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Déliberation - 20221005 cm liste deliberations
Document publié le Mercredi 5 octobre 2022 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Déliberation - 20221005 cm liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Culture et patrimoine,
MAIRIE DE HONFLEUR
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 05 OCTOBRE 2022
Le Conseil Municipal de la ville de Honfleur s’est réuni en session ordinaire, dans la salle du conseil municipal à la mairie, sous la présidence de Monsieur Michel LAMARRE, Maire, le 05 octobre 2022 à 18h30.
Date de convocation : 28 septembre 2022
Affichage de la convocation : 28 septembre 2022
Secrétaire de séance : Martine LEMONNIER
En exercice : 29
Présents : 23 – 21 (dès le point n°10 – départ de Mme Thomas & M. Langin)
Votants : 27 – 25 (dès le point n°10 – départ de Mme Thomas & M. Langin)
Étaient présents :
M. LAMARRE, maire.
Mme LEMONNIER, M. PUBREUIL, Mme FLEURY, M. BARQI, Mme SAUSSEAU, M. HAMEL, Mme THEVENIN, adjoints.
M.ROTROU, maire délégué de Vasouy.
M. ALLEAUME, Mme PONS, M. AUBREE, Mme GESLIN, Mme BARRÉ, M. BRÉVAL, Mme SALE, M. BUISSON, Mme THOMAS, Mme HARREAU, M. AMBOS, Mme LALART, Mme HERON-BUDIN, M. LANGIN, conseillers municipaux.
Absents :
Mme GROS, conseiller municipal.
Absents et excusés :
M. SAUDIN, conseiller municipal.
Absents et excusés ayant donné pouvoir :
M. ALVAREZ (pouvoir à M. LAMARRE), M. ARNAUD (pouvoir à Mme FLEURY), M. NAVIAUX (pouvoir à Mme HARREAU), Mme GALOCHER (pouvoir à Mme SAUSSEAU), conseillers municipaux.
Points à l’ordre du jour de la séance :
1 Approbation du rapport du délégataire de transport public
(KEOLIS) pour l’année 2021
Vote à l’unanimité
2 Approbation du Compte Rendu d’Activités Comptables
(CRAC) de la concession d’aménagement de l’éco
quartier
2 abstentions 3 Approbation du rapport d’activités Délégation de Service
Public (DSP) pour la plage (SAS LE SPOT) pour l’année
2021
Vote à l’unanimité
4 Edition 2024 du Festival Normandie Impressionniste –
Adhésion au GIP – Avenant n° 4 à la convention
constitutive
Vote à l’unanimité
5 Convention de groupement de commandes et de
partenariat tripartite de l’exposition « Les Normands, la
traite et l’esclavage atlantiques » avec la ville du Havre et
la métropole Rouen-Normandie
Vote à l’unanimité
6 Adhésion de la ville de Honfleur au dispositif pass culturel Vote à l’unanimité
7 Modification tarifaire pour l’ajout d’un article à la boutique
des Maisons Satie de Honfleur
Vote à l’unanimité
8 Décision Modificative Budgétaire DM1 Ville 2 abstentions
9 Décision Modificative Budgétaire DM1 Parking Vote à l’unanimité
10 Décision Modificative Budgétaire DM1 Cinéma Vote à l’unanimité
11 Décision Modificative Budgétaire DM1 du bâtiment
industriel Entrée Est
Vote à l’unanimité
12 Demande de subvention Honfleur Lyrique 2 abstentions
13 Campagne de dragage du port de Honfleur – Conventions
2020-2021 et 2021-2022
Vote à l’unanimité
14 Autorisation de programme de la rue Haute Vote à l’unanimité
15 Convention démonstrateur Ville Durable Vote à l’unanimité
16 Modification statutaire CCPHB Vote à l’unanimité
17 SDEC – Adhésion de la commune de Colombelles au
SDEC ENERGIE
Vote à l’unanimité
18 Convention de mise à disposition du cinémomètre de la
police municipale de La Rivière-Saint-Sauveur à la police
municipale de Honfleur
Vote à l’unanimité
19 Extinction nocturne partielle de l’éclairage public de la Ville
de Honfleur
Vote à l’unanimité
20 Convention de mutualisation des fleurs – Actualisation des
prix
Vote à l’unanimité
21 Demande de changement de lieu des séances du conseil
municipal
Vote à l’unanimité
* Communications de Monsieur le Maire Vote à l’unanimité
Publication 07/10/2022