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Compte-Rendu - 8 novembre 2023
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Cause-de-Clérans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Cause de Clérans 1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE CAUSE DE CLERANS
COMPTE RENDU DU 24 OCTOBRE 2023
PRESENTS
M. MONTI, M. MOURET, M. BARBAT, M. GAUME, M. GEERDENS, Mme TORRES
ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES
Mme BEYNEY, M. BIATO, Mme NISSATO, M. REVERSADE
1. Approbation des comptes rendus des conseils municipaux
Le Conseil Municipal approuve le CR de la réunion du 12 septembre 2023 à l’unanimité.
2. Situation budgétaire : Recettes nouvelles / décisions modificatives M. MONTI propose d’inscrire au budget, article 61524 (Bois et forêts), la somme de 6 062 € versée par la Communauté de Communes au titre du FPIC (Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales).
Proposition adoptée à l’unanimité.
De même, le Conseil adopte, à l’unanimité, la proposition d’inscription au budget, article 61524, la somme de 27 031,75 € provenant du Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits de mutation à titre onéreux.
3. Travaux de voirie 2023
Le Conseil Municipal examine le devis de l’entreprise ETR concernant les travaux de voirie au Bourg de Cause, pour un montant de 15 006,06 €. Le devis est accepté à l’unanimité.
4. Travaux Bâtiment (démarche SOLIHA)
Une rencontre a été organisée avec l’équipe de SOLIHA concernant le projet de transformation des bâtiments de l’ancienne école.
SOLIHA pourrait accompagner la Commune sur la faisabilité du projet de réhabilitation, faire une étude financière (investissement, aides, amortissement), et monter le dossier de subventions.
Un devis sera établi pour estimer le coût d’une telle mission.
5. Restauration de la pompe de la fontaine de Clérans
Jacky BRUNET va démonter la pompe de la fontaine de Clérans pour la restaurer dans son atelier. Cause de Clérans 2
6. CCBDP – Point sur le PLUi-H
M. MONTI informe le Conseil de l’avancée de la procédure. Des réunions d’information publiques sont organisées :
Beaumontois en Périgord : Jeudi 26/10
Le Buisson de Cadouin : Jeudi 2/11
Marsalès : Vendredi 3/11
7. Cérémonie du 11 novembre
La cérémonie du 11 novembre aura lieu à 10h30 au monument aux morts de Pressignac (départ du cortège à la mairie), puis au bourg de Clérans à 11h30. Elle sera suivie d’un pot, puis d’un repas.
8. Questions diverses
- Mme TORRES a participé à une réunion à Périgueux. Elle rapporte au Conseil municipal les missions du correspondant « sécurité routière ».
- Le moto-club de St Félix de Villadeix passera sur les chemins de la Commune le 28 octobre entre 9h et 18h.
9. Prochaine réunion
21 novembre 2023 à 19h
Fin de la réunion : 21h45
Les comptes rendus précédents peuvent être consultés sur le site : www.causedeclerans.fr