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Document publié le Jeudi 3 mars 2022 par la commune de Saint-Firmin-des-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1652363309 Compte Rendu cm 03 03 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Commune de Saïint-Firmin-des-Boïs (Loiret)
SESSION ORDINAIRE
DU JEUDI 03 MARS 2022
L'an deux mille vingt-deux, le TROIS MARS à dix-neuf heures zéro minute,
Le Conseil Municipal de SAINT-FIRMIN-des-BOIS, légalement convoqué, s'est réuni en
séance publique, au lieu habituel des séances, sous la présidence de Madame Francine
DE WILDE, Maire.
Etaient présents: DE WILDE Francine, RIGLET Bernard, REINE Fabien, REMENANT
Christine, FAISY Christophe, JOUHANNAU Alexa, LAGRANGE Sébastien, LEBAILLY
Philippe, SCHAAP Vincent
Absents excusés : néant
Bon pour pouvoir : néant
Secrétaire : Mme Christine REMENANT
LA SÉANCE
Le conseil Municipal adopte le précédent compte-rendu du 14 Janvier 2022
Selon l’article L2121-15 du CGCT il est procédé à l'élection du secrétaire.
Madame C. REMENANT est nommée secrétaire de séance
1)
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Délibérations :
Extension des réseaux rue de Bel-Air (Devis)
Achat ordinateur secrétariat mairie (Devis) et Département: demande de subvention achat
ordinateur (Aide aux petites communes)
STEP : contrat SAUR (renouvellement : entretien annuel)
Environnement : objectif mares (appel à projets ?)
Eclairage public : rue de l'or noir
Sécurité : devis extincteurs (Verspective, SICLI)
Site internet de la commune (Réseau des communes, Net15)
1 — Extension des réseaux rue de Bel-Air
Madame le Maire informe le conseil municipal qu’une demande de certificat d'urbanisme a été
déposée en mairie concernant un terrain (non raccordé aux réseaux) rue de Bel-Air.
Des devis ont été demandés (SAUR, Plaisance, Merlin) concernant l’éventualité d’une extension des
réseaux (assainissement, eaux pluviales) pour rendre le terrain constructible.
La SAUR est venue sur place, a fait un chiffrage oral (environ 60 000 £)
Les entreprises Plaisance et Merlin doivent fournir des devis après un rendez-vous sur piace avec
Mme De Wilde et M. Riglet
Plaisance : 31 200 € TTC
Merlin : en attente
CRCM 03-03-2022 De |
f En attendant les devis, il a été demandé d’autres devis pour un passage caméra afin de déterminer l'emplacement exact des réseaux d’eaux pluviales.
Ce point sera revu lors du prochain conseil municipal, avec les devis, et en fonction des subventions qui pourraient être accordées, pour prendre une décision.
2 — Changement de l’ordinateur du secrétariat de la Mairie
L'ordinateur du secrétariat devient obsolète. Des devis ont été demandés (nous avons demandé
également une sauvegarde externe. MS-45 propose un serveur NAS, ASMI propose une sauvegarde
externalisée dans ses locaux sur Villemandeur (engagement sur 36 mois, coût mensuel : 99.50 € H.T.
soit 1194 € H.T. annuel (fonctionnement, pas de récupération de TVA)
DEVIS PC+SAUVEGARDE :
MS45 = 1888.34 € H.T.
ASMI = 2431.25 € HT.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité retient le devis de l’entreprise MS45 pour
l'achat d’un ordinateur et d’une sauvegarde pour un montant H.T. de 1888.34 € et TTC de 2266.01 €. Il charge Mme le Maire de signer le devis correspondant.
Le Conseil Municipal charge Mme le Maire d'établir une demande de subvention, dans le cadre de
l’aide aux petites communes, auprès du Département, pour cet achat.
3 — STATION D’EPURATION — CONTRAT SAUR
Madame le Maire informe le conseil que la convention de conduite de la station d'épuration se
terminait au 31/12/2022 et n'était pas reconductible. Une nouvelle convention a donc été
demandée à la SAUR pour l'entretien de la STEP.
