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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Faux-la-Montagne.
Lien du pdf (Déliberation - SMairie de 25081714411)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Humanitaire,
L’an deux mille vingt-cinq, le 6 février,
Le Conseil Municipal de la Commune de Faux la Montagne,
MOULIN Catherine, Maire,
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation: 2/02/2025
Présent-es: Christophe BAUMGARTEN, Alain DETOLLE, Francis HOEZELLE, Catherine LESNES, Olivier MARTIN, Régis MOREL, Catherine MOULIN, Françoise ROMANET, Noémie SERRU, Nathalie VERGEON
Absent-es : Victoire BEAUJOU,
Pouvoirs : Victoire BEAUJOU à Catherine MOULIN
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. M Francis HOEZELLE se propose et est désigné pour assurer ces fonctions. Secrétaire : M Francis HOEZELLE
DCM 20253 : Nominations des délégué-es au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable
Haute Vallée de la Creuse.
Madame la Maire informe le conseil de la nécessité de délibérer pour nommer les délégués de la
commune qui siégeront au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable Haute Vallée de la
Creuse. Les statuts du Syndicat prévoient la représentation de 2 titulaires et 2 suppléant.es pour notre
commune.
Francis Hoezelle et Catherine Moulin se présentent comme titulaires.
Alain Détolle et Régis Morel se présentent comme suppléants.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité, les candidatures telles que décrites ci-dessus et charge
Madame la maire de transmettre tout document au SIAEP Haute Vallée de la Creuse.
Faux-la-Montagne
le 7/02/2025,
La maire, L’adjoint,
Catherine MOULIN Francis HOEZELLE
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