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Procès Verbal - Liste DES Délibérations 4
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune d'Irodouër.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DES Délibérations 4)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
20 heures : Intervention de Monsieur DURAND de l’Atelier D’YS pour la présentation des
orientations du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) dans le cadre
de la révision du PLU. Ce document présente les objectifs et les orientations générales en ce
qui concerne le développement urbanistique, mais aussi économique, social et
environnemental de la commune.
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2022 Approuvé
12012022 : Maison de santé pluridisciplinaire – attribution du marché global de
performance, incluant la conception, la construction et la maintenance Approuvé
12022022 : Maison de santé pluridisciplinaire : demandes de subventions Approuvé
12032022 : Convention DECLIC Approuvé
12042022 : Badges et cartes : tarification en cas de perte ou détérioration Approuvé
12052022 : Compte rendu des décisions prises par le maire en application de
l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Approuvé
12062022 : Ecole Henri Dès : travaux Approuvé
12072022 : Presbytère : lot 4 – traitement des bois Approuvé
12082022 : Divers Approuvé
Affiché le 9 décembre 2022
Séance du Conseil Municipal
en date du 8 décembre 2022