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Déliberation - Liste des délibérations(11)
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-André-sur-Sèvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations(11))
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Si
À
N
D
R
F
Affiché
le
11
Décembre
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
7
Décembre
2023
+ _
Délibération
n°
2023-35
-
Choix
des
prestaires
pour
la
création
d’un
city
stade
-
Approuvée
+
Délibération
n°
2023-36
-
Approbation
du
compte
administratif
2023
du
budget
du
lotissement
-
Approuvée
e
Délibération
n°
2023-37
-
Vote
du
budget
2024
du
lotissement
-
Approuvée
+
Délibération
n°
2023-38
-
Décision
modificative
n°
3
-
Virements
de
crédits
approuvés
+
Délibération
n°
2023-39
-
Travaux
de
remplacement
porte
atelier
municipal-
Approuvée
+
Délibération
n°
2023-40
-
Approbation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
-
Approuvée
+
Délibération
n°
2023-41
-
Mutualisation
du
service
ADS
-
Révision
libre
des
attributions
de
compensation
-
Approuvée
+
Délibération
n°
2023-42
-
protection
sociale
complémentaire
:
Mandatement
au
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
des
Deux-Sèvres
-
Approuvée
°
Délibération
n°
2023-43
-
Exercice
du
droit
de
préemption
sur
la
vente
d'une
parcelle
boisée
- Approuvée
+ _
Délibération
n°
2023-44
-
Réponse
aux
attentes
de
la
Loi
APER
:Bilan
de
la
concertation
associée
à
la
planification
énergétique
communale
et
positionnement
du
Conseil
municipal
sur
les
zones
d'accélération
-
Approuvée
+
Délibération
n°
2023-45
-
choix
du
prestataire
pour
travaux
peinture
dans
locatif
communal
-
Approuvée
ELUS
PRESENTS :
ALVAREZ
Déborah,
FAZHÉFEAU-Christian,
PETIT
Laurent,
DANTHOIS
Nicole,
FERRIERE
Bernadette,
RAMBAUD
Luc,
DIGUET
Anne-Lise,
GATARD
Catherine,
ROY
Laëtitia,
ETAVARD
Michel,
GRELLIER
Dany,
SIONNEAU
Jacques,
FAUCON
Amélie,
MALOSSE
Christina,
VIOLEAU
Quentin.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Dany
GRELLIÉR4SES
\
Quentin
VIOLEAU
Mairie
- 4,
rue
Marie
Millasseau
- 79380
- SAINT-ANDRE-SUR-SEVRE
- Tél.
05
49
80
87
68
Courriel
:mairie-saint-andre-sur-sevre@wanadoo.fr Site
internet:
saintandresursevre.fr