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Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Déliberation - 20230628 cm liste deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE HONFLEUR
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 28 JUIN 2023
Le Conseil Municipal de la ville de Honfleur s’est réuni en session ordinaire, dans le petit grenier à sel, sous la présidence de Monsieur Michel LAMARRE, Maire, le 28 juin 2023 à 18h30.
Date de convocation : 20 juin 2023
Affichage de la convocation : 20 juin 2023
Secrétaire de séance : Martine LEMONNIER
En exercice : 29
Présents : 22- 21(Départ THOMAS D. au point 3 – départ GALOCHER C. et arrivée NAVIAUX S. au point 19)
Votants : 23-22 (Départ THOMAS D. au point 3 – départ GALOCHER C. et arrivée NAVIAUX S. au point 19)
Étaient présents :
M. Michel LAMARRE, Maire,
M. ALVAREZ, Mme LEMONNIER, M. PUBREUIL, Mme FLEURY, M. BARQI, M. HAMEL, Mme THEVENIN, adjoints.
M.ROTROU, maire délégué de Vasouy.
M. ALLEAUME, M. ARNAUD, Mme PONS, M. AUBRÉE, Mme BARRÉ, M. BRÉVAL, Mme SALE, M. BUISSON, Mme THOMAS, Mme HARREAU, M. SAUDIN, Mme HÉRON-BUDIN, Mme GALOCHER conseillers municipaux.
Absents :
M. NAVIAUX, Mme GROS, M. AMBOS, M. LANGIN conseillers municipaux.
Absents et excusés :
Mme GESLIN, Mme LALART conseillères municipales.
Absents et excusés ayant donné pouvoir :
Mme SAUSSEAU (pouvoir à Mme HARREAU), conseillère municipale.
Points à l’ordre du jour de la séance :
1 Approbation du Compte-Rendu Annuel d’Activités (CRAC) 2022 –
Concession d’aménagement de l’éco-quartier du Plateau de Honfleur Vote à l’unanimité
2 Approbation du rapport d’activités DSP Plage (SAS Le Spot) pour
l’année 2022
Vote à l’unanimité
3 Décision Modificative Budgétaire n° 1 – Budget principal 1 vote contre
4 Modification tarifaire pour les dispositifs Ecole, Collège et Lycée au
cinéma
Vote à l’unanimité
Publication 29.06.2023
5 Actualisation des tarifs des spectacles vivants pour la billetterie des
greniers à sel
Vote à l’unanimité
6 Modification des tarifs de certains articles des Boutiques des Musées
de Honfleur
Vote à l’unanimité
7 Actualisation et modification des tarifs de privatisation des Maisons
Satie
Vote à l’unanimité
8 Modification des tarifs pour ajout d’un article à la boutique des
Maisons Satie
Vote à l’unanimité
9 Lots offerts par la Mairie de Honfleur Vote à l’unanimité
10 Actualisation des tarifs de la boutique de la Lieutenance et convention
de dépôt-vente de produits
Vote à l’unanimité
11 Tarifs visite couplée Lieutenance – Musée, pendant la période de
présentation de l’exposition temporaire du musée « Esclavages –
Mémoires normandes »
Vote à l’unanimité
12 Association « Estuaire d’en rire » - Subvention pour le festival
« Estuaire d’en rire 2023 – Signature d’une convention pour l’année 2023
Vote à l’unanimité
13 « Les Racines de Honfleur » - Dissolution de l’association et
reversement des fonds restants à la Ville de Honfleur
Vote à l’unanimité
14 Demande de subvention de l’association « Le temps retrouvé » Vote à l’unanimité
15 Demande de subvention exceptionnelle 2023 de l’association
« Société des Marins » pour l’acquisition d’un nouveau drapeau
Vote à l’unanimité
16 Demande de subvention de l’association « APE Les Petits Monet de
Honfleur »
Vote à l’unanimité
17 Transfert de la compétence « Mobilité » à la CCPHB – Approbation du
rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées Vote à l’unanimité
18 Demande de garantie d’emprunt – Accord de principe – LOGEO Seine
– 15 logements ULS financés en PLS – Chemin des Monts
Vote à l’unanimité
19 Acquisition d’un bien soumis au droit de préemption urbain – Chemin
des Varêts
Vote à l’unanimité
20 Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Débat sur les orientations
générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Vote à l’unanimité
21 Avis de la commune de Honfleur sur le projet du Programme Local de
l’Habitat (PLH) 2023 – 2028
Vote à l’unanimité
22 Convention pour la mise en œuvre du système d’enregistrement des
demandes de logement social
Vote à l’unanimité
23 Changement de dénomination : Ecole Champlain-Ecole Monet Vote à l’unanimité
24 Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs Vote à l’unanimité
25 Partenariat avec le Centre de Gestion du Calvados (CDG 14) pour la
désignation des référents déontologues des élus
Vote à l’unanimité
26 Conseil Portuaire de Honfleur – Désignation des représentants du
conseil municipal
Vote à l’unanimité
27 Mise en place du rappel à l’ordre – Convention avec le Procureur de la
République
Vote à l’unanimité
28 Consultation du public sur une demande d’extension d’un atelier laitier
de 150 à 240 vaches laitières et d’une mise à jour du plan d’épandage – GAEC Les Portes Hellins – Equemauville
Vote à l’unanimité
Décisions prises par le maire entre le 22 mars et le 13 juin 2023 *
Communications de Monsieur le Maire *