Cette convention prend effet au 01/01/2022 pour une durée de 3 ans, pour un forfait annuel de
12624.00 € H.T.
Le conseil municipal, après délibération, à l'unanimité,
Approuve la convention de conduite de la station d'épuration présentée par la SAUR, pour une
durée de 3 ans, s’élevant à 12624.00 € H.T./an.
Charge Mme le Maire de signer la présente convention et tout document lié à ce dossier.
4 — Environnement — Appel d'offres pour l’Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)
Suite à ce qui a été indiqué lors du précédent conseil municipal, un appel à projets est lancé. La
date limite pour le dépôt du dossier est au 15 avril 2022.
Le dossier va être établi par Loiret Nature Environnement, mais pour cela il faut, en amont,
déterminer le projet souhaité afin de leur transmettre tous les éléments.
Le montant de l'étude, supporté par Loiret Nature Environnement s'élève à environ 23 0000 €. La
part supportée par la commune serait d'environ 2000 € (répartie sur deux ans).
Le Conseil municipal, après délibération, et vote = 5 votes pour, 4 abstentions,
décide de répondre à cet appel à projets.
Afin de définir le projet, une réunion aura lieu le lundi 21 mars à 18h.
5 — Eclairage public : rue de l’Or Noir.
La rue de l’Or Noir manque d’un éclairage en face du cimetière.
L'entreprise SOMELEC a été contactée. M. Leloup est venu sur place mais il n’est pas possible
d'installer actuellement une lanterne+crosse sur un poteau existant car haut voltage.
Mme le Maire propose qu’un nouveau mât soit mis lors des travaux d'enfouissement (nous sommes
toujours en attente de la réponse du Département concernant la date de ces travaux).
CRCM 03-03-2022 6 — Sécurité : devis extincteurs
Suite au passage de Verspective pour le contrôle annuel des extincteurs et blocs de secours, il a été
préconisé de changer plusieurs extincteurs (+ de 10 ans).
Au vu des prix, un second devis a été demandé à SICLI, ainsi qu’une proposition de maintenance
annuelle.
Extincteurs :
VERSPECTIVE = 776.75 € HT.
SICLI = 450.53 € HT.
Proposition contrat de maintenance :
VERSPECTIVE = 588.75 € HT.
SICLI = 314.70 € H.T.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité, décide de changer de fournisseur
concernant le contrôle annuel des extincteurs. Il charge Mme le Maire de signer les devis auprès de
SICLI.
7 — SITE INTERNET DE LA COMMUNE
Nous avons été informés par la Société DOCAPOSTE chez qui nous avions un contrat pour
l'hébergement de notre site internet, que celui-ci ne sera pas reconduit et qu’au 30 juin 2022 notre
site ne fonctionnera plus.
Une réunion a été initiée par la 3CBO pour nous présenter d’autres entreprises.
- Réseau des Communes propose un site pour 175 € H.T. par an (commune -de 500 habitants)
pendant 3 ans (Plusieurs modules optionnels sont possibles en supplément : modules basiques
(accès direct +90 € HT, modules métiers à la carte), ainsi que le service premium {livraison du site
« clés en mains »)(1098.00 € H.T.)
- NET-15 (en partenariat avec Centre France) propose un site clés en mains (1500 € HT+ 290 € HT.
module cookies) et un abonnement annuel de 327 € HT.T.
La proposition de NET1S est tout compris, contrairement à Réseau des communes qui propose des
modules supplémentaires payants.
Une demande de subvention peut être établie.
Vu les deux devis, après étude de ceux-ci,
Le conseil municipal, après délibération, à l'unanimité, décide de retenir le devis proposé par Centre
France (NET15). Formule site essentiel avec création du site à 2117 € HT.
Le Conseil municipal charge Mme le Maire de signer le devis correspondant et d'établir la demande
de subvention auprès des services de l’Etat (ministère de la transformation et de la fonction
publiques / France Relance / Fonds « transformation numérique des collectivités territoriales »).
AFFAIRES DIVERSES
1/AD — Agents recenseurs
Proposition de leur donner un bon de carburant de 100 €. Le conseil municipal donne son accord.
