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Compte-Rendu - Compte rendu signe 17 12 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Amant-de-Boixe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu signe 17 12 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
COMPTE-RENDU
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
DECEMBRE
2024
L'an
Deux
Mil
vingt-quatre,
le
17
décembre
à
18
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Amant-de-Boixe
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Présents
:
PINGANAUD
Paul,
TURLOT
Françoise,
CLAVAUD
Gérard,
SEMON
Laura,
BONNEAU
Dominique,
PIECHNIK
Anne-Marie,
BONNEAU
Pascal,
CAMIER
Séverine,
ALAIN
Nadine,
CHAUVIN
Florent,
BENCHEIKH
Corinne,
DRAPIER
William
Absent
: CHAUDRET
Basile,
BOIVENT
Céline,
LE
BARS
Hugo,
BONNEAU
Pascal
arrivé
à
18h20
Pocurations: CHAUDRET
Basile
à
SEMON
Laura,
BOIVENT
Céline
à
CAMIER
Séverine,
LE
BARS
Hugo
à
CHAUVIN
Florent Secrétaire
: DRAPIER
William
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
en
donnant
lecture
du
Procès-verbal
du
dernier
conseil,
lequel
est
adopté.
Monsieur
le Maire
passe
à
l’ordre
du
jour.
TARIFS
COMMUNAUX
Tarifs
actuels
Nouveaux
tarifs
proposés
Garderie
scolaire
Tarif
de
l'heure
1,15
€
1,15
€
Toute
heure
commencée
au-delà
d'1/4
heure
est
dû
en
115€
115€
entier 1/4
d'heure
au-delà
de
19h
5.00
€
5.00
€
repas
restaurant
scolaire
Quotient
familial
-
0/300
0,50
€
0,50
€
Quotient
familial
- 301/600
0,75
€
0,75
€
Quotient
familial
- 601/1000
1€
1€
Quotient
familial
+
de
1001
2,40
€
2,40
€
Sans
justificatif
du
quotient
familial
7,00
€
7,00
€
Tarif
repas
pour
les
enseignants,
fonctionnaire
de
6,00€
6,00€
passage Tarif
repas
agents
de
la
commune
3,50
€
3,50
€
Concessions
du
cimetière
Concessions
perpétuelles
60
€
le
M2
60
€
le
M2
Concessions
cinquantenaire
50
€
50
€
Case
de
columbarium
450
€
450
€
Salle Casino
- ancienne
salle
des
fêtes
Location
100
€
100
€
Vin
d'honneur
pour
les
habitants
de
la
commune
gratuit
gratuit
Vin
d'honneur
pour
les
habitants
hors
commune
70
€
70
€
Caution
tri
sélectif/
ménage
/
50
€ Tarifs
actuels
Nouveaux
tarifs
proposés
Centre
socio
Culturel
Fluide
: tarif
du
Kwh
lors
location
même
en
cas
de
gratuité
0.25
€
J
Fluides :
tarif pour
location
même
en
cas
de
gratuité/jour
/
90
€ en
hiver
et 30
€ en
été
Caution
tri sélectif/ ménage
100
€
100
€
Associations
de
la
communes
Association
Gratuit
1 fois / an
Gratuit
1 fois
/ an
Après
première
gratuité
annuelle
et suivantes
;
90 € par
jour
de
location
pour
les
.
fluides
Asseciatiens-et
habitants
commune
En
semaine
100
€
100
€
Week-end et
jour
férié
120
€
120
€
Avec
cuisine
70
€
70
€
Arrhes
100
€
100
€
Associations
et
communes
de
la
CDC
Cœur
de
Charente
En
semaine
230
€
230
€
Week-end et
jour
férié
270
€
270
€
Avec
cuisine
70
€
70
€
Arrhes
230
€
230
€
Associations
et
habitants
hors
communes
et
CDC
Cœur
de
Charente
En
semaine
370
€
370
€
Week-end et
jour
férié
420
€
420
€
Avec
cuisine
120
€
120
€
Arrhes
370
€
370
€
Parking
du
Centre
Socio
Culturel
seul
250
€
250
€
Cellier
de
l'Abbaye
1 journée
en
semaine
sans
cuisine
\
\
1 journée
en
semaine
avec
cuisine
\
\
1 journée
en
semaine
200
€
200
€
le week-end
pour
habitants
de
la commune
\
\
le week-end
pour
habitants
hors
commune
\
\
le
week-end
500
€
500
€
1
semaine
800
€
800
€
Caution
700
€
700
€
Forfait
sonorisation
/ jour
100
€
100
€
Forfait
sonorisation
/ week-end
140
€
140
€
Caution
sonorisation
300
€
300
€
Forfait
chauffage
/jour
60
€
60
€
Forfait
chauffage
/ we
120
€
120
€
Forfait
ménage
200
€
200
€
Intervention
services
techniques
(1h30
maxi)
60
€
60
€ Arrhes
25%
