Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 30 juillet 2020
Compte-Rendu - 2 juillet 2022
Compte-Rendu - 24 juillet 2024
Compte-Rendu - 8 novembre 2023
Compte-Rendu - 25 novembre 2020
Compte-Rendu - 4 mars 2022
Compte-Rendu - 13 septembre 2023
Compte-Rendu - 14 avril 2023
Compte-Rendu - 11 mai 2023
Compte-Rendu - 10 juillet 2023
Compte-Rendu - 25 juillet 2023
Document publié le Mardi 25 juillet 2023 par la commune de Cause-de-Clérans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25 juillet 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Cause de Clérans 1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE CAUSE DE CLERANS
COMPTE RENDU DU 28 JUIN 2023
PRESENTS
M. MONTI, M. MOURET, Mme BEYNEY, M. BARBAT, M. GEERDENS, Mme TORRES
ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES
M. BIATO, M. GAUME, Mme NISSATO
ABSENT
M. REVERSADE
1. Approbation des comptes rendus des conseils municipaux
Le Conseil Municipal approuve le CR de la réunion du 2 juin 2023 à l’unanimité.
2. Renouvellement de la mission temporaire d’un agent communal
Le contrat de l’agent Samuel HELLRIGEL expire le 30 juin. M. le Maire propose de prolonger cet emploi pour une durée de 3 mois, à raison de 24 heures par semaine, par l’intermédiaire du Centre de Gestion (convention d’affectation à des missions temporaires).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve cette proposition, et autorise M. le Maire à engager les démarches pendant cette période pour faire évoluer ce contrat vers un CDI.
3. Aménagement du monument aux morts
Mme TORRES présente 2 devis visant à l’apposition d’une nouvelle plaque sur le monument aux morts, comportant 10 noms supplémentaires :
- PFG : 1 060,25 € sans blason
- PFG : 1 244,53 € avec blason
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, retient la plaque sans blason. Cause de Clérans 2
4. Convention partenariat « CASSIOPEA »
M. le Maire présente 2 conventions de partenariat avec l’association « CASSIOPEA » (Conseil Assistance Services Solidarité Information et Orientation sur les Personnes Agées et handicapées), située à Périgueux.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, retient la convention « Point d’information », et autorise M. le Maire à signer cette convention pour une durée d’un an, renouvelée par tacite reconduction.
5. Piscine de La Guillou : gratuité pour les enfants de la commune
M. le Maire propose que la Commune prenne en charge financièrement l’entrée à la piscine de La Guillou à Lalinde pour les jeunes Cléranais de moins de 16 ans.
Le Conseil Municipal approuve cette idée à l’unanimité et autorise M. le Maire à engager la démarche auprès de la CCBDP, gestionnaire de la piscine.
6. SMD3 : point sur les modalités réglementaires et de collecte
M. le Maire expose les différentes actions engagées par certaines communes pour exprimer leur mécontentement du fonctionnement du SMD3 : motion de défiance….
Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à prendre contact avec les différentes instances : SMD3, Communauté de communes, communes afférentes, services de l’Etat, collectif des usagers, afin de trouver rapidement une solution à l’ensemble des problèmes rencontrés.
7. Questions diverses
- Facture SMD3 : Le Conseil Municipal prend acte de la facture annuelle de 165,50 € pour la mairie en tant qu’usager.
- Isolation de la salle des fêtes : la préfecture informe la Commune de l’attribution d’une subvention de 26 294,10 € sur la base d’un taux de 30 % appliqué à une dépense de 87 647 €.
- Cartographie des vieilles forêts : des techniciens du CEN NA (Conservatoire d’Espaces Naturels de Nouvelle Aquitaine) vont pénétrer dans divers massifs forestiers pour inventorier les potentielles vieilles forêts.
8. Prochaine réunion
1er août 2023 à 19h
Fin de la réunion : 21h45
Les comptes rendus précédents peuvent être consultés sur le site : www.causedeclerans.fr