2/AD - 14 Juillet — feu d’artifice
Madame le Maire propose qu’à l'instar des années précédentes un feu d’artifice soit tiré lors du 13
juillet. Le conseil municipal donne son accord, pour un montant d’environ 850 €. M. Reine s'occupe
de demander un devis à Brezac Artifices.
3/AD - Semis jachère fleurie
Madame le Maire propose au conseil municipal de faire une jachère fleurie à l'entrée de St Firmin
(bande avant la mare des tilleuls), dans le cadre du comice agricole. Le conseil municipal est
d'accord.
CRCM 03-03-2022 E _ 4/ AD -— Eglise - voûte
Madame le Maire informe le conseil municipal que le plâtre de la voûte (à l’entrée de l'Eglise)
s'effondre. Faudrait-il tout faire tomber ? Un devis sera demandé.
Madame le Maire et Mme Remenant ont rencontré M. Tranchard, du Groupe chiroptère du Centre
Val de Loire concernant les chauves-souris, qui sont a priori parties. Ce seraient des mâles isolés, et
non pas des colonies de femelles. Il se peut qu’ils reviennent cet été, auquel cas cette association
pourra revenir les étudier et effectuer un comptage. || convient donc de boucher au mieux le trou
de passage au-dessus de la porte de l’église pour éviter l’amas de crottes (le guano) à l'entrée de
l’église. Un couple de chouettes vient également nicher au-dessus de la nef.
5/AD - Mare des tilleuls / enrochement / fauchage
Suite à la réunion à laquelle s’est rendue Mme le Maire concernant objectifs « Mare », rendez-vous
avait été pris avec EPAGE-LOING afin de connaître leurs préconisations quant à l’affaissement des
bordures. Il a donc été conseillé de mettre des « filets » avec des plantes afin de limiter l’érosion
des berges, en pente douce. Ce point sera revu avec l’entreprise PLAISANCE en charge de
l'enrochement des berges.
Concernant la mare des grands bois, comme c’est une réserve incendie, il faudrait planter des piquets pour stabiliser les berges.
Concernant le fauchage de la parcelle attenant à la mare, cette année ce sera proposé à M. Jean-
Luc CLÉMENT. (les années précédentes avaient été effectuées par M. Beets C, M. Beets B. M. Brager F.)
6/ AD -— Elections présidentielles
Définition des tours de garde pour les 10 et 24 avril prochains. (08h00-12h00 / 12h00-15h30 / 15h30-19h00)
7/AD - Cantine à 1 € - service minimum d’accueil
Cantine à 1€ : la mise en place avec plusieurs tarifs selon le quotient familial (dispositif mis en place
pour 3 ans). Une réunion a eu lieu avec les maires des communes de Chuelles et La Selle en Hermoy,
hier mercredi 02 mars 2022. Saint Firmin des Bois et La Selle en Hermoy ne souhaitent pas mettre
en place ce dispositif. Le Conseil Municipal entérine ce choix de ne pas mettre en place ce système.
Mme le Maire donne compte rendu de la réunion pour la création d’une cantine collective sur
Château-Renard.
Mme le Maire et Mme Remenant informent le Conseil que 3 personnes bénévoles seraient
disponibles pour le service minimum d’accueil en cas de grève à l’école. le SIRIS en charge du service
minimum d'accueil sera informé.
8/AD -— Aide aux travaux de réhabilitation
Mme le Maire informe le conseil municipal qu’un bricobus peut se déplacer à la demande des
communes en faveur de personnes ayant peu de moyens et dont l’habitation nécessiterait quelques
travaux.
9/AD -— Prochain conseil municipal
Date proposée le Lundi 11 avril 2022 pour le vote du budget.
CRCM 03-03-2022 Rien n'étant plus à l'ordre du jour, la séance a été levée à 20 h 30 heures.
Le Maire, le Secrétaire de Séance,
Re >
Rappel des Membres présents CM du 03/03/2022 :
Signatures :
DE WILDE Francine RIGLET Bernard REINE Fabien FAISY Christophe
/ <
JOUHANNAU Alexa SCHAAP Vincent LAGRANGE Sébastien | REMENANT Christine
a
Le
A
CRCM 03-03-2022