 0017 RUE DES COCHES 78100 SAINT-GERMAIN-EN-
LAYE MIL2 ruisseau sans nom Devise - FRFR477B
SURGERES AR0056 56 ROUSSEAU RENE 0037 RUE DE LA GUIGNERAI 17700 SAINT-MARD OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SURGERES AR0059 59 PRANEUF JEAN PIERRE 0010 RUE DES CHAMPS - PUYBARDON 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0027 27 REVELEAU JEAN PIERRE MARC GAUTRUT - MOULIN DE GAUTRUT 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0058 58 PRANEUF JEAN PIERRE 0010 RUE DES CHAMPS - PUYBARDON 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0064 64 QUINTIN JEAN CLAUDE 0009 RUE DE L ARCHE DE LA BORNE 28500 VERNOUILLET OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0065 65 WINTERSTEIN JESSY FREDERIC OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0066 66 REVELEAU JEAN PIERRE MARC GAUTRUT - MOULIN DE GAUTRUT 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0067 67 REVELEAU JEAN PIERRE MARC GAUTRUT - MOULIN DE GAUTRUT 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0068 68 REVELEAU JEAN PIERRE MARC GAUTRUT - MOULIN DE GAUTRUT 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0280 280 BORDE ALCIDE MOULIN DE GAUTRUT 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0160 160 METAYER MADELEINE 0001 PL POUSSARD D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0161 161 SCE AGRICOLE DE ST-GILLES 0004 RUE DU FBG SAINT GILLES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0165 165 GRISEL GERMAIN 0220 RUE DE PESSAC 33000 BORDEAUX MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0168 168 SCE AGRICOLE DE ST-GILLES 0004 RUE DU FBG SAINT GILLES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0186 186 GROUPEMENT FORESTIER LES PEUPLIERS 0007 CHEMDE DARE 79170 SECONDIGNE-SUR-
BELLE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0038 38 SCE AGRICOLE DE ST-GILLES 0004 RUE DU FBG SAINT GILLES 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0050 50 SCE AGRICOLE DE ST-GILLES 0004 RUE DU FBG SAINT GILLES 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0051 51
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LA
BOISSONNERIE LA BOISSONNERIE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0052 52
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LA
BOISSONNERIE LA BOISSONNERIE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0053 53 MARTINOT DANIELE 0007 RUE DU SOLEIL COUCHANT 17110 SAINT-GEORGES-DE-
DIDONNE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0054 54
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LA
BOISSONNERIE LA BOISSONNERIE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0055 55
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LA
BOISSONNERIE LA BOISSONNERIE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0038 38
ASS D EDUCATION POPULAIRE DE
SURGERES 0001 AV SAINT PIERRE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0040 40 SOULARD CLAUDE 0036 AV DE LA LIBERATION - PAR ME ROME 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0057 57 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0058 58 THIEL FABRICE ANTOINE CHRISTOPHE 0000 RUE DU CHATEAU D EAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0066 66 CAILLEAU LUDOVIC 0002 RUE DU LAVOIR 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0271 271 NERAUDEAU DANIEL YVAN 0006 CHE DES GENETS 17740 SAINTE-MARIE-DE-RE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0217 217 BROUILLAC MONIQUE 0008 RUE DUPLEIX 75015 PARIS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0218 218 PAILLER JEAN DOMINIQUE 0017 RUE DE LA VERRERIE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0267 267 PAILLER JEAN DOMINIQUE 0017 RUE DE LA VERRERIE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0343 343 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0229 229 GRANDCLAIRE DOMINIQUE 0004 RUE DE LA GERES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0290 290 FETY GUY 0017 RUE JACQUES CARTIER 17137 NIEUL-SUR-MER MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0291 291 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0292 292 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0353 353 FETY GUY 0017 RUE JACQUES CARTIER 17137 NIEUL-SUR-MER MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0367 367 FETY GUY 0017 RUE JACQUES CARTIER 17137 NIEUL-SUR-MER MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0462 462 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0110 110 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0112 112 SIMONNEAU MARIE BERNUSSON 17700 SAINT-SATURNIN-DU-
BOIS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0116 116 CHOGNOT CHANTAL 0008 RUE BARABIN 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0346 346 LARNAUD DIDIER LE PLAIN 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SURGERES AC0285 285 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0368 368 FETY GUY 0017 RUE JACQUES CARTIER 17137 NIEUL-SUR-MER MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0027 27 GIROUIN LUCIEN 0017 RUE DE L OCEAN 17340 CHATELAILLON-
