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Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Thorigné-Fouillard.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 122.Intercommunalite Rennes Metropole rapport d activites tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
THORIGNE- FOUIILARD Envoyé en préfecture le 21/11/2023 Reçu en préfecture le 21/11/2023 Publié le ID : 035-213503345-20231113-D2023122-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, le lundi treize novembre à vingt heures trente minutes, le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du Conseil municipal en séance publique. La séance a été intégralement retransmise en direct sur youtube. Elle est disponible sur le site de la commune.
Date de
convocation :
mardi 07
novembre 2023
Mis en ligne :
Lundi 20 novembre
2023
Nombre de
Conseillers en
exercice : 29
Présents : 26
Votants : 28
Quorum :15
Présents: Mesdames, Messieurs BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI
Christiane, DEGUILLARD Julie, DELAUNAY Gaylord, GARNIER Chrystèle,
GEZEQUEL Damien, GROSEIL-MOREAU Arlette, JOUAULT Jaroslava,
JOURDAN Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel LEFEUVRE Gaël,
LETENDRE Christophe, MAHEO Aude, METAYER Chrystèle, NOULLEZ
Sébastien, PEROT Marlène, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, POINTIER
Virginie, RAOUL Gérard, SERANDOUR Cyril, SIMON Didier, SOUQUET Eric,
THERAUD Carine, TORTELLIER Laëtitia, VAN CAUWELLAERT Damien
Procurations de vote et mandataires: LEJOLIVET Bertrand donne
pouvoir à CAÏTUCOLI Christiane, VALLEE Priscilla donne pouvoir à
NOULLEZ Sébastien
Absents: DA CUNHA Manuel
Monsieur Frédéric PIERRE est nommé secrétaire de séance.
Mme Véronique COGEN-LE NOZER, Directrice Générale des Services,
assure la fonction de secrétaire auxiliaire.
Le Conseil constate que les dispositions législatives concernant la convocation (en date du 07 novembre 2023) et la note explicative de synthèse sur les affaires soumises à délibération ont bien été remplies.
Point N° 23
Délibération n° 2023-122. Intercommunalité: Rennes Métropole - rapport d'activités Rapporteur : Gaël LEFEUVRE
Le Conseil Municipal PREND ACTE de la présentation du rapport à l'UNANIMITE.
Pour extrait conforme,
Le Maire
Ville-thorigne-fouillard.fr 1 02 99 04 54 54
Esplanade des Droits de l'Homme, 35235 Thorigné-Fouillard
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