25%
caution
tri
sélectif
100
€
100
€
tarifs
actuels
Nouveaux
tarifs
proposés
Abbaye
Forfait
ménage
40
€
40
€
1 journée
en
semaine
sans
cuisine
\
\
1 journée
en
semaine
avec
cuisine
\
\
1 journée
en
semaine
200
€
200
€
Le
week-end
500
€
500
€
1 semaine
800
€
800
€
Caution
700
€
700
€
Forfait
sonorisation
/ jour
100
€
100
€
Forfait
sonorisation
/ week-end
140
€
140
€
Caution
sonorisation
300
€
300
€
Forfait
chauffage
/jour
60
€
60
€
Forfait
chauffage
/ we
120
€
120
€
Forfait
ménage
200
€
200
€
Intervention
services
techniques
(1h30
maxi)
60
€
60
€
Arrhes
25%
25%
Caution
tri sélectif
100
€
100
€
Abbaye
Forfait
ménage
40
€
40
€
Auditorium 1 journée
60
€
60
€
Caution
100
€
100
€
Porterie Expo
artistique
et
culturelle
- 1 semaine
100
€
100
€
Expo
artistique
et culturelle
- 3 semaines
200
€
200
€
Expo
artistique
et culturelle
- week-end
40
€
40
€
Pélerins
de
St Jacques
- nuitée
4,00
€
4,00
€
Associations
de
la commune
- journée
15.00
€
15.00
€
Association
hors
commune
- journée
25,00
€
25,00
€
Caution
80,00
€
80,00
€
Forfait
chauffage
à
la journée
15,00
€
15,00
€
Salle
l'Abbé
Guillaume
Location
journée
40
€
40
€
Location
week-end
\
\
Location
2 jours
70
€
70
€
Forfait
3 à 5 jours
k
\
1 semaine
150
€
150
€
Caution
100
€
100
€
Cloître Location
pour
vin
d'honneur
270
€
270
€
Utilisation
pour
photos
par
professionnel
40
€
40
€
Caution
270
€
270
€
Petites
salles
de
l'Abbaye
Service
"catering"
/
personne
5,50
€
5,50
€
Toutes
les
salles
de
l'Abbaye
1 journée
1 500
€
1 500
€ DROITS
DE
PLACE
Camion
outillage
150
€
150
€
Emplacement
sur
marché
de
5 à
10
m
3.50
€
3,50
€
Emplacement
sur
marché
tous
les
5m
supplémentaires
3.00
€
3.00
€
DECISION :
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
(0
contre,
O0 abstention) :
>
Approuver
les
nouveaux
tarifs
à
compter
du 1° janvier
2025
tels
que
présentés
ci-dessus,
>
Autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
cette
décision
QUESTIONS
DIVERSES
-
La
Chambre
des
Métiers
et
de
l'Artisanat
permettrait
à
la
commune
d’avoir
plus
de
visibilité,
d'attirer
des
artisans
sur
le territoire
de
la
commune
et
de
faciliter
des
animations
au
sein
de
l'Abbaye
donc
la
commune
a
décidé
de
nommer
M.
Basile
CHAUDRET
en
tant
que
représentant
de
la commune
auprès
de
cette
structure.
-
Le
conseil
municipal
a
fixé
la
date
des
vœux
du
maire
au
samedi
11
janvier
2025
à
partir
de
11h00,
pour
débuter
à 11h30.
Des
invitations
seront
envoyées
en
ce
sens.
-
Une
convention
pour
les
associations
sur
les
conditions
générales
de
location
des
salles
va
être
mise
en
place
dès
janvier
2025.
-
Un
projet
de
faire
venir
un
cirque
sur
le
parking
de
la salle
socio
culturel
courant
juin
est
en
cours
de
réflexion
et
d'y
inviter
les scolaires.
-
Des
demandes
de
subventions
de
DETR
vont
être
déposées
avant
la fin
de
l’année.
-__
Projet
d'installation
d'une
MAM
(maison
d'assistants
maternels)
sur
la Commune.
-
Un
projet
concernant
la
réalisation
d’un
city
stade
sur
la
commune.
Réflexion
sur
l'implantation
de
ce
projet
et
du
coût
engendré
pour
la réalisation.
Des
demandes
de
devis
sont
en
cours.
-
Retour
sur
la
réunion
de
la
commission
Assainissement
auprès
de
la
communauté
de
communes.
M.
CLAVAUD
nous
apprend
qu’une
caméra
a
été
achetée
pour
recherche
de
fuite
ou
panne.
Ces
diagnostics
effectués
seraient
facturés
100
€
lorsqu'ils
seraient
effectués
sur
le
domaine
privé
des
abonnés
du
réseau
de
la
Communauté
de
Communes.
Par
ailleurs,
à partir
de
janvier
2025
le
contrat
sera
assuré
par
la SAUR
et
non
plus
par
VEOLIA.
Conseil
Municipal
clos
à
18h56.
Le
secrétaire
de
séance :
Le
Maire,
William
DRAPIER
Paul
PINGANAUD