PLAGE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0033 33 VIGNAUD GILBERTE 0115 CRS SAINT LOUIS - VIGNAUD PHILIPPE 33300 BORDEAUX MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0040 40 GRIFFON YVES 0020BAV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0041 41 JOUBERT JEAN CLAUDE 0009 AV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0048 48 RENAUD ROLAND 0009 RUE BARABIN 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0049 49 GUEDEAU FRANCOIS 0002 RUE PIERRE DORNIC 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0050 50 PINAUD JEAN LOUIS 0008 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0054 54 CANARD JEAN YVES 0013 RUE PAUL BERT - 15 RUE PAUL BERT 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0068 68 LARNAUD DIDIER LE PLAIN 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0069 69 LARNAUD DIDIER LE PLAIN 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0171 171 SILVAIN COLETTE 0035 RUE BOIS FONTAINE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0172 172 PANAMA DENIS 0013 RUE BARABIN 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0217 217 RIVAL-SPAIER ALINE YVETTE JOCELYNE 0002 AV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0222 222 VIEIRA PEREIRA ANNA CRISTINA LE VIARET 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0223 223 ROUFFIGNAC CHRISTIAN 0001 RUE NEUVE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0299 299 GUEDEAU FRANCOIS 0002 RUE PIERRE DORNIC 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0300 300 REBEIX ANDRE 0013 RUE GABRIEL GUILLON 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0312 312 RABALLAND RAOUL 0003 RUE ABEL POYAUD 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0313 313 ALLARD FRANCETTE 0014 RUE DU DIX NEUF MARS 1962 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0314 314 VILLENEAU JEAN 0003 AV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0318 318 RICHETTA CHRISTOPHE 0003 RUE BOIS BOUCARD 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0383 383 PHILIP AGNES 0035 RUE DE JERICHO 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0386 386 PROUPAIN DIDIER 0023 RUE GABRIEL GUILLON 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0387 387 NOUZILLAT MAURICE 0003 RUE DU LAVOIR 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0517 517 JOYET JEAN CHRISTOPHE 0032 RUE DE LA BINETTERIE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0572 572 MALLET DAVID 0006BAV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0631 631 P PHILIPPE 0036TAV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0031 31 VAL DE GERES LES FOSSES - PAR M BEUGNON JEAN MARIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0032 32 VAL DE GERES LES FOSSES - PAR M BEUGNON JEAN MARIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0266 266 VAL DE GERES LES FOSSES - PAR M BEUGNON JEAN MARIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0183 183 SCE AGRICOLE DE ST-GILLES 0004 RUE DU FBG SAINT GILLES 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0511 511 QUINCONNEAU PATRICE 0003 RUE HELENE DE FONSEQUE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES ZY0040 40 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES ZY0041 41 JOURDAIN RENE 0008 RUE DES CHAMPS - PUYBARDON 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES ZY0042 42 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES ZY0043 43 BEUGNON DANIEL MICHEL FIEF DES FOSSES 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0480 480 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0228 228 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0284 284 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0280 280 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0282 282 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0369 369 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0482 482 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0259 259 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0344 344 RIMBOT CHRISTIANE SIMONE DENISE 0006 AV SAINT PIERRE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0364 364 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SURGERES AD0042 42 CLEMENT MAUD 0002 IMP DU POITOU 37300 JOUE LES TOURS MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0215 215 PAILLER JEAN JOSEPH 0070 RUE OLIVIER BRILLOUET 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0237 237 PAILLER JEAN DOMINIQUE 0017 RUE DE LA VERRERIE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0238 238 GORNARD HENRI 0016 RUE DE VERDUN 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0239 239 PAILLER JEAN DOMINIQUE 0017 RUE DE LA VERRERIE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0249 249 PAILLER JEAN DOMINIQUE 0017 RUE DE LA VERRERIE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0020 20 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0416 416 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0004 4 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0006 6 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0007 7 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0008 8 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0009 9 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - MAISON DE LA
CHARENTE MARITIME 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0010 10 GOURMAUD ROGER
0013 CHE DE L ABREUVOIR - LA GRANGE DU
VERSEUR 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0011 11 SCE AGRICOLE DE ST-GILLES 0004 RUE DU FBG SAINT GILLES 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0016 16 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0017 17 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0021 21 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0026 26 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0173 173 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0176 176 SCE AGRICOLE DE ST-GILLES 0004 RUE DU FBG SAINT GILLES 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0479 479 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0072 72 BORDE ALCIDE MOULIN DE GAUTRUT 17700 SURGERES OUV5 Le Mounet o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0074 74 MOINIER NATHALIE 0001 RTE DE SURGERES - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0077 77 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0171 171 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0260 260 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0342 342 RIMBOT CHRISTIANE SIMONE DENISE 0006 AV SAINT PIERRE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0140 140 MARCHAIS ROLAND
17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0143 143 GROUPEMENT FORESTIER LES PEUPLIERS 0007 CHEMDE DARE 79170 SECONDIGNE-SUR-
BELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0144 144 METAYER MADELEINE 0001 PL POUSSARD D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0147 147 LARNAUD MARINE 0063 RUE JEAN JAURES 44220 COUERON MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0187 187 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0225 225 RULLAUD JEAN PAUL MARIE 0387 CHE DE LA PRINCESSE - LA POINTE 17400 MAZERAY MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0091 91 LARNAUD DIDIER LE PLAIN 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0092 92 LEVEQUE AUGUSTINE MARIE ELISABETH LE MAROUILLET 17340 YVES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0213 213 GIRODOS NICOLE
0080 BD FRANCK LAMY - APPARTEMENT 20
RESIDENCE BAGAT 17200 ROYAN OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SURGERES AR0182 182 POUPARD RENEE 0002 RUE DU PLANTIS 17470 ST MANDE SUR
BREDOIRE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0020 20 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0196 196 FUZEAU FABRICE ETIENNE EMILE LA CROIX 44440 PANNECE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0236 236 VALADE RENEE
0018 IMP DE LA MARE AU DIABLE - PAR MME
HURAULT EDITH 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0237 237 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0238 238 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0240 240 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0258 258 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0281 281 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0305 305 LECUYER JEAN CLAUDE 0001 RUE JACQUES BREL 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0313 313 LECUYER JEAN CLAUDE 0001 RUE JACQUES BREL 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0314 314 LECUYER JEAN CLAUDE 0001 RUE JACQUES BREL 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0315 315 LECUYER JEAN CLAUDE 0001 RUE JACQUES BREL 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0330 330 BONNOUVRIER CYRIL STEPHANE 0016TAV SAINT PIERRE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0345 345 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0354 354 FETY GUY 0017 RUE JACQUES CARTIER 17137 NIEUL-SUR-MER MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0365 365 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0374 374 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0378 378 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0379 379 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0383 383 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0400 400 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0406 406 OLLIVIER SUZANNE 0056 RUE DU FBG SAINT GILLES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0408 408 FELLETIN ANGELINA 0034TRUE DENFERT ROCHEREAU 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0409 409 FABRE GERARD 0036 RUE DENFERT ROCHEREAU 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0481 481 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0591 591 FX IMMO
0070 BD FREDERIC GARNIER - PAR MR DUDOIT
XAVIER 17200 ROYAN MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AC0595 595 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0001 1 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0002 2 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0011 11 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE OUV8 La Gères o137 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0012 12 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0018 18 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0028 28 JULIEN ANDREE 0004 IMP DES MOTTES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0033 33 BRAUDEAU ALAIN FRANCIS 0003 IMP DES MOTTES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0034 34 CONTANT RENEE 0020 RUE DE SAINTONGE 17220 SAINTE-SOULLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0035 35 POUGNAND JEAN DOMINIQUE LA FUIE - 8 RUE ROUFFERT 17770 ST HILAIRE DE
VILLEFRANCHE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0036 36 ALLARY GENEVIEVE 0020 AV MARCEL DASSAULT - BAT A APPT 117 33300 BORDEAUX MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0037 37 SOULARD CLAUDE 0036 AV DE LA LIBERATION - PAR ME ROME 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0039 39 BOUGEOIS LOUISETTE 0009 RUE NALLET 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0041 41 BRAUDEAU ALAIN FRANCIS 0003 IMP DES MOTTES 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0045 45 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES OUV8 La Gères o138 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0046 46 CHARGELEGUE GUY PIERRE 0003 IMP DU MUGUET 17700 SURGERES OUV8 La Gères o138 La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SURGERES AD0050 50 JEAN-BAPTISTE BILLY-MARC 0006 RUE RONSARD 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0065 65 RUPPIN GEORGES 0004 RUE DU LAVOIR 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0103 103 MARIE CLAUDE ANDRE PAUL 0009 AV SAINT PIERRE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0245 245 CHARGELEGUE GUY PIERRE 0003 IMP DU MUGUET 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0246 246 JOUSSEAUME DOMINIQUE ANDRE MICHEL 0014 AV DU GEN DE GAULLE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0247 247 JOUSSEAUME DOMINIQUE ANDRE MICHEL 0014 AV DU GEN DE GAULLE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0268 268 DAMOUR MELANIE 0036 RUE DU MOULIN 79000 NIORT MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0272 272 NERAUDEAU DANIEL YVAN 0006 CHE DES GENETS 17740 SAINTE-MARIE-DE-RE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0273 273 BRUNAU LUCETTE 0056 RUE DU CHATEAU LANDON 75010 PARIS MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0405 405 LANDRAU JEAN PIERRE 0008 RUE DU LAVOIR 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0413 413 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE OUV8 La Gères o138 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0423 423 LEVEQUE FREDERIC RENE 0004BRUE DU LAVOIR 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0426 426 LEVEQUE FREDERIC RENE 0004BRUE DU LAVOIR 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0429 429 PRADDAUDE FRANCOIS 0002 IMP DES MOTTES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0430 430 SAULNIER THIERRY 0002BIMP DES MOTTES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0443 443 COOP ATLANTIQUE 0003 RUE DU DOCTEUR JEAN - SCE FISCALITE 17100 SAINTES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0444 444 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0452 452 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0453 453 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE OUV8 La Gères o137 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0473 473 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AD0520 520 BRAUDEAU ALAIN FRANCIS 0003 IMP DES MOTTES 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0004 4 MONATE JEAN PIERRE 0014 RUE DES 3 FRERES NADEAU 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0005 5 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0006 6 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0007 7 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0035 35 PAILLER JEAN JOSEPH 0070 RUE OLIVIER BRILLOUET 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0209 209 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0220 220 PAILLER JEAN DOMINIQUE 0017 RUE DE LA VERRERIE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0225 225 PAILLER JEAN JOSEPH 0070 RUE OLIVIER BRILLOUET 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0233 233 PAILLER JEAN DOMINIQUE 0017 RUE DE LA VERRERIE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0235 235 PAILLER JEAN DOMINIQUE 0017 RUE DE LA VERRERIE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0236 236 PAILLER JEAN DOMINIQUE 0017 RUE DE LA VERRERIE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0241 241 PAILLER JEAN DOMINIQUE 0017 RUE DE LA VERRERIE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0242 242 PAILLER JEAN DOMINIQUE 0017 RUE DE LA VERRERIE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0243 243 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0244 244 FICHELLE DOMINIQUE 0006 RUE JEAN JAURES PTE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0245 245 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0246 246 GORNARD HENRI 0016 RUE DE VERDUN 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0248 248 PAILLER JEAN DOMINIQUE 0017 RUE DE LA VERRERIE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0250 250 VAL DE GERES LES FOSSES - PAR M BEUGNON JEAN MARIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0252 252 PAILLER JEAN DOMINIQUE 0017 RUE DE LA VERRERIE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AM0367 367 PAILLER JEAN DOMINIQUE 0017 RUE DE LA VERRERIE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0078 78 THOMER GILLES 0008 RUE DES JUSTES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SURGERES AN0079 79 SCI CABINET DES JARDINS 0003 CHE DE GAUPUT 17870 BREUIL-MAGNE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0110 110 BOUCHEREAU PAULETTE 0001 ALL DES PINS - OCEANE D OLERON 17370 LE GRAND VILLAGE
PLAGE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0111 111 BOUCHEREAU PAULETTE 0001 ALL DES PINS - OCEANE D OLERON 17370 LE GRAND VILLAGE
PLAGE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0112 112 PEROCHE JANOU MICHEL 0019 AV DU GEN DE GAULLE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0113 113 ROUX JEAN PIERRE 0043 RUE DENFERT ROCHEREAU 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0114 114 ROUX JEAN PIERRE 0043 RUE DENFERT ROCHEREAU 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0115 115 ROUX JEAN PIERRE 0043 RUE DENFERT ROCHEREAU 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0119 119 ROUX JEAN PIERRE 0043 RUE DENFERT ROCHEREAU 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0284 284 BOYER CHRISTIAN 0005 RUE DE L AURICAIRE - LIEU DIT OLBREUSE 79270 LA ROCHENARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0318 318 ROUX JEAN PIERRE 0043 RUE DENFERT ROCHEREAU 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0423 423 BALLANGE CHRISTOPHE 0009 RUE NAPOLEON - VILLA CLEMENT ET SOPHIE 17430 TONNAY CHARENTE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0424 424 BACQUART YANN ALAIN 0010 RUE DU MOULIN GENTIL 17290 LE THOU MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0428 428 FETY GUY 0017 RUE JACQUES CARTIER 17137 NIEUL-SUR-MER MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0452 452 GUILLOTEAU REGIS 0047 ALL DES VERGERS 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0509 509 BENETEAU PASCALE 0011 RUE NELSON MANDELA 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0510 510 HERBERT PIERRE
0015 RUE COMMINES - 2EME ETAGE PORTE DE
GAUCHE 75003 PARIS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0512 512 SUIRE CYRILLE 0013BRUE DES BORDRESSES 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AN0779 779 SCI CABINET DES JARDINS 0003 CHE DE GAUPUT 17870 BREUIL-MAGNE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0028 28 GIROUIN LUCIEN 0017 RUE DE L OCEAN 17340 CHATELAILLON-
PLAGE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0100 100 LARNAUD MARINE 0063 RUE JEAN JAURES 44220 COUERON OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0101 101 BESSONNET PIERRE 0003 IMP DES ECUREUILS 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0102 102 BESSONNET PIERRE 0003 IMP DES ECUREUILS 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0103 103 LARNAUD MARINE 0063 RUE JEAN JAURES 44220 COUERON OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0104 104 BOURIEAU CLAUDE 0005 RUE DES BOIS - LES PETITES CHAUMES 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0105 105 ROUX JEAN PIERRE 0043 RUE DENFERT ROCHEREAU 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0106 106 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0113 113 BEUGNON DANIEL MICHEL FIEF DES FOSSES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0114 114 THUILLIER BERNARD PLACIDE 0000 AV MARTIN LUTHER KING - LA BOURDINERIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0141 141 JOYET STEPHANE 0006 RUE DES AMANDIERS - APPT 15 31700 BLAGNAC OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0142 142 GRENON PIERRE 0006 RUE DES ALOUETTES - COUPLAIS 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0143 143 GRENON JOSIANE 0251 CHE DU PETIT FOUR - LES AMPHORES A2 06600 ANTIBES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0144 144 AUDET NICOLE 0002 IMP DE LA FONTAINE 17170 CRAM-CHABAN OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0146 146 GUILET MARIE-JEANNE 0002 RUE DU FOUR A CHAUX 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0147 147 LARNAUD BERNARD 0050 AV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0148 148 GUILET MARIE-JEANNE 0002 RUE DU FOUR A CHAUX 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0149 149
SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET
D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVE LES COREIX
87430 VERNEUIL-SUR-
VIENNE OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0151 151 GUILET LEANDRE 0002 RUE DU FOUR A CHAUX 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0154 154 GUILET MARIE-JEANNE 0002 RUE DU FOUR A CHAUX 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0155 155 LARNAUD DIDIER LE PLAIN 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0170 170 AUVINET BERNARD 0014BRUE DU POITOU 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0184 184 DURAND CHANTAL 0028 RUE DU CLOU 17580 LE BOIS PLAGE EN RE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0204 204 LARNAUD PATRICK 0000 AV MARTIN LUTHER KING - LE PLAIN 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0206 206 LARNAUD PATRICK 0000 AV MARTIN LUTHER KING - LE PLAIN 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SURGERES AO0207 207 DURAND CHANTAL 0028 RUE DU CLOU 17580 LE BOIS PLAGE EN RE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0208 208 LARNAUD BERNARD 0050 AV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES OUV8 La Gères o137 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0301 301 TEXIER SERGE 0031 AV ARISTIDE BRIAND 17400 ST JEAN D'ANGELY MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0302 302 TEXIER SERGE 0031 AV ARISTIDE BRIAND 17400 ST JEAN D'ANGELY MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0303 303 TOUCHET BRUNO 0009 RTE DE ROCHEFORT 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0304 304 TOUCHET BRUNO 0009 RTE DE ROCHEFORT 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0305 305 TOUCHET BRUNO 0009 RTE DE ROCHEFORT 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0306 306 HERITEAU JEAN PIERRE 0000 IMP DES ORMEAUX - N 4 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0307 307 BROUSSE YVES 0040 AV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0308 308 BROUSSE YVES 0040 AV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0309 309 CHARRON CLAUDE 0005 RUE DES LILAS 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0310 310 CHARRON CLAUDE 0005 RUE DES LILAS 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0311 311 RABALLAND RAOUL 0003 RUE ABEL POYAUD 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0315 315 VILLENEAU JEAN 0003 AV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0316 316 JIMENEZ CONTRERAS MARIA ELENA 0008 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0317 317 RICHETTA CHRISTOPHE 0003 RUE BOIS BOUCARD 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0351 351 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0353 353 GRASSIOT GILLES GARNEAUD 17700 LA DEVISE OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0357 357 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0366 366 MEDEAU DOMINIQUE 0028 RUE DE LUSIGNAC 17290 CHAMBON OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0382 382 LOPES DA SILVA LAZARO JOSE 0011 RUE DU LAVOIR 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0459 459 MUCHE 0009 RUE DU LAVOIR 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0624 624 CHOGNOT ANNE MARIE 0110 RUE AUDRY DE PUYRAVAULT 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0625 625 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AO0639 639 LARNAUD PATRICK 0000 AV MARTIN LUTHER KING - LE PLAIN 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0001 1 REVELEAU JEAN PIERRE MARC GAUTRUT - MOULIN DE GAUTRUT 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0002 2 REVELEAU JEAN PIERRE MARC GAUTRUT - MOULIN DE GAUTRUT 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0003 3 REVELEAU JEAN PIERRE MARC GAUTRUT - MOULIN DE GAUTRUT 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0025 25 GIRAUD PATRICE 0000 CHE DE L ABREUVOIR 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0035 35
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LA
BOISSONNERIE LA BOISSONNERIE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0036 36 GOURMAUD ROGER
0013 CHE DE L ABREUVOIR - LA GRANGE DU
VERSEUR 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0037 37 BEUGNON JEAN MARIE 0001 RUE DE LA GARETTE 79270 SANSAIS MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0146 146 GIRAUD ROSELYNE 0015 ALL DE L AUXERROIS 17440 AYTRE MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0167 167 SCE AGRICOLE DE ST-GILLES 0004 RUE DU FBG SAINT GILLES 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0168 168 JACQUELIN CHRISTOPHE 0015 CHE DE L ABREUVOIR - LIEU DIT LA GRANGE 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0169 169 FLEURIAUD ANTHONY 0002ARTE DE THUBLIER LA TOUR 17600 SAINT-ROMAIN-DE-
BENET MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AP0171 171 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0060 60 PRANEUF JEAN PIERRE 0010 RUE DES CHAMPS - PUYBARDON 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0061 61 REVELEAU JEAN PIERRE MARC GAUTRUT - MOULIN DE GAUTRUT 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0062 62 REVELEAU JEAN PIERRE MARC GAUTRUT - MOULIN DE GAUTRUT 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0070 70 BORDE ALCIDE MOULIN DE GAUTRUT 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0071 71 MOINIER NATHALIE 0001 RTE DE SURGERES - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0073 73 BORDE ALCIDE MOULIN DE GAUTRUT 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0076 76 LEFEBVRE MICHEL 0013 RUE MARGUERITE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SURGERES AR0078 78 LARNAUD BERNARD 0050 AV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0079 79 LARNAUD DIDIER LE PLAIN 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0080 80 LARNAUD DIDIER LE PLAIN 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0081 81 LARNAUD DIDIER LE PLAIN 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0082 82 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0083 83 GILLARD CHRISTIAN MARC MAURICE 0026 RUE DU CHATEAU D EAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0084 84 GILLARD CHRISTIAN MARC MAURICE 0026 RUE DU CHATEAU D EAU 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0085 85 LARNAUD DIDIER LE PLAIN 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0086 86 LARNAUD DIDIER LE PLAIN 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0087 87 LARNAUD DIDIER LE PLAIN 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0088 88 GIRODOS NICOLE
0080 BD FRANCK LAMY - APPARTEMENT 20
RESIDENCE BAGAT 17200 ROYAN OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0089 89 CHAUVIERE JACQUES 0037 AV DE LA RENAISSANCE 79400 NANTEUIL OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0090 90 CHAUVIERE JACQUES 0037 AV DE LA RENAISSANCE 79400 NANTEUIL OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0093 93 LARNAUD MARINE 0063 RUE JEAN JAURES 44220 COUERON OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0094 94 LARNAUD DIDIER LE PLAIN 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0095 95 LARNAUD PATRICK 0000 AV MARTIN LUTHER KING - LE PLAIN 17700 SURGERES OUV5 La Gères o132 La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0096 96 VIGNAUD GILBERTE 0115 CRS SAINT LOUIS - VIGNAUD PHILIPPE 33300 BORDEAUX MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0098 98 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0099 99 MARTINOT DANIELE 0007 RUE DU SOLEIL COUCHANT 17110 SAINT-GEORGES-DE-
DIDONNE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0100 100 ARCHAMBAUD STEPHANE 6025 RTE D'USSEAU 17220 SAINTE-SOULLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0101 101 ARCHAMBAUD STEPHANE 6025 RTE D'USSEAU 17220 SAINTE-SOULLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0102 102 GOURDET YVETTE 0019 AV DU GEN DE GAULLE 17780 MOEZE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0103 103 ARMOR PROTEINES 0002 RTE NEUVE 50890 CONDE-SUR-VIRE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0104 104 GEOFFROY MADELEINE 0039 RUE DES 3 FRERES NADEAU 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0105 105 MARQUANT COSETTE MICHELINE 0186 RUE DU FOURNEAU 17700 SAINT-GEORGES-DU-
BOIS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0106 106 PARIS LOUIS 0027 RUE AUDRY DE PUYRAVAULT 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0107 107 PARIS LOUIS 0027 RUE AUDRY DE PUYRAVAULT 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0108 108 DUROUX EVELYNE MARIE MADE 0020 RUE DE NORVEGE - RES VAULLER 2 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0112 112 FUMERON BRIGITTE 29 LA CROIX DU GUERNET 56130 FEREL MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0113 113 COURTIN PIERRE 0004 IMP DES FRENES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0114 114 LARNAUD BERNARD 0050 AV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0115 115 DELSUC PIERRE JEAN MARIE 0017 CHE DES ARESTIEUX 33610 CESTAS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0116 116 LARNAUD MARINE 0063 RUE JEAN JAURES 44220 COUERON MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0117 117 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0118 118 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0122 122 MARTINOT DANIELE 0007 RUE DU SOLEIL COUCHANT 17110 SAINT-GEORGES-DE-
DIDONNE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0123 123 METAYER MADELEINE 0001 PL POUSSARD D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0124 124 LARNAUD MARINE 0063 RUE JEAN JAURES 44220 COUERON MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0125 125 NATY-DAUFIN PHILIPPE 0227 RUE LECOCQ 33000 BORDEAUX MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0126 126 LES PIERRES PLATES BOIS JOLY - M FOURNOLS SEBASTIEN 17700 SAINT-PIERRE-D
AMILLY MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0127 127 GRASSET ANDREE 0002 RUE AUDRY DE PUYRAVAULT 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0128 128 LARNAUD BERNARD 0050 AV MARTIN LUTHER KING 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0129 129 CHAGNEAU BRUNO 0012 RUE DES BOIS 17290 CHAMBON MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SURGERES AR0131 131 GOUET GERARD 0002 RUE DES QUINCONCES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0139 139 NATY-DAUFIN PHILIPPE 0227 RUE LECOCQ 33000 BORDEAUX MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0141 141 MOINIER NATHALIE 0001 RTE DE SURGERES - PERE 17700 SAINT-PIERRE-LA-
NOUE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0142 142 GROUPEMENT FORESTIER LES PEUPLIERS 0007 CHEMDE DARE 79170 SECONDIGNE-SUR-
BELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0145 145 METAYER MADELEINE 0001 PL POUSSARD D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0146 146 GOUET GERARD 0002 RUE DES QUINCONCES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0148 148 BOUTIN JEREMIE YVES VICTOR 0009 PTE RUE DE L ESTE 64100 BAYONNE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0149 149 BOUTIN JEREMIE YVES VICTOR 0009 PTE RUE DE L ESTE 64100 BAYONNE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0151 151 BESSAGUET JOEL 0325 RUE AUNIS SAINTONGE - BOISSEUIL 17700 SAINT-MARD MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0152 152 METAYER MADELEINE 0001 PL POUSSARD D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0155 155 MOINIER JEAN RENE LE BOURG 17870 LOIRE-LES-MARAIS MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0156 156 SCE AGRICOLE DE ST-GILLES 0004 RUE DU FBG SAINT GILLES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0158 158 SCE AGRICOLE DE ST-GILLES 0004 RUE DU FBG SAINT GILLES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0159 159 METAYER MADELEINE 0001 PL POUSSARD D OLBREUSE 17700 LA DEVISE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0162 162 DALLET JACQUELINE COUPLAIS 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0166 166 GRISEL GERMAIN 0220 RUE DE PESSAC 33000 BORDEAUX MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0167 167 SCE AGRICOLE DE ST-GILLES 0004 RUE DU FBG SAINT GILLES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0169 169 LARNAUD BASTIEN LE PLAIN - PAR M. ET MME LARNAUD DIDIER 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0176 176 LARNAUD PATRICK 0000 AV MARTIN LUTHER KING - LE PLAIN 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0177 177 LARNAUD PATRICK 0000 AV MARTIN LUTHER KING - LE PLAIN 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0179 179 LARNAUD PATRICK 0000 AV MARTIN LUTHER KING - LE PLAIN 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0180 180 FUMERON BRIGITTE 29 LA CROIX DU GUERNET 56130 FEREL MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0184 184 GOURMAUD ROGER
0013 CHE DE L ABREUVOIR - LA GRANGE DU
VERSEUR 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0185 185 GROUPEMENT FORESTIER LES PEUPLIERS 0007 CHEMDE DARE 79170 SECONDIGNE-SUR-
BELLE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0205 205 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0206 206 SCE AGRICOLE DE ST-GILLES 0004 RUE DU FBG SAINT GILLES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0207 207 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0208 208 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0211 211 MARCHESSEAU MICHEL 0003 RUE DES ROUTES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0212 212 GOUET GERARD 0002 RUE DES QUINCONCES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0216 216 GOUET GERARD 0002 RUE DES QUINCONCES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0217 217 GOUET GERARD 0002 RUE DES QUINCONCES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0218 218 COMMUNE DE SURGERES MAIRIE 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0223 223 RULLAUD JEAN PAUL MARIE 0387 CHE DE LA PRINCESSE - LA POINTE 17400 MAZERAY MIL2 ruisseau sans nom La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0227 227 RULLAUD JEAN PAUL MARIE 0387 CHE DE LA PRINCESSE - LA POINTE 17400 MAZERAY MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0274 274 LARNAUD PATRICK 0000 AV MARTIN LUTHER KING - LE PLAIN 17700 SURGERES MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES AR0275 275 DURAND CHANTAL 0028 RUE DU CLOU 17580 LE BOIS PLAGE EN RE MIL2 Le Mounet La Gères FRFRR477B_2
SURGERES ZY0024 24 BOUIN MICHEL 0021 RUE RAIMOND PERAUD 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES ZY0025 25 SIRDEY MICHELE LUCIENNE 0016BRUE GAMBETTA - CHEZ M SIRDEY 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES ZY0026 26 BRIDONNEAU MIMOSE REINE LIA 0008 RUE AIME CESAIRE - JARDINS DE L AUNIS
APPT 215 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES ZY0027 27
SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET
D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVE LES COREIX
87430 VERNEUIL-SUR-
VIENNE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES ZY0028 28 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2 Communes parcelle num NOM adresse CP Ville code_act Rivière Ouvrage Masse d'eau
SURGERES ZY0029 29 BEUGNON DANIEL MICHEL FIEF DES FOSSES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES ZY0031 31 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 0085 BD DE LA REPUBLIQUE - HOTEL DU
DEPARTEMENT 17000 LA ROCHELLE MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES ZY0032 32 BEUGNON DANIEL MICHEL FIEF DES FOSSES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES ZY0034 34 GIRAUD JAMES 0068 RUE DU FBG SAINT GILLES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES ZY0035 35 GUILET MARIE-JEANNE 0002 RUE DU FOUR A CHAUX 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES ZY0036 36 VANPOUCKE MAURICETTE 0004 RUE DENFERT ROCHEREAU 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2
SURGERES ZY0037 37 BEUGNON DANIEL MICHEL FIEF DES FOSSES 17700 SURGERES MIL2 La Gères La Gères FRFRR